Décisions
1114 Décisions
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D2024-142 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 7 rue du Parc, cadastré BD104, BD105, BD111, BD114, BD115, BD116, BD103, BD109, BD110, BD112, BD113, BD101, BD107, BD108 au Blanc-Mesnil (93)Consulter
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D2024-143 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 7 rue du Parc, cadastré BD117, BD118, BD119 au Blanc-Mesnil (93)Consulter
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D2024-157- Dépôt du logo de la Métropole du Grand Paris auprès de l'Institut National de la Propriété IndustrielleConsulter
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D2024-144-Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20226000000089 relatif au montage et surveillance des protections et ouvrages anti-crues de la Métropole du Grand Paris-Lot n°2 : Départements Seine-Saint-Denis,Seine-et-Marne,Val-de-MarneConsulter
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D2024-146-Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20246000000028 relatif à l'impression et la livraison de panneaux en format roll ‘up et aluminium pour l'exposition "Empreintes 1924-2024, cent ans d'héritage olympique »Consulter
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D2024-147-Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20236000000074 relatif à l’accompagnement à la réalisation d’un état des lieux des outils d’aménagement sur le territoire métropolitainConsulter
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D2024-98-Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’EtatConsulter
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D2024-115-Aides relatives aux prestations spécifiques du service d'accompagnement à la rénovation énergétique aux particuliers de la MGP réalisation d'un diagnostic technique architectural et énergétique ou mission de maîtrise d'œuvre "rénovation globale"Consulter