Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn séance du 10 février 2017 Compte rendu conseil métropolitain 10-02-17 pdf 538.29 Ko Télécharger Délibérations associées CM 2017/02/10/01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU VAL-D'OISE : CENTRE HOSPITALIER DUPOUY A ARGENTEUIL pdf 1.15 Mo Télécharger CM 2017/02/10/02 - ADHESION AU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE pdf 1.67 Mo Télécharger CM 2017/02/10/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (MGP) ET L'INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME D'ILE-DE-FRANCE (IAU idf) pdf 1.41 Mo Télécharger CM 2017/02/10/04 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIF AU PROGRAMME D'ACTIONS 2017 pdf 1.7 Mo Télécharger CM 2017/02/10/05 - ACCORD PARTENARIAL ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ADEME 2017-2019 pdf 1.27 Mo Télécharger CM 2017/02/10/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (SRHH) pdf 2.2 Mo Télécharger CM 2017/02/10/07 - ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT pdf 3.14 Mo Télécharger CM 2017/02/10/08 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2017 pdf 1.17 Mo Télécharger CM 2017/02/10/09 - ADHESION AU SERVICE ERGONOMIE ET INGENIERIE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (EIPRP) DU CIG POUR L'INSPECTION ET LE CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS pdf 1.27 Mo Télécharger CM 2017/02/10/10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT TITULAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU BUREAU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC EXPO FRANCE 2025 pdf 1.16 Mo Télécharger CM 2017/02/10/11 - MANDAT SPECIAL AU VICE-PRESIDENT EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT SPORTIF pdf 1.27 Mo Télécharger séance du 31 mars 2017 Compte rendu conseil métropolitain 31-03-17 pdf 530.22 Ko Télécharger Délibérations associées CM 2017/03/31/03 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION CM2016/06/04 CONCERNANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE LA METROPOLE pdf 490.37 Ko Télécharger CM 2017/03/31/04 - CONVENTION PURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE (IEC) pdf 608.54 Ko Télécharger CM 2017/03/31/05 - APPROBATION DE LA CONVENTION ETAT - COOLECTIVITES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS "VILLES RESPIRABLES EN 5 ANS" pdf 323.33 Ko Télécharger CM 2017/03/31/06 - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SENTIERS METROPOLITAINS POUR LA CREATION D'UN SENTIER DE RANDONNE PEDESTRE "LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS" pdf 439.43 Ko Télécharger CM 2017/03/31/07 - PREPARATION DE LA PRISE DE COMPETENCE "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTIONS DES INONDATIONS" (GEMAPI) pdf 519.16 Ko Télécharger CM 2017/03/31/08 - PRESENTATION DU RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2016 pdf 285.59 Ko Télécharger CM 2017/03/31/09 - BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017 pdf 262.17 Ko Télécharger CM 2017/03/31/10 - MISE EN OEUVRE DE LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES DEPOSES DANS UN COMPTE EPARGNE TEMPS pdf 274.49 Ko Télécharger CM 2017/03/31/11 - ACTUALISATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGE pdf 235.39 Ko Télécharger CM 2017/03/31/12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 488.72 Ko Télécharger CM 2017/03/31/13 - VOEU RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ENCADREMENT DES LOYERS DANS LA METROPOLE DU GRAND PARIS. DEPOSE PAR LES GROUPES ECOLOGISTES ET CITOYENS ET FRONT DE GAUCHE ET CITOYENS pdf 293.75 Ko Télécharger séance du 28 avril 2017 Délibérations associées CM 2017/04/28/01 - Contributions complémentaires de l'AIU IDF et de l'APUR aux travaux de la Métropole du Grand Paris pdf 311.37 Ko Télécharger CM 2017/04/28/02 - Désignation des représentants de la Métropole au sein de l'Institut de l'Economie