Décisions
1114 Décisions
-
D2021-108 - Convention de recherche relative à l'étude sur la logistique des artisans et des commerçants dans le cadre de la mise en oeuvre de la Zone à Faibles Emissions-mobilité ("ZFE-m") métropolitaineConsulter
-
D2022-10 - Acte modificatif n°1 du marché subséquent 1C n°20216000000037 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier incluaConsulter
-
D2022-15 - Attribution du marché relatif aux prestations de gardiennage du site de la ZAC Plaine SAULNIER en phase d’inoccupationConsulter
-
D2022-16 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou une maîtriConsulter
-
D2022-18 - Attribution du marché relatif à l’élaboration d’un document sur les mobilités à l’échelle de la Métropole du Grand Paris : analyses et perspectivesConsulter
-
D2022-08 - Désignation du cabinet d'avocats Goutal, Alibert & Associés aux fins d'une consultation juridique sur la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par l'EPT Paris Est Marne et BoisConsulter
-
D2022-14 - Acte modificatif n°7 conclu sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93)Consulter