Les compte-rendus des Conseils des élus de la mission de préfiguration

Retrouvez dans cet espace tous les compte-rendus des réunions de la mission de préfiguration.

 

8 juillet 2014 :

12 septembre 2014 :

 

30 septembre 2014 :

►8 octobre 2014 :

 

14 novembre 2014 :

12 décembre 2014 :

 

Présentation de la note relative au rapprochement des documents stratégiques de la Métropole :

23 janvier 2015 :

20 février 2015 :

►16 avril 2015 :

19 mai 2015 :

►16 juillet 2015 :

►11 septembre 2015 :

 

►23 octobre 2015 :

 

►10 novembre 2015 :

 ►18 décembre 2015 :

Groupe de travail « Statut juridique et compétences des territoires » :

Groupe de travail « Finances » :

Groupe de travail « Périmètres des territoires» :

  • Compte-rendu du groupe de travail du 5 septembre 2014 :
  • Première série de réunions territoriales :
  • seconde série de réunions déconcentrées :

Vademecum pour la création des Établissements publics territoriaux :

Réunion du 3 octobre 2014 :