Décisions

AR D2018-13 - Avenant accord-cadre aménagement site Plaine Saulnier et projet CAO

AR D2018-10 - Location bus Scot

D2023-230 - Conclusion d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de billets pour les jeux olympiques de Paris 2024

D32024-300 - Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) Porte de Bagnolet-Gallieni – Conclusion avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-De-France (EPFIF) d’un protocole de cofinancement de l’étude urbaine placée sous maîtrise d’ouvrage de la Métropole du Gr

D2026-184 - Conclusion du marché relatif à l’étude d’opportunité sur l’éligibilité de projets métropolitains au Label Bas Carbone et accompagnement au montage de dossiers de demande de labellisation

D2026-97 - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé au 10 rue de la Défense du Bourget, cadastré BE 639 au Blanc-Mesnil (93)

D2026-185 - Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20246000000074 pour l’assistance à maitrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre et à l’évolution du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCoT) - Lot 2 : Evolutions du SCoT Métropolitain