Conseil métropolitain

CM2025/07/11/05-3 - OIM CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBES - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ

CM2025/07/11/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PROJET AU TITRE DE LA RÉHABILITATION DU SITE DE CHAMPAGNOLE À LA COURNEUVE

CM2025/07/11/07 - FONDS MÉTROPOLITAINS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIENS FINANCIERS ET APPROBATION DE L'AVENANT DU FINANCEMENT DES ÉTUDES DU PROJET DE PÔLE GARE ROSNY-BOIS-PERRIER - ROSNY-SOUS-BOIS

CM2025/07/11/08 - APPROBATION DE LA CRÉATION DE LA FONCIÈRE SEQUANO

CM2025/07/11/09 - SOUTIEN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

"CM2025/07/11/10 - PRINCIPE D'UNE CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE"

CM2025/07/11/11 - ACCORD CADRE DE PARTENARIAT AVEC RÉSEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITÉ (RTE)

CM2025/07/11/12 - CONVENTION PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONSTRUCTION DU BASSIN DU PARC DU MOULIN DE BERNY À FRESNES

CM2025/07/11/13 - APPROBATION DES RÉSOLUTIONS DE LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE DE L'AXE SEINE (RÉVISION DE LA CONVENTION, ÉLECTION DE LA 2ÈME ET 3ÈME VICE-PRÉSIDENCES, ADOPTION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE) - PARTICIPATION COMMUNE AU SALON DE L'IMMOBILIER D'E

CM2025/07/11/14-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOLIDEO ET LE COJOP2024

CM2025/07/11/14-2 - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

CM2025/07/11/14-3 - CESSION DU FRANCHISSEMENT ENTRE LE CAO ET LE STADE DE FRANCE À L'ETAT

CM2025/07/11/14-4 - RÉSERVATION DE 355 PLACES DANS LE PARKING DU STADE DE FRANCE POUR LES USAGERS DU CAO

CM2025/07/11/15 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - HÉRITAGE DES JEUX (BASSIN DE RÉEMPLOI) - PISCINE DE BAGNOLET : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJET

CM2025/07/11/16 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS" : ANNONCE DES LAURÉATS ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2025/07/11/17-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DU SITE PILOTE DE LA BASSÉE

CM2025/07/11/17-2 - CONTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE À SEINE GRANDS LACS DANS LE CADRE DU PROJET DE ' LA BASSÉE '

CM2025/07/11/18 - PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) - ARRÊT DU PROJET (PÉRIODE 2026-2032)

CM2025/07/11/19-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - BILAN ET ACTUALISATION

CM2025/07/11/19-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR 5 PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES

CM2025/07/11/19-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À PLAINE COMMUNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE GABRIEL PÉRI À SAINT-DENIS

CM2025/07/11/19-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE MONTREUIL - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE SAINT-ANTOINE ET INSTALLATION D'ARCEAUX VÉLO À MONTREUIL

CM2025/07/11/19-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE NANTERRE SUR LA RUE DE COURBEVOIE À NANTERRE

CM2025/07/11/19-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GEORGES POMPIDOU ET NELSON MANDELA À VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2025/07/11/20 - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024

CM2025/07/11/21-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2025/07/11/21-6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLY

CM2025/07/11/21-8 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL LE RAINCY-MONTFERMEIL

CM2025/07/11/22 - CONVENTION DE REMISE EN GESTION DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC DE LA ZAC SAULNIER À L'EPT PLAINE COMMUNE

CM2025/07/11/23-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 4 PROJETS DE CHALEUR RENOUVELABLE

CM2025/07/11/23-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 8 PROJETS DE SOLARISATION

CM2025/07/11/23-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 7 PROJETS DE RÉNOVATION PERFORMANTE

CM2025/07/11/24-1 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER PV GAINNEVILLE" À SA CRÉATION

CM2025/07/11/24-2 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ "ROUEN VALLÉE HYDROGÈNE"

CM2025/07/11/25 - AVIS SUR LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE GRAND ORLY SEINE BIÈVRE

CM2025/07/11/26 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !"

CM2025/07/11/27 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2024-2026) AVEC L'ASSOCIATION "BRUITPARIF" POUR LE PROGRAMME DE L'ANNÉE 2025

CM2025/07/11/28 - CRÉATION D'UN PROGRAMME MÉTROPOLITAIN DE LOGISTIQUE URBAINE DURABLE SOUTENANT LES PROJETS DE LOGISTIQUE DÉCARBONÉE GRÂCE À UN NOUVEAU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"

CM2025/07/11/29 - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA FILIALE DE SOGARIS SAEM "LES PALETTES URBAINES"

CM2025/07/11/30 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, GRAND PARIS SEINE OUEST ET LA COMMUNE DE BOULOGNE BILLANCOURT

CM2025/07/11/31 - AUTORISATION OCTROYÉE AU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT DE PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATION

CM2025/07/11/32 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJET

CM2025/07/11/33 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2025/07/11/34 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUR L'ÉVOLUTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2025/04/07/09 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL

CM2025/04/07/10-1 - APPROBATION DES ENJEUX, DES OBJECTIFS, DU PÉRIMÈTRE, DU PROGRAMME ET DU BILAN FINANCIER PRÉVISIONNEL DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT

CM2025/04/07/10-2 - APPROBATION DU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT (TCA) DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AVEC LA SPL SÉQUANO GRAND PARIS

CM2025/04/07/11-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DES DOSSIERS DE CRÉATION ET DE RÉALISATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)

CM2025/04/07/10-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX MODALITÉS DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL

CM2025/04/07/11-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)

CM2025/04/07/12 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU SECTEUR D'AMÉNAGEMENT AIMÉ CÉSAIRE POUR ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ DE SA DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN

CM2025/04/07/13 - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE POUR LA MODIFICATION DE LA DATE DU CONSTAT D'ACHÈVEMENT CONFORME ET DE L'OUVERTURE AU PUBLIC

CM2025/04/07/14 - ARRÊT DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION (2025-2029)

CM2025/04/07/15-1 - SOUTIEN À LA CONVENTION DE PACTE MÉTROPOLITAINE - France RÉNOV' (PIG) - 2025-2029

CM2025/04/07/15-2 - APPROBATION DES PACTES TERRITORIAUX - 2025-2029

CM2025/04/07/15-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-4 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS OUEST LA DÉFENSE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-5 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS TERRES D'ENVOL POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-6 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC MAÎTRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-7 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC GPSO ENERGIE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-8 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET SOLIHA GRAND PARIS POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-9 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/15-10 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET LE CAUE94 POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/04/07/16 - APPROBATION D'UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES POUR LA PÉRIODE 2025-2029 (EDURENOV)

CM2025/04/07/17 - APPROBATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU PROGRAMME "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"

CM2025/04/07/18 - EVOLUTION DU RÈGLEMENT DU FONDS INNOVER DANS LA VILLE, AVEC ADOPTION D'UN RÈGLEMENT D'AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

CM2025/04/07/19-1 - STRATÉGIE POUR LE DÉPLOIEMENT DE SOLUTIONS DURABLES ET ÉTHIQUES D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU SERVICE DES POLITIQUES PUBLIQUES MÉTROPOLITAINES

CM2025/04/07/19-2 - LANCEMENT DU PROGRAMME "APPROPRIATION MÉTROPOLITAINE" D'ACCULTURATION-CO-CONSTRUCTION-EXPÉRIMENTATION DE PROJETS IA POUR LES COLLECTIVITÉS

CM2025/04/07/19-3 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCE IA

CM2025/04/07/20 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE LE PERREUX-SUR-MARNE, L'ETAT, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET PARIS EST MARNE & BOIS

CM2025/04/07/21-6 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS

CM2025/04/07/21-7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ ISSU DU GROUPEMENTHOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST (GHT GPNE)

CM2025/04/07/21-8 - ACTUALISATION DE COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2025/04/07/22 - APPROBATION DU BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS POUR L'ANNÉE 2024