circulaire pdf 215.36 Ko Télécharger CM 2017/04/28/03 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet "Inventons la Métropole" pdf 214.91 Ko Télécharger CM 2017/04/28/04 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne vive concernant l'organisation d'un forum sur la baignade en Seine et en Marne pdf 251.93 Ko Télécharger CM 2017/04/28/05 - Approbation du compte de gestion 2016 pdf 229.12 Ko Télécharger CM 2017/04/28/06 - Approbation du compte administratif 2016 pdf 243.46 Ko Télécharger CM 2017/04/28/07 - Création de taux de vacation pdf 241.83 Ko Télécharger CM 2017/04/28/08 pdf 214.7 Ko Télécharger séance du 23 juin 2017 Délibérations associées CM 2017/06/23/01 - Rapport annuel d'activité de la métropole du Grand Paris pour 2016 pdf 241.89 Ko Télécharger CM 2017/06/23/02 - Désignation des représentants de la Métropole au sein des établissements publics de santé du territoire de la Métropole pdf 274.83 Ko Télécharger CM 2017/06/23/03 - Désignation du représentant au conseil d'administration de l'Observatoire Régional du Foncier (ORF) pdf 249.98 Ko Télécharger CM 2017/06/23/04 - Désignation du représentant de la Métropole au sein de l'association Paris Initiative Entreprendre pdf 257.03 Ko Télécharger CM 2017/06/23/05 - Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCOT) : prescription de la procédure d'élaboration pdf 1.13 Mo Télécharger CM 2017/06/23/06 - Avis de la métropole du Grand Paris relatif au projet de décret portant création de l'EPA-ORSA pdf 322.58 Ko Télécharger CM 2017/06/23/07 - Franchissement urbain de Pleyel : approbation du protocole de financement des études pdf 381.33 Ko Télécharger CM 2017/06/23/08 - Convention de partenariat avec l'ARENE IDF dans le cadre de l'élaboration du PCAEM pdf 333.48 Ko Télécharger CM 2017/06/23/09 - Participation de la métropole du Grand Paris à la création de l'observatoire mondial des villes pour la qualité de l'air (GUAPO) pdf 317.64 Ko Télécharger CM2017/12/08/13 - COMPETENCE GEMAPI DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 779.62 Ko Télécharger CM2017/12/08/14 - CONVENTION DE COOPERATION ET D'ECHANGES DE DONNEES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE" pdf 278 Ko Télécharger CM2017/12/08/15 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE DEPENSES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE" - AVENANT pdf 262.93 Ko Télécharger CM2017/12/08/16 - ARRET DES PROJETS DE CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 441.68 Ko Télécharger CM 2017/06/23/10 - Avis sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère d'Île -de-France pdf 615.92 Ko Télécharger CM 2017/06/23/11 - Avenant n°1 à la convention entre la métropole du Grand Paris et la ville de Paris pour la gestion comptable pdf 321.5 Ko Télécharger CM 2017/06/23/12 - Affectation du résultat du compte administratif 2016 et reprise des résultats du GIP "Groupe de soutien à la Mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris" pdf 303.49 Ko Télécharger CM 2017/06/23/13 - Vœu du Président relatif à la situation budgétaire de la Métropole du Grand Paris pour 2018 pdf 242.14 Ko Télécharger CM 2017/06/23/14 - "Budget supplémentaire 2017 dont amendement DSIT" pdf 262.21 Ko Télécharger CM 2017/06/23/15 - Modification du tableau des emplois pdf 398.76 Ko Télécharger CM 2017/06/23/16 - Recrutement d'étudiants sous contrat d'apprentissage pdf 306.29 Ko Télécharger CM 2017/06/23/17 - Modification de la délibération relative aux indemnités des élus de la métropole du Grand Paris : suppression de la référence à "l'indice 1015" pdf 343.5 Ko Télécharger CM 2017/06/23/18 - Remboursement de l'abonnement Vélib' aux agents métropolitains pdf 272.66 Ko Télécharger CM 2017/06/23/19 - Mandat spécial au vice-Président délégué au suivi des Politiques Territoriales de l'Habitat, à la vice-Présidente déléguée à l'Amélioration du Parc immobilier bâti, à la Réhabilitation et Résorption de l'Habitat insalubre, au vice-Prési pdf 287.07 Ko Télécharger CM 2017/06/23/20 - Mandat spécial au Président de la Métropole et au Vice-Président délégué au Développement sportif pdf 264.9 Ko Télécharger séance du 29 septembre 2017 Délibérations associées CM 2017/09/29/01 - désignation des représentants de la Métropole au sein du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement. pdf 233.77 Ko Télécharger CM 2017/09/29/02 - Désignation des représentants de la Métropole au sein des conseils de surveillance des établissements publics de santé pdf 210.8 Ko Télécharger CM 2017/09/29/03 - Subvention de la Métropole du Grand Paris à l’association Paris Europlace pour la campagne de promotion de la place financière de Paris 2017 pdf 325.33 Ko Télécharger CM 2017/09/29/04 - Convention entre métropole du Grand Paris et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Ateliers Médicis pour le versement de la subvention d’équipement. pdf 250.17 Ko Télécharger CM 2017/09/29/06 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ». pdf 225.51 Ko Télécharger CM 2017/09/29/07 - Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises pdf 325.49 Ko Télécharger CM 2017/09/29/08 - Avis sur le projet de stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE) sur le bassin Seine-Normandie. pdf 597.29 Ko Télécharger CM 2017/09/29/09 - Règlement et convention de partenariat avec la société centrale d’apiculture et l’association pour le développement de l’apiculture en Ile-de-France concernant l’organisation du 2e concours des miels de la métropole du Grand Paris pdf 242.17 Ko Télécharger CM 2017/09/29/10 - Détermination des autorisations spéciales d'absence pour les agents métropolitains pdf 290.8 Ko Télécharger CM 2017/09/29/11 - Modalités d'organisation du temps de travail des agents métropolitains. pdf 262.13 Ko Télécharger CM 2017/09/29/12 - Mandat spécial à la conseillère auprès du Président chargée du suivi d’« Inventons la Métropole du Grand Paris ». pdf 217.17 Ko Télécharger CM 2017/09/23/13 - Voeu relatif a la baisse des apl et a la loi logement pdf 227.66 Ko Télécharger séance du 19 octobre 2017 Compte rendu conseil métropolitain 19-10-17 pdf 624.35 Ko Télécharger Délibérations associées CM2017/10/19/01 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017 pdf 167.46 Ko Télécharger CM2017/10/19/02 - STRATEGIE "NATURE" DE LA METROPOLE pdf 429.4 Ko Télécharger CM2017/10/19/03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 237.03 Ko Télécharger CM2017/10/19/04 - Détermination de la participation de la MGP à la protection sociale complémentaire au titre de la santé des agents métropolitains. pdf 221.19 Ko Télécharger séance du 8 décembre 2017 Délibérations associées Compte rendu conseil métropolitain 08-12-17 pdf 549.93 Ko Télécharger CM2017/12/08/01 - ELECTION DE MEMBRES DU BUREAU DE LA METROPOLE AFIN DE POUVOIR AUX VACANCES DE SIEGES pdf 289.78 Ko Télécharger CM2017/12/08/02 - DESIGNATION DU REPRESANTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DEFENSE pdf 237.7 Ko Télécharger CM2017/12/08/03 - CONVENTION DE GESTION D'EQUIPEMENTS ET DE SERVICES pdf 263.87 Ko Télécharger CM2017/12/08/04 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMENAGMENT DE L'ESPACE METROPOLITAIN pdf 649.12 Ko Télécharger CM2017/12/08/05 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT ECONOMIQUE, SOCIAL, ET CULTUREL pdf 737.2 Ko Télécharger CM2017/12/08/06 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNE 2018 pdf 2.03 Mo Télécharger CM2017/12/08/07 - ADOPTION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE LA METROPOLE pdf 277.1 Ko Télécharger CM2017/12/08/08 - ARRET DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN pdf 779.96 Ko Télécharger CM2017/12/08/09 - COMPETENCE "LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES" DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 684.