Conseil métropolitain

CM2023/04/14/41 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L’ANNEE 2023 AVEC AIRPARIF ET MODIFICATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION EN FONCTIONNEMENT DE LA CONVENTION CADRE

CM2023/04/14/40-08 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-07 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-06 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-05 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-04 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-03 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS OUEST LA DEFENSE (ALEC POLD) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-02 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE (GPSOE) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-01 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/39 - 2 ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE THIAIS

CM2023/04/14/38 - BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS POUR L’ANNEE 2022

CM2023/04/14/37-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A L’ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT

CM2023/04/14/37-07 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE PREVENTION DU RISQUE (CEPRI)

CM2023/04/14/36 - DÉPLOIEMENT DU CHALLENGE CONSOMM’ACTEURS POUR SENSIBILISER LES HABITANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE

CM2023/04/14/35 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (CRESS) ILE-DE-FRANCE

CM2023/04/14/34 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2023/04/14/33 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE PARIS

CM2023/04/14/32-02 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES FESTIVALS « L’ETE DU CANAL » ET « CAP SUR LA MARNE »

CM2023/04/14/32-01 - SOUTIEN AUX ANIMATIONS ET AU BIG JUMP METROPOLITAIN DANS LE CADRE DE L’EDITION 2023 DE « VOTRE ETE AU BORD DE L’EAU AVEC LA METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2023/04/14/31 - APPROBATION DES ORIENTATIONS DE LA FEUILLE DE ROUTE MÉTROPOLITAINE EN MATIÈRE DE TOURISME

CM2023/04/14/30 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE - ORGANISATION DE L’ÉDITION 2023

CM2023/04/14/29 - PLAN VELO METROPOLITAIN - SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE

CM2023/04/14/28 - CREATION DE L’ASSOCIATION « GRAND PARIS CLIMAT »

CM2023/04/14/27 - LANCEMENT DE L’APPEL À PROJETS « SOLARISATION MÉTROPOLITAIN »

CM2023/04/14/26 - CREATION DU FONDS « ENERGIES »

CM2023/04/14/25 - CREATION DU FONDS « BIODIVERSITE »

CM2023/04/14/24 - CONVENTION ANNUELLE D’APPLICATION 2023-2024 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE

CM2023/04/14/23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L’ANNEE 2023

CM2023/04/14/22 - CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DEFRANCE (EPFIF)

CM2023/04/14/21 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION STADE FRANÇAIS PARIS (2023-2025)

CM2023/04/14/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION (FFN)

CM2023/04/14/19 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE RÉSEAU TRAM POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION D’ART CONTEMPORAIN D’ENVERGURE INTERNATIONALE DANS LE CADRE DE L’OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/04/14/18 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE CNOSF POUR LE SOUTIEN A L’EXPOSITION « EMPREINTE-1924/2024, CENT ANS D’HERITAGE OLYMPIQUE » ET SA MISE A DISPOSITION POUR LES COMMUNES

CM2023/04/14/17 - CONVENTION CADRE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE D’ORSAY ET DU MUSEE DE L’ORANGERIE VALERY GISCARD D’ESTAING DANS LE CADRE DE L’OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/04/14/16 - DIFFUSION DE KITS PEDAGOGIQUES « JEUX, ARTS ET SPORTS » AUPRES DES COMMUNES

CM2023/04/14/15 - BILLETTERIE POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 A DESTINATION DES COMMUNES METROPOLITAINES

CM2023/04/14/14 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC PARIS 2024 POUR L'ORGANISATION DES JEUX PARALYMPIQUES

CM2023/04/14/13 - BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/12 - DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2023

CM2023/04/14/11 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2023

CM2023/04/14/10 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/09 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/08 - COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/07 - ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS SIEGEANT AU SEIN DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/04/14/06 - RAPPORT 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES/ HOMMES

CM2023/04/14/05 - RAPPORT 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2023/04/14/04 - CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT (PPA) DU QUARTIER DU MONT D’EST A NOISY-LE-GRAND

M2023/04/14/03-04 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LA MOLETTE AU BLANC MESNIL : APPROBATION DE LA CONVENTION FONCIERE A SIGNER ENTRE LA VILLE DU BLANCMESNIL, L’EPT PARIS TERRE D’ENVOL ET L’EPFIF

CM2023/04/14/03-03 - OIM DE LA MOLETTE – BLANC-MESNIL : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OIM

