Conseil métropolitain

CM2025/12/12/03-4 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : APPROBATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE (CIF) ENTRE LA VILLE D'ARGENTEUIL, L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL BOUCLE NORD DE SEINE, L'E

CM2025/12/12/03-5 - OPÉRATION PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : APPROBATION D'UN PROTOCOLE DE GOUVERNANCE DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE D'ARGENTEUIL

CM2025/12/12/04-1 - OIM DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SUR-SEINE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

CM2025/12/12/04-2 - OIM DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SUR-SEINE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ

CM2025/12/12/04-3 - OIM VAL D'ABLON À VILLENEUVE-LE-ROI : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

CM2025/12/12/04-4 - OIM VAL D'ABLON À VILLENEUVE-LE-ROI : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)

CM2025/12/12/05 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DU PROJET DE LA PASSERELLE DELTA VERT À LA DÉFENSE : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PARIS LA DÉFENSE

CM2025/12/12/06 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DES ÉTUDES POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PORTE DE LA VILLETTE : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARIS

CM2025/12/12/07 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT FERROVIAIRE AU SEIN DE LA ZAC DES ARDOINES À VITRY-SUR-SEINE : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L'EPA ORSA PO

CM2025/12/12/08 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DES ÉTUDES POUR LA CRÉATION D'UN BELVÉDÈRE PYTHON-DUVERNOIS À PARIS : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SEMAPA

CM2025/12/12/09-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DÉPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2025/12/12/09-2 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2025/12/12/09-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

CM2025/12/12/10-1 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET ' AMÉNAGEMENT PAYSAGER ET ÉCOLOGIQUE DU CŒUR DU PARC DÉPARTEMENTAL DES LILAS

CM2025/12/12/10-2 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE: APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET ' AMÉNAGEMENT DU GRAND PARC DELTA VERT À NANTERRE '

CM2025/12/12/10-3 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - PROJET DE RÉNOVATION DE LA CITÉ JARDIN -PHASE 1 PORTÉ PAR LA COMMUNE DE CHATENAY-MALABRY

CM2025/12/12/11 - APPROBATION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM DU DÉMONSTRATEUR TERRITORIAL SEINE NOURRICIÈRE POUR LA PHASE DE RÉALISATION

CM2025/12/12/12-1 - CONVENTION D'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) SUR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2025/12/12/12-2 - CONVENTION DE TRANSFERT DE CHARGE RELATIVE À L'EXERCICE DE LA MISSION 1°) DE LA COMPÉTENCE GEMAPI SUR LE BASSIN AMONT, PÉRIMÈTRE DE L'EPTB SEINE GRANDS LACS

CM2025/12/12/13 - PROGRAMME D'ACTIONS RÉVISÉ DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR LE PAPI DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029

CM2025/12/12/14 - AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE BAIGNADE HÉRITAGE À SÈVRES PAR LE DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

CM2025/12/12/15 - APPROBATION DÉFINITIVE DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) POUR LA PÉRIODE 2025-2029

CM2025/12/12/16-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - RÉNOVATION

CM2025/12/12/16-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - SOLARISATION

CM2025/12/12/17 - RAPPORT DE GESTION DE L'EXERCICE 2024 DE LA SEM FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTS ET DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

CM2025/12/12/18 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LA NOUE" D'EST ENSEMBLE À BAGNOLET

CM2025/12/12/19-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DU GENERAL LECLERC (RD115) A PANTIN - SUR LE BOULEVARD DE LA BOISSIERE (RD41)

CM2025/12/12/19-2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE POUR LE PROJET ' REQUALIFICATION DES CIRCULATIONS DOUCES SUR LE PONT DE NEUILLY' A NEUILLY-SUR-SEINE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC LA VILLE DE NEUILLY-S

CM2025/12/12/19-3 - ADOPTION D'UNE SUBVENTION ET AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE SUR LA RD120 A VINCENNES AU TITRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATEGIQUE ET FINANCIER ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2025/12/12/20 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

CM2025/12/12/21 - INDEX DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2024

