Décisions

D2026-12 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 4 : Règlementation européenne des aides d’état, fonds structurels européens

D2026-13 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 6 : Droit de l’environnement : conseil sur les compétences environnementales de la Métropole du Grand Paris, hormi

D2026-14 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 7 : Conseil sur les compétences de la Métropole en matière de lutte contre la pollution de l’air

D2026-15 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 8 : Conseil sur les compétences de la Métropole en matière de gestion des milieux aquatiques et prévention des ino

D2026-16 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 9 : Conseil sur les compétences de la Métropole en matière de droit de l’immobilier, de la construction et de l’ha

D2026-17 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 11 : Droit et procédure pénale

D2026-20 - Acte modificatif n°1 du marché n°20226000000078 relatif à la mission de maitrise d'oeuvre d'exécution pour le suivi des travaux d'aménagement des bureaux de la Métropole du Grand Paris

D2026-21 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux études pré-opérationnelles des projets d’aménagement métropolitains – lot 1 : études urbaines

D2026-22 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux études pré-opérationnelles des projets d’aménagement métropolitains – lot n°2 : foncier et montage opérationnel, juridique et financier

D2026-10 - Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris – Lot n°2 : Droit des finances publiques, droit fiscal

D2026-11 - Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris – Lot n°10 : Droit privé général excepté le droit pénal : droit de la propriété

D2026-18 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché relatif à l’animation du Club Métropolitain pour une construction circulaire et le suivi de démarches territoriales pour la période 2024-2026 – Lot n°1 : Animation du club métropolitain pour une co

D2026-19 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 à l’accord-cadre relatif à l’animation du Club Métropolitain pour une construction circulaire et le suivi de démarches territoriales pour la période 2024-2026 – Lot n°2 : Accompagnement à l’évolution des pra

D2026-09 - Avenant à la convention avec la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt (DRIAFF) dans le cadre du projet de préfiguration et d'animation du réseau francilien des Projets Alimentaires Territo

D2026-08 - Métropole Rénov' - Attribution d'aides à la rénovation énergétique de l'habitat privé afin d'accompagner les copropriétés et les propriétaires de maisons dans le montage d'un projet de rénovation d'ampleur

D2026-01 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2026-02 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2026-03 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2026-06 - Avenant à la convention de financement Nature 2050 entre la Métropole du Grand Paris, CDC Biodiversité et la ville d'Arcueil pour le projet "Aménagement du parc Erik Satie"

D2026-07 - Approbation de la convention entre la Métropole du Grand Paris et la SASU FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) portant attribution d'une subvention, au profit de la Métropole, dans le cadre du programme CEE ACTEE