Conseil métropolitain

CM2019/04/11/20 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2019/04/11/19 MODIFICATION DU REGLEMENT DU FOND D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, A L’ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2019/04/11/18 CHAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX (IFSTTAR)

CM2019/04/11/17 SUBVENTION A L’ASSOCIATION TNOC EUROPE POUR L’ORGANISATION DU SOMMET INTERNATIONAL « THE NATURE OF CITIES » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT

CM2019/04/11/16 CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2019

CM2019/04/11/15 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2019

CM2019/04/11/14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L'AIR

CM2019/04/11/13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019

CM2019/04/11/12 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ESPACES)

CM2019/04/11/11 CONVENTION PLURIANNUELLE DE FINANCEMENT DU PROGRAMME DE RECHERCHE PIREN SEINE 2020-2023 AVEC LA SORBONNE

CM2019/04/11/10 AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LES ENJEUX DE L'EAU SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

CM2019/04/11/09 ZAC SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS: CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE A LA GOUVERNANCE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/04/11/08 ZAC PLAINE SAULNIER : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER

CM2019/04/11/07 CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1: CONVENTION D'OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2019/04/11/06 BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/05 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019-BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/04 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/03 COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/02 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES

CM2019/04/11/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2019/04/11/31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

CM2019/04/11/30 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2019/02/08/16 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DU MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM) POUR L’ENTRETIEN DU MORBRAS SUR SA PARTIE METROPOLITAINE.

CM2019/02/08/15 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT ENGHIEN VIELLE MER

CM2019/02/08/14 LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS NATURE 2050

CM2019/02/08/13 AVIS SUR LE PCAET DE L'EPT PARIS OUEST LA DEFENSE

CM2019/02/08/12 COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE" - PRECISIONS

CM2019/02/08/11 Annexe - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES BUDGETAIRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR 2019

CM2019/02/08/11 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

CM2019/02/08/10 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 - FIXATION DES MONTANTS PROVISOIRES A VERSER AUX COMMUNES

CM2019/02/08/09 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2018

CM2019/02/08/08 FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT

CM2019/02/08/07 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE DU DOSSIER RELATIF AU PROJET DE CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/02/08/06 COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET DU FRANCHISSEMENT PIETON AU-DESSUS DE L’A1

CM2019/02/08/05 CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOLIDEO

CM2019/02/08/04 VILLENEUVE LA GARENNE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP, GPA ET LA VILLE POUR LA CONCEPTION ET LA CONDUITE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT.

CM2019/02/08/03 ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE L’APHP , L’UNIVERSITE PARIS DIDEROT, SEQUANO, LA MGP ET LA COMMUNE.

CM2019/02/08/02 MODIFICATION DE LA DEFINITION D’INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE METROPOLITAIN.

CM2019/02/08/01 ELECTION EN VUE DE POURVOIR A UNE VACANCE AU SEIN DU BUREAU (1ER CONSEILLER DELEGUE).

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2018/12/07/01 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI, ET DE REHABILITATION ET RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE

Compte-rendu - conseil métropolitain - 7-12-18

CM2018/11/12/13 - SUBVENTION AU SYCTOM POUR LA VALORISATION ENERGETIQUE DES FUMEES DU CENTRE DE TRAITEMENT DES DECHETS A SAINT OUEN

CM2018/11/12/12 - ADOPTION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN

CM2018/11/12/11/V - VŒU RELATIF A L’AMELIORATION DE L’ACCES AUX MOBILITES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE D’UNE ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

CM2018/11/12/11 - MISE EN PLACE DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR UN DEPLOIEMENT A COMPTER DE JUILLET 2019

CM2018/11/12/10 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PRÉALABLE RELATIVE AU PROJET DE ZAC PLAINE SAULNIER

CM2018/11/12/09 - VILLENEUVE LA GARENNE - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT

CM2018/11/12/08 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTES TENSIONS A VILLENEUVE LA GARENNE – CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET DE FINANCEMENT ENTRE RTE, SOLIDEO, VILLENEUVE LA GARENNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/11/12/07 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCE

CM2018/11/12/06 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - AVENANT N°6 AU TRAITE DE CONCESSION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SEQUANO AMENAGEMENT

CM2018/11/12/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN - CONVENTION DE TRANSFERT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT OUEN ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/11/12/04 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - CHARTE DE GOUVERNANCE

CM2018/11/12/03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2017

CM2018/11/12/02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°3

CM2018/11/12/01 - SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Conseil Compte Rendu 18-11-12

CM2018/09/28/18 - MANDAT SPECIAL A LA VICE-PRESIDENTE DELEGUEE AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

CM2018/09/28/17 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNEE 2017

CM2018/09/28/16 - PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT : APPROBATION DE L'ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE APRES MODIFICATION DES STATUTS

CM2018/09/28/15 - CREATION D'UN FONDS METROPOLITAIN POUR L'INNOVATION NUMERIQUE ET REGLEMENT

CM2018/09/28/14 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DU PROTOCOLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS AYANT POUR OBJET LA CESSION DU FONCIER DU SITE DE LA PLAINE SAULNIER

CM2018/09/28/13 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : PRINCIPE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE DE LA PLAINE SAULNIER AVEC CONCEPTION CONSTRUCTION DE L'EQUIPEMENT ET MAINTENANCE DU FRANCHISSEMENT PIETON

CM2018/09/28/12 - ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE PUBLIC DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/09/28/11 - SOUTIEN A LA DEMARCHE D'AMENAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE PERENNES EN SEINE ET MARNE

CM2018/09/28/10 - MODIFICATION DES CRITERES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION "METROPOLE ROULE PROPRE !" ET DU REGLEMENT ASSOCIE

CM2018/09/28/09 - PARTICIPATION AUX SAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ADHESION AU SMBVB

CM2018/09/28/08 - APPROBATION DU PRINCIPE DE REOUVERTURE DE LA VEILLE MER

CM2018/09/28/07 - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI

CM2018/09/28/06 - INSTITUTION DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS

CM2018/09/28/05 - EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES

CM2018/09/28/04 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2018

CM2018/09/28/03 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUE

CM2018/09/28/02 - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE)

CM2018/09/28/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CAISSE DES DEPOTS

Conseil Métropolitain Compte Rendu