Conseil métropolitain

CM 2017/09/23/13 - Voeu relatif a la baisse des apl et a la loi logement

CM 2017/09/29/12 - Mandat spécial à la conseillère auprès du Président chargée du suivi d’« Inventons la Métropole du Grand Paris ».

CM 2017/09/29/11 - Modalités d'organisation du temps de travail des agents métropolitains.

CM 2017/09/29/10 - Détermination des autorisations spéciales d'absence pour les agents métropolitains

CM 2017/09/29/09 - Règlement et convention de partenariat avec la société centrale d’apiculture et l’association pour le développement de l’apiculture en Ile-de-France concernant l’organisation du 2e concours des miels de la métropole du Grand Paris

CM 2017/09/29/08 - Avis sur le projet de stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE) sur le bassin Seine-Normandie.

CM 2017/09/29/07 - Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

CM 2017/09/29/06 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ».

CM 2017/09/29/04 - Convention entre métropole du Grand Paris et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Ateliers Médicis pour le versement de la subvention d’équipement.

CM 2017/06/23/20 - Mandat spécial au Président de la Métropole et au Vice-Président délégué au Développement sportifc

CM 2017/06/23/19 - Mandat spécial au vice-Président délégué au suivi des Politiques Territoriales de l'Habitat, à la vice-Présidente déléguée à l'Amélioration du Parc immobilier bâti, à la Réhabilitation et Résorption de l'Habitat insalubre, au vice-Prési

CM 2017/06/23/18 - Remboursement de l'abonnement Vélib' aux agents métropolitains

CM 2017/06/23/17 - Modification de la délibération relative aux indemnités des élus de la métropole du Grand Paris : suppression de la référence à "l'indice 1015"

CM 2017/06/23/16 - Recrutement d'étudiants sous contrat d'apprentissage

CM 2017/06/23/15 - Modification du tableau des emplois

CM 2017/06/23/14 - "Budget supplémentaire 2017 dont amendement DSIT"

CM 2017/06/23/13 - Vœu du Président relatif à la situation budgétaire de la Métropole du Grand Paris pour 2018

CM 2017/06/23/12 - Affectation du résultat du compte administratif 2016 et reprise des résultats du GIP "Groupe de soutien à la Mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris"

CM 2017/04/28/08 - Mandat spécial au Conseiller métropolitain délégué à l'Economie circulaire

CM 2017/04/28/07 - Création de taux de vacation

CM 2017/04/28/06 - Approbation du compte administratif 2016

CM 2017/04/28/05 - Approbation du compte de gestion 2016

CM 2017/04/28/04 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne vive concernant l'organisation d'un forum sur la baignade en Seine et en Marne

CM 2017/04/28/03 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet "Inventons la Métropole"

CM 2017/04/28/02 - Désignation des représentants de la Métropole au sein de l'Institut de l'Economie circulaire

CM 2017/04/28/01 - Contributions complémentaires de l'AIU IDF et de l'APUR aux travaux de la Métropole du Grand Paris

CM 2017/03/31/13 - VOEU RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ENCADREMENT DES LOYERS DANS LA METROPOLE DU GRAND PARIS. DEPOSE PAR LES GROUPES ECOLOGISTES ET CITOYENS ET FRONT DE GAUCHE ET CITOYENS

CM 2017/03/31/12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM 2017/03/31/11 - ACTUALISATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGE

CM 2017/03/31/10 - MISE EN OEUVRE DE LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES DEPOSES DANS UN COMPTE EPARGNE TEMPS

CM 2017/03/31/09 - BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017

CM 2017/03/31/08 - PRESENTATION DU RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2016

CM 2017/03/31/07 - PREPARATION DE LA PRISE DE COMPETENCE "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTIONS DES INONDATIONS" (GEMAPI)

CM 2017/03/31/06 - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SENTIERS METROPOLITAINS POUR LA CREATION D'UN SENTIER DE RANDONNE PEDESTRE "LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS"

CM 2017/03/31/05 - APPROBATION DE LA CONVENTION ETAT - COOLECTIVITES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS "VILLES RESPIRABLES EN 5 ANS"

CM 2017/02/10/11 - MANDAT SPECIAL AU VICE-PRESIDENT EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT SPORTIF

CM 2017/02/10/10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT TITULAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU BUREAU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC EXPO FRANCE 2025

CM 2017/02/10/09 - ADHESION AU SERVICE ERGONOMIE ET INGENIERIE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (EIPRP) DU CIG POUR L'INSPECTION ET LE CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

CM 2017/02/10/08 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2017

CM 2017/02/10/07 - ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT

CM 2017/02/10/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (SRHH)

CM 2017/02/10/05 - ACCORD PARTENARIAL ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ADEME 2017-2019

CM 2017/02/10/04 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIF AU PROGRAMME D'ACTIONS 2017

CM 2017/02/10/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (MGP) ET L'INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME D'ILE-DE-FRANCE (IAU idf)