Délibérations
449 Délibérations
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2023/02/14/01- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACSConsulter
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BM2023/02/14/02 - LANCEMENT D’UNE EXPERIMENTATION PORTANT SUR LA DISTRIBUTION DE « KITS ECONOMIE D’ENERGIE »Consulter
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BM2023/02/14/03 - CONVENTION DE TRANSMISSION DE DONNEES DANS LE CADRE DE L’AMI « INVENTAIRES ECOLOGIQUES METROPOLITAINS »Consulter
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BM2023/02/14/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION HESPULConsulter
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BM2023/02/14/05 - CONVENTION AVEC AIRPARIF PORTANT SUR L’EXPERIMENTATION « MOBILITE ET QUALITE DE L’AIR DANS LA METROPOLE DU GRAND PARIS : SENSIBILISATION ET CHANGEMENTS COMPORTEMENTAUX A GRANDE ECHELLE »Consulter
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BM2023/02/14/07 - AMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET – PRESENTATION DU DOSSIER ET LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUEConsulter
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BM2023/02/14/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2Consulter
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BM2023/02/14/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENTConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2022/12/05/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2022/12/05/02 - POSPU-CONVENTION AVEC L’ÉTAT, LE GROUPEMENT D’INTERETS PUBLICS « L’EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS » (EPAU) ET LA METROPOLEConsulter
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BM2022/12/05/03 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A L'ELABORATION DU SCHEMA DE PRINCIPE DE LA LIGNE H A SAINT-DENISConsulter
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BM2022/12/05/04 - ADHESION AU RESEAU NATIONAL DES PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX (RnPAT)Consulter
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BM2022/12/05/05 - ADHESION AU CENTRE D’ETUDES ET D’EXPERTISE SUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITE ET L’AMENAGEMENT (CEREMA)Consulter
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BM2022/12/05/06 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFELConsulter
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BM2022/12/05/07 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX VILLES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX - FORUM DE LA RENOVATION ENERGETIQUE 2022Consulter
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BM2022/12/05/08 - CONVENTION ENTRE L’UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2022/12/05/09 - CONVENTION DE FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE SENSIBILISATION DES SCOLAIRES EN 2022Consulter
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BM2022/12/05/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2Consulter
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BM2022/12/05/11 - ADHESION A L’INSTITUT POUR LA VILLE ET LE COMMERCEConsulter
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BM2022/12/05/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN D'INNOVATION NUMERIQUE (FMIN)Consulter
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BM2022/12/05/13 - OUVERTURE DE DONNEES EN OPEN DATAConsulter
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BM2022/10/11/01 - FONDS DE DOTATION « IMPACT 2024 » - ANNONCE DES LAUREATS DE L’EDITION 2022Consulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2022/10/11/02 - AVERE FRANCE – ADHESION ET CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANNEE 2022Consulter
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BM2022/10/11/03 - APPROBATION DE LA 4EME CHARTE DU MASSIF FORESTIER DE L’ARC BOISE (2021-2026)Consulter
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BM2022/10/11/04 - RESTAURATION DES BERGES DE L’ILE DE PUTEAUX - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2022/10/11/05 - ASSOCIATION ARCEAU ÎLE-DE-FRANCE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTIONConsulter
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BM2022/10/11/06 - REOUVERTURE DE LA BIEVRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION UGOA DANS LE CADRE D’UN PROJET AUDIOVISUELConsulter
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BM2022/10/11/07 - FONDS METROPOLITAIN D’INNOVATION NUMERIQUE (FMIN) : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSConsulter
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BM2022/10/11/08 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE MONTROUGE POUR L'ORGANISATION D'UN COLLOQUE SUR "LES TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR UNE VILLE INTELLIGENTE ET DURABLE »Consulter
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BM2022/10/11/09 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FESTIVAL AMERICA » POUR L’ORGANISATION DE L’EDITION 2022Consulter
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BM2022/10/11/10 - FIMACS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2Consulter
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BM2022/10/11/11 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L’ORGANISATION DE LA 8ème EDITION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER ET DE LA FRANCOPHONIEConsulter
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BM2022/10/11/12 - ADHESION AU RESEAU DES ECO-ENTREPRISES DE FRANCE EN QUALITE DE MEMBRE PARTENAIRE (PEXE)Consulter
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BM2022/10/11/13 - EUROCITIES - ADHESION A L’ASSOCIATIONConsulter
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BM2022/10/11/14 - ASSOCIATION DES MAIRES D’ILE-DE-FRANCE (AMIF) - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2022/10/11/15 - PARTENARIAT AUTOUR D’UNE EXPERIMENTATION DE DIGITALISATION DU RECUEIL DE DONNEES DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE AVEC CY ECOLE DE DESIGNConsulter
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BM2022/10/11/16-01 - MANDAT SPECIAL - SMART CITY EXPO WORLD CONGRESConsulter
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BM2022/10/11/16-02 - MANDAT SPECIAL - JOURNEES NATIONALES DE FRANCE URBAINEConsulter
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BM2022/10/11/16-03 - MANDAT SPECIAL - PARTICIPATION AUX ASSISES NATIONALES DU FONCIER ET DES TERRITOIRES LE 6 ET 7 OCTOBRE 2022Consulter
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BM2022/10/11/16-04 - MANDAT SPECIAL - PARTICIPATION AU FORUM AXE SEINE DU 11 OCTOBRE A ROUENConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2022/06/14/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2022/06/14/02 - PROTOCOLE D’INTENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP)Consulter
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BM2022/06/14/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LECTURE POUR TOUS » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « DES LIVRES, DES STARS »Consulter
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BM2022/06/14/04 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN AVEC PLAINE COMMUNE ENERGIEConsulter
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BM2022/06/14/05 - ADHESION A L’ASSOCIATION « TERRITOIRES D’EVENEMENTS SPORTIFS »Consulter
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BM2022/06/14/06 - AMI « INVENTAIRES ECOLOGIQUES METROPOLITAINS » : ANNONCE DES LAUREATSConsulter
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BM2022/06/14/07 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A SORBONNE UNIVERSITE – INSTITUT DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE (SU-ITE) POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS DE TRAVAIL COLLABORATIFS SUR LES LIENS ENTRE BIODIVERSITE ET CHANGEMENT CLIMATIQUEConsulter
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BM2022/06/14/08 - 5e CONCOURS DES MIELS - APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS ET DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE CENTRALE D’APICULTURE (SCA)Consulter
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BM2022/06/14/09 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUEConsulter
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BM2022/06/14/10 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) - ACCORD DE CONFIDENTIALITE A CONCLURE AVEC L’IDDRIConsulter
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BM2022/06/14/11 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) - MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »Consulter
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BM2022/06/14/12-01 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET AIRPARIF RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITEConsulter
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BM2022/06/14/12-02 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’APUR RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉConsulter
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BM2022/06/14/12-03 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET BRUITPARIF RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉConsulter
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BM2022/06/14/12-04 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITES RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITEConsulter
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BM2022/06/14/12-05 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉConsulter
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BM2022/06/14/12-06 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITEConsulter
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BM2022/06/14/12-07 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA DRIEAT RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES SUR LE PARC EN CIRCULATION DANS LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITEConsulter
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BM2022/06/14/13 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CENTRE D’INFORMATION SUR LE BRUIT (CidB) POUR L’ANNEE 2022Consulter
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BM2022/06/14/14 - METROPOLIS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AVERE FRANCE POUR L’ORGANISATION DE SESSIONS DE FORMATION DANS LE CADRE DU PROGRAMME « ADVENIR FORMATION »Consulter
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BM2022/06/14/15 - ACCORD DE TRANSMISSION DE DONNEES AVEC LA SNCF POUR LES SYSTEMES D’ENDIGUEMENTConsulter
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BM2022/06/14/16 - APPROBATION DE LA REVISION DES DOSSIERS D'AUTORISATION DES SYSTEMES D'ENDIGUEMENTConsulter
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BM2022/06/14/17 - APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE LA PROPRIETE ET DE LA GESTION DES AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES, ECOLOGIQUES ET PAYSAGERS DU VALLON DU SAUSSET A TREMBLAY-EN-FRANCEConsulter
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BM2022/06/14/18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN D’INNOVATION NUMERIQUE (FMIN)Consulter
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BM2022/06/14/19 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT EXPERIMENTAL DU DISPOSITIF « PASS NUMERIQUE »Consulter
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BM2022/06/14/20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » - EDITION 2Consulter
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BM2022/06/14/21 - ADHÉSION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION PÉRIFÉERIES 2028Consulter
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BM2022/06/14/22 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A l’ASSOCIATION PAVILLON DE L’ARSENALConsulter
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BM2022/06/14/23 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PAVILLON DE L’ARSENAL DANS LE CADRE DU GRAND PARIS DES ECRIVAINSConsulter
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BM2022/06/14/24 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « ATMOSPHERES 21 »Consulter
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BM2022/06/14/25 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE »Consulter
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BM2022/06/14/26 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE MATERIAUPOLEConsulter
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BM2022/06/14/27 - CONVENTION SUBSEQUENTE AVEC LA SOCIETE DU GRAND PARIS RELATIVE A L'ECONOMIE CIRCULAIREConsulter
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BM2022/06/14/28 - ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DU SIPPEREC POUR LES SERVICES DE TELEPHONIE-MOBILEConsulter
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BM2022/06/14/29-01 - MANDAT SPECIAL - ASSISES EUROPEENNES DE LA TRANSITION ÉNERGETIQUE A GENEVE EN SUISSEConsulter
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BM2022/06/14/29-02 - MANDAT SPECIAL - 11ème WORLD URBAN FORUM ORGANISE PAR THE EUROPEAN METROPOLITAN AUTHORITIES A KATOWICE EN POLOGNEConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2022/03/21/01 - CONVENTIONS DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES DANS LE CADRE DU PPA DE VILLENEUVE-LA-GARENNEConsulter
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BM2022/03/21/02 - ZAC PLAINE SAULNIER - CONVENTION CADRE POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE HAUTE TENSION (HTA) AVEC ENEDISConsulter
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BM2022/03/21/03 - ZAC PLAINE SAULNIER - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN RESEAU LOCAL DE DISTRIBUTION D'EAU AVEC LA SOCIETE VEOLIA EAU D'ÎLE-DE-FRANCE SNCConsulter
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BM2022/03/21/04 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DIRIF SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUEConsulter
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BM2022/03/21/05 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINEConsulter
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BM2022/03/21/06 - ACCORD DE CONFIDENTIALITE AVEC UN DOCTORANT SUR LA COMPENSATION CARBONEConsulter
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BM2022/03/21/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATION - SEMINAIRES DE SENSIBILISATION ET TRANSFERT SUR L'AGRICULTURE URBAINE ET LA CONTAMINATION DES SOLSConsulter
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BM2022/03/21/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES MEMBRES DE L'EXPERIMENTATION ACTEE SEQUOIAConsulter
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BM2022/03/21/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN D’INNOVATION NUMERIQUE (FMIN)Consulter
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BM2022/03/21/10 - PARTENARIAT AUTOUR DU RECONDITIONNEMENT DE MATERIEL INFORMATIQUE AVEC CY ECOLE DE DESIGNConsulter
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BM2022/03/21/11 - ADHESION AU DISPOSITIF GEOSUD POUR ACCEDER A LA PLATEFORME DINAMISConsulter
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BM2022/03/21/12 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" EDITION 2 - FIMACSConsulter
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BM2022/03/21/13 - CREATION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNELConsulter
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BM2022/03/21/14A - MANDAT SPECIAL – MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER - MIPIM CANNESConsulter
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BM2022/03/21/14B - MANDAT SPECIAL – FORUM DES INTERCONNECTES – 2 ET 3 MARS 2022- NANTESConsulter