CM2023/04/14/03-02 - OIM DE LA MOLETTE – LE BLANC-MESNIL : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM

CM2023/04/14/03-01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LA MOLETTE AU BLANC MESNIL : PRISE EN CONSIDERATION D’UN PERIMETRE D’ETUDE PREVU PAR L’ARTICLE L 424- 1 DU CODE DE L’URBANISME

CM2023/04/14/02 - LE BLANC MESNIL – DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DE LA MOLETTE

CM2023/04/14/01 - ELECTION D’UN CONSEILLER METROPOLITAIN MEMBRE DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2023/03/22/19-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE DES FINANCEURS DE LA PLATEFORME D’OBSERVATION DES PROJETS ET STRATEGIES URBAINES (POPSU)

CM2023/03/22/19-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE

CM2023/03/22/19-09 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFERENCE DES FINANCEURS DU SPORT D’ILE-DE-FRANCE

CM2023/03/22/19-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL D’ORIENTATION DU GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L’AXE SEINE DE HAROPA PORT

CM2023/03/22/19-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2023/03/22/19-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2023/03/22/18 - ACTUALISATION DES LIEUX DE REUNION DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/03/22/17-02 - MODIFICATION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2023/03/22/17-01 - MODIFICATION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2023/03/22/16 - AUTORISATION SPECIALE D’ABSENCE

CM2023/03/22/15 - ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL

CM2023/03/22/14 - SOGARIS – MODIFICATION DES STATUTS

CM2023/03/22/13 - ORCOD DU VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE CONCLUE AVEC BOUCLE NORD DE SEINE

CM2023/03/22/12 - AVENANT N°3 A LA CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET FINANCEMENT CONCLUE AVEC RTE, SOLIDEO ET VILLENEUVE-LA-GARENNE POUR L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTES TENSIONS « PLESSIS GASSOT - SEINE 1,2,3 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRON

CM2023/03/22/11-03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION « A+ C’EST MIEUX ! » REPRESENTANT LE CONSORTIUM ÎLEDE- FRANCE TIERS-LIEUX

CM2023/03/22/11-02 - ADHÉSION DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX

CM2023/03/22/11-01 - APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU PROGRAMME METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT DES TIERS LIEUX

CM2023/03/22/10-02 - EVOLUTION DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE VERS UN FONDS « INNOVER DANS LA VILLE »

CM2023/03/22/10-01 - STRATEGIE METROPOLITAINE EN FAVEUR DE L’INNOVATION

CM2023/03/22/09 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DEMARNE POUR LE FINANCEMENT DES ETUDES NECESSAIRES A LA REGULARISATION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE CLASSE C

CM2023/03/22/08 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) - MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2023/03/22/07 - LANCEMENT DE LA 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE »

CM2023/03/22/06 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE MESURES EXPÉRIMENTALES DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES GÉNÉRÉES PAR LE SITE DE TRIAGE DE DRANCY-LE BOURGET

CM2023/03/22/05 - NOUVELLES ADHESIONS A l’ENTENTE AXE SEINE

CM2023/03/22/04 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

CM2023/03/22/03-02 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT CYCLABLE DE LA PORTE DE LA CHAPELLE, DES RUES MARX DORMOY ET DE LA CHAPELLE

CM2023/03/22/03-01 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN EQUIPEMENTS STRUCTURANTS POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PORTE DE LA CHAPELLE, DES RUES MARX DORMOY ET DE LA CHAPELLE

CM2023/03/22/02 - CENTRE AQUATIQUE DU FORT D’AUBERVILLIERS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE D’AUBERVILLIERS

CM2023/03/22/01 - PRESENTATION DE LA FEUILLE DE ROUTE MISSION OLYMPIQUE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 MARS 2022

CM2022/12/16/25-03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS MODIFIES

CM2022/12/16/25-02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°6

CM2022/12/16/25-01 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2021

CM2022/12/16/24-03 - SPLA IN NOISY EST – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPLA IN REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/24-02 - SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DE L’ADMINISTRATEUR DE LA SPL REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/24-01 - SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/23 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE LA ZAC DE SAINT OUEN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU D’ACTIVITES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/12/16/22 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DU CRACL 2021

CM2022/12/16/21 - AJUSTEMENT DE L’ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENTS DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME « ZI6300002 – OPERATEURS ECONOMIQUES »