CM2025/04/07/23 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/24 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'INSTITUT PARIS RÉGION (IPR) POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/26 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, SÉCURISATION DES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES PROVISOIRES SUR L'AVENUE ARISTIDE BRIAND

CM2025/04/07/27 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MOYENS ET D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME"

CM2025/04/07/28 - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINS

CM2025/04/07/29-1 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2025/04/07/29-2 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENT

CM2025/04/07/30 - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRIBUTION DE VÉHICULES DE FONCTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2025

CM2025/04/07/31 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2025/04/07/32 - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

PV DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2025

CM2025/02/14/09-1 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORÊTS DOMANIALES MÉTROPOLITAINES POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2025/02/14/09-2 - CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORÊTS DOMANIALES MÉTROPOLITAINES POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/02/14/10 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AU TITRE DU PROJET EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZAC SEVRAN TERRE D'AVENIR (PHASE 1) PORTÉ PAR GRAND P

CM2025/02/14/11 - APPROBATION DE L'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE L'ENTRETIEN DU MORBRAS DANS SA PARTIE MÉTROPOLITAINE

CM2025/02/14/12 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LES ENJEUX DE LA GESTION DE L'EAU ET DES RISQUES D'INONDATIONS, SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

CM2025/02/14/13-1 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LE MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT, RELATIVE À LA GESTION DE L'AIDE " MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" DANS LE CADRE DU D

CM2025/02/14/13-2 - CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" POUR LE COMPTE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2025/02/14/13-3 - MODIFICATION DU RÈGLEMENTS "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" POUR L'ACQUISITION D'UN VÉHICULE PROPRE DANS LE CADRE DU GUICHET UNIQUE AVEC L'ÉTAT

CM2025/02/14/14 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION AU TITRE DE L'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE MÉTROPOLITAIN ET APPROBATION DES DOCUMENTS AFFÉRENTS

CM2025/02/14/15-1 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CHALEUR RENOUVELABLE

CM2025/02/14/15-2 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE SOLARISATION

CM2025/02/14/15-3 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS : FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS PUBLICS

CM2025/02/14/16 - DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS - RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)

CM2025/02/14/17 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE AVEC BOUCLE NORD DE SEINE DE L'ORCOD DU VAL D'ARGENT À ARGENTEUIL PRÉCISANT LE FINANCEMENT DU PORTAGE DE LOTS

CM2025/02/14/18 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC LA VILLE DE LA GARENNE-COLOMBES, L'ETAT ET PARIS OUEST LA DÉFENSE

CM2025/02/14/19 - PARTICIPATION AU PROJET EUROPÉEN STEER-NWE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUTOPARTAGE ÉLECTRIQUE - APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME INTERREG EUROPE DU NORD-OUEST

CM2025/02/14/20-1 - AVENANT 5 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS ET COMPAGNIE"

CM2025/02/14/20-2 - AVENANT 5 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION AVEC L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2025/02/14/21 - EVOLUTION DES MODALITÉS DE FINANCEMENT DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

CM2025/02/14/22-3 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES (SYAGE)

CM2025/02/14/22-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR)

CM2025/02/14/22-7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL PAUL GUIRAUD À VILLEJUIF

CM2025/02/14/22-9 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2025/02/14/22-10 - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT

CM2025/02/14/23 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2025/02/14/24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DANS LE CADRE D'UNE MISE À DISPOSITION

PV DE LA SEANCE DU 14 FEVRIER 2025

CM2024/12/16/07-2 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AJUSTEMENT DU PÉRIMÈTRE D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET DU PÉRIMÈTRE D'INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN RENFORC

CM2024/12/16/07-3 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AUTORISATION DONNÉE A L'AMÉNAGEUR DE DÉPOSER UNE DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE AUPRÈS DU PRÉFET DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2024/12/16/08 : CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT POUR LA RÉATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS " HÉRITAGE 2024 " À LA PISCINE OLYMPIQUE DE COLOMBES

CM2024/12/16/09 : AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

CM2024/12/16/10 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE KYIV POUR LA RECONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DU FC LOKOMOTIV KYIV

