Décisions

D2025-211- Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre portant sur l’assistance à maitrise d’ouvrage relative à la révision du Plan Climat Air Energie de la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 Accompagnement à l’élaboration et la mise en œuvre du

D2025-212- Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre portant sur l’assistance à maitrise d’ouvrage relative à la révision du Plan Climat Air Energie de la Métropole du Grand Paris – Lot n°2 : Animation et concertation

D2025-213- Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre portant sur l’assistance à maitrise d’ouvrage relative à la révision du Plan Climat Air Energie de la Métropole du Grand Paris – Lot n°3 Communication et maquettage

D2025-214- Convention de financement entre l'association Hôpital Foch et la Métropole du Grand Paris : conclusion de l'avenant n°1 de prorogation d'un an du délai de caducité de la subvention

D2025-205 - Conclusion du marché en quasi-régie relatif à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le pilotage des études d’opportunités sur le secteur « Réniers » de l’OIM de Villeneuve-la-Garenne

D2025-206 - Signature d'un contrat d'emprunt de 20M€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations

D2025-207 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat

D2025-208 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat

D2025-204 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°20246010000001 relatif aux travaux d’aménagement des espaces publics de la première phase du projet héritage au sein de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis – Lot 1 : VRD

D2025-201 - Conclusion de l'accord-cadre de prestations similaires au marché n° 20256000000004 relatif à l’assistance dans la mise en œuvre du programme d’accompagnement des communes métropolitaines à la cybersécurité

D2025-202 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché subséquent n°3 passé sur la base de l'accord-cadre n°20236000000018 relatif à l’organisation et la réalisation de l’édition 2025 du Grand Paris Circulaire

D2025-203 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20236000000086 relatif à la consultation volontaire des professionnels et des publics fragiles dans le cadre des prochaines étapes Crit’air 3 et Crit’air 2 de la Zone à Faibles Emissions