CM2022/12/16/20-17 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2022/12/16/20-16 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC PORTUAIRE HAROPA

CM2022/12/16/20-14 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MEDICIS

CM2022/12/16/20-13 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2022/12/16/20-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2022/12/16/20-11 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2022/12/16/19 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

CM2022/12/16/18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/12/16/17 - CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV) - PRESENTATION DES TROIS RAPPORTS POUR L'ANNEE 2022

CM2022/12/16/16 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2023

CM2022/12/16/15 - PARTICIPATION DE LA METROPOLE AU PROJET EUROPEEN « CYBERSECURITY AND ARTIFICIAL INTELLIGENCE HUB » (CYBIAH) EN MATIERE DE CYBERSECURITE

CM2022/12/16/14 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2022/12/16/13 - CONVENTION DE MANDAT RELATIF AU DEPLOIEMENT DE PASS NUMERIQUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/12/16/12 - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC PARIS OUEST LA DEFENSE (POLD) CONCERNANT UNE DEMARCHE D'ECONOMIE CIRCULAIRE APPLIQUEE AU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN

CM2022/12/16/11-03- APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN DU PROJET D’AMENAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DU GENERAL LECLERC DE HAUTECLOCQUE (VILLE DES LILAS)

CM2022/12/16/11-02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/12/16/11-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN POUR LE PROJET D’AMENAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DE L’HÔPITAL

CM2022/12/16/10 - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN (SDEM)

CM2022/12/16/09-02 - INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L’EDITION 2023 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATERIELS

CM2022/12/16/09-01 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT METHODOLOGIQUE DE LA METROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR ORGANISER L’EDITION 2023 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METR

CM2022/12/16/08 - ACTION D'INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE « GRAVIERS 3 » A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2022/12/16/07-02 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE

CM2022/12/16/07-01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE L’AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT

CM2022/12/16/06 - CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LE FONDS DE DOTATION PARIS 2024 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS « IMPACT 2024 » - EDITION 2023

CM2022/12/16/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE CONCLUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC – 2022-2025

CM2022/12/16/04 - CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2022-2023 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2022/12/16/03 - CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2022/12/16/02 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES POUR L’ANNEE 2022

CM2022/12/16/01 - FONCIERE CENTRES-VILLES VIVANTS : PRESENTATION DES PROJETS D’ACTES DE LA FUTURE SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022

CM2022/10/21/41 - APPROBATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PREDECELLE

CM2022/10/21/40 - CHAIRE « AGRICULTURES URBAINES, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES » – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH (2023-2025)

CM2022/10/21/39 - CONVENTION SPECIFIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU FINANCEMENT DU PROJET DE REDUCTION DES EMISSIONS DUES A LA COMBUSTION DU BOIS SUR LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/38 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – PROGRAMME 2023

CM2022/10/21/37 - APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT « ECOWATT » DE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE

CM2022/10/21/36 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE SISE 22 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER A BOBIGNY D’EST ENSEMBLE

CM2022/10/21/35 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE – APPROBATION DU BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS REALISEES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/10/21/34 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE LIVRY-GARGAN – APPROBATION DU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS REALISEES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/10/21/33 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET DU PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SPLA IN NOISY-

CM2022/10/21/32-19 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE DES PARTENAIRES DE LA MOBILITE D’ÎLE-DE-FRANCE

CM2022/10/21/32-14 - DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AVERE-FRANCE

CM2022/10/21/32-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COOPERATIVE CARBONE PARIS & METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/32-10 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PÉRIFÉÉRIES 2028

CM2022/10/21/32-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL BOUCLE NORD DE SEINE

CM2022/10/21/32-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2022/10/21/32-03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2022/10/21/31-03 - REGLEMENT ET LANCEMENT DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET METROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DU PROGRAMME « QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATIONS »

CM2022/10/21/31-02 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT DU PROGRAMMME QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATIONS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2022/10/21/31-01 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2022/10/21/30 - PROJET EUROPEEN « TACTIC » : PARTICIPATION ET DEMARCHE DE DEPLOIEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/29 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L’EPPC ATELIERS MÉDICIS (2022-2025)

CM2022/10/21/28 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES ANTI-CRUE

CM2022/10/21/27 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE POUR LE FINANCEMENT DE L’ACQUISITION DE VANNES POUR LUTTER CONTRE LES INONDATIONS

