Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn séance du 22 janvier 2016 Délibérations associées CM2016-01-01 - Election du Président de la MGP pdf 892.6 Ko Télécharger CM2016-01-02 - Fixation du nombre des VP et de la composition du Bureau de la MGP pdf 849.37 Ko Télécharger CM2016-01-03 - Election des 20 VP et de 7 CM pdf 2.52 Mo Télécharger CM2016-01-04 - Détermination du lieu de réunion du Conseil de la MGP pdf 1.63 Mo Télécharger séance du 18 février 2016 Délibérations associées CM2016/02/01 - Election du 8ème CM délégué pdf 933.09 Ko Télécharger CM2016/02/02 - Délégation d'attributions du Conseil de la MGP au Président pdf 1.22 Mo Télécharger CM2016/02/03 - Délégation d'attributions du Conseil de la MGP au Bureau pdf 1.07 Mo Télécharger CM2016/02/04 - Création de la Commission d'appel d'offres pdf 860.65 Ko Télécharger CM2016/02/05 - Création de la Commission du règlement intérieur pdf 888.04 Ko Télécharger CM2016/02/06 - Création et composition des 7 commissions thématiques métropolitaines pdf 924.19 Ko Télécharger CM2016/02/07 - Désignation des représentants de la MGP au sein du Comité régional de l'Habitat et de l'Hébergement (CRHH) pdf 941.51 Ko Télécharger CM2016/02/08 - Désignation des représentants de la MGP à l'EPFIF (Etablissement public foncier d'IDF) pdf 907.13 Ko Télécharger CM2016/02/09 - Désignation des représentants de la MGP à l'EPAPS (Etablissement public d'améngament Paris-Saclay) pdf 864.55 Ko Télécharger CM2016/02/10 - Signature d'une convention entre la MGP et la Ville de Paris pour la gestion comptable pdf 2.47 Mo Télécharger CM2016/02/11 - Rapport d'information relatif à l'affiliation de la MGP au centre de gestion interdépartemental de gestion de la petite couronne pdf 818.51 Ko Télécharger Séance du 11 mars 2016 Délibérations associées CM2016/03/01 - Modification de la composition du Bureau de la MGP pdf 859.58 Ko Télécharger CM2016/03/02 - Election des 9ème et 10ème Conseillers métropolitains délégués pdf 1023.99 Ko Télécharger CM2016/03/03 - Désignation des conseillers métropolitains appelés à siéger au sein des 7 commissions thématiques métropolitaines pdf 1.34 Mo Télécharger CM2016/03/04 - Débat d'orientations budgétaires (DOB) pdf 3.5 Mo Télécharger CM2016/03/05 - Création du tableau des emplois pdf 975.79 Ko Télécharger séance du 1 avril 2016 Délibérations associées CM2016/04/01 - Présentation du rapport Développement Durable pdf 1.97 Mo Télécharger CM2016/04/02 - Vote du Budget primitif pour l'année 2016 pdf 977.71 Ko Télécharger CM2016/04/03 - Vote du taux des indemnités d'élus du Conseil métropolitain pdf 1.25 Mo Télécharger CM2016/04/04 - Création de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) pdf 876.32 Ko Télécharger CM2016/04/05 - Désignation d'un représentant de la MGP au Comité stratégique de la Société du Grand Paris (SGP) pdf 887.93 Ko Télécharger Compte-rendu de séance du 23 MAI 2016 Compte rendu conseil métropolitain 23-05-2016 pdf 2.53 Mo Télécharger Délibérations associées CM2016/05/01 - ADOPTION DES MODALITES D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA METROPOLE pdf 246.56 Ko Télécharger CM2016/05/02 - ADOPTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA METROPOLE ET DES CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE pdf 1.41 Mo Télécharger CM2016/05/03 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 1.72 Mo Télécharger CM2016/05/04 - ADHESION A L'ASSOCIATION BRUITPARIF pdf 852.57 Ko Télécharger CM2016/05/05 - ADHESION A L'ASSOCIATION AMORCE pdf 782.47 Ko Télécharger CM2016/05/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DU DECRET PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGMENT DE MARNE-LA-VALLEE (EPAMARNE) pdf 1.17 Mo Télécharger Séance du 24 juin 2016 Délibérations associées CM2016/06/01 - Approbation du Règlement intérieur de la MGP pdf 1.35 Mo Télécharger CM2016/06/02 - Modification du lieu de réunion du Conseil de la MGP pdf 961.39 Ko Télécharger CM2016/06/03 - Approbation de la convention de mise à disposition de l'hémicycle du Conseil régional IDF pdf 945.67 Ko Télécharger CM2016/06/04 - Création du Conseil de développement (CODEV) pdf 1.48 Mo Télécharger CM2016/06/05 - Taxe d'aménagement pdf 1.12 Mo Télécharger CM2016/06/06 - Vœu sur les finances locales pdf 947.83 Ko Télécharger CM2016/06/07 - Inventons la Métropole : approbation de la convention de partenariat avec l'Etat, la SGP et la CDC pdf 1.16 Mo Télécharger CM2016/06/08 - Adhésion à AIRPARIF pdf 1.11 Mo Télécharger CM2016/06/09 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne Vive concernant l'organisation d'un colloque GEMAPI pdf 1.21 Mo Télécharger CM2016/06/10 - Moyens mis à disposition des groupes pdf 949.08 Ko Télécharger CM2016/06/11 - Dissolution du groupe de soutien de la mission de préfiguration de la MGP pdf 1.13 Mo Télécharger Compte-rendu de séance du 30 septembre 2016 Compte rendu conseil métropolitain 30-09-16 pdf 705.98 Ko Télécharger Délibérations associées CM2016/09/01 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS pdf 1.17 Mo Télécharger CM2016/09/02 - MODIFICATION DU SIEGE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 1.15 Mo Télécharger CM2016/09/03 - CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : MODIFICATION DE LA COMPOSITION pdf 1.24 Mo Télécharger CM2016/09/04 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES ACTES DE LA MGP AU CONTROLE DE LEGALITE pdf 2.64 Mo Télécharger CM2016/09/05 : ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRESIDENTS D’INTERCOMMUNALITES (AMF) docx 91.8 Ko Télécharger CM2016/09/06 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) ET APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE pdf 1.47 Mo Télécharger CM20160907 - désignation représentants APUR pdf 1.12 Mo Télécharger CM2016/09/09 - AVIS DE LA MGP SUR LE PROJET DE DECRET DE FUSION DE L'EPA DE LA PLAINE DE FRANCE ET DE L'EPA GRAND PARIS AMENAGEMENT pdf 1.12 Mo Télécharger CM2016/09/10 - CONTRAT D'INTERET NATIONAL D'ARGENTEUIL : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 1.42 Mo Télécharger CM2016/09/12 - CALENDRIER DES OUVERTURES DOMINICALES DU COMMERCE DE DETAIL A PARIS POUR L'ANNEE 2016 pdf 1.19 Mo Télécharger CM2016/09/13 - AVIS DE LA METROPOLE RELATIF A LA DEMANDE DE CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE POUR LE CENTRE COMMERCIAL QWARTZ A VILLENEUVE LA GARENNE pdf 1.56 Mo Télécharger CM2016/09/14 - GARANTIES SUR LE FINANCEMENT, LA REALISATION ET L'UTILISATION DU CENTRE AQUATIQUE DE SEINE-SAINT-DENIS, UN DES SITES DE LA CANDIDATURE DE PARIS AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 pdf 1.43 Mo Télécharger CM20160915 - création commission énergie pdf 1.95 Mo Télécharger CM20160916 - représentant SIPPEREC pdf 1.18 Mo Télécharger CM20160917 - représentant SIGEIF pdf 1.19 Mo Télécharger CM20160918 - compétence GEMAPI pdf 2.38 Mo Télécharger CM20160919 - Métropole roule propre ! pdf 2.02 Mo Télécharger CM20160920 - TASCOM pdf 1.52 Mo Télécharger CM20160921 - FIM pdf 1.67 Mo Télécharger CM20160922 - fonds de concours inondation pdf 1.36 Mo Télécharger CM20160923 - fonds de concours inondation VLR pdf 1.22 Mo Télécharger CM20160924 - fonds de concours inondation VSG pdf 1.21 Mo Télécharger CM20160925 - fonds de concours inondation SEB pdf 1.22 Mo Télécharger CM20160926 - amortissements pdf 1.37 Mo Télécharger CM2016/09/27 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016 pdf 1.39 Mo Télécharger CM2016/09/28 - INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION AU PRESIDENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 1.16 Mo Télécharger CM2016/09/29 - CONDITIONS DE VERSEMENT DES INDEMNITES DE MISSION AUX AGENTS METROPOLITAINS pdf 1.76 Mo Télécharger CM2016/09/30 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 1.46 Mo Télécharger CM2016/09/31 - MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION DES ELUS pdf 1.44 Mo Télécharger CM2016/09/32 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION CM2016/05/23 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE DES AGZNTS DE LA METROPOLE ET AUX CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE pdf 1.49 Mo Télécharger CM2016/09/33 - MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGE pdf 1.2 Mo Télécharger Compte-rendu de séance du 25 novembre 2016 Compte rendu conseil métropolitain 25-11-17 pdf 732.54 Ko Télécharger Délibérations associées CM2016/11/01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DES HAUTS-DE-SEINE pdf 173.19 Ko Télécharger CM2016/11/02 - ADOPTION DE LA CHARTE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES TERRITOIRES pdf 198.88 Ko Télécharger CM2016/11/03 - PACTE ETAT - METROPOLES - PACTE METROPOLITAIN D'INNOVATION pdf 207.09 Ko Télécharger CM2016/11/04 - INVENTONS LA METROPOLE DU GRAND PARIS : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETAT, LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS pdf 220.22 Ko Télécharger CM2016/11/05 - CONTRAT D'INTERET NATIONAL DE LA PLAINE DE L'OURCQ : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 272.26 Ko Télécharger CM2016/11/07 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATIN CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MEDICIS EX MEDICIS-CLICHY-MONTFERMEIL ET DESIGNATION DE SES REPRESANTANTS pdf 204.52 Ko Télécharger CM2016/11/09 - MODALITES D'ELABORATION ET DE CONCERTATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN pdf 297.66 Ko Télécharger CM2016/11/10 - DESIGNATION DES REPRESANTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION AMORCE pdf 141.84 Ko Télécharger CM2016/11/11 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L'ÉNERGIE pdf 166.86 Ko Télécharger CM2016/11/12 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DE AIRPARIF pdf 141.21 Ko Télécharger CM2016/11/13 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DE BRUITPARIF pdf 141.49 Ko Télécharger CM2016/11/14 - Approbation d'une convention de partenariat avec BRUITPARIF - berges pdf 233.33 Ko Télécharger CM2016/11/15 - APPROBATION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF pdf 235.89 Ko Télécharger CM2016/11/16 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU CONCOURS DES MIELS DU GRAND PARIS pdf 161.78 Ko Télécharger CM2016/11/17 - INSTITUTUION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN 0 L'INVESTISSMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2016 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2016 pdf 1.92 Mo Télécharger CM2016/11/18 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN pdf 1.58 Mo Télécharger CM2016/11/19 - REPRISE DES IMMOBILISATIONS DES MARCHES ET CONTRATS DU GIP "GROUPE DE SOUTIEN A LA MISSION DE PREFIGURATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS" pdf 3.75 Mo Télécharger CM2016/11/20 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016 pdf 3.48 Mo Télécharger CM2016/11/21 - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT) pdf 2.5 Mo Télécharger CM2016/11/22 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT) pdf 2.17 Mo Télécharger CM2016/11/23 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 pdf 1.21 Mo Télécharger CM2016/11/24 - APPROBATION DU REGLEMENT DU FONDS D'INVESTISSMENT METROPOLITAIN pdf 1.98 Mo Télécharger CM2016/11/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA RESTAURATION DES AGENTS METROPOLITAINS AVEC L'ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT (ASPP) pdf 3.08 Mo Télécharger CM2016/11/26 - MANDATS SPECIAUX AU PREDIDENT ET AUX VICE-PRESIDENT A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ET AUX QUARTIERS D'AFFAIRES, A L'HABITAT ET A LA MIXITE, A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE ET AU DEVELOPPEMENT DES RESEAUX ENERGETIQUES pdf 314.75 Ko Télécharger CM2016/11/27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 3.36 Mo Télécharger CM2016/11/28 - FIXATION DES TAUX D'AVANCEMENT DE GRADE pdf 2.79 Mo Télécharger
