Conseil métropolitain

CM2019/06/21/29 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM 2019/06/21/28 : RENOUVELLEMENT DE SUBVENTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION DE LA PLACE FINANCIERE DE PARIS 2019

CM2019/06/21/27 : CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE RELATIVE AU TRAITEMENT ACOUSTIQUE ET A L’INTEGRATION URBAINE ET PAYSAGERE AU NIVEAU DE CHARENTON-LE-PONT

CM2019/06/21/26 : CONVENTION DE FINANCEMENT ET SON AVENANT N°1 RELATIVE AUX ETUDES DE NIVEAU AVANT-PROJET ET DE PROJET, ET A LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESORPTION DES NUISANCES SONORES FERROVIAIRES DU RER A, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-MANDE

CM2019/06/21/25 : CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC ENERGIE PARTAGEE ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN

CM2019/06/21/24 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY)

CM2019/06/21/23 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) ET SUR L’ADHESION DE DEUX SYNDICATS ET DEUX EPCI

CM2019/06/21/22 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2019/06/21/21 : RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2018

CM2019/06/21/20 : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE PLAINE COMMUNE: AVIS SUR LE PROJET ARRETE

CM2019/06/21/19 : EXPERIMENTATION DE L’HARMONISATION DES REGLEMENTATIONS VOIRIE ET DE LIVRAISON - CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT

CM2019/06/21/18 : ORGANISATION D’UNE NUIT BLANCHE METROPOLITAINE

CM2019/06/21/17 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC)

CM2019/06/21/16 : PLAN CLIMAT – ZONE A FAIBLES EMISSIONS – MISE EN PLACE DU GUICHET UNIQUE D’AIDE AU RENOUVELLEMENT DE VEHICULES – MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2019/06/21/15 : LANCEMENT DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2019/06/21/14 : SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » METROPOLITAIN LE 14 JUILLET 2019 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES

CM2019/06/21/13 : CONVENTION DE FINANCEMENTS – RENATURATION DES BERGES DE L’YERRES ET RESTAURATION DE SES ZONES HUMIDES A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2019/21/06/12 : CREATION D’UN FONDS DE SOLIDARITE POUR L’INDEMNISATION DES AGRICULTEURS DU BASSIN VERSANT DE LA SEINE ET DE LA MARNE VICTIMES DE SURINONDATION LORS DES CRUES DE 2018 ET SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT POUR LA RESTAURATION DE ZONES D’

CM2019/06/21/11 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION

CM2019/06/21/10 : ZAC PLAINE SAULNIER: APPROBATION DU PROTOCOLE DE CESSION ENTRE PLAINE COMMUNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIF A L’ACQUISITION DE 5% DU CAPITAL DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2019/06/21/09 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’UN MILLION D’EUROS POUR LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME DE PARIS

CM2019/06/21/08 : ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019

CM2019/06/21/07 : INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME D’ILE-DE-FRANCE (IAU îdF) : APPROBATION DE L’ADHESION SUITE A L’EVOLUTION DE SES STATUTS, DE LA CONVENTION CADRE 2019-2021 ET DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019

CM2019/06/21/06 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2019-2021 AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORETS

CM2019/06/21/05 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS ÎLE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE

CM2019/06/21/04 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS&COMPAGNIE (PARIS&CO)

CM2019/06/21/03 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE

CM2019/06/21/02 : ARRET DU PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2019/06/21/01 : APPROBATION DU SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN)

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2019/04/11/20 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2019/04/11/19 MODIFICATION DU REGLEMENT DU FOND D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, A L’ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2019/04/11/18 CHAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX (IFSTTAR)

CM2019/04/11/17 SUBVENTION A L’ASSOCIATION TNOC EUROPE POUR L’ORGANISATION DU SOMMET INTERNATIONAL « THE NATURE OF CITIES » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT

CM2019/04/11/16 CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2019

CM2019/04/11/15 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2019

CM2019/04/11/14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L'AIR

CM2019/04/11/13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019

CM2019/04/11/12 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ESPACES)

CM2019/04/11/11 CONVENTION PLURIANNUELLE DE FINANCEMENT DU PROGRAMME DE RECHERCHE PIREN SEINE 2020-2023 AVEC LA SORBONNE

CM2019/04/11/10 AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LES ENJEUX DE L'EAU SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

CM2019/04/11/09 ZAC SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS: CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE A LA GOUVERNANCE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/04/11/08 ZAC PLAINE SAULNIER : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER

CM2019/04/11/07 CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1: CONVENTION D'OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2019/04/11/06 BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/05 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019-BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/04 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/03 COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/02 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES

CM2019/04/11/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2019/04/11/31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

CM2019/04/11/30 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2019/02/08/22 DESIGNATIONS -SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) - POUR LA COMPETENCE « MISE EN ŒUVRE DU SAGE »

CM2019/02/08/21 DESIGNATIONS - AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE (ALEC)

CM2019/02/08/20 MANDAT SPECIAL - MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER

CM2019/02/08/19 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU PRESIDENT

CM2019/02/08/18 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU BUREAU.

CM2019/02/08/17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'IEC (INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE)

CM2019/02/08/16 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DU MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM) POUR L’ENTRETIEN DU MORBRAS SUR SA PARTIE METROPOLITAINE.

CM2019/02/08/15 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT ENGHIEN VIELLE MER

CM2019/02/08/14 LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS NATURE 2050

CM2019/02/08/13 AVIS SUR LE PCAET DE L'EPT PARIS OUEST LA DEFENSE

CM2019/02/08/12 COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE" - PRECISIONS

CM2019/02/08/11 Annexe - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES BUDGETAIRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR 2019

CM2019/02/08/11 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

CM2019/02/08/10 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 - FIXATION DES MONTANTS PROVISOIRES A VERSER AUX COMMUNES

CM2019/02/08/09 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2018

CM2019/02/08/08 FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT

CM2019/02/08/07 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE DU DOSSIER RELATIF AU PROJET DE CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/02/08/06 COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET DU FRANCHISSEMENT PIETON AU-DESSUS DE L’A1

CM2018/12/07/01 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI, ET DE REHABILITATION ET RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE

Compte-rendu - conseil métropolitain - 7-12-18

CM2018/11/12/13 - SUBVENTION AU SYCTOM POUR LA VALORISATION ENERGETIQUE DES FUMEES DU CENTRE DE TRAITEMENT DES DECHETS A SAINT OUEN

CM2018/11/12/12 - ADOPTION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN

CM2018/11/12/11/V - VŒU RELATIF A L’AMELIORATION DE L’ACCES AUX MOBILITES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE D’UNE ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

CM2018/11/12/11 - MISE EN PLACE DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR UN DEPLOIEMENT A COMPTER DE JUILLET 2019

CM2018/11/12/10 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PRÉALABLE RELATIVE AU PROJET DE ZAC PLAINE SAULNIER

CM2018/11/12/09 - VILLENEUVE LA GARENNE - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT

CM2018/11/12/08 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTES TENSIONS A VILLENEUVE LA GARENNE – CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET DE FINANCEMENT ENTRE RTE, SOLIDEO, VILLENEUVE LA GARENNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/11/12/07 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCE

CM2018/11/12/06 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - AVENANT N°6 AU TRAITE DE CONCESSION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SEQUANO AMENAGEMENT

CM2018/11/12/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN - CONVENTION DE TRANSFERT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT OUEN ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/11/12/04 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - CHARTE DE GOUVERNANCE

CM2018/11/12/03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2017

CM2018/11/12/02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°3

CM2018/11/12/01 - SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Conseil Compte Rendu 18-11-12