Décisions
1474 Décisions
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D2026-173 - OIM Charlebourg à la Garenne-Colombes et passé sur la base de l’accord-cadre n°20256000000081 relatif aux prestations de conseil juridique en matière d’aménagement de l’espace métropolitain – lot 2 : conseil juridique – pilotage des opérationsConsulter
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D2026-174 - Métropole Rénov' - attribution d'aides à la rénovation énergétique de l'habitat privé afin d'accompagner les copropriétés et les propriétaires de maisons dans le montage d'un projet de rénovation d'ampleurConsulter
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D2026-156 - Acte modificatif n°1 du marché n°20226000000056 relatif aux prestations d’hébergement, de maintenance, de gestion et de création des sites internet de la Métropole du Grand Paris - Lot n°1 : Hébergement des sites internet de la Métropole du GrConsulter
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D2026-160 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°20216000000024 pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique de cinq secteurs de la Bièvre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris – Lot 1 : Etude de la resConsulter
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D2026-161 - Conclusion de l’acte modificatif n°3 de l’accord-cadre n°20216000000025 pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique de cinq secteurs de la Bièvre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris – Lot 2 : Etude de réouveConsulter
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D2026-162 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°20216000000026 pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique de cinq secteurs de la Bièvre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris – lot 3 : étude de réouveConsulter
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D2026-163 - Conclusion de l’acte modificatif n°3 de l’accord-cadre n°20216000000027 pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique de cinq secteurs de la Bièvre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris – lot 4 : étude de réouveConsulter
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D2026-164 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°20216000000028 pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique de cinq secteurs de la Bièvre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris – lot 5 : étude de réouveConsulter
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D2026-165 - Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°20266000000028 relatif à la création d’une mallette pédagogique sur la compétence GEMAPI le long de l’Axe SeineConsulter
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D2026-166 - Remboursement forfaitaire des frais engagés par les membres du Conseil de développement de la Métropole du Grand Paris lors du déplacement à Toulouse des 24, 25 et 26 septembre 2026Consulter
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D2026-167 - Acte d'engagement relatif à la mise à disposition de données entre l'APUR et la Métropole du Grand ParisConsulter
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D2026-168 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au 421/424 rue de la Closerie, cadastré BO 04 (lots de copropriété n°1256 et 1257) à Noisy-le-Grand (93)Consulter
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D2026-169 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1033) à Noisy-le-Grand (93)Consulter
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D2026-170 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1030) à Noisy-le-Grand (93)Consulter
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D2026-171 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1027) à Noisy-le-Grand (93)Consulter
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D2026-172 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1036) à Noisy-le-Grand (93)Consulter
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D2026-157 - Acte modificatif n°2 du marché n°20226000000057 relatif aux prestations d’hébergement, de maintenance, de gestion et de création des sites internet de la Métropole du Grand Paris - Lot n°2 : Maintenance, gestion et création des sites internetConsulter
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D2026-158 - Conclusion du marché relatif à la réalisation d’une étude d’impact qualitative et quantitative du programme « Numérique Pour Tous »Consulter
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D2026-159 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché subséquent n°20256000000056 passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour les études préalables, stratégie environnementale, montages opéraConsulter