Délibérations
921 Délibérations
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 11 juin 2026Consulter
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BM2026-06-11-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2026-06-11-02 - FONDS DE DOTATION PARIS 2024, VERSEMENT À LA FFN DE SUBVENTIONS POUR LES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATIONConsulter
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BM2026-06-11-03 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT, AU BÉNÉFICE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, AVEC PLAINE COMMUNE POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'UNE STATION VÉLIB' ÉPHÉMÈRE À SAINT-DENIS, À PROXIMITÉ DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE À LConsulter
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BM2026-06-11-04-1 - FONDS DE DOTATION PARIS 2024 - SOUTIEN AUX SITES DE BAIGNADE MÉTROPOLITAINS - CONVENTION AVEC LES COLLECTIVITÉS - VILLE DE PARISConsulter
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BM2026-06-11-04-2 - FONDS DE DOTATION PARIS 2024 - SOUTIEN AUX SITES DE BAIGNADE MÉTROPOLITAINS - CONVENTION AVEC LES COLLECTIVITÉS - EPT PARIS EST MARNE ET BOISConsulter
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BM2026-06-11-04-3 - FONDS DE DOTATION PARIS 2024 - SOUTIEN AUX SITES DE BAIGNADE MÉTROPOLITAINS - CONVENTION AVEC LES COLLECTIVITÉS - VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNEConsulter
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BM2026-06-11-04-4 - FONDS DE DOTATION PARIS 2024 - SOUTIEN AUX SITES DE BAIGNADE MÉTROPOLITAINS - CONVENTION AVEC LES COLLECTIVITÉS - SAINT-MAUR-DES-FOSSÉSConsulter
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BM2026-06-11-05 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ CENTRALE D'APICULTURE POUR L'ORGANISATION DU 9ÈME CONCOURS DES MIELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET APPROBATION DU RÈGLEMENTConsulter
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BM2026-06-11-06 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE PARC RURAL EXPÉRIMENTAL (PRE) POUR L'ANNÉE 2026 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTIONConsulter
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BM2026-06-11-07 - SOUTIEN AUX ORGANISATEURS DU "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN DURANT L'ÉTÉ 2026 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUESConsulter
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BM2026-06-11-08-1 - PROTOCOLE CADRE COMPENSATOIRE AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE DÉPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DE L'YONNE POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONES DE SURINONDATION DANS LE DÉPARTEMENT DE L'YONNEConsulter
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BM2026-06-11-08-2 - PROTOCOLE CADRE COMPENSATOIRE AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE DÉPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU LOIRET POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONES DE SURINONDATION DANS LE DÉPARTEMENT DU LOIRETConsulter
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BM2026-06-11-09 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF VÉLO ILE-DE-FRANCE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2026Consulter
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BM2026-06-11-10 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE AU SOUTIEN À L'ASSOCIATION L'INSTITUT NATIONAL DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE (INEC) POUR LA MISE EN ŒUVRE DE SES ACTIONS EN MATIÈRE D'ÉCONOMIE CIRCULAIREConsulter
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BM2026-06-11-11 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS DE L'ASSOCIATION LES CANAUXConsulter
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BM2026-06-11-12 - SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) : RÉVISION DU DISPOSITIF D'AIDES À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT PRIVÉ "MÉTROPOLE RÉNOV'"Consulter
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BM2026-06-11-13 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FRENCH TECH GRAND PARISConsulter
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BM2026-06-11-14 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ CAP DIGITALConsulter
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BM2026-06-11-15 - SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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BM2026-06-11-16-1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ASSOCIATION URBANOGRAPHE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL CLOSE UPConsulter
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BM2026-06-11-16-2 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ASSOCIATION ATMOSPHÈRES 21 POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL ATMOSPHÈRESConsulter
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BM2026-06-11-16-3 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ASSOCIATION FESTIVAL AMERICA POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL AMERICAConsulter
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BM2026-06-11-16-4 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ASSOCIATION SEINE SAINT DENIS TOURISME POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL CAP SUR LA MARNEConsulter
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BM2026-06-11-17 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZAC SEVRAN TERRE D'AVENIR (PHASE 1) PORTÉ PAR GRAND PARIS AMÉNAGEMENTConsulter
