Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2020. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Bureau métropolitain du 11 FEVRIER 2020 COMPTE-RENDU DU BUREAU METROPOLITAIN DU 11 FEVRIER 2020 pdf 1.04 Mo Télécharger BM2020/02/11/01 - PROJET TZEN3: DELIBERATION RELATIVE FINANCEMENT PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN VUE DE PARTICIPER A LA RESORPTION D’UNE COUPURE URBAINE, LA RESORPTION DES NUISANCES SONORES, A LA CONTINUITE ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT MOBILITES DOUCES pdf 127.96 Ko Télécharger BM2020/02/11/02A - PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » – RENOVATION DE LA PISCINE DE COLOMBES – ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS pdf 209.85 Ko Télécharger BM2020/02/11/02B - PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » – RENOVATION DE LA PISCINE DU BOURGET– ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS pdf 210.52 Ko Télécharger BM2020/02/11/03 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION « PLESSIS GASSOT-SEINE 1,2,3 ET 4 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRONS DU POSTE DE LA BRICHE (COMMUNES DE VILLENEUVE LA GARENNE, L’ILE-SAINT-DENIS ET SAINT DENIS) – AVENANT A LA CONVENTION pdf 369.64 Ko Télécharger BM2020/02/11/04 - OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS - POLE GARE : ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SPLA-IN NOISY EST – APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES ET DES NOUVEAUX STATUTS ET APPROBATION DES CONTRATS DE pdf 244.11 Ko Télécharger BM2020/02/11/05 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DU GRAND ORLY pdf 208.42 Ko Télécharger BM2020/02/11/07 - ZAC PLAINE SAULNIER : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA SPL PLAINE COMMUNE ET LA MGP POUR L’ELABORATION FUTURE D’UN TRAITE DE CONCESSION ET CONCLUSION D’UN CONTRAT D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE pdf 163.25 Ko Télécharger BM2020/02/11/08- ATTRIBUTION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC CHARGE DE LA CONSERVATION ET DE LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME D’UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE pdf 201.79 Ko Télécharger BM2020/02/11/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN pdf 267.5 Ko Télécharger BM2020/02/11/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE pdf 222.01 Ko Télécharger BM2020/02/11/11- SELECTION DES TERRITOIRES D’EXPERIMENTATION POUR LE DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES pdf 243.54 Ko Télécharger BM2020/02/11/12 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN pdf 244.57 Ko Télécharger BM2020/02/11/13 - CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ORÉE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT DANS L’ENTREPRISE) pdf 205.7 Ko Télécharger BM2020/02/11/14 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT A L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC) POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME NUMERIQUE COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE pdf 203.65 Ko Télécharger BM2020/02/11/15- CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME NUMERIQUE COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE pdf 206.12 Ko Télécharger BM2020/02/11/16 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS4SUSTAINABLEWORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCS pdf 211.48 Ko Télécharger BM2020/02/11/17 - RECTIFICATION DES MONTANTS DES SUBVENTIONS ACCORDEES AU TITRE DU FIMACS pdf 242.95 Ko Télécharger BM2020/02/11/18 - CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES PROJETS LAUREATS DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » pdf 283.43 Ko Télécharger BM2020/02/11/19 - AIRPARIF – APPROBATION DES PROJETS DE STATUTS ET DE REGLEMENT INTERIEUR POUR INTEGRER LA REPRESENTATION DE LA METROPOLE AU BUREAU D’AIRPARIF pdf 203.65 Ko Télécharger BM2020/02/11/20 - APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ETUDES POUR AMELIORER LA CONNAISSANCE DU TRAFIC ET DE SES NUISANCES SUR LE BOULEVARD PERIPHERIQUE pdf 202.56 Ko Télécharger BM2020/02/11/21 - APPROBATION CONVENTION DE COOPERATION ET DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE ! » EN FAVEUR DES RESIDENTS A TITRE PRINCIPAL DU TERRITOIRE DE PARIS OUEST LA DEFENSE (POLD) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND pdf 131.93 Ko Télécharger BM2020/02/11/22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE ! » pdf 291.22 Ko Télécharger BM2020/02/11/23 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 – 2024 ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET GRDF POUR L’ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR ENERGÉTIQUE MÉTROPOLITAIN pdf 207.77 Ko Télécharger BM2020/02/11/23bis - CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 – 2024 ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET ENEDIS POUR L’ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR ENERGÉTIQUE MÉTROPOLITAIN pdf 207.83 Ko Télécharger BM2020/02/11/24 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL RÉGIONAL D’ILE DE FRANCE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVE AU SERVICE « MON POTENTIEL SOLAIRE » pdf 203.65 Ko Télécharger BM2020/02/11/25 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR LA REALISATION DES ETUDES ET DES PREMIERES ACQUISITIONS DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE PORTE PAR L’EPTB SEINE GRANDS LACS