CM2024/12/16/11-1 : AVENANT À LA CONVENTION-CADRE AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR LA PÉRIODE 2023-2025

CM2024/12/16/11-2 : CONTRAT "IN HOUSE" POUR L'OBSERVATION DES LOCATIONS MEUBLÉES TOURISTIQUES À PARIS, DANS LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET EN ÎLE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2024-2026

CM2024/12/16/12 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CERGY-PONTOISE

CM2024/12/16/13 : AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

CM2024/12/16/14 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SEMMARIS POUR LE PROJET DE DÉVELOPPEMENT D'UN NOUVEAU TERMINAL D'AUTOROUTE FERROVIAIRE ET DE TRANSPORT COMBINÉ DESSERVANT LE MARCHÉ INTERNATIONAL DE RUNGIS

CM2024/12/16/15-1 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ POUR L'AMÉNAGEMENT DU PARC DU PLATEAU D'AVRON À ROSNY-SOUS-BOIS PAR GRAND PARIS GRAND EST

CM2024/12/16/15-2 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT DU PARC DE L'ESPLANADE DE LA DÉFENSE

CM2024/12/16/16 : LANCEMENT DE LA 2ÈME ÉDITION DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT " INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES MÉTROPOLITAINS " ET APPROBATION DU RÈGLEMENT

CM2024/12/16/17 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DE L'YERRES (SYAGE) POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION D'UNE ZONE DE SURINONDATION DU BOIS DE ROSAY À OZOUER-LE-VOULGIS, YÈBLES ET SOLERS

CM2024/12/16/18 : CONVENTION DE PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DES DÉPENSES DIRECTES ET INDIRECTES ENGAGÉES PAR LA VILLE DE PARIS DANS LE CADRE DES MONTAGES DE BATARDEAUX

CM2024/12/16/19 : AVENANT N°2 À LA CONVENTION RELATIVE À LA POURSUITE DES MISSIONS DE "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS" (GEMAPI) PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2024/12/16/20-1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES MURETTES ET OUVRAGES AMOVIBLES DÉPARTEMENTAUX AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINESAINT- DENIS AU TITRE DE LA DÉFENSE CONTRE LES INONDATIONS

CM2024/12/16/20-2 : APPROBATION DES CONVENTIONS RESPECTIVEMENT RELATIVES AUX MODALITÉS DE TRANSFERT DE L'EXERCICE RELEVANT DE LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI), SUR LE TERRITOIRE DE SEINE GRANDS LACS ET DU DÉPA

CM2024/12/16/21 : CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION AIRPARIF POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/12/16/22-1 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT DE 5 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS PUBLICS

CM2024/12/16/22-2 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS DE SOLARISATION

CM2024/12/16/22-3 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CHALEUR RENOUVELABLE

CM2024/12/16/23 : CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ET DE GESTION POUR L'IMPLANTATION DES PANNEAUX DE SIGNALISATION ZFE-M ET APPROBATION D'UN MODÈLE DE CONVENTION AVEC LES GESTIONNAIRES DE VOIRIE ET DÉLÉGATION AU PRÉSIDENT

CM2024/12/16/24-1 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN ET DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINESAINT- DENIS

CM2024/12/16/24-2 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AVEC LA VILLE DE MONTREUIL

CM2024/12/16/24-3 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - AVENANT DE PROLONGEMENT DE DÉLAI DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT, AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, RELATIVE AU PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE (

CM2024/12/16/25 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " SUIVEZ LA FLÈCHE "

CM2024/12/16/26 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCIL'IN

CM2024/12/16/27 : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION « LES CANAUX » POUR L'ANNÉE 2025

CM2024/12/16/28 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DU VILLAGE DU RÉEMPLOI POUR LE SOUTIEN AU PROJET DU VILLAGE DU RÉEMPLOI À MONTREUIL