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BM2026-06-11-18 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE GYMNASE DE DUGNYConsulter
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BM2026-06-11-19 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE AGISSANT POUR LA FONDATION PALLADIOConsulter
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BM2026-06-11-20 -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE LES ATELIERS MEDICISConsulter
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BM2026-06-11-21 -RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'ARCHITECTURE - ÎLE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DES 4ÈME RENCONTRES DE LA MÉTROPOLEConsulter
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BM2026-06-11-22 -APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2026-06-11-23 -AVENANT N°2 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "AGRIPARIS SEINE" POUR LA PÉRIODE 2025-2026Consulter
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BM2026-06-11-24 -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2026-06-11-25 -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "ESPACES"Consulter
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BM2026-06-11-26 -ADHÉSION À L'ASSOCIATION AQUI'BRIEConsulter
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BM2026-06-11-27 -CONVENTION AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2026-06-11-28 -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION" POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2026-06-11-29 -AVENANT N°2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉEConsulter
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BM2026-06-11-30 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DÉLABORATION DES PLANS DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ " BÂTIMENT 1 " ET DE LA COPROPRIÉTÉ " BÂTIMENT 2 " AU SEIN DU PARConsulter
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BM2026-06-11-31 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE D'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ " RÉSIDENCE DU PARC" À CHOISY-LE-ROI SUR LE TERConsulter
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BM2026-06-11-32 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "A+ C'EST MIEUX" DANS LE CADRE DU PROGRAMME "TIERS-LIEUX MÉTROPOLITAINS"Consulter
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BM2026-06-11-33 - MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA 10ÈME ÉDITION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER ET DES CUISINES DU MONDEConsulter
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BM2026-06-11-34 - INTÉGRATION DE STRUCTURES DE MÉDIATION DANS LE PROGRAMME "NUMÉRIQUE POUR TOUS"Consulter
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BM2026-06-11-35 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES RELATIVE À L'UTILISATION ET À LA MISE À DISPOSITION DE L'OUTIL NUMÉRIQUE BTP MATCH AVEC GRAND PARIS GRAND ESTConsulter
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BM2026-06-11-36 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCE IAConsulter
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BM2026-06-11-37 - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE - LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDEConsulter
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BM2026-06-11-38 - BILLETTERIE TERRITORIALE POUR LES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION EN FAVEUR DES JEUNES DES COMMUNES MÉTROPOLITAINES - BILLETS SUPPLÉMENTAIRESConsulter
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BM2026-06-11-39 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "INSPIRER ET DÉVELOPPER LES ENVIRONNEMENTS DE TRAVAIL" (IDET)Consulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 11 juin 2026Consulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 3 février 2026Consulter
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BM2026/02/03/01 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ESPACE CULTUREL DE DRANCY (AVENANT N°1)Consulter
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BM2026/02/03/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TAEKWONDO POUR L'ORGANISATION DU GRAND PRIX 2026Consulter
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BM2026/02/03/03 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE DANSE POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DU MONDE DE BREAKDANCE ET DE HIP HOPConsulter
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BM2026/02/03/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU MEETING INTERNATIONAL DE LA PERCHE AUX ÉTOILESConsulter
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BM2026/02/03/06 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR UNE ÉTUDE GÉOTECHNIQUE SUR LE SITE DES CARRIÈRES DE L'EST À GAGNY (93) AVEC ÎLE-DE-FRANCE NATUREConsulter
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BM2026/02/03/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DE GENNEVILLIERS PORTANT SUR L'ACQUISITION D'UNE FERME POUR APPROVISIONNER LA RESTAURATION COLLECTIVE DE 4 COMMUNES MÉTROPOLITAINESConsulter
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BM2026/02/03/08 - DÉCLARATION COMMUNE ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET SEINE GRANDS LACS POUR RENFORCER LA SOLIDARITÉ AVAL-AMONT ET AMONT-AVAL ET LA PROTECTION DES POPULATIONS DANS LE BASSIN DE LA SEINEConsulter
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BM2026/02/03/09 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE RÉGION ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2026/02/03/10 - SOUTIEN ANNUEL AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAINConsulter
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BM2026/02/03/11-1 - OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT DE 50% À LA SPL UNIGÉO POUR D'UN PRÊT D'UN MONTANT DE 15 MILLIONS D'EUROS SOUSCRITS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONSConsulter
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BM2026/02/03/11-2 - OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT DE 50% À LA SPL UNIGÉO POUR D'UN PRÊT D'UN MONTANT DE 15 MILLIONS D'EUROS SOUSCRITS AUPRÈS DE BANQUE POSTALEConsulter
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BM2026/02/03/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DES PROGRAMMES D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS"Consulter
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BM2026/02/03/13 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL À LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT (CMA) DE PARIS POUR LE PRIX "FEMME ARTISANE" AU PETIT PALAISConsulter
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BM2026/02/03/14 - DÉPLOIEMENT D'UNE STATION ÉPHÉMÈRE VÉLIB' MÉTROPOLE À PROXIMITÉ DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE À SAINT-DENIS PENDANT LES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATIONConsulter
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BM2026/02/03/15 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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BM2026/02/03/16 - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT À LA CYBER SÉCURTIÉ - MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME MÉTROPOLITAIN BUG BOUNTYConsulter
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BM2026/02/03/17 - PROROGATION EN 2026 DE LA CONVENTION 2024-2025 CONCLUE AVEC LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DE CHASSEURS D'ÎLE-DE-FRANCE (FRC-IDF)Consulter
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BM2026/02/03/18 - BILLETTERIE TERRITORIALE POUR LES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION 2026 EN FAVEUR DES JEUNES DES COMMUNES MÉTROPOLITAINESConsulter
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BM2026/02/03/19 - APPROBATION D'UN AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS DANS LE CADRE DU PROJET "PLAN CANOPÉE"Consulter
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BM2026/02/03/20 - RECONDUCTION DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "ARCEAU ILE-DE-FRANCE"Consulter
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BM2026/02/03/21 - CONTRAT EAU, TRAME VERTE ET BLEUE, CLIMAT DU TERRITOIRE SEINE CENTRALE URBAINE POUR LA PÉRIODE 2026-2030Consulter
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BM2026/02/03/22 - PROLONGATION DE LA PÉRIODE DE RÉCEPTION DES CANDIDATURES AU DISPOSITIF D'EXPÉRIMENTATION DE RADARS SONORES PÉDAGOGIQUES ET INTÉGRATION DE LA VILLE DE NOGENT-SUR-MARNEConsulter
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BM2026/02/03/23 - PARTICIPATION AU DISPOSITIF DRIEAT 92 VISANT LE DÉVELOPPEMENT DE PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES CITOYENS EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE DANS LES HAUTS-DE-SEINEConsulter
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BM2026/02/03/24 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT" POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2026/02/03/25 - RENOUVELLEMENT DU SOUTIEN FINANCIER AU SYNDICAT DES BOULANGERS DU GRAND PARIS POUR L'ORGANISATION DE L'ÉVÉNEMENT "LA FÊTE DU PAIN" À PARISConsulter
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BM2026/02/03/26 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L'ORGANISATION DE LA 10ÈME ÉDITION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER ET DES CUISINES DU MONDEConsulter
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BM2026/02/03/27 - INTÉGRATION DE STRUCTURES DANS LE PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2026/02/03/28 - PARCOURS "IA-ATTRACTIVITÉ DES CENTRES VILLES" - SÉLECTION DE DEUX COMMUNES SUPPLÉMENTAIRESConsulter
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BM2026/02/03/29 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ÎLE DE FRANCEConsulter
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BM2026/02/03/30 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2026/02/03/31 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "ORÉE" POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2026/02/03/32 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE - SOUTIEN À L'ÉDITION 2026Consulter
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BM2026/02/03/33 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE FESTIVAL "L'ÉTÉ DU CANAL"Consulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 3 février 2026Consulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 2 décembre 2025Consulter
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BM2025/12/02/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2025/12/02/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023Consulter
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BM2025/12/02/03 - SOUTIEN À LA COMMUNE DE LIMEIL-BRÉVANNES POUR LA REMISE EN ÉTAT DE SON HÔTEL DE VILLEConsulter
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BM2025/12/02/04 - CONVENTION TRIPARTITE AVEC HAROPA PORT ET VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DANS LE CADRE DE L'ENTENTE AXE SEINEConsulter
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BM2025/12/02/05 - CONVENTION AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU MUSÉE D'ORSAY ET DU MUSÉE DE L'ORANGERIE VALÉRY GISCARD D'ESTAING AU TITRE DE LA RECONDUCTION DU PARTENARIAT POUR LA SAISON 2025-2026 CÉLÉBRANT LES 40 ANS DU MUSÉEConsulter
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BM2025/12/02/06 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "PREMIERS DE CORDÉE"Consulter
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BM2025/12/02/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE JUDO AU TITRE DU PARIS GRAND SLAM 2026Consulter
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BM2025/12/02/08-1 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DE DRANCY POUR LE PROJET ' SQUARE AUGUSTE BLANQUI - TRANSFORMATION D'UN ANCIEN PARKING EN SQUARE VÉGÉTALISÉ ET DÉSConsulter
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BM2025/12/02/08-2 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL EST ENSEMBLE POUR LE PROJET ' GRAND CHEMIN-AMPLIFICATION ÉCOLOGIQUE DU PARC JOSETTE ET MAUConsulter
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BM2025/12/02/08-3 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DE THIAIS POUR LE PROJET ' TERRASSES DU SOLEIL - RESTAURATION D'UN PARC URBAIN EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ ET DEConsulter
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BM2025/12/02/08-4 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DE LIVRY-GARGAN POUR LE PROJET ' PLAN D'EAU DU PARC LEFÈVRE - RESTAURATION ET ASSAINISSEMENT D'UN PLAN D'EAU À LIVConsulter
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BM2025/12/02/08-5 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DE SCEAUX POUR LE PROJET ' RUES VÉGÉTALISÉES À SCEAUX 'Consulter
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BM2025/12/02/08-6 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DE VITRY-SUR-SEINE POUR LE PROJET ' L'AIRE DES GRANGES - AMÉNAGEMENT ET RENATURATION D'UN ANCIEN TERRAIN SPORTIF AConsulter
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BM2025/12/02/08-7 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE D'AUBERVILLIERS POUR LE PROJET ' RENATURATION DU CIMETIÈRE D'AUBERVILLIERS - TRANSFORMATION D'UN CIMETIÈRE MINÉRALConsulter
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BM2025/12/02/08-8 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC HAUT DE BIÈVRE HABITAT POUR LE PROJET ' CITÉ JARDIN DE CHÂTENAY-MALABRY - RÉAMÉNAGEMENT DE PIEDS D'IMMEUBLES ET DE JARDINS FAConsulter
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BM2025/12/02/08-9 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS ' NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ' - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNE DU KREMLIN-BICÊTRE POUR LE PROJET ' SQUARE LAZARE PONTICELLI - DÉSIMPERMÉABILISATION ET VÉGÉTALISATION D'UN SQUAREConsulter
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BM2025/12/02/09 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIÉTÉ CENTRALE D'APICULTURE POUR LUTTER CONTRE LE FRELON À PATTES JAUNES - ANNÉE 2026Consulter
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BM2025/12/02/10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC FREDON ILE-DE-FRANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN RÉGIONAL DE LUTTE CONTRE LE FRELON À PATTES JAUNES (2025-2026)Consulter
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BM2025/12/02/11 - CONVENTION D'APPLICATION N°3 AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN ŒUVRE DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS (2026-2033)Consulter
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BM2025/12/02/12-1 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRETConsulter
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BM2025/12/02/12-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'YONNEConsulter
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BM2025/12/02/13 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE POUR UNE ÉTUDE D'ASSAINISSEMENT DES BATEAUX STATIONNAIRES SUR LA SEINE ENTRE PARIS ET L'ILE-SAINT-DENIS, DANS LE CADRE DU PLAN ' BAIGNADE ET QUALITÉ DE L'EAU 'Consulter
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BM2025/12/02/14-1 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE DIAGNOSTICS DE LA VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS AVEC LA VILLE DE COURBEVOIEConsulter
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BM2025/12/02/14-2 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE DIAGNOSTICS DE LA VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS AVEC LA VILLE DE RUEIL-MALMAISONConsulter
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BM2025/12/02/15 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER POUR LA PÉRIODE 2026-2030Consulter
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BM2025/12/02/16-1 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE BAIGNADE HÉRITAGE À SAINT-MAUR-DES-FOSSÉSConsulter
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BM2025/12/02/16-2 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR DES ÉTUDES À L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE HÉRITAGE À L'ILE SAINT-DENISConsulter
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BM2025/12/02/17 - SOUTIEN À GRAND PARIS CLIMAT POUR LE PROJET D'OBSERVATOIRE DE LA RÉNOVATION ENERGÉTIQUEConsulter
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BM2025/12/02/18 - OCTROI D'UNE GARANTIE SOLIDAIRE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR UN EMPRUNT BANCAIRE CONTRACTÉ PAR LA SEM FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTSConsulter
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BM2025/12/02/19 - SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DES PROGRAMME "CENTRES-VILLES VIVANTS" ET ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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BM2025/12/02/20 - AUGMENTATION DU NOMBRE DE COMMUNES POUVANT BÉNÉFICIER DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES DANS LE SECTEUR DE LA CYBERSÉCURITÉ (CYBIAH 2.0)Consulter
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BM2025/12/02/21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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BM2025/12/02/22-1 - OUVERTURE DU PARCOURS IA-ATTRACTIVITÉ DES CENTRES VILLES ET SÉLECTION DES COLLECTIVITÉS BÉNÉFICIAIRES DANS LE CADRE DU PROGRAMMEConsulter
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BM2025/12/02/22-2 - OUVERTURE DU PARCOURS IA- ECONOMIE CIRCULAIRE DANS LE SECTEUR DU BTP (BTP MATCH) ET SÉLECTION DES COLLECTIVITÉS BÉNÉFICIAIRES DANS LE CADRE DU PROGRAMMEConsulter
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BM2025/12/02/23 - AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER LA NOUVELLE CONVENTION AVEC LE CIG PETITE COURONNE - PRÉVENTION, SANTÉ ET ACTION SOCIALE AU TRAVAIL - ET NON-RECONDUCTION DE LA CONVENTION ANTÉRIEURE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2026Consulter
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BM2025/12/02/24 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À LA PROTECTION CIVILE : AJUSTEMENT DES CONDITIONS FINANCIÈRES DU PRÊTConsulter
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BM2025/12/02/25 - OIM DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : APPROBATION DU PROTOCOLE DE GOUVERNANCE RELATIF AU SECTEUR RÉNIERS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA VILLE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE ET LA SPLA-IN MÉTROPOLITAINE.Consulter
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BM2025/12/02/26 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC SPECIAL OLYMPICS FRANCEConsulter
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BM2025/12/02/27 - CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTION FONCIÈRE AVEC LA SAFER DE L'ILE-DE-FRANCE POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2025/12/02/28 - AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SEMMARIS POUR LE PROJET "DÉVELOPPEMENT D'UN NOUVEAU TERMINAL D'AUTOROUTE FERROVIAIRE ET DE TRANSPORT COMBINÉ DESSERVANT LE MARCHÉ INTERNATIONAL DE RUNGIS"Consulter
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BM2025/12/02/29 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGRIPARIS SEINEConsulter
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BM2025/12/02/30 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH ET LA FONDATION AGROPARISTECH DANS LE CADRE DE LA CHAIRE "AGRICULTURES URBAINES, SERVICES ÉCOSYSTÉMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES" POUR LA PÉRIODE 2026-2028Consulter
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BM2025/12/02/31 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "AQUI'BRIE" POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2025/12/02/32 - PARTICIPATION AU DISPOSITIF LOCAL PILOTÉ PAR LA DRIEAT 92 POUR LE DÉVELOPPEMENT DES PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES CITOYENS EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE DANS LES HAUTS-DE-SEINEConsulter
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BM2025/12/02/33 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC L'ASSOCIATION AIRPARIF : PROGRAMME COMPLÉMENTAIRE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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BM2025/12/02/34 - SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUSConsulter
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BM2025/12/02/35 - OPÉRATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIÉTÉS DÉGRADÉES D'INTÉRÊT NATIONAL DU QUARTIER "LE PARC DE LA NOUE" À VILLEPINTE -PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVREConsulter
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BM2025/12/02/36-1 - INDEMNISATION DE L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE LA MÉTROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES À L'ÉDITION 2026 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINEConsulter
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BM2025/12/02/36-2 - INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L'ÉDITION 2026 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELSConsulter
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BM2025/12/02/37 - ADHÉSION AU RÉSEAU "VÉLO ET MARCHE" SUITE À LA FUSION DE DEUX STRUCTURESConsulter
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BM2025/12/02/38 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES POUR LA MISE À DISPOSITION ET L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCH AVEC GRAND PARIS SEINE OUESTConsulter
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BM2025/12/02/39 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES POUR LA MISE À DISPOSITION ET L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCH AVEC GRAND PARIS SEINE OUESTConsulter
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BM2025/12/02/40 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DE RESSOURCES ET D'INNOVATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE (CIRIDD) POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 2 décembre 2025Consulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 6 octobre 2025Consulter