pdf 207.98 Ko Télécharger BM2020/02/11/26 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE BIEVRE « EAU, CLIMAT ET TRAME VERTE & BLEUE » POUR LA PERIODE 2020-2024 pdf 215.35 Ko Télécharger BM2020/02/11/27 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 2019.AOO.DA.041 RELATIF A LA REMISE EN ETAT DU SITE DE LA ZAC SAULNIER -DECONSTRUCTION/DESAMIANTAGE DU SITE DU LANDY- A SAINT DENIS pdf 210.32 Ko Télécharger BM2020/02/11/28 - APPROBATION ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°4 A L’ACCORD CADRE RELATIF LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER INCLUANT LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES POU pdf 207.58 Ko Télécharger BM2020/02/11/29 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°2 A L’ACCORD CADRE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE EN ETAT DU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER – LOT N°2 DEPOLLUTION pdf 207.29 Ko Télécharger BM2020/02/11/30 - CONVENTION CADRE PRESTATION DE SERVICES DE FORMATION PROFESSIONNELLE pdf 262.29 Ko Télécharger BM2020/02/11/31 - RECONDUCTION DES VOLUMES DE DUREE D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR LE 1er SEMESTRE 2020 pdf 225.93 Ko Télécharger BM2020/02/11/32 - MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER pdf 202.46 Ko Télécharger Bureau métropolitain du 14 SEPTEMBRE 2020 COMPTE-RENDU DU BUREAU METROPOLITAIN DU 14 SEPTEMBRE 2020 pdf 333.68 Ko Télécharger BM2020/09/14/01 - ZAC DES DOCKS : DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE- LANCEMENT D’UNE ENQUETE PARCELLAIRE COMPLEMENTAIRE pdf 239.54 Ko Télécharger BM2020/09/14/02- APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS POUR MENER A BIEN LES TRAVAUX DE DEPOLLUTION SUR LE SITE DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER : ZAC PLAINE SAULNIER : a) CONVENTION D’ETUDES et D’APPROVISIONNEMENT RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES pdf 209.69 Ko Télécharger BM2020/09/14/03 - ADHESION AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES pdf 234.96 Ko Télécharger BM2020/09/14/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL SUR 2020 -2021 POUR ANALYSER DES DONNÉES DE COMPOSITION DU PARC AUTOMOBILE MÉTROPOLITAIN pdf 208.94 Ko Télécharger BM2020/09/14/05 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE VITRY-SUR-SEINE POUR LE PROJET « CREATION DES PRAIRIES DU JARDIN DU FORT », LAUREAT DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » pdf 259.62 Ko Télécharger BM2020/09/14/06 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ET PAIEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION ARCEAU ILE-DE-FRANCE pdf 210.09 Ko Télécharger BM2020/09/14/07A - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2019 pdf 208.51 Ko Télécharger BM2020/09/14/07B - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2020 pdf 210 Ko Télécharger BM2020/09/14/08 - PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER (MIPIM) : AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC CHOOSE PARIS REGION POUR L’EDITION 2021 pdf 199.64 Ko Télécharger BM2020/09/14/09 - CONTRAT METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » VITRY-SUR-SEINE pdf 241.43 Ko Télécharger BM2020/09/14/10 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L’ORGANISATION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER pdf 207.63 Ko Télécharger BM2020/09/14/11 - APPROBATION DE l’ACTE MODIFICATIF N° 3 A L’ACCORD-CADRE N° 20170724075014 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE COMMUNICATIONS UNIFIEES, INFOGEREES, D’INFRASTRUCTURES IT, DE SOLUTIONS DE BUREAUTIQUE ET DE SERVICE DE MOBILITE pdf 210.69 Ko Télécharger BUREAU METROPOLITAIN DU 20 OCTOBRE 2020 COMPTE-RENDU DU BUREAU METROPOLITAIN DU 20 OCTOBRE 2020 pdf 259.4 Ko Télécharger BM2020/10/20/01 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX POUR LE SUIVI ET LA SECURISATION DE L’OUVRAGE DE LA DIRIF DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DEPOLLUTION DE LA ZAC de la PLAINE SAULNIER INTEGRANT DES TRAVAUX DE GRANDE PROFONDEUR A PROXIMITE DE L’AU PDF 104.34 Ko Télécharger BM2020/10/20/02 - PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT (PPA) DU GRAND ORLY : APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LE DEVELOPPEMENT URBAIN, ECONOMIQUE ET COMMERCIAL DU GRAND ORLY PDF 117.52 Ko Télécharger BM2020/10/20/03 - PORTAIL DU VEHICULE ELECTRIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AVERE FRANCE POUR LE PROGRAMME 2020 PDF 105.67 Ko Télécharger BM2020/10/20/04 - SIGNATURE DE LA CHARTE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE PDF 96.6 Ko Télécharger BM2020/10/20/05 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DE.2020 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE DE RESTAURATION ECOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS PDF 96.61 Ko Télécharger BM2020/10/20/06 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DE.2020 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE DE RESTAURATION ECOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS PDF 125.28 Ko Télécharger BM2020/10/20/07 - APPROBATION DE l’ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT N°1 PASSE SUR LE FONDEMENT DE L’ACCORD-CADRE N°20196000000034 CONCERNANT LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC PLAINE PDF 115.36 Ko Télécharger BM2020/10/20/08 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA FEDERATION NATIONALE DES SCOT PDF 84.09 Ko Télécharger