CM2024/12/16/29-1 : ÉDITION 2025 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE : CONVENTION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (ACCOMPAGNEMENT MÉTHODOLOGIQUE) ET INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES POUR LEURS FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2024/12/16/29-2 : EDITION 2025 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE : INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES POUR LEURS FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2024/12/16/30 : PRÉSENTATION DES SIX RAPPORTS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/12/16/31-1 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLÉE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2024/12/16/31-2 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2024/12/16/31-3 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2024/12/16/31-5 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE RÉGIONAL DE L’ÉNERGIE

CM2024/12/16/31-6 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES

CM2024/12/16/31-7 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPLA IN MÉTROPOLITAINE

CM2024/12/16/31-8 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2024/12/16/31-9 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’AGENCE LOCALE DE L’ÉNERGIE ET DU CLIMAT PLAINE COMMUNE

CM2024/12/16/31-10 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HÉBERGEMENT (CRHH)

CM2024/12/16/31-11 : DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION HUB FRANCE IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)

CM2024/12/16/31-12 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HOPITAL PAUL GUIRAUD A VILLEJUIF

CM2024/12/16/31-13 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HÉLIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2024/12/16/31-14 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFFLUENTS »

CM2024/12/16/31-16 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2024/12/16/31-17 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN SEINE GRANDS LACS

CM2024/12/16/31-18 : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS

CM2024/12/16/31-19 : ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/12/16/32 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AVENANT DE PROROGATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE

CM2024/12/16/33 : APPROBATION DE L'AVENANT N°1 DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE AU PROJET DES ATELIERS MÉDICIS

CM2024/12/16/34 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEM SEQUANO AU CAPITAL DE LA SEM DE DRANCY

CM2024/12/16/35 : APPROBATION DU CRACL 2023 DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SURSEINE

CM2024/12/16/36-1 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-2 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-3 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPLA-IN NOISY-EST POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-4 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SEM SEQUANO POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-5 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL SÉQUANO GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/37 : CONVENTION-CADRE AVEC L'INSTITUT PARIS REGION (IPR) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/12/16/38 : ÉLABORATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/12/16/39 : FINANCEMENT DE LA PHASE 9 DU PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT DANS LE BASSIN VERSANT DE LA SEINE (PIREN SEINE) POUR LA PÉRIODE 2025-2028

CM2024/12/16/40-1 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-2 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC MVE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-3 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC GPSO ENERGIE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-4 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CAUE94 POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-5 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEPTE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/41-1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA COOPÉRATION ET DE LA COORDINATION POUR LE DÉPLOIEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT À L'ÉCHELLE MÉTROPOLITAINE POUR LA PÉRIODE 2025-2029

CM2024/12/16/41-2 : ENGAGEMENT DE PORTER UN PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL " PACTE TERRITORIAL (PIG) " COMME VOLET OPÉRATIONNEL DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT ET APPROBATION DES CLAUSES TYPES DES CONVENTIONS CORRESPONDANTES

CM2024/12/16/42 : CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, LA COMMUNE DES PAVILLONS-SOUS- BOIS ET GRAND PARIS GRAND EST

CM2024/12/16/43 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « MARGUERITE » DE PARIS TERRES D'ENVOLS À SEVRAN

CM2024/12/16/44 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « DESCARTES » DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNIL

CM2024/12/16/45 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « JUSTICE » DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNIL

CM2024/12/16/46 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ DU 8-16 AVENUE BOILEAU À CHAMPIGNY-SUR-MARNE DE PARIS EST MARNE ET BOIS

CM2024/12/16/47 : AVIS SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2025

CM2024/12/16/48 : MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN PONCTUEL

CM2024/12/16/49 : RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGE

CM2024/12/16/50 : VOEU RELATIF AU DISPOSITIF « MÉTROPOLE ROULE PROPRE »

CM2024/12/16/51 : VOEU RELATIF AU PLAN MÉTROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HÉBERGEMENT (PMHH)

PV DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024

CM2024/10/11/08 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC EDF POUR LA PÉRIODE 2024-2027

CM2024/10/11/09-1 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET PARIS 2024 POUR LE FINANCEMENT DES JEUX PARALYMPIQUES

