Délibérations

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2022/03/21/01 - CONVENTIONS DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES DANS LE CADRE DU PPA DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

BM2022/03/21/02 - ZAC PLAINE SAULNIER - CONVENTION CADRE POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE HAUTE TENSION (HTA) AVEC ENEDIS

BM2022/03/21/03 - ZAC PLAINE SAULNIER - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN RESEAU LOCAL DE DISTRIBUTION D'EAU AVEC LA SOCIETE VEOLIA EAU D'ÎLE-DE-FRANCE SNC

BM2022/03/21/04 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DIRIF SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

BM2022/03/21/05 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

BM2022/03/21/06 - ACCORD DE CONFIDENTIALITE AVEC UN DOCTORANT SUR LA COMPENSATION CARBONE

BM2022/03/21/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATION - SEMINAIRES DE SENSIBILISATION ET TRANSFERT SUR L'AGRICULTURE URBAINE ET LA CONTAMINATION DES SOLS

BM2022/03/21/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES MEMBRES DE L'EXPERIMENTATION ACTEE SEQUOIA

BM2022/02/07/01B - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE A LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA REALISATION DES DEUX PREMIERES ACTIONS DU PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

BM2022/02/07/02 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS FIMACS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS FIMACS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2

BM2022/02/07/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCS

BM2022/02/07/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ASTERRE VISANT A SOUTENIR LES 8EMES ASSISES NATIONALES DE LA CONSTRUCTION EN TERRE CRUE

BM2022/02/07/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION CIRCOLAB

BM2022/02/07/06A - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND ORLY SEINE BIEVRE

BM2022/02/07/06B - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

BM2022/02/07/07 - APPROBATION D’UN ACCORD DE CONFIDENTIALITE ENTRE EDF ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DU PROJET DE COOPERATIVE CARBONE

BM2022/02/07/08 - APPROBATION DES AVENANTS A LA CONVENTION ET A LA DECLARATION D’INTENTION POUR L’INTEGRATION DE LA METROPOLE DANS LE GROUPE DE TRAVAIL PORTANT SUR LA RESILIENCE DES RESEAUX

BM2021/12/09/21 - MANDAT SPECIAL RIVERDATING

BM2021/12/09/20 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ANIMATION DE RESEAUX METROPOLITAIN AUTOUR DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE

BM2021/12/09/19 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°3 A DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER INCLUANT LES ESPACES EXTERIEURS NECESSA

BM2021/12/09/18 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME « CENTRES-VILLES VIVANTS ». LOT n°1 : ASSISTANCE STRATEGIQUE ET TECHNIQUE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT ET DE S

BM2021/12/09/17 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DES MARCHES SUBSEQUENTS N°1 ET 2 DU LOT 1 DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS

BM2021/12/09/16 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°2 AU LOT N°1 DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRES, MONTAGES OPERATIONNELS, C

BM2021/12/09/15 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ELABORATION DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/12/09/14 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA REALISATION D’UN ETAT DES LIEUX DU PARC DE VEHICULES MOTORISES CIRCULANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/12/09/13 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF AU DIAGNOSTIC, MAINTENANCE ET FOURNITURE DES PROTECTIONS AMOVIBLES ANTI-CRUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – Lots 1 et 2

BM2021/10/06/19C - MANDAT SPECIAL - 26EME CONFERENCE ANNUELLE DES NATIONS UNIES POUR LE CLIMAT

BM2021/10/06/19B - MANDAT SPECIAL- JOURNEE NATIONALE DE FRANCE URBAINE

BM2021/10/06/19A - MANDATS SPECIAUX MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER

BM2021/10/06/18 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES, SERVICES ET TRAVAUX DE LA VILLE DE PARIS

BM2021/10/06/17 - ACTE MODIFICATIF N°6 - ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE DEPOLLUTION ET DE TERRASSEMENT – ZAC SAULNIER (93)

BM2021/10/06/16 - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES – LOT 3

BM2021/10/06/15 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET PAIEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION ARCEAU ILE-DE-FRANCE

BM2021/10/06/14 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2021, 2022 ET 2023

BM2021/10/06/13 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT (FNE) ILE-DE-FRANCE POUR L’ORGANISATION D’UN FORUM SUR LA RESSOURCE EN EAU EN ILE-DE-FRANCE

BM2021/06/28/26 - MANDAT SPECIAL – CONSEIL DE SURVEILLANCE D’HAROPA

BM2021/06/28/25 - MANDAT SPECIAL – PREMIER FORUM AXE SEINE

BM2021/06/28/24 - MANDAT SPECIAL – CONGRES MONDIAL DE LA NATURE DE L’UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (UICN)

BM2021/06/28/23 - MANDAT SPECIAL – JEUX OLYMPIQUES DE TOKYO

BM2021/06/28/22 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°019.AOO.DSI.2021 RELATIF A LA FOURNITURE (ACQUISITION, INSTALLATION, FORMATION) D’UNE SOLUTION DE GESTION DES SUBVENTIONS EN MODE SOFTWARE AS A SERVICE (SAAS) ET SERVICES ASSOCIES (ASSISTA

BM2021/06/28/21 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT 1 N°018.MS1.DAM.2021 « OIM POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN » PASSE SUR LA BASE DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PR

BM2021/06/28/20 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRES ; MONTAGE OPERATIONNEL ; CONCE

BM2021/06/28/19 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°010.AOO.DEEC.2021 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE CINQ SECTEURS DE LA BIEVRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – LOTS N° 1, 2, 3

BM2021/06/28/18 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°011.AOO.DCTIG.2021 RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE A LA FINALISATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE METROPOLITAIN (SCOT)