Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2021. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn BUREAU MéTROPOLITAIN DU 1ER FEVRIER 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 184.45 Ko Télécharger BM2021/02/01/01 - FRANCHISSEMENT PIETON ET CYCLISTE ENTRE LA COURNEUVE (QUARTIER DES 4 000) ET LE PARC GEORGES VALBON : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT pdf 111.97 Ko Télécharger BM2021/02/01/02 - ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : ACHAT DE LA PARCELLE RATP SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER pdf 162.86 Ko Télécharger BM2021/02/01/03 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCS pdf 3.31 Mo Télécharger BM2021/02/01/04 - ACCORD-CADRE N°026.AOO.COM.2020 RELATIF A LA REPROGRAPHIE ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 103.45 Ko Télécharger BM2021/02/01/05 - APPROBATION DU CONTRAT D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA MGP ET LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT POUR LE PILOTAGE ET LA REALISATION DES ETUDES PREALABLES ET PRE-OPERATIONNELLES OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN pdf 4.44 Mo Télécharger BM2021/02/01/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN pdf 106.99 Ko Télécharger BM2021/02/01/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN pdf 105.03 Ko Télécharger BUREAU MéTROPOLITAIN DU 23 MARS 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 518.55 Ko Télécharger BM2021/03/23/01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN–SECTEUR POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN – VENTE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) D’UN BIEN ACQUIS PAR VOIE DE PREEMPTION pdf 153.59 Ko Télécharger BM2021/03/23/02 - PACTE BOIS BIOSOURCE ILE DE FRANCE. PARTENARIAT ENTRE LES MAITRES D’OUVRAGES, LES AMENAGEURS, LES COLLECTIVITES ET FIBOIS ILE DE FRANCE-DEFINITION DES ENGAGEMENTS DE LA METROPOLE pdf 142.8 Ko Télécharger BM2021/03/23/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN pdf 278.96 Ko Télécharger BM2021/03/23/04 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPE PDF 191.96 Ko Télécharger BM2021/03/23/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIGEIF POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN pdf 143.5 Ko Télécharger BM2021/03/23/06 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES pdf 165.81 Ko Télécharger BUREAU MéTROPOLITAIN DU 19 MAI 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 285.97 Ko Télécharger BM2021/05/19/01 - COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE (FILIALE D’ACTION LOGEMENT) pdf 72.18 Ko Télécharger BM2021/05/19/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES de GRTgaz DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS pdf 125.9 Ko Télécharger BM2021/05/19/03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L’ASSOCIATION ATMOSPHÈRES 21 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 109.98 Ko Télécharger BM2021/05/19/04 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICIS pdf 157.13 Ko Télécharger BM2021/05/19/05 - OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE PERSONNES PUBLIQUES pdf 104.09 Ko Télécharger BM2021/05/19/06 - ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT 2.A N° 2020600000008 CONCERNANT DES « MISSIONS DES MAITRISES D'OEUVRE DEPOLLUTION – SITES ET SOLS POLLUES» PASSE SUR LA BASE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A pdf 121.53 Ko Télécharger BM2021/05/19/07 - APPROBATION DE L’ACTE MODIFICATIF N°2 AU MARCHE SUBSEQUENT N°4 N° 20206000000011 CONCERNANT LA « MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES A L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 – ZAC PLAINE pdf 154.15 Ko Télécharger BM2021/05/19/08 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRE ; MONTAGE OPERATIONNEL ET CONCE pdf 118.6 Ko Télécharger BM2021/05/19/09 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°006.AOO.DSI.2021 RELATIF A L’INFOGERANCE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 101.33 Ko Télécharger BUREAU MéTROPOLITAIN DU 28 JUIN 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 739.67 Ko Télécharger BM2021/06/28/01 - APPROBATION D’UNE CONVENTION AVEC L’EPT TERRE D’ENVOL POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE L’EQUIPEMENT « LE COLISEE » A TREMBLAY EN FRANCE pdf 155.27 Ko Télécharger BM/2021/06/28/03 - PACTE BOIS BIOSOURCE ILE DE FRANCE - ADHESION A L’ASSOCIATION FIBOIS ILE DE FRANCE pdf 151.08 Ko Télécharger BM2021/06/28/04 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION ET LE NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTIONTYPE pdf 218.38 Ko Télécharger BM2021/06/28/05 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LECTURE POUR TOUS » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « DES LIVRES, DES STARS » pdf 154.76 Ko Télécharger BM2021/06/28/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AVERE FRANCE POUR L’ANNEE 2021 pdf 152.86 Ko Télécharger BM2021/06/28/07 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CENTRE D’INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR L’ANNEE 2021 pdf 154.02 Ko Télécharger BM2021/06/28/08 - MODIFICATION DU REGLEMENT DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! » pdf 162.09 Ko Télécharger BM2021/06/28/09 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DU RISQUE INONDATION DU BASSIN SEINE-NORMANDIE pdf 165.16 Ko Télécharger BM2021/06/28/10 - INFORMATION SUR LES ELEMENTS DE DEFINITION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT METROPOLITAINS – DEPÔT DES DOSSIERS D’AUTORISATION pdf 137.12 Ko Télécharger BM2021/06/28/11 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) 2022-2027 pdf 153.92 Ko Télécharger BM2021/06/28/12 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE PREVENTION DU RISQUE D’INONDATION ET RESEAU PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS ET STRATEGIE LOCALE DE GESTION DU RISQUE INONDATION - PAPI/SLGRI pdf 151.06 Ko Télécharger BM2021/06/28/13 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DAM.2021 MISSION D’ASSISTANCE A L’AUTORITE CONCEDANTE POUR LE SUIVI DE LA CONCEPTION ET LA REALISATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET DU FRANCHISSEMENT ATTENANT pdf 189.46 Ko Télécharger BM2021/06/28/14 - APPROBATION DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°1 DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION D’ASSISTANCE A L’AUTORITE CONCEDANTE POUR LE SUIVI DE LA CONCEPTION ET LA REALISATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET DU FRANCHISSEMENT A pdf 188.81 Ko Télécharger BM2021/06/28/15 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 030.AOR.DAM.2020 RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION, DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - ZAC PLAINE SAULNIER pdf 190.33 Ko Télécharger BM2021/06/28/16 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°007.AOO.DAM.2021 RELATIF A LA MISSION D’ETUDES DE POLLUTION DES SOLS ET GEOTECHNIQUES – LOTS N° 1 ET 2 pdf 147.33 Ko Télécharger BM2021/06/28/17 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°007.AOO.DAM.2021 RELATIF A LA MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES – LOTS N° 1, 2, 4 et 5 pdf 209.6 Ko Télécharger BM2021/06/28/18 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°011.AOO.DCTIG.2021 RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE A LA FINALISATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE METROPOLITAIN (SCOT) pdf 209.76 Ko Télécharger BM2021/06/28/19 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°010.AOO.DEEC.2021 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE CINQ SECTEURS DE LA BIEVRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – LOTS N° 1, 2, 3 pdf 205.19 Ko Télécharger BM2021/06/28/20 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRES ; MONTAGE OPERATIONNEL ; CONCE pdf 193.99 Ko Télécharger BM2021/06/28/21 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT 1 N°018.MS1.DAM.2021 « OIM POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN » PASSE SUR LA BASE DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PR pdf 194.6 Ko Télécharger BM2021/06/28/22 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°019.AOO.DSI.2021 RELATIF A LA FOURNITURE (ACQUISITION, INSTALLATION, FORMATION) D’UNE SOLUTION DE GESTION DES SUBVENTIONS EN MODE SOFTWARE AS A SERVICE (SAAS) ET SERVICES ASSOCIES (ASSISTA pdf 192.11 Ko Télécharger BM2021/06/28/23 - MANDAT SPECIAL – JEUX OLYMPIQUES DE TOKYO pdf 153.12 Ko Télécharger BM2021/06/28/24 - MANDAT SPECIAL – CONGRES MONDIAL DE LA NATURE DE L’UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (UICN) pdf 152.24 Ko Télécharger BM2021/06/28/25 - MANDAT SPECIAL – PREMIER FORUM AXE SEINE pdf 150.49 Ko Télécharger BM2021/06/28/26 - MANDAT SPECIAL – CONSEIL DE SURVEILLANCE D’HAROPA pdf 149.97 Ko Télécharger BUREAU MéTROPOLITAIN DU 6 OCTOBRE 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 1.02 Mo Télécharger BM2021/10/06/01 - FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM) : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS pdf 363.41 Ko Télécharger BM2021/10/06/02A - PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE COMITE D’ORGANISATION DE LA COUPE D’EUROPE DE BASKET 3x3 PDF 142.32 Ko Télécharger BM2021/10/06/02B - PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CERCLE DES NAGEURS DE NOISY-LE-SEC PDF 75.62 Ko Télécharger BM2021/10/06/03 - FONDS METROPOLITAIN D’INNOVATION NUMERIQUE (FMIN) : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS pdf 189.3 Ko Télécharger BM2021/10/06/04 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L’ASSOCIATION « LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE » ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS PDF 144.64 Ko Télécharger BM2021/10/06/05 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE EXPLOREPARIS.COM POUR L’AMÉLIORATION DE LEUR PLATEFORME DE COMMERCIALISATION TOURISTIQUE PDF 140.53 Ko Télécharger BM2021/10/06/06 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L’ORGANISATION DE LA 7ème EDITION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER ET DE LA FRANCOPHONIE PDF 184.68 Ko Télécharger BM2021/10/06/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (CNFPT) EN VUE DU DEPLOIEMENT D’UNE FORMATION POUR ACCOMPAGNER LES AGENTS DES COLLECTIVITES DANS LES TRANSFORMATIONS PDF 143.53 Ko Télécharger BM2021/10/06/08A - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 2 JUILLET 2019 RELATIVE A L’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 -METROPOLE DU GRAND PARIS » PDF 244.75 Ko Télécharger BM2021/10/06/08B - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJET « ZAC DES TARTRES A STAINS – OUVRIR UN CŒUR VERT SUPPORT DE BIODIVERSITE ET D’USAGES » LAUREAT DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » PDF 224.05 Ko Télécharger BM2021/10/06/09 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU MILIEU SOL » PDF 173.37 Ko Télécharger BM2021/10/06/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE PDF 147.61 Ko Télécharger BM2021/10/06/11 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION EFFINERGIE PDF 150.08 Ko Télécharger BM2021/10/06/12 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE FORUM DE LA RENOVATION ENERGETIQUE 2021 ORGANISE PAR LES VILLES D’ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX PDF 150.46 Ko Télécharger BM2021/10/06/13 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT (FNE) ILE-DE-FRANCE POUR L’ORGANISATION D’UN FORUM SUR LA RESSOURCE EN EAU EN ILE-DE-FRANCE PDF 162.83 Ko Télécharger BM2021/10/06/14 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2021, 2022 ET 2023 PDF 152.72 Ko Télécharger BM2021/10/06/15 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET PAIEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION ARCEAU ILE-DE-FRANCE PDF 145.03 Ko Télécharger BM2021/10/06/16 - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES – LOT 3 pdf 145.43 Ko Télécharger BM2021/10/06/17 - ACTE MODIFICATIF N°6 - ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE DEPOLLUTION ET DE TERRASSEMENT – ZAC SAULNIER (93) pdf 201.33 Ko Télécharger BM2021/10/06/18 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES, SERVICES ET TRAVAUX DE LA VILLE DE PARIS pdf 142.22 Ko Télécharger BM2021/10/06/19A - MANDATS SPECIAUX MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER PDF 144.06 Ko Télécharger BM2021/10/06/19B - MANDAT SPECIAL- JOURNEE NATIONALE DE FRANCE URBAINE PDF 143.51 Ko Télécharger BM2021/10/06/19C - MANDAT SPECIAL - 26EME CONFERENCE ANNUELLE DES NATIONS UNIES POUR LE CLIMAT PDF 143.76 Ko Télécharger
