Conseil métropolitain

CM2026/06/30/09 - APPROBATION DE L'AVENANT N°5 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO MGP)

CM2026/06/30/10-1 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - PROJET DU GRAND CHEMIN-PARTIE 2 PORTÉ PAR EST ENSEMBLE

CM2026/06/30/10-2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AU TITRE D'UN PROJET EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : PROJET D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZAC DU QUARTIER DE LA MAIRIE À LA COURNEUV

CM2026/06/30/10-3 - APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET "AMÉNAGEMENT DU GRAND PARC DELTA VERT " À NANTERRE PORTÉ PAR PARIS LA DÉFENSE

CM2026/06/30/11-1 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN - FINANCEMENT DE 3 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS TERTIAIRES

CM2026/06/30/11-2 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE SOLARISATION

CM2026/06/30/11-3 - CONVENTION AD HOC AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'AVIRON : FINANCEMENT DE LA RÉNOVATION THERMIQUE DU SIÈGE DE LA FÉDÉRATION

CM2026/06/30/12 - PROJET EUROPÉEN STEER-NWE : APPROBATION DES MODALITÉS DE L'EXPÉRIMENTATION DE SERVICE D'AUTOPARTAGE ÉLECTRIQUE

CM2026/06/30/13 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET D'ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTION D'EXPLOITATION DE L'AÉRODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2026/06/30/14-1 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST

CM2026/06/30/14-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND

CM2026/06/30/14-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

CM2026/06/30/14-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE

CM2026/06/30/15-02 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-LE-BOURGET

CM2026/06/30/15-04 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'HÉLIPORT DE PARIS-ISSY LES MOULINEAUX - VALÉRIE ANDRÉE

CM2026-06-30-15-05 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'AGENCE MÉTROPOLITAINE DES MOBILITÉS PARTAGÉES

CM2026/06/30/15-06 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR)

CM2026/06/30/15-09 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SEM SEQUANO

CM2026/06/30/15-10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SEQUANO GRAND PARIS

CM2026/06/30/15-11 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT

CM2026/06/30/15-12 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

CM2026/06/30/15-13 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT IN MÉTROPOLITAINE

CM2026/06/30/15-14 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'INTÉRÊT NATIONAL NOISY EST

CM2026/06/30/15-15 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ DU TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE

CM2026/06/30/15-16 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT

CM2026/06/30/15-17 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT (GPC)

CM2026/06/30/15-18 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION "PAVILLON DE L'ARSENAL"

CM2026/06/30/15-19 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2026/06/30/15-20 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ DES PARTENAIRES DE LA MOBILITÉ D'ILE-DE-FRANCE

CM2026-06-30-15-21 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L'HABITAT ET DE L'HÉBERGEMENT (CRHH)

CM2026/06/30/15-22 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L'ÉNERGIE

CM2026/06/30/15-23 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2026/06/30/15-24 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIÉGER AU SEIN DE LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE AXE SEINE

CM2026/06/30/15-25 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "LES CANAUX"

CM2026/06/30/15-26 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DU TOURISME"

CM2026/06/30/15-27 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "PARIS & COMPAGNIE"

CM2026/06/30/15-28 - DÉSIGNATION LE OU LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" (SEM ASER)

CM2026/06/30/15-29 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA)

CM2026/06/30/15-30 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE SOGARIS

CM2026/06/30/15-31 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L'ORGE

CM2026/06/30/15-32 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLÉE DE L'YVETTE (SIAVHY)

CM2026/06/30/15-33 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA VALLÉE DE LA BIÈVRE (SIAVB)

CM2026/06/30/15-34 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE (SMV)

CM2026/06/30/15-35 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES (SYAGE)

CM2026/06/30/15-36 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION AFILOG

CM2026/06/30/15-37 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION AMORCE

CM2026/06/30/15-38 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION AQUI'BRIE

CM2026/06/30/15-39 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION CLER - RÉSEAU POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

CM2026/06/30/15-43 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION CERTIBRUIT

CM2026/06/30/15-44 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION "CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS PARIS ILE-DE-FRANCE" (SOLIHA GRAND PARIS)

CM2026/06/30/15-45 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE LA BIODIVERSITÉ