CM2022/10/21/26 - APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » : ANNONCE DES LAUREATS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE PARTENARIAT

CM2022/10/21/25 - PLAN ALIMENTAIRE METROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA DEMARCHE

CM2022/10/21/24 - PROMENADE DES HAUTEURS ET DES BERGES DE L’OURCQ – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EST ENSEMBLE ET ETUDES PRE-OPERATIONNELLES ET DES PREMIERS AMENAGEMENTS (2022-2024)

CM2022/10/21/23 - 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » : ANNONCE DES LAUREATS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2022/10/21/22-02 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET TRAVAUX DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE PAR ISOLATION ACOUSTIQUE DES FACADES

CM2022/10/21/22-01 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES AVANT-PROJET DE DEUX ECRANS ANTIBRUIT A SAVIGNY-SUR-ORGE (AXE RER C) ET A MAISONS-ALFORT ET VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (AXE RER D)

CM2022/10/21/21 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION « BOITES A VELO »

CM2022/10/21/20 - PLAN VELO METROPOLITAIN – CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE COLLECTIF VELO ILE-DE-FRANCE POUR 2022-2024

CM2022/10/21/19 - PLAN VELO METROPOLITAIN - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A GRAND ORLY SEINE BIEVRE

CM2022/10/21/18 - DEPLOIEMENT D’UN OUTIL METROPOLITAIN DE SUPERVISION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

CM2022/10/21/17 - APPEL A INITIATIVES PRIVEES SOLARISATION - CALENDRIER ET METHODOLOGIE DE POURSUITE DU PROJET

CM2022/10/21/16-03 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN - ENGAGEMENT AU SEIN DE LA CONVENTION DES MAIRES POUR LE CLIMAT

CM2022/10/21/16-02 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN – ENGAGEMENT DANS LA LABELLISATION CLIMAT AIR ENERGIE

CM2022/10/21/16-01 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN ET DU PLAN AIR RENFORCE

CM2022/10/21/15 - CREATION DE LA SCIC « COOPERATIVE CARBONE PARIS ET METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2022/10/21/14 - RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN – MANDAT A LA SOREQA EN VUE D’UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE

CM2022/10/21/13 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY – POLE GARE : APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC NOISY-POLE-GARE

CM2022/10/21/12 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET SON FRANCHISSEMENT - ADOPTION DE LA CHARTE D’ETHIQUE COMMUNE A LA SOLIDEO, PARIS 2024 ET AUX MAITRES D’OUVRAGE

CM2022/10/21/11 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EKOPOLIS

CM2022/10/21/10 - FRANCHISSEMENT ENTRE EPINAY-SUR-SEINE ET L’ILE-SAINT-DENIS - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/10/21/09 - CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS – DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/10/21/08 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022

CM2022/10/21/07 - AJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2022/10/21/06 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2022/10/21/05 - PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA SNCF

CM2022/10/21/04 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE L’ASSOCIATION HOPITAL FOCH DE SURESNES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA VILLE DE KIEV POUR LA REALISATION D’UNE PASSERELLE AU-DESSUS DU DNIEPR

CM2022/10/21/02 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SELON LES DISPOSITIONS DE LA LOI 3DS POUR LA TENUE DES INSTANCES EN VISIOCONFERENCE

CM2022/10/21/01-02 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2022/10/21/01-01 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE AU BUREAU

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 OCTOBRE 2022

CM2022/07/01/47-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2022/07/01/46 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2022/07/01/45 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

CM2022/07/01/44 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/07/01/43 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL POUR LE FINANCEMENT DE LA CHAIRE DE RECHERCHE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN

CM2022/07/01/42 - CONVENTION AVEC ECODAIR POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EN NATURE CONSTITUEE PAR DU MATERIEL INFORMATIQUE USAGE

CM2022/07/01/41 - AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SAGE BIEVRE

CM2022/07/01/40 - AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION RELATIVE AU CONFORTEMENT DE DIGUES A CROISSY-SUR-SEINE

CM2022/07/01/39 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DE STOCKAGE - HAROPA PORT DE GENNEVILLIERS

CM2022/07/01/38 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L’ANNEE 2022 AVEC AIRPARIF

CM2022/07/01/37 - CONTRAT D'ETUDES AVEC l'APUR DANS LE CADRE DU PMHH

CM2022/07/01/36 - PARCOURS DE RENOVATION ENERGETIQUE PERFORMANTE DES ZONES PAVILLONNAIRES DE LA METROPOLE – APPROBATION DE l’AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ENTREPRISE SOLIDAIRE DOREMI

CM2022/07/01/35 - MODALITES DE GESTION DES AMORTISSEMENTS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

CM2022/07/01/34 - INSTITUT PARIS REGION (IPR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2022

CM2022/07/01/33 - ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2022

CM2022/07/01/32 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2022/07/01/31 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION L’URBANOGRAPHE POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL CLOSE-UP

CM2022/07/01/30 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION PARIS-ILE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE (PCE)

CM2022/07/01/29 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ORGANISATION DE LA 4ème EDITION DU JUBILÉ IMPERIAL

CM2022/07/01/28 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE - ORGANISATION DE L’EDITION 2022

CM2022/07/01/27 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LES REFUGES METROPOLITAINS »

CM2022/07/01/26 - SOUTIEN AUX INITIATIVES EN FAVEUR DU TOURISME ET DES LOISIRS « FLUVESTRES »

CM2022/07/01/25 - CHARTE METROPOLITAINE POUR LA CONSTRUCTION CIRCULAIRE

CM2022/07/01/24 - PREMIERE STRATEGIE METROPOLITAINE D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE : VISION STRATEGIQUE DU TERRITOIRE ET FEUILLE DE ROUTE OPERATIONNELLE

CM2022/07/01/23 - CONVENTION DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA RESILIENCE FACE AUX INONDATIONS VILLENEUVE-LE-ROI

CM2022/07/01/22 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX ET D’ETUDES RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2022/07/01/21 - AVENANT A LA CONVENTION FESNEAU SIGNEE AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2022/07/01/20 - APPROBATION DES REGLES DE FINANCEMENT POUR LES ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS PROPOSEES DANS ET HORS PAPI

CM2022/07/01/19-02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A LA VILLE DES LILAS

CM2022/07/01/19-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

CM2022/07/01/18 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DE BRUITS FERROVIAIRES SUR LES MURS 5 ET 8 A VANVES

CM2022/07/01/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE CONCLUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ENEDIS – 2022-2025

CM2022/07/01/16 - CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYCTOM POUR LA TENUE DU 36EME CONGRES D’AMORCE

CM2022/07/01/15 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE : ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA PROCHAINE ETAPE

CM2022/07/01/14 - ACTION EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) D’EST ENSEMBLE

CM2022/07/01/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANUELLE 2022-2023 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2022/07/01/12 - LE BLANC MESNIL – QUARTIER LA MOLETTE : PRISE EN CONSIDERATION D’UN SECTEUR D’ETUDE POUR ANALYSER L’OPPORTUNITE DE DEFINIR UNE FUTURE OPERATION D’AMENAGEMENT D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/07/01/11 - APPROBATION DE LA CREATION D’UNE SPL SEQUANO GRAND PARIS ET PRISE DE PARTICIPATION DE LA METROPOLE A SON CAPITAL

CM2022/07/01/10 - ENTREE DE LA METROPOLE DANS L’ACTIONNARIAT DE LA SEM SEQUANO ET APPROBATION DU PACTE

CM2022/07/01/09 - MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION INTERNATIONALE VERSEE A LA VILLE DE KIEV

CM2022/07/01/08 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2022

CM2022/07/01/07 - DELEGATION AU BUREAU D'ETUDIER LA POSSIBILITE DE DEMANDER LE TRANSFERT DE VOIES NON CONCEDEES RELEVANT DU DOMAINE ROUTIER NATIONAL

CM2022/07/01/06 - CONVENTIONS ENTRE LE GROUPE « LA POSTE » ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/07/01/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION DU « STADE FRANÇAIS PARIS »

CM2022/07/01/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION (FFN) POUR LE MARATHON EN EAU LIBRE

CM2022/07/01/03 - ZAC PLAINE SAULNIER – OFFRE DE CONCOURS DE PARIS 2024 POUR LA REALISATION D’ESPACES PUBLICS ET D’INFRASTRUCTURES INCLUANT LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES POUR L’ORGANISATION DES JEUX

CM2022/07/01/02 - PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » – FINANCEMENT DU PROJET DE CENTRE AQUATIQUE DE MARVILLE

CM2022/07/01/01 - CREATION DE LA FONCIERE METROPOLITAINE DEDIEE A LA REVITALISATION DES CENTRES-VILLES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE