Décisions

D2024-325 - DAM - Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) du quartier du Mont d’Est à Noisy le Grand – Conclusion avec l’EPFIF d’un avenant au protocole de cofinancement de l’étude urbaine placée sous maîtrise d’ouvrage de la Métropole du Grand Paris

D2025-13 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20246000000091 relatif à la conception, l’impression, la livraison et la deuxième vie du pavoisement et d’objets spécifiques de la Métropole du Grand Paris aux couleurs des jeux olympique

D2025-16 - Conclusion du marché relatif à la rédaction du document unique d’évaluation des risques professionnels, élaboration du plan d’action associé et suivi pluriannuel

D2025-14 - Conclusion d’un avenant au marché de carte achat signé avec la Caisse d’épargne Ile-de-France

D2024-315 - Opération d’intérêt métropolitain de Livry-Gargan – Signature d’un avenant au contrat de subventions dans le cadre du Plan de transformation des zones commerciales piloté par la Direction générale des Entreprises (DGE), la Direction de l’aména

D2024-327 - Conclusion de l’accord-cadre relatif à l’instruction des dossiers de dérogations locales et réponse aux usagers dans le cadre de la ZFE-m de la Métropole du Grand Paris

D2024-328 - Conclusion de l’accord-cadre relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un programme d’accompagnement des communes métropolitaines à la cybersécurité, LOT 1 : Réalisation d’une évaluation externe du niveau de cybersécu

D2024-329 - Conclusion de l’accord-cadre relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un programme d’accompagnement des communes métropolitaines à la cybersécurité, LOT 2 : Accompagnement dans la mise en œuvre du programme d’accompa

D2025-07 - Conclusion du marché relatif à l’assurance de véhicules de service

D2024-301 - Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) Porte de Bagnolet-Gallieni – Conclusion avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-De-France (EPFIF) d’un protocole de cofinancement de l’étude foncière placée sous maîtrise d’ouvrage de la Métropole du G

D2024-263 - Approbation d'un contrat à conclure avec le comité national olympique et sportif français pour l'utilisation par la Métropole du Grand Paris de biens olympiques