CM2024/10/11/09-2 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE NANTERRE DANS LE CADRE DES SITES DE CÉLÉBRATION-CLUBS 2024

CM2024/10/11/09-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'EPT PLAINE COMMUNE DANS LE CADRE DES SITES DE CÉLÉBRATION - CLUBS 2024

CM2024/10/11/09-4 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VÉLIB' MÉTROPOLE POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DES STATIONS VELIB' ÉPHÉMÈRES DANS PARIS À L'OCCASION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE

CM2024/10/11/09-5 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE LOCATION ET SERVICES PROVISOIRES POUR ASSURER LE STATIONNEMENT DES VÉLOS AUX ABORDS DES SITES DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

CM2024/10/11/09-6 - ABANDON DE CRÉANCES “CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - ZAC PLAINE SAULNIER” VIS-À-VIS DE PARIS 2024

CM2024/10/11/10-1 - ADHÉSION À L'UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

CM2024/10/11/10-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSÉE D'ORSAY ET DU MUSÉE DE L'ORANGERIE VALÉRY GISCARD D'ESTAING AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2024-2025

CM2024/10/11/11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION AU TITRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE 2026

CM2024/10/11/12-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - PROJETS PORTÉS RESPECTIVEMENT PAR VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT À BOULOGNE-BILLANCOURT ET PLAINE COMMUNE À SAINT-DENIS

CM2024/10/11/12-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DE PROJETS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ PORTÉS RESPECTIVEMENT PAR MARNE AU BOIS, LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DE GENNEVILLIERS ET LA BASSÉE-MONTOIS

CM2024/10/11/13 - ANNONCE DES LAURÉATS ET AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE"

CM2024/10/11/14 - APPROBATION DU PLAN ALIMENTAIRE MÉTROPOLITAIN

CM2024/10/11/15 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/10/11/16 - DÉMONSTRATEUR TERRITORIAL SEINE NOURRICIÈRE - ADOPTION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM

CM2024/10/11/17 - PROTOCOLE-CADRE COMPENSATOIRE POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONE DE SURINONDATION DANS LE DÉPARTEMENT DE L'AUBE

CM2024/10/11/18 - ONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE 2 DU PROJET DE RENATURATION DES BERGES DE L'YERRES À VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2024/10/11/19 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE PARIS POUR LA CRÉATION DE TROIS SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE

CM2024/10/11/20-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - RÉNOVATION

CM2024/10/11/20-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - SOLAIRE

CM2024/10/11/20-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - CHALEUR

CM2024/10/11/21 - APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" - 3ÈME ÉDITION ET DU RÈGLEMENT DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, À L'ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2024/10/11/22-1 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS C

CM2024/10/11/22-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD410 (BOULEVARD VICTOR HUGO) À SAIN

CM2024/10/11/22-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE PARIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DE VILLIERS, LA PLACE DE LA PORTE DE CHAMPERRET

CM2024/10/11/22-4 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DÉFENSE POUR LE PROJET DE PARCOURS CYCLES DANS LES VOIES COUVERTES DE LA DÉFENSE, L'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DES VOIES DES BÂTISSEURS ET DES SCULPTEURS ET APPROBATION D'UNE CON

CM2024/10/11/22-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VINCENNES ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DES RUES DE LA JARRY ET DES MEUNIERS À VINCENNES

CM2024/10/11/23 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITÉS EN ILE-DE-FRANCE ARRÊTÉ PAR LE CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

CM2024/10/11/24 - MESURE DE SOUTIEN EN FONDS PROPRES AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL

CM2024/10/11/25 - LANCEMENT D'UNE EXPÉRIMENTATION MUTUALISÉE À L'ÉCHELLE DE PLUSIEURS COMMUNES D'UN OUTIL NUMÉRIQUE DE SUIVI DES USAGES DES AIRES DE LIVRAISON LOGISTIQUE

CM2024/10/11/26 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

CM2024/10/11/27-5 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

CM2024/10/11/27-7 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2024/10/11/27-10 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) ET APPROBATION DES DERNIERS STATUTS EN VIGUEUR