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BM2025/10/06/01 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉ À L'INSTITUT GUSTAVE ROUSSY POUR LA CONSTRUCTION DE SON NOUVEAU BÂTIMENT DE RECHERCHEConsulter
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BM2025/10/06/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SÉNARTConsulter
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BM2025/10/06/03 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISEConsulter
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BM2025/10/06/04 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC PARIS LA DÉFENSE : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PARC RURAL EXPÉRIMENTAL (P.R.É) DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION DE LA FERME DU BONHEUR SITUÉ SUR LES TERRASSES 3-5 À NANTConsulter
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BM2025/10/06/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE JUDO POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DU MONDE VÉTÉRANS 2025Consulter
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BM2025/10/06/06 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE "EAU, CLIMAT, TRAME VERTE ET BLEUE" BIÈVRE (2026-2030)Consulter
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BM2025/10/06/07 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE BAIGNADE EN HÉRITAGE EN MARNEConsulter
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BM2025/10/06/08 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "AQUI'BRIE"Consulter
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BM2025/10/06/09 - PREMIÈRES COMMUNES EXPÉRIMENTANT LE DISPOSITIF "RADARS SONORES PÉDAGOGIQUES" ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION AFFÉRENTConsulter
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BM2025/10/06/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DES PROGRAMMES "CENTRES-VILLES VIVANTS" ET "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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BM2025/10/06/11 - AVENANT AU CONTRAT DE DESTINATION " DESTINATION PARIS : LA VILLE AUGMENTÉE "Consulter
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BM2025/10/06/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS " INNOVER DANS LA VILLE "Consulter
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BM2025/10/06/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2025/10/06/14 - ACCORD DE RÉPLICABILITÉ SUR LES PRATIQUES D'ÉCONOMIE CIRCULAIRE DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS AVEC LA MÉTROPOLE DE TOULOUSEConsulter
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BM2025/10/06/15 - MODIFICATION DE L'AFFECTATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2025/10/06/16 - PROROGATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT CHARENTON BERCY, SUIVI DANS LE CADRE DU FONDS DES EQUIPEMENTS STRUCTURANTS (AVENANT N°2)Consulter
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BM2025/10/06/17 - PROROGATION DE LA CONVENTION "NATURE 2050" AVEC LA VILLE DE VITRY-SUR-SEINE POUR LE PROJET "CRÉATION DES PRAIRIES DU JARDIN DU FORT" (AVENANT N°2)Consulter
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BM2025/10/06/18 - CONVENTION DE FINANCEMENT EN FAVEUR DU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025/10/06/19 - RECONDUCTION DU SOUTIEN AU FORUM DE LA RÉNOVATION ENERGÉTIQUE ORGANISÉ PAR LES VILLES DE SCEAUX, ANTONY ET BOURG-LA-REINE (ÉDITION 2025)Consulter
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BM2025/10/06/20 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION" POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025/10/06/21 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF DE VEILLE ET D'OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS SUR LE TERRITOIRE DE GRAND PARIS SUD EST AVENIRConsulter
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BM2025/10/06/22 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ " LA LORETTE " DE GRAND PARIS GRAND EST À CLICHY-SOUS-BOISConsulter
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BM2025/10/06/23 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - PROLONGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ " JUSTICE " DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNIL (AVENANT N°Consulter
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BM2025/10/06/24 - APPROBATION DU PACTE TERRITORIAL DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) DE VALLÉE SUD GRAND PARIS ET DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LE SOUTIEN À L'ACTIVITÉ FRANCE RÉNOV'(2025-2027)Consulter
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BM2025/10/06/25 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LES BOÎTES À VÉLO"Consulter
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BM2025/10/06/26 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LE PAVILLON DE L'ARSENAL (AVENANT N°2) EN LIEN AVEC LA PRODUCTION D'UN OUVRAGE VALORISANT LES ACTES DE LA 2ÈME ÉDITION DES RENCONTRES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2025/10/06/27 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION ET À L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCH AVEC GRAND PARIS SUD EST AVENIR ET GRAND ORLY SEINE BIÈVREConsulter
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BM2025/10/06/28 - SOUTIEN À L'ÉVÈNEMENT THEODASIUM ORGANISÉ PAR LA VILLE DE THIAIS EN FAVEUR DU NUMÉRIQUE POUR LA JEUNESSEConsulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 6 octobre 2025Consulter