CM2025/12/12/22-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION 2026

CM2025/12/12/23-1 - OIM DE LA MOLETTE - APPROBATION D'UN AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DU BLANC-MESNIL, L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS TERRES D'ENVOL, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT

CM2025/12/12/23-2 -OIM DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : APPROBATION DE L'AVENANT N°2 À LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE LA VILLE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE, L'EPFIF ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2025/12/12/24-1 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT

CM2025/12/12/24-2 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

CM2025/12/12/24-3 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SPLA IN NOISY EST

CM2025/12/12/24-4 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SEM SÉQUANO

CM2025/12/12/24-5 - APPROBATION DU RAPPORTS D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 POUR LA SPL SEQUANO GRAND PARIS

CM2025/12/12/25-1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) DE 2024 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) - ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SUR-SEINE

CM2025/12/12/25-2 - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) DE 2024 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) - ZAC NOISY-PÔLE GARE À NOISY-LE-GRAND

CM2025/12/12/26 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/12/12/27 - CONVENTION DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DE COURS OASIS DANS LES COLLÈGES

CM2025/12/12/28 - CONVENTION DE PARTENARIAT "VINCENNES ESTIVAL CLUB" AVEC LA VILLE DE VINCENNES

CM2025/12/12/29 - APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION AU TITRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE DE NATATION 2026

CM2025/12/12/30 - CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) ET L'ETAT POUR L'ANNÉE 2026, ET APPROBATION DE LA SUBVENTION

CM2025/12/12/31-1 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN ÉCRAN ANTI-BRUIT À MAISONS ALFORT SUR LE RER D (PRO/DCE - REA)

CM2025/12/12/31-2 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN ÉCRAN ANTI-BRUIT À SAVIGNY-SUR-ORGE SUR LE RER C (PRO/DCE - REA)

CM2025/12/12/32-1 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANTS POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-2 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC POLD POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-3 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEPTE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-4 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC MVE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-5 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC GPSO ENERGIE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-6 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE SOLIHA GRAND PARIS POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-7 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/32-8 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET LE CAUE94 POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/12/12/33 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2026

CM2025/12/12/34-1 - SOCIÉTÉ DE REQUALIFACTION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) : ENTRÉE AU CAPITAL SOCIAL DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS EST - APPROBATION DE LA CESSION D'ACTIONS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC

CM2025/12/12/34-2 - SOCIÉTÉ DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) : ENTRÉE AU CAPITAL SOCIAL DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS GRAND EST - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS

CM2025/12/12/35 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI AVEC L'AGENCE MÉTROPOLITAINE DES MOBILITÉS PARTAGÉES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU SERVICE VÉLIB' MÉTROPOLE

CM2025/12/12/36 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/12/12/37-1 - AVENANT N°6 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "PARIS ET COMPAGNIE"

CM2025/12/12/37-2 - AVENANT N°6 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2025/12/12/38 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION PARIS ÎLE-DE-FRANCE CAPITALE ÉCONOMIQUE POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/12/12/39 - AVIS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2026

CM2025/12/12/40 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE HUB FRANCIL'IN

CM2025/12/12/41 - AUGMENTATION DU CAPITAL DE SOGARIS PAR VOIE D'APPORT DE TITRES DE LA SOCIÉTÉ SAEMES DÉTENUS PAR LA CDC

CM2025/12/12/42 - ACTUALISATION DE LA CHARTE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT STRATÉGIQUE, TECHNIQUE ET FINANCIER "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"

CM2025/12/12/43 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUEL

CM2025/12/12/44 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2025/12/12/45 - CRÉATION DE 12 CONTRATS DE PROJET, À LA DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT ET À LA DIRECTION DE L'EAU ET DE LA GEMAPI

CM2025/12/12/46 - ACTUALISATION DE LA PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE LA PARTIE SANTÉ DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LABELLISATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

CM2025/12/12/47 - DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2025/12/12/48 - VŒU relatif aux mesures d'urgence pour le logement

CM2025/10/15/08-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - CHALEUR

CM2025/10/15/08-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - SOLARISATION

CM2025/10/15/08-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - RÉNOVATION

CM2025/10/15/09 - OIM NOISY PÔLE-GARE - DÉCLARATION DE PROJET

CM2025/10/15/10-1 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU PROTOCOLE CADRE - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRY

CM2025/10/15/10-2 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT CFI REA 1 - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRY

CM2025/10/15/11 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN POUR LE PÔLE CULTUREL DE JOINVILLE-LE-PONT ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PARIS EST MARNE ET BOIS

CM2025/10/15/12 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET "AMÉNAGEMENT D'UN 9ÈME PARC DANS LE DÉPARTEMENT SUR L'"AIRE DES VENTS"

CM2025/10/15/13 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER POU

CM2025/10/15/14 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER POUR L

CM2025/10/15/15 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC ILE-DE-FRANCE NATURE - PROJET D'ACQUISITION DE TERRES AGRICOLES À LA QUEUE-EN-BRIE

CM2025/10/15/16 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DE L'ORGE DANS LE CADRE DU PROJET D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU CENTRE-VILLE DE JUVISY-SUR-ORGE

CM2025/10/15/17-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ACTUALISATION

CM2025/10/15/17-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE RUNGIS POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA VOIE DES JUMEAUX À RUNGIS

CM2025/10/15/17-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE DE LA CHAPELLE, L'AVENUE DU FORT ET L'AVENUE DU PAVE-NEUF À NOISY-L

CM2025/10/15/17-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À GRAND ORLY SEINE BIÈVRE POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE CARNOT ET SUR LA RUE DU GÉNÉRAL LECLERC AU KREMLIN-BICÊTRE

CM2025/10/15/17-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE DRANCY POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR L'AVENUE AUGUSTE BLANQUI

CM2025/10/15/17-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE ROGUET ET LA PLACE DE LA RÉPUBLIQUE À CLICHY-LA-GARENNE

CM2025/10/15/17-7- AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR UN PROJET À THIAIS ET AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, POUR L

CM2025/10/15/17-8 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GABRIEL PÉRI (RD111) À SAINT-OUEN - SUR L'AVENUE DU P

CM2025/10/15/18 - PRÉSENTATION DES RAPPORTS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT (CODEV)

CM2025/10/15/19 - MANDAT SPÉCIAL

CM2025/10/15/20 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DE DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENT

CM2025/10/15/21-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ ISSU DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST (GHT GPNE)

CM2025/10/15/21-6 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF INSTAURÉ PAR L'ASSOCIATION SPÉCIAL OLYMPICS FRANCE POUR L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL UNIFIÉ PARIS 2026

CM2025/10/15/21-7 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2025/10/15/21-8 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2025/10/15/22-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY POLE GARE À NOISY LE GRAND : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

CM2025/10/15/22-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY POLE GARE À NOISY LE GRAND : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)

CM2025/10/15/22-3 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

CM2025/10/15/22-4 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)

CM2025/10/15/22-5 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) POUDRERIE-HOCHAILLES À LIVRY-GARGAN : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

CM2025/10/15/22-6 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) POUDRERIE-HOCHAILLES À LIVRY-GARGAN : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)

CM2025/10/15/22-7 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

CM2025/10/15/22-8 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)

CM2025/10/15/23 - PÔLE CULTUREL DU RAINCY : MODIFICATION DU CALENDRIER DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION ET DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION MÉTROPOLITAIN (AVENANT N°1)

CM2025/10/15/24 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE LA PASSERELLE DE THIAIS (AVENANT N°1)

CM2025/10/15/25 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE FRANCHISSEMENT DE L'A1 À LA COURNEUVE (AVENANT N°1)

CM2025/10/15/26 - AUGMENTATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEM SÉQUANO AU SEIN DU CAPITAL DE LA SEM DRANCY DEMAIN

CM2025/10/15/27 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : PROROGATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ÉTABLIE AVEC LA SOLIDEO (AVENANT N°3)

CM2025/10/15/28-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2026

CM2025/10/15/28-2 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2026

CM2025/10/15/29 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) RÉVISÉ DE PLAINE COMMUNE

CM2025/10/15/30 - ACCORD PRÉALABLE À LA CRÉATION ET À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER GÉOTHERMIE DE SURFACE"

CM2025/10/15/31 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE (SEM) FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTS

CM2025/10/15/32 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LES CARAVELLES" DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC MESNIL

CM2025/10/15/33-1 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2024

CM2025/10/15/33-2 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL DE SOGARIS SAEML ET ADOPTION DE LA QUALITÉ DE SOCIÉTÉ À MISSION

CM2025/10/15/33-3 - APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DIRECTE DE SOGARIS SAEML DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ SOGARIS CAPITAL INNOVATION

CM2025/10/15/34 - PROROGATION DE LA CONVENTION CADRE TRIENNALE (2023-2026) ET CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE (2025-2026)

CM2025/10/15/35 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJET

CM2025/10/15/36 - SIMPLIFICATION ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2025/10/15/37 - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP)

CM2025/10/15/38 - Voeu pour le maintien d'une ZFE socialement juste et écologiquement efficace

CM2025/10/15/39 - Voeu relatif au plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement (PMHH)

PV DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2025

CM2025/07/11/05-3 - OIM CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBES - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ

CM2025/07/11/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PROJET AU TITRE DE LA RÉHABILITATION DU SITE DE CHAMPAGNOLE À LA COURNEUVE

CM2025/07/11/07 - FONDS MÉTROPOLITAINS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIENS FINANCIERS ET APPROBATION DE L'AVENANT DU FINANCEMENT DES ÉTUDES DU PROJET DE PÔLE GARE ROSNY-BOIS-PERRIER - ROSNY-SOUS-BOIS

CM2025/07/11/08 - APPROBATION DE LA CRÉATION DE LA FONCIÈRE SEQUANO

CM2025/07/11/09 - SOUTIEN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

"CM2025/07/11/10 - PRINCIPE D'UNE CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE"

CM2025/07/11/11 - ACCORD CADRE DE PARTENARIAT AVEC RÉSEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITÉ (RTE)

CM2025/07/11/12 - CONVENTION PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONSTRUCTION DU BASSIN DU PARC DU MOULIN DE BERNY À FRESNES

CM2025/07/11/13 - APPROBATION DES RÉSOLUTIONS DE LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE DE L'AXE SEINE (RÉVISION DE LA CONVENTION, ÉLECTION DE LA 2ÈME ET 3ÈME VICE-PRÉSIDENCES, ADOPTION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE) - PARTICIPATION COMMUNE AU SALON DE L'IMMOBILIER D'E

CM2025/07/11/14-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOLIDEO ET LE COJOP2024

CM2025/07/11/14-2 - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

CM2025/07/11/14-3 - CESSION DU FRANCHISSEMENT ENTRE LE CAO ET LE STADE DE FRANCE À L'ETAT

CM2025/07/11/14-4 - RÉSERVATION DE 355 PLACES DANS LE PARKING DU STADE DE FRANCE POUR LES USAGERS DU CAO

CM2025/07/11/15 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - HÉRITAGE DES JEUX (BASSIN DE RÉEMPLOI) - PISCINE DE BAGNOLET : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJET

CM2025/07/11/16 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS" : ANNONCE DES LAURÉATS ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2025/07/11/17-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DU SITE PILOTE DE LA BASSÉE

CM2025/07/11/17-2 - CONTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE À SEINE GRANDS LACS DANS LE CADRE DU PROJET DE ' LA BASSÉE '

CM2025/07/11/18 - PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) - ARRÊT DU PROJET (PÉRIODE 2026-2032)

CM2025/07/11/19-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - BILAN ET ACTUALISATION

CM2025/07/11/19-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR 5 PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES

CM2025/07/11/19-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À PLAINE COMMUNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE GABRIEL PÉRI À SAINT-DENIS

CM2025/07/11/19-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE MONTREUIL - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE SAINT-ANTOINE ET INSTALLATION D'ARCEAUX VÉLO À MONTREUIL

CM2025/07/11/19-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE NANTERRE SUR LA RUE DE COURBEVOIE À NANTERRE

CM2025/07/11/19-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GEORGES POMPIDOU ET NELSON MANDELA À VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2025/07/11/20 - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024

CM2025/07/11/21-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2025/07/11/21-6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLY

CM2025/07/11/21-8 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL LE RAINCY-MONTFERMEIL

CM2025/07/11/22 - CONVENTION DE REMISE EN GESTION DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC DE LA ZAC SAULNIER À L'EPT PLAINE COMMUNE

CM2025/07/11/23-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 4 PROJETS DE CHALEUR RENOUVELABLE

CM2025/07/11/23-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 8 PROJETS DE SOLARISATION

CM2025/07/11/23-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 7 PROJETS DE RÉNOVATION PERFORMANTE

CM2025/07/11/24-1 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER PV GAINNEVILLE" À SA CRÉATION

CM2025/07/11/24-2 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ "ROUEN VALLÉE HYDROGÈNE"

CM2025/07/11/25 - AVIS SUR LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE GRAND ORLY SEINE BIÈVRE

CM2025/07/11/26 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !"

CM2025/07/11/27 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2024-2026) AVEC L'ASSOCIATION "BRUITPARIF" POUR LE PROGRAMME DE L'ANNÉE 2025

CM2025/07/11/28 - CRÉATION D'UN PROGRAMME MÉTROPOLITAIN DE LOGISTIQUE URBAINE DURABLE SOUTENANT LES PROJETS DE LOGISTIQUE DÉCARBONÉE GRÂCE À UN NOUVEAU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"

CM2025/07/11/29 - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA FILIALE DE SOGARIS SAEM "LES PALETTES URBAINES"

CM2025/07/11/30 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, GRAND PARIS SEINE OUEST ET LA COMMUNE DE BOULOGNE BILLANCOURT

CM2025/07/11/31 - AUTORISATION OCTROYÉE AU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT DE PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATION

CM2025/07/11/32 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJET

CM2025/07/11/33 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2025/07/11/34 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUR L'ÉVOLUTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

PV DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2025

CM2025/04/07/09 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL

CM2025/04/07/10-1 - APPROBATION DES ENJEUX, DES OBJECTIFS, DU PÉRIMÈTRE, DU PROGRAMME ET DU BILAN FINANCIER PRÉVISIONNEL DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT

CM2025/04/07/10-2 - APPROBATION DU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT (TCA) DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AVEC LA SPL SÉQUANO GRAND PARIS

CM2025/04/07/11-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DES DOSSIERS DE CRÉATION ET DE RÉALISATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)

CM2025/04/07/10-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX MODALITÉS DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL

CM2025/04/07/11-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)

CM2025/04/07/12 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU SECTEUR D'AMÉNAGEMENT AIMÉ CÉSAIRE POUR ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ DE SA DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN

CM2025/04/07/13 - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE POUR LA MODIFICATION DE LA DATE DU CONSTAT D'ACHÈVEMENT CONFORME ET DE L'OUVERTURE AU PUBLIC

CM2025/04/07/14 - ARRÊT DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION (2025-2029)

CM2025/04/07/15-1 - SOUTIEN À LA CONVENTION DE PACTE MÉTROPOLITAINE - France RÉNOV' (PIG) - 2025-2029

CM2025/04/07/15-2 - APPROBATION DES PACTES TERRITORIAUX - 2025-2029

CM2025/04/07/15-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-4 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS OUEST LA DÉFENSE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-5 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS TERRES D'ENVOL POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-6 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC MAÎTRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-7 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC GPSO ENERGIE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-8 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET SOLIHA GRAND PARIS POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-9 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-10 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET LE CAUE94 POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/16 - APPROBATION D'UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES POUR LA PÉRIODE 2025-2029 (EDURENOV)

CM2025/04/07/17 - APPROBATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU PROGRAMME "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"

CM2025/04/07/18 - EVOLUTION DU RÈGLEMENT DU FONDS INNOVER DANS LA VILLE, AVEC ADOPTION D'UN RÈGLEMENT D'AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

CM2025/04/07/19-1 - STRATÉGIE POUR LE DÉPLOIEMENT DE SOLUTIONS DURABLES ET ÉTHIQUES D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU SERVICE DES POLITIQUES PUBLIQUES MÉTROPOLITAINES

CM2025/04/07/19-2 - LANCEMENT DU PROGRAMME "APPROPRIATION MÉTROPOLITAINE" D'ACCULTURATION-CO-CONSTRUCTION-EXPÉRIMENTATION DE PROJETS IA POUR LES COLLECTIVITÉS

CM2025/04/07/19-3 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCE IA

CM2025/04/07/20 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE LE PERREUX-SUR-MARNE, L'ETAT, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET PARIS EST MARNE & BOIS

CM2025/04/07/21-6 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS

CM2025/04/07/21-7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ ISSU DU GROUPEMENTHOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST (GHT GPNE)

CM2025/04/07/21-8 - ACTUALISATION DE COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2025/04/07/22 - APPROBATION DU BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS POUR L'ANNÉE 2024

CM2025/04/07/23 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/24 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'INSTITUT PARIS RÉGION (IPR) POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/26 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, SÉCURISATION DES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES PROVISOIRES SUR L'AVENUE ARISTIDE BRIAND

CM2025/04/07/27 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MOYENS ET D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME"

CM2025/04/07/28 - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINS

CM2025/04/07/29-1 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2025/04/07/29-2 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENT

CM2025/04/07/30 - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRIBUTION DE VÉHICULES DE FONCTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/31 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2025/04/07/32 - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

PV DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2025

CM2025/02/14/09-1 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORÊTS DOMANIALES MÉTROPOLITAINES POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/02/14/09-2 - CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORÊTS DOMANIALES MÉTROPOLITAINES POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/02/14/10 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AU TITRE DU PROJET EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZAC SEVRAN TERRE D'AVENIR (PHASE 1) PORTÉ PAR GRAND P

CM2025/02/14/11 - APPROBATION DE L'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE L'ENTRETIEN DU MORBRAS DANS SA PARTIE MÉTROPOLITAINE

CM2025/02/14/12 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LES ENJEUX DE LA GESTION DE L'EAU ET DES RISQUES D'INONDATIONS, SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

CM2025/02/14/13-1 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LE MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT, RELATIVE À LA GESTION DE L'AIDE " MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" DANS LE CADRE DU D

CM2025/02/14/13-2 - CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" POUR LE COMPTE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2025/02/14/13-3 - MODIFICATION DU RÈGLEMENTS "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" POUR L'ACQUISITION D'UN VÉHICULE PROPRE DANS LE CADRE DU GUICHET UNIQUE AVEC L'ÉTAT

CM2025/02/14/14 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION AU TITRE DE L'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE MÉTROPOLITAIN ET APPROBATION DES DOCUMENTS AFFÉRENTS

CM2025/02/14/15-1 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CHALEUR RENOUVELABLE

CM2025/02/14/15-2 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE SOLARISATION

CM2025/02/14/15-3 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS : FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS PUBLICS

CM2025/02/14/16 - DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS - RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)

CM2025/02/14/17 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE AVEC BOUCLE NORD DE SEINE DE L'ORCOD DU VAL D'ARGENT À ARGENTEUIL PRÉCISANT LE FINANCEMENT DU PORTAGE DE LOTS

CM2025/02/14/18 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC LA VILLE DE LA GARENNE-COLOMBES, L'ETAT ET PARIS OUEST LA DÉFENSE

CM2025/02/14/19 - PARTICIPATION AU PROJET EUROPÉEN STEER-NWE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUTOPARTAGE ÉLECTRIQUE - APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME INTERREG EUROPE DU NORD-OUEST

CM2025/02/14/20-1 - AVENANT 5 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS ET COMPAGNIE"

CM2025/02/14/20-2 - AVENANT 5 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION AVEC L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2025/02/14/21 - EVOLUTION DES MODALITÉS DE FINANCEMENT DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

CM2025/02/14/22-3 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES (SYAGE)

CM2025/02/14/22-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR)

CM2025/02/14/22-7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL PAUL GUIRAUD À VILLEJUIF

CM2025/02/14/22-9 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2025/02/14/22-10 - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT

CM2025/02/14/23 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2025/02/14/24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DANS LE CADRE D'UNE MISE À DISPOSITION

PV DE LA SEANCE DU 14 FEVRIER 2025