CM2024/10/11/27-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS)

CM2024/11/10/27-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2024/10/11/27-14 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE AU COMITÉ D'ITINÉRAIRE DE LA SEINE À VÉLO

CM2024/10/11/27-15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L'ASSOCIATION OPEN DATA FRANCE

CM2024/10/11/27-16 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L'ASSOCIATION HUB FRANCE IA

CM2024/10/11/27-17 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

CM2024/10/11/27/18 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/10/11/28 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS FIXANT LES MODALITÉS RELATIVES AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE EXCEPTIONNELLE POUR 2024

CM2024/10/11/29 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION EKOPOLIS

CM2024/10/11/30 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET FORESTIÈRE (IGN) AU TITRE DE LA RÉALISATION D'UNE CAMPAGNE DE LEVÉS LIDAR HAUTE DENSITÉ ET DE LA MISE À DISPOSITION DE MODÈLES NUMÉRIQUES

CM2024/10/11/31 - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ALLIANCE SORBONNE UNIVERSITÉ - INSTITUT DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE (SU-ITE) POUR LA RÉALISATION D'UN CYCLE DE FORMATION SUR LA BIODIVERSITÉ EN 2025

CM2024/10/11/32 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAFER DE L'ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU CONGRÈS NATIONAL DES SAFER POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/10/11/33 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L'ANNÉE 2021

CM2024/10/11/34 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATION ET AGROPARISTECH POUR LA PÉRIODE 2024-2025

CM2024/10/11/35 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX VILLES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX - FORUM DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE 2024

CM2024/10/11/36 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL D'ASER AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE

CM2024/10/11/37 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES PROFESSIONNELS DE LA GÉOTHERMIE (AFPG) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/10/11/38 - AVENANT N° 4 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC AIRPARIF

CM2024/10/11/39 - SOUTIEN AUX COMMUNES SOUHAITANT PARTICIPER AU CONCOURS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE "CUBE VILLE"

CM2024/10/11/40-1 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE DE PERIGNY SOUMISE À L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU ET LE TERRITOIRE CONCERNÉ

CM2024/10/11/40-2 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE DE VILLE D'AVRAY SOUMISE À L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU ET LE TERRITOIRE CONCERNÉ

CM2024/10/11/41 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LA NOUE" D'EST ENSEMBLE À BAGNOLET

CM2024/10/11/42 - APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCES DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/43 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE LÉNINE-POINCARÉ À NANTERRE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/44 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "CENTRES-VILLES VIVANTS" EDITION 2 - FIMACS

CM2024/10/11/45 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE "

CM2024/10/11/46 -RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2023

CM2024/10/11/47 - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE" DANS LE CADRE DES PROGRAMMES "INNOVER DANS LA VILLE", "TIERS-LIEUX" MÉTROPOLITAINS ET "ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE"

CM2024/10/11/48-1 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2024/10/11/48-2 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2024/10/11/49 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION COMITÉ ECO

CM2024/10/11/50 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

CM2024/10/11/51 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE THIAIS POUR LE FINANCEMENT DE L'ÉVÈNEMENT "TECH&PLAY"

CM2024/10/11/52 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2023

CM2024/10/11/53 - INDEX DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/54-1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/10/11/54-2 - CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

CM2024/10/11/55 - RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGE

CM2024/10/11/56 - CONVENTION RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉÉS SOLLICITÉS PAR LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL PLACÉ AUPRÈS DU CIG DE LA PETITE COURONNE ET AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS

CM2024/10/11/57 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT CONCLUE AVEC LA COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON

CM2024/10/11/58-1 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION ADOPTANT LES MODALITÉS D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2024/10/11/58-2 : INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT

CM2024/10/11/59 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE : RELEVEMENT TEMPORAIRE, DANS LE CADRE DE LA PREPARATION ET DU DEROULEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024, DES MONTANTS MAXIMAUX REGLEMENTAIRES DE PRIMES

CM2024/10/11/60 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

PV DE LA SEANCE DU 11 OCTOBRE 2024