CM2026/06/30/15-46 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIPPEREC

CM2026/06/30/15-47 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES CONSULTATIVES DES GENS DU VOYAGE DE PARIS ET DE LA SEINE-SAINT-DENIS

CM2026/06/30/15-48 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CDNPS) DE PARIS

CM2026/06/30/15-51 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DE PARIS DE LA DIRECTION TERRITORIALE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC UNIQUE HAROPA PORT

CM2026/06/30/15-52 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ORIENTATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC UNIQUE HAROPA PORT

CM2026/06/30/15-53 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION EFFINERGIE

CM2026/06/30/15-54 - DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET

CM2026/06/30/15-55 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA FÉDÉRATION DES ÉLUS DES ENTREPRISES LOCALES (FEDELP)

CM2026/06/30/15-56 - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT "FORÊT-BOIS" DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA FÉDÉRATION "COMMUNES FORESTIÈRES FRANCE" (FNCOFOR)

CM2026/06/30/15-57- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES SCOT

CM2026/06/30/15-58 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2026/06/30/15-61 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT

CM2026/06/30/15-62 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE MA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION (IMT)

CM2026/06/30/15-63 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "LA 27ÈME RÉGION"

CM2026/06/30/15-64 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ D'ITINÉRAIRE DE LA SEINE À VÉLO

CM2026/06/30/15-66 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMÉRATION PARISIENNE (OLAP)

CM2026/06/30/15-67 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION "OPEN DATA FRANCE"

CM2026/06/30/15-68 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ENTRETPRISE (ORÉE)

CM2026/06/30/15-69 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION PARTENARIAT FRANÇAIS POUR L'EAU (PFE)

CM2026/06/30/15-70 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU CONCESSIONNAIRE SEQUANO AMÉNAGEMENT

CM2026/06/30/15-71 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU RÉSEAU VÉLO ET MARCHE

CM2026/06/30/16 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE EXCEPTIONNELLE POUR 2026

CM2026/06/30/17 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTION ANNUELLE 2026 AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR)

CM2026/06/30/18 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION 2026 AVEC L'INSTITUT PARIS RÉGION (IPR)

CM2026/06/30/19 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE (SMBVB)

CM2026/06/30/20 - COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L'ENERGIE (CCE) - MISE À JOUR DE LA COMPOSITION ET DÉSIGNATIONS

CM2026/06/30/21 - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2026

CM2026/06/30/22 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2024-2026) AVEC L'ASSOCIATION BRUITPARIF POUR LE PROGRAMME 2026

CM2026/06/30/23-1 - AVENANT N°7 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS & CO"

CM2026/06/30/23-2 - AVENANT N°7 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION" AVEC L'ASSOCIATION "PARIS & CO"

CM2026/06/30/24 - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME" 2026

CM2026/06/30/25 - MISE EN ŒUVRE DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS

CM2026/06/30/26-1 - FRAIS DE REPRÉSENTATION DU PRÉSIDENT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2026/06/30/26-2 - OCTROI D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR LA 7ÈME CONFÉRENCE DE L'AXE SEINE

CM2026/06/30/27 - EXTENSION DU RÉGIME INDEMNITAIRE AUX AGENTS CONTRACTUELS SUR EMPLOI NON PERMANENT

CM2026/06/30/28 - AJUSTEMENT ET SÉCURISATION DES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET) - CLARIFICATION DES RÈGLES DE MONÉTISATION ET DE CONVERSION EN POINTS AU TITRE DU RÉGIME DE RETRAITE ADDITIONNELLE DE LA FONCTION PUBLIQUE (RAFP)

CM2026/06/30/29 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025 DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

PV DE LA SEANCE DU 30 JUIN 2026

CM2026/04/29/09 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/10 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/11 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/12 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/13 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/14 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/15 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE

CM2026/04/29/16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITÉ D'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D'EUROPE D'ESCRIME 2026 ET POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D'EUROPE D'ESCRIME SÉNIORS 2026

CM2026/04/29/17 FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

CM2026/04/29/18 CRÉATION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL

CM2026/04/29/22 DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2026/04/29/21-01 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN SEINE GRANDS LACS

CM2026/04/29/21-22 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DÉFENSE

CM2026-04-29-21-02 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE

CM2026-04-29-21-04 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "FONCIÈRES CENTRES-VILLES VIVANTS"

CM2026-04-29-21-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION FRANCE URBAINE

CM2026-04-29-21-06 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL

CM2026-04-29-21-07 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-CHARLES-DE-GAULLE

CM2026-04-29-21-08 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2026-04-29-21-09 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLY

CM2026-04-29-21-10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE LOGNES-ÉMERAINVILLE

CM2026-04-29-21-11 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'HÉLIPORT DE PARIS - ISSY LES MOULINEAUX - VALÉRIE ANDRÉE

CM2026-04-29-21-12 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'AGENCE MÉTROPOLITAINE DES MOBILITÉS PARTAGÉES

CM2026-04-29-21-14 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION 2026

CM2026-04-29-21-15 - DÉSIGNATION D'UN(E) REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION INSTITUT PARIS RÉGION

CM2026-04-29-21-16 -DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF INSTAURÉ PAR L'ASSOCIATION SPÉCIAL OLYMPICS FRANCE POUR L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL UNIFIÉ PARIS 2026

CM2026-04-29-21-17 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COOPÉRATIVE CARBONE PARIS & MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2026-04-29-21-19 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L'ASSOCIATION EKOPOLIS

CM2026-04-29-21-20 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA ORSA)

CM2026-04-29-21-26 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT

CM2026-04-29-21-27 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

CM2026-04-29-21-29 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'INTÉRÊT NATIONAL NOISY  EST

CM2026-04-29-21-30 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ DU TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE

CM2026-04-29-21-31 -DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT

CM2026-04-29-21-32 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRE ET SUPPLÉANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION AGRIPARIS

CM2026-04-29-21-33 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION AIRPARIF

CM2026-04-29-21-35 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION MAIRES D'ILE DE FRANCE

CM2026-04-29-21-36 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2026-04-29-21-37 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "CAP DIGITAL"

CM2026-04-29-21-38 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB)

CM2026-04-29-21-39 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION

CM2026-04-29-21-43 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2026-04-29-21-44 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE CROULT-ENGHEIN-VIEILLE-MER

CM2026-04-29-21-45 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE ET DE LA BIÈVRE

CM2026-04-29-21-46 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE MARNE CONFLUENCE

CM2026-04-29-21-47 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE DE L'YERRES

CM2026-04-29-21-48 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIÉGER AU SEIN DE LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE AXE SEINE

CM2026-04-29-21-49 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DU SPORT

CM2026-04-29-21-50 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "LES CANAUX"

CM2026-04-29-21-51 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME"

CM2026-04-29-21-52 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "PARIS & COMPAGNIE"

CM2026-04-29-21-54 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA)

CM2026-04-29-21-56 -DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L'ORGE

CM2026-04-29-21-57 -DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLÉE DE L'YVETTE (SIAVHY)

CM2026-04-29-21-58 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA VALLÉE DE LA BIÈVRE  (SIAVB)

CM2026-04-29-21-59 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE (SMBVB)

CM2026-04-29-21-60 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND  PARIS AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE

CM2026-04-29-21-61 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES (SYAGE)

CM2026-04-29-21-62 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION AFILOG

CM2026-04-29-21-65 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "TERRITOIRES D'ÉVÈNEMENTS SPORTIFS"

CM2026-04-29-21-66 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITÉS DANS LE DOMAINE DE L'EAU (ARCEAU) ILE-DE-FRANCE

CM2026-04-29-21-69 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION EUROCITIES

CM2026-04-29-21-70 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION FRANCILIENNE POUR FAVORISER L'INSERTION PAR LE LOGEMENT (AFFIL)

CM2026-04-29-21-72 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE (CEPRI)

CM2026-04-29-21-73 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION CERTIBRUIT

CM2026-04-29-21-74 - DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION CIRCOLAB

CM2026-04-29-21-77 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE LA BIODIVERSITÉ

CM2026-04-29-21-78 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIGEIF

CM2026-04-29-21-80 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES CONSULTATIVES DES GENS DU VOYAGE

CM2026-04-29-21-82 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CDNPS) EN SEINE-SAINT-DENIS

CM2026-04-29-21-83 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS DU VAL-‑DE‑-MARNE

CM2026-04-29-21-84 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DU SPORT D'ILE-DE-FRANCE

CM2026-04-29-21-85 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE

CM2026-04-29-21-86 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS

CM2026-04-29-21-87-2 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DE PARIS DE LA DIRECTION TERRITORIALE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC UNIQUE HAROPA PORT

CM2026-04-29-21-88 - DÉSIGNATION D'UN(E) REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF COOP BIO ILE-DE-FRANCE CHATENOY

CM2026-04-29-21-89 - DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION EAU ET AGRICULTURE DURABLES DU CHÂTILLONNAIS

CM2026-04-29-21-91 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS)

CM2026-04-29-21-93 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MÉDICIS

CM2026/04/29/21-98 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES

CM2026-04-29-21-99 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MAXIMILIEN

CM2026/04/29/21-100 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT

CM2026-04-29-21-101 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION HUB FRANCE IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)

CM2026-04-29-21-103 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSTITUT DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE (INEC)

CM2026-04-29-21-104 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION "LA 27ÈME RÉGION"

CM2026-04-29-21-106 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFLUENTS

CM2026-04-29-21-108 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMÉRATION PARISIENNE (OLAP)

CM2026-04-29-21-109 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUX INSTANCES DE L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU FONCIER EN ILE-DE-FRANCE (ORF)

CM2026-04-29-21-110 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION "OPEN DATA FRANCE"

CM2026-04-29-21-111 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT(E)S DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ENTREPRISE (ORÉE)

CM2026-04-29-21-112 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION PARIS ILE-DE-FRANCE CAPITALE ÉCONOMIQUE

CM2026-04-29-21-113 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION EUROPLACE

CM2026-04-29-21-115 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ASSOCIATION PARTENARIAT FRANÇAIS POUR L'EAU (PFE)

CM2026-04-29-21-116 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITÉ RESPONSABLE DU PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE  LOGEMENT ET L'HÉBERGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES DU VAL-DE-MARNE (PDALHPD)

CM2026-04-29-21-117 -DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION "PLANTE & CITÉ"

CM2026-04-29-21-119 -DÉSIGNATION DU OU DE LA REPRÉSENTANT(E) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITÉ STRATÉGIQUE DE LA SOCIÉTÉ DES GRANDS PROJETS

CM2026-04-29-21-121 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

PV DE SEANCE DU 29 AVRIL 2026

CM2026-04-13-08 - Délégations d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au Président

CM2026-04-13-09 - Désignation du représentant de la Métropole du Grand Paris au sein du conseil de surveillance de l'établissement public Haropa Port

CM2026-04-13-10 - Soutien à la commune de Fresnes pour la remise en état de son Hôtel de Ville

PV DE LA SEANCE DU 13 avril 2026

CM2026/02/20/06-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'APPLICATION AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RACCORDEMENT ÉLECTRIQU

CM2026/02/20/07-1 - PROJET DE RECONVERSION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM) D'AULNAY-SOUS-BOIS : PRISE DE PARTICIPATION DE SÉQUANO RÉSIDENTIEL DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ D'ÉTUDES SAS CTMA

CM2026/02/20/07-2 - OPÉRATION IMMOBILIÈRE À AULNAY-SOUS-BOIS ET SEVRAN : PRISE DE PARTICIPATION DE SÉQUANO RÉSIDENTIEL DANS LE CAPITAL D'UNE SCI ET DE LA SCCV AS FOURRIÈRE

CM2026/02/20/08 - CONVENTION D'OCCUPATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE MÉTROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION DE 2026

CM2026/02/20/09-1 - OPÉRATION DE RÉSORPTION D'HABITAT INSALUBRE "LÉNINE-POINCARÉ" À NANTERRE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE POUR L'ANNÉE 2024

CM2026/02/20/09-2 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE "LÉNINE-POINCARÉ" À NANTERRE - CLÔTURE DE L'OPÉRATION

CM2026/02/20/10 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL DE PROMOTION DÉROGATOIRE DES AGENTS EN SITUATION DE HANDICAP

CM2026/02/20/11 - ÉVOLUTION DES RÈGLES D'ÉLIGIBILITÉ AU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

CM2026/02/20/12 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

PV DE LA SEANCE DU 20 février 2026