Délibérations
567 Délibérations
-
BM2021/05/19/09 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°006.AOO.DSI.2021 RELATIF A L’INFOGERANCE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
-
BM2021/05/19/08 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRE ; MONTAGE OPERATIONNEL ET CONCEConsulter
-
BM2021/05/19/07 - APPROBATION DE L’ACTE MODIFICATIF N°2 AU MARCHE SUBSEQUENT N°4 N° 20206000000011 CONCERNANT LA « MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES A L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 – ZAC PLAINEConsulter
-
BM2021/05/19/06 - ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT 2.A N° 2020600000008 CONCERNANT DES « MISSIONS DES MAITRISES D'OEUVRE DEPOLLUTION – SITES ET SOLS POLLUES» PASSE SUR LA BASE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF AConsulter
-
BM2021/05/19/05 - OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE PERSONNES PUBLIQUESConsulter
-
BM2021/05/19/04 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICISConsulter
-
BM2021/05/19/03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L’ASSOCIATION ATMOSPHÈRES 21 ET LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
-
BM2021/05/19/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES de GRTgaz DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER A SAINT-DENISConsulter
-
BM2021/05/19/01 - COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE (FILIALE D’ACTION LOGEMENT)Consulter
-
BM2021/03/23/06 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUESConsulter
-
BM2021/03/23/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIGEIF POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAINConsulter
-
BM2021/03/23/04 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPEConsulter
-
BM2021/03/23/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAINConsulter
-
BM2021/03/23/02 - PACTE BOIS BIOSOURCE ILE DE FRANCE. PARTENARIAT ENTRE LES MAITRES D’OUVRAGES, LES AMENAGEURS, LES COLLECTIVITES ET FIBOIS ILE DE FRANCE-DEFINITION DES ENGAGEMENTS DE LA METROPOLEConsulter
-
BM2021/03/23/01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN–SECTEUR POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN – VENTE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) D’UN BIEN ACQUIS PAR VOIE DE PREEMPTIONConsulter
-
COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
-
BM2021/02/01/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAINConsulter
-
BM2021/02/01/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAINConsulter
-
BM2021/02/01/05 - APPROBATION DU CONTRAT D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA MGP ET LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT POUR LE PILOTAGE ET LA REALISATION DES ETUDES PREALABLES ET PRE-OPERATIONNELLES OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGANConsulter
-
BM2021/02/01/04 - ACCORD-CADRE N°026.AOO.COM.2020 RELATIF A LA REPROGRAPHIE ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
-
BM2021/02/01/03 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCSConsulter
-
BM2021/02/01/02 - ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : ACHAT DE LA PARCELLE RATP SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIERConsulter
-
BM2021/02/01/01 - FRANCHISSEMENT PIETON ET CYCLISTE ENTRE LA COURNEUVE (QUARTIER DES 4 000) ET LE PARC GEORGES VALBON : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENTConsulter
-
COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
-
BM2020/10/20/08 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA FEDERATION NATIONALE DES SCOTConsulter
-
BM2020/10/20/07 - APPROBATION DE l’ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT N°1 PASSE SUR LE FONDEMENT DE L’ACCORD-CADRE N°20196000000034 CONCERNANT LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC PLAINEConsulter
-
BM2020/10/20/06 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DE.2020 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE DE RESTAURATION ECOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRASConsulter
-
BM2020/10/20/05 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DE.2020 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE DE RESTAURATION ECOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRASConsulter
-
BM2020/10/20/04 - SIGNATURE DE LA CHARTE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNEConsulter
-
BM2020/10/20/03 - PORTAIL DU VEHICULE ELECTRIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AVERE FRANCE POUR LE PROGRAMME 2020Consulter
-
BM2020/10/20/02 - PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT (PPA) DU GRAND ORLY : APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LE DEVELOPPEMENT URBAIN, ECONOMIQUE ET COMMERCIAL DU GRAND ORLYConsulter
-
BM2020/10/20/01 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX POUR LE SUIVI ET LA SECURISATION DE L’OUVRAGE DE LA DIRIF DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DEPOLLUTION DE LA ZAC de la PLAINE SAULNIER INTEGRANT DES TRAVAUX DE GRANDE PROFONDEUR A PROXIMITE DE L’AUConsulter
-
COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
-
BM2020/09/14/11 - APPROBATION DE l’ACTE MODIFICATIF N° 3 A L’ACCORD-CADRE N° 20170724075014 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE COMMUNICATIONS UNIFIEES, INFOGEREES, D’INFRASTRUCTURES IT, DE SOLUTIONS DE BUREAUTIQUE ET DE SERVICE DE MOBILITEConsulter
-
BM2020/09/14/10 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L’ORGANISATION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MERConsulter
-
BM2020/09/14/09 - CONTRAT METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » VITRY-SUR-SEINEConsulter
-
BM2020/09/14/08 - PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER (MIPIM) : AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC CHOOSE PARIS REGION POUR L’EDITION 2021Consulter
-
BM2020/09/14/07B - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2020Consulter
-
BM2020/09/14/07A - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2019Consulter
-
BM2020/09/14/06 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ET PAIEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION ARCEAU ILE-DE-FRANCEConsulter
-
BM2020/09/14/05 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE VITRY-SUR-SEINE POUR LE PROJET « CREATION DES PRAIRIES DU JARDIN DU FORT », LAUREAT DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS »Consulter
-
BM2020/09/14/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL SUR 2020 -2021 POUR ANALYSER DES DONNÉES DE COMPOSITION DU PARC AUTOMOBILE MÉTROPOLITAINConsulter
-
BM2020/09/14/03 - ADHESION AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLESConsulter
-
BM2020/09/14/02- APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS POUR MENER A BIEN LES TRAVAUX DE DEPOLLUTION SUR LE SITE DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER : ZAC PLAINE SAULNIER : a) CONVENTION D’ETUDES et D’APPROVISIONNEMENT RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGESConsulter
-
BM2020/09/14/01 - ZAC DES DOCKS : DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE- LANCEMENT D’UNE ENQUETE PARCELLAIRE COMPLEMENTAIREConsulter
-
COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter