Délibérations

BM2025/06/24/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DES PROGRAMMES D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" ET "ESCALES TOURISTIQUES M

BM2025/06/24/11 - AUGMENTATION DU NOMBRE DE COMMUNES POUVANT BÉNÉFICIER DU PROGRAMME CYBER (CYBIAH)

BM2025/06/24/12 - OUVERTURE DU PARCOURS "IA-ADMINISTRATION INTERNE DES COLLECTIVITÉS" DANS LE CADRE DU PROGRAMME APPROPRIATION MÉTROPOLITAINE ET SÉLECTION DES COMMUNES PARTICIPANTES

BM2025/06/24/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE PROGRAMME "NUMÉRIQUE POUR TOUS" - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

BM2025/06/24/14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"

BM2025/06/24/15 - CONVENTION AVEC LE COLLECTIF "VÉLO ILE-DE-FRANCE" (2025-2027) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2025

BM2025/06/24/16 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "BAIL RÉNOV'" ŒUVRANT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PARC DE LOGEMENTS LOCATIFS PRIVÉS

BM2025/06/24/17 - PARTENARIAT AVEC LE CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE DU PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE

BM2025/06/24/18 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "INTERCONNEXION SUD TGV EN ÎLE-DE-FRANCE"

BM2025/06/24/19 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LES ATELIERS MÉDICIS

BM2025/06/24/20 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "EKOPOLIS"

BM2025/06/24/21 - MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA RECONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DU FC LOKOMOTIV KYIV

BM2025/06/24/22 - ANNONCE DES LAURÉATS DE LA 2ÈME ÉDITION DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT "INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES MÉTROPOLITAINS" ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLU AVEC LES LAURÉATS

BM2025/06/24/23 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ CENTRALE D'APICULTURE POUR L'ORGANISATION DU 8ÈME CONCOURS DES MIELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

BM2025/06/24/24-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION "NATURE 2050" AVEC LA VILLE DU KREMLIN-BICÊTRE SUR LE PROJET "L'ESCALE VÉGÉTALE"

BM2025/06/24/24-2 - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT SUR LE PROJET "ZAC DES TARTRES À STAINS - OUVRIR UN CŒUR VERT SUPPORT DE BIODIVERSITÉ ET D'USAGES"

BM2025/06/24/25-1 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2025-2030 AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE

BM2025/06/24/25-2 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2025-2026

BM2025/06/24/26 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE EAU CLIMAT ET TRAME VERTE ET BLEUE DE MARNE CONFLUENCE (2025-2030)

BM2025/06/24/27 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN DURANT L'ÉTÉ 2025 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES

BM2025/06/24/28 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE CONCERNANT LA PREMIÈRE PHASE DE SON PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DE SES BERGES

BM2025/06/24/29 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ARCEAU" POUR L'ORGANISATION DE L'ATELIER INTERNATIONAL DU GROUPE EUROPE ET AMÉRIQUE DU NORD DE L'ALLIANCE DES MÉGAPOLES POUR L'EAU ET LE CLIMAT

BM2025/06/24/30 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES D'AVANT PROJET (AVP) DU MUR ANTIBRUIT N°5 À MAISONS-ALFORT (RER D), MEUDON ET CLAMART (LIGNE N)

BM2025/06/24/31 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "ENERGIE PARTAGÉE" POUR LE PROGRAMME 2025

BM2025/06/24/32 - APPROBATION DES PACTES TERRITORIAUX DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) POUR PARIS EST MARNE & BOIS, GRAND PARIS SUD EST AVENIR, GRAND ORLY SEINE BIÈVRE (2025-2029)

BM2025/06/24/33 - OUVERTURE DE L'APPEL À PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN AUX COMMUNES NON LAURÉATES

BM2025/06/24/34 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC L'ASSOCIATION "AIRPARIF" - PROGRAMME COMPLÉMENTAIRE 2025 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR 2025

BM2025/06/24/35 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE MOYEN AVEC L'ASSOCIATION " A+ C'EST MIEUX ! " REPRÉSENTANT LE CONSORTIUM ILE-DE-FRANCE TIERS-LIEUX

BM2025/06/24/37 - AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION AVEC LA CHAIRE "ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET MÉTABOLISME URBAIN DE L'UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL" JUSQU'À DÉCEMBRE 2026

BM2025/06/24/38 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC)

BM2025/06/24/39 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PARTENARIALE DE L'ORCOD DU VAL D'ARGENT À ARGENTEUIL

BM2025/06/24/40 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "3 PAUL ELUARD" D'EST ENSEMBLE À BOBIGNY

BM2025/06/24/41-1 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "URBANOGRAPHE" POUR LE FESTIVAL "CLOSE UP"

BM2025/06/24/41-2 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD" POUR LE FESTIVAL "MEGACITIES SHORTDOCS"

BM2025/06/24/41-3 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ATMOSPHÈRES 21" POUR LE FESTIVAL "ATMOSPHÈRES"

BM2025/06/24/42 - CONVENTION D'OBJECTIFS POUR LE FESTIVAL LITTÉRAIRE "DES LIVRES, DES ARTISTES"

BM2025-03-25-07 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "TRANS-FORME"

BM2025-03-25-08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" - EDITION 3

BM2025-03-25-09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INNOVER DANS LA VILLE

BM2025-03-25-11 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

BM2025-03-25-12 - SOUTIEN FINANCIER AU SYNDICAT DES BOULANGERS DU GRAND PARIS

BM2025-03-25-13 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2025 - ORGANISATION DE L'ÉDITION 2025

BM2025-03-25-14 - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE 2025

BM2025-03-25-15 - CONVENTION ANNUELLE POUR L'ANNÉE 2025 AVEC LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE 2023-2026

BM2025-03-25-16 - CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE RECHERCHE "POPSU TRANSITIONS"

BM2025-03-25-17 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CLUSTER "EAU-MILIEUX-SOLS" POUR L'ANNÉE 2025

BM2025-03-25-18 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC EST ENSEMBLE POUR LE PROJET DE PROMENADE DES HAUTEURS ET DES BERGES DE L'OURCQ - ETUDES PRÉ-OPÉRATIONNELLES ET PREMIERS AMÉNAGEMENTS (2022-2024)

BM2025-03-25-19 - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "ESPACES"

BM2025-03-25-20 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES FESTIVALS "L'ÉTÉ DU CANAL" ET "CAP SUR LA MARNE"

BM2025-03-25-21 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "FRENCH TECH GRAND PARIS"

BM2025-03-25-22 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ "CAP DIGITAL" POUR L'ANNÉE 2025

BM2025-03-25-23 -CONVENTION DE PARTENARIAT NON FINANCIER AVEC L'ASSOCIATION "LA FABRIQUE DE LA LOGISTIQUE" AU TITRE DU PROGRAMME CEE MARGUERITE

BM2025-03-25-24 -AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" : ACCOMPAGNEMENT D'UNE FABRIQUE DES MARCHÉS RESPONSABLES DANS LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

BM2025-03-25-25 -MANDAT AU CIG PETITE COURONNE POUR L'ENGAGEMENT D'UNE CONSULTATION EN VUE DE LA CONCLUSION D'UN CONTRAT GROUPÉ D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 25 mars 2025

BM2025/02/04/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRE-VILLES VIVANTS" - EDITION 3

BM2025/02/04/10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT"

BM2025/02/04/11 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE (FUB) RELATIVE À L'ORGANISATION DE SON 25ÈME CONGRÈS NATIONAL EN 2025

BM2025/02/04/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INNOVER DANS LA VILLE

BM2025/02/04/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME "NUMÉRIQUE POUR TOUS" - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

BM2025/02/04/14 - CONVENTION D'ENGAGEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION" - PROGRAMME ALUMNI

BM2025/02/04/15 - SÉLECTION DES LAURÉATS DE L'APPEL À CANDIDATURE POUR L'EXPÉRIMENTATION D'UN OUTIL NUMÉRIQUE DE SUIVI DES USAGES DES AIRES DE LIVRAISON ET APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPE

BM2025/02/04/16 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION ET À L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCH

BM2025/02/04/17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION REAVIE

BM2025/02/04/18 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DE RESSOURCES ET D'INNOVATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE (CIRIDD) RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DES PLATEFORMES NUMÉRIQUES COLLABORATIVES DE L'ÉCONOMIIE CIRCULAIRE DONT GRANDPARISC

Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 4 février 2025

BM2024/12/03/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMMME NUMERIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMERIQUE"

BM2024/12/03/10 - CONVENTION D'ENGAGEMENT AU TITRE DU PROJET "IA ECO PILOT" (PROJET D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLIQUEE AUX DONNEES BATIMENTAIRES) - DISPOSITIF NATIONAL "DEMONSTRATEUR D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE FRUGALE AU SERVICE DE LA TRANSITION ECOLO

BM2024/12/03/11 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE RESEAU FRANCIELIEN DU REEMPLOI (REFER) POUR LE DEVELOPPEMENT DE RESSOURCERIES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

BM2024/12/03/12 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ACADEMIE DES BANLIEUES" POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION "TRESORS DE BANLIEUE 2"

Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 3 décembre 2024

BM2024/06/19/10 - CONVENTION DE PRÉ-FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE CONCERNANT L'OPÉRATION «LA CUEILLETTE DE LA QUEUE-EN-BRIE»

BM2024/06/19/11 - LANCEMENT DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS" : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS NATURE 2050 ET DU RÈGLEMENT

BM2024/06/19/12 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUBE

BM2024/06/19/13 - PRINCIPE DE FINANCEMENT DE LA PHASE 2 DU PROJET DE RENATURATION DU QUARTIER DU BLANDIN À VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

BM2024/06/19/14 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN DURANT L'ÉTÉ 2024 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES

BM2024/06/19/15 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE MÉTROPOLITAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR LA PASSATION ET LE SUIVI DE L'EXÉCUTION DE CONVENTIONS D'OCCUPATI

BM2024/06/19/16-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : PANTIN - RÉNOVATION PERFORMANTE DE L'AILE SUD DE L'ÉCOLE SADI CARNOT DANS LE CADRE DE L'IMPLANTATION D'UN CENTRE DE LOISIRS

BM2024/06/19/16-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : MAROLLES EN BRIE - SOLARISATION DE LA TOITURE DE LA MAISON DES ARTS ET DE LA MUSIQUE ET DU PARKING DES SERVICES TECHNIQUES (124 KWC)

BM2024/06/19/16-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : PANTIN - RÉFECTION DE LA TOITURE-TERRASSE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL EN VUE DE SA SOLARISATION

BM2024/06/19/16-4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : COURBEVOIE - RÉFECTION DE LA TOITURE-TERRASSE DE L'HÔTEL DE VILLE EN VUE DE SA SOLARISATION

BM2024/06/19/17 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET D'ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTION D'EXPLOITATION DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLY

BM2024/06/19/18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "CENTRES-VILLES VIVANTS" EDITION 2 - FIMACS

BM2024/06/19/19 - LANCEMENT DE L'OFFRE D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES À L'ÉLABORATION DES PROJETS D'INNOVATION DANS LE CADRE DU PROGRAMME "INNOVER DANS LA VILLE"

BM2024/06/19/20 - LANCEMENT DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES DANS LE SECTEUR DE LA CYBERSÉCURITÉ

BM2024/06/19/21 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FONDATION FRANCE RÉPIT POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE RÉPIT À BOULOGNE-BILLANCOURT

BM2024/06/19/22-1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "FESTIVAL AMERICA" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL AMERICA

BM2024/06/19/22-2 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LECTURE POUR TOUS" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "DES LIVRES, DES ARTISTES"

BM2024/06/19/22-3 - SUBVENTION À LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "LIRE DANS LA BOUCLE"

BM2024/06/19/23 - LAURÉATS "IMPACT 2024" - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE NATIONALE DU SPORT - CONVENTION-TYPE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LES PORTEURS DE PROJETS

BM2024/06/19/24 - AMÉNAGEMENT D'UN PONT FLOTTANT SUR LE CANAL DE L'OURCQ À LA VILLETTE POUR LA DESSERTE CYCLABLE DU STADE DE FRANCE ET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

BM2024/06/19/25 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION SEINE EN PARTAGE ET SES AFFLUENTS DANS LE CADRE DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT "PROPRETÉ DE LA SEINE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES À PARIS EN 2024 ET HÉRITAGE"

BM2024/06/19/26 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ORCHESTRE SYMPHONIQUE DIVERTIMENTO

BM2024/06/19/27 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE, AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA FONDATION PALLADIO

BM2024/06/19/28 - CCI PARIS ILE-DE-FRANCE - CONVENTION ANNUELLE 2024-2025 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION-CADRE 2023-2026

BM2024/06/19/29 - ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) - CONVENTION D'APPLICATION POUR 2024

BM2024/06/19/30 - INSTITUT PARIS RÉGION (IPR) - CONVENTION D'APPLICATION POUR 2024

BM2024/06/19/32 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS DANS LE CADRE DU PROJET "CONCEPTION, DÉVELOPPEMENT ET EXPÉRIMENTATION DE BORDURES DE PISTES CYCLABLES ÉCO-CONÇUES"

BM2024/06/19/33 - PARTICIPATION COMMUNE DE L'ENTENTE AXE SEINE AU SALON DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE 2024

BM2024/06/19/34 : PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ D'ITINÉRAIRE DE LA SEINE À VÉLO

BM2024/06/19/35 - CONSTITUTION DU GIE RESSOURCE COMMUNE PAR LA SEM PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, LA SEM SAINT-DENIS COMMERCES, LA SPL AGENCE D'ATTRACTIVITÉ DE PLAINE COMMUNE ET LE GE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

BM2024/06/19/36-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT DU MONT-D'EST

BM2024/06/19/36-2 - APPROBATION DU PROTOCOLE TRIPARTITE PORTANT SUR LE FINANCEMENT DES ACTIONS DE COMMUNICATION MENÉES DANS LE CADRE DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT (PPA) DU MONT D'EST

BM2024/06/19/37 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2022-2024 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCE

BM2024/06/19/38 - OIM NOISY-PÔLE GARE : CONVENTION DE FINANCEMENT « TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LE LOGEMENT » RELATIVE AU PROJET DE QUARTIER DE GARE NOISY-CHAMPS

BM2024/06/19/39-1 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE BOURG-LA-REINE, VALLÉE SUD GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE

BM2024/06/19/39-2 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE, PARIS EST MARNE ET BOIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE

BM2024/06/19/39-3 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE MONTROUGE, VALLÉE SUD GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE DE FRANCE

BM2024/06/19/39-4 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE NOGENT-SUR-MARNE ET PARIS EST MARNE ET BOIS

BM2024/06/19/40 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : SOUTIEN FINANCIER À LA COPROPRIÉTÉ "MARGUERITE" À SEVRAN DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME DE TRAVAUX EN PLAN DE SAUVEGARDE

BM2024/06/19/41 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : SOUTIEN FINANCIER À LA COPROPRIÉTÉ "CHALANDS 1" À SEVRAN DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME DE TRAVAUX EN PLAN DE SAUVEGARDE

BM2024/06/19/42 - ACTION EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "RÉSIDENCE DU PARC" DE GRAND ORLY SEINE BIÈVRE À CHOISY-LE-ROI

BM2024/06/19/43 - ACTION EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS (VOC) DE GRAND PARIS GRAND EST

BM2024/06/19/44 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE DU BREUIL POUR LA PÉRIODE 2024-2026

BM2024/06/19/45-1 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE POUR L'ANNÉE 2024

BM2024/06/19/45-2 - CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTIONS FONCIÈRES AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE

BM2024/06/19/46 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC ILE-DE-FRANCE NATURE

BM2024/06/19/47 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ CENTRALE D'APICULTURE POUR L'ORGANISATION DU 7ÈME CONCOURS DES MIELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

BM2024/06/19/48 - CHARTE D'ENGAGEMENTS COMMUNS POUR UN PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL URBAIN, SOLIDAIRE ET LEVIER DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE LOCAL DE PLAINE COMMUNE

BM2024/06/19/49 - SIGNATURE DE LA CHARTE D'AGRICULTURE URBAINE D'EST ENSEMBLE

BM2024/06/19/50 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION FRANÇAISE D'AGRICULTURE URBAINE PROFESSIONNELLE (AFAUP) POUR LA PÉRIODE 2024-2026

BM2024/06/19/51 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CANTINES RESPONSABLES POUR 2024

BM2024/06/19/52 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES RÉVISÉ

BM2024/06/19/53 - SUBVENTION À GRAND PARIS GRAND EST DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET LA RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ

BM2024/06/19/54 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES ET AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DES FAÇADES À GENTILLY, ARCUEIL ET CACHAN (RER B)

BM2024/06/19/55 - CONVENTION DE FINANCEMENT EN FAVEUR DU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR 2024

BM2024/06/19/56 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION (IMT) POUR 2024

BM2024/06/19/57 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AVERE-FRANCE

BM2024/06/19/58-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DE L'AVENUE GABRIEL PÉRI (RD37) À MONTREUIL

BM2024/06/19/58-2 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE ÉCLUSE D'ABLON-SUR-SEINE ENTRE LE VAL D'YERRES ET LE PÔLE D'ORLY-RUNGIS

BM2024/06/19/58-3 - APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DES GRANDS BOULEVARDS, DE LA RUE DE VAUGIRARD ET DU BOULEVARD DE L'HÔPITAL

BM2024/06/19/59 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF VÉLO ILE-DE-FRANCE

BM2024/06/19/60 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

BM2024/06/19/61 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION HUB FRANCE IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)

BM2024/06/19/62 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"

BM2024/06/19/63 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CEREMA AUTOUR DE L'INNOVATION ET L'EXPÉRIMENTATION URBAINE

BM2024/06/19/64 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUE AVEC LE PAVILLON DE L'ARSENAL

BM2024/06/19/65 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE"

COMPTE-RENDU SOMMAIRE