Délibérations

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 6 octobre 2025

BM2025/10/06/01 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉ À L'INSTITUT GUSTAVE ROUSSY POUR LA CONSTRUCTION DE SON NOUVEAU BÂTIMENT DE RECHERCHE

BM2025/10/06/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SÉNART

BM2025/10/06/03 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE

BM2025/10/06/04 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC PARIS LA DÉFENSE : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PARC RURAL EXPÉRIMENTAL (P.R.É) DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION DE LA FERME DU BONHEUR SITUÉ SUR LES TERRASSES 3-5 À NANT

BM2025/10/06/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE JUDO POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DU MONDE VÉTÉRANS 2025

BM2025/10/06/06 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE "EAU, CLIMAT, TRAME VERTE ET BLEUE" BIÈVRE (2026-2030)

BM2025/10/06/07 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE BAIGNADE EN HÉRITAGE EN MARNE

BM2025/10/06/08 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "AQUI'BRIE"

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 24 juin 2025

BM2025/06/24/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)

BM2025/06/24/02 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À LA PROTECTION CIVILE POUR L'ACQUISITION DE SON NOUVEAU SIÈGE

BM2025/06/24/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE AGISSANT POUR LA FONDATION PALLADIO

BM2025/06/24/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE RATP

BM2025/06/24/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BADMINTON POUR LES CHAMPIONNATS DU MONDE 2025

BM2025/06/24/06 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC "SPECIAL OLYMPICS FRANCE"

BM2025/06/24/07 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'ORGE ET DE L'YVETTE RÉVISÉ

BM2025/06/24/09 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 25 mars 2025

BM2025-03-25-01 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR LA PÉRIODE 2025-2026

BM2025-03-25-02 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARIS ET EST ENSEMBLE POUR LE FINANCEMENT DES MISSIONS SOUS MAÎTRISE D'OUVRAGE D'EST ENSEMBLE (CONCERTATION ET URBANISME TRANSITOIRE) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PARTENARIAL D

BM2025-03-25-03-1 - ENGAGEMENT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DU PACTE BOIS BIOSOURCÉ ILE-DE-FRANCE

BM2025-03-25-03-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC FIBOIS ÎLE-DE-France

BM2025-03-25-04 -CONVENTIONS DE FINANCEMENT D'ÉTUDES DE RÉDUCTION DE VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS AVEC GRAND ORLY SEINE BIÈVRE ET PARIS OUEST LA DÉFENSE

BM2025-03-25-05-1 -SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À LA VILLE DE PARIS

BM2025-03-25-05-2 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS

BM2025-03-25-06 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "PREMIERS DE CORDÉE"

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 4 février 2025

BM2025/02/04/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023

BM2025/02/04/02 - CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA CONDUITE D'UNE ÉTUDE LOGISTIQUE AUTOUR DE L'AXE SEINE AVEC LE CNAM

BM2025/02/04/03 - CONVENTION CADRE 2025-2027 AVEC LE SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DEFRANCE (SEDIF)

BM2025/02/04/04 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À PARIS EST MARNE ET BOIS POUR UN PROJET D'OUVERTURE DE DEUX SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À JOINVILLE-LE-PONT ET MAISONS-ALFORT

BM2025/02/04/05 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ (OFB) POUR LA PÉRIODE 2025-2028

BM2025/02/04/06 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN

BM2025/02/04/07 - CONVENTION D'APPLICATION N°2 AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN ŒUVRE DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (PSE) DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS (2025-2032)

BM2025/02/04/08 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ARCEAU ILE-DEFRANCE

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 3 décembre 2024

BM2024/12/03/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DU FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

BM2024/12/03/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RECONSTRUCTION DES BATIMENTS, MOBILIERS, ET MATERIELS ENDOMMAGES

BM2024/12/03/03 - CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTIONS FONCIERES AVEC LA SOCIETE D'AMENEGAMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE DE FRANCE POUR L'ANNEE 2025

BM2024/12/03/04 - ADHESION AU CONSORTIUM EAU ET AGRICULTURE DURABLES DU CHATILLONAIS, LAUREAT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES DEMONSTRATEURS DES TRANSITIONS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES"

BM2024/12/03/05 - ADHESION A L'ASSOCIATION "LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFLUENTS"

BM2024/12/03/06 - PROTOCOLE CADRE COMPENSATOIRE POUR L'AMENAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONES DE SURINONDATION DANS LE DEPARTEMENT DE LA MARNE A L'AMONT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2024/12/03/07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L'ARTISANAT, AU COMMERCCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE PROGRAMME "CENTRES VILLES VIVANTS"

BM2024/12/03/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITR EU FONS INNOVER DANS LA VILLE