Décisions
1114 Décisions
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D2025-65 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du programme « Centres-Villes Vivants » 3ème édition – lot 1 : assistance stratégique et technique du programme “Centres-Villes VivantsConsulter
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D2025-66 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du programme « Centres-Villes Vivants » 3ème édition – lot 2 : assistance juridique du programme “Centres-Villes Vivants”.Consulter
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D2025-62 - Ouverture et définition des modalités de la procédure de participation du public par voie électronique portant sur le dossier de création de la ZAC de la Molette sur le territoire de la commune du Blanc MesnilConsulter
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D2025-63 - Délégation du droit de préemption urbain à l'établissement public foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé au 5 rue du Parc, cadastré BD 16 au Blanc MesnilConsulter
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D2025-64 - ZAC Plaine Saulnier – Première phase du projet “Héritage” des travaux d’aménagement- Requête en référé préventif de travaux publics présentée par la Métropole du Grand Paris : désignation du cabinet Goutal Alibert et Associés aux fins de repréConsulter
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D2025-58 - Location d’un stand d’une surface supérieure ou égale à 128 m² à l’occasion du SIMI au Palais des Congrès de Paris du 9 au 11 décembre 2025Consulter
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D2025-59 - Conclusion d'une convention de prestation pour la mise à disposition d'un stand et les services associés à l'occasion du salon Innopolis Expo 2025Consulter
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D2025-60 - Mandat spécial - Monsieur Jean-Michel GENESTIER, Conseiller métropolitain délégué à la logistique métropolitaine, pour la participation au conseil d'orientation du grand port fluvio-maritime de l'Axe SeineConsulter
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D2025-61 - Mandat spécial - Monsieur Jean-Michel GENESTIER, Conseiller métropolitain délégué à la logistique métropolitaine, pour la participation à une réunion de travail à Rouen sur la logistique fluvialeConsulter