Décisions

D2021-80 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l’accord-cadre n°20170724075012 relatif à la « Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 Mission d’AMO Accomp

D2021-73 - Maquette CAO

D2021-72 - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFIFI 11 boulevard Robert SCHUMAN

D2021-71 - Prestation d’expertise complémentaire pour une relecture critique et technique du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (ScoT) confiée à Espace Ville

D2021-17 - Accompagnement de la Métropole du Grand Paris pour une étude de faisabilité juridique du projet DEEPCARE

D2021-16 - Accompagnement économique et financier de la Métropole du Grand Paris pour une étude d’opportunité, un audit de faisabilité économique, de valorisation et d’évaluation de l’atteinte des objectifs en termes de santé du projet DEEPCARE

D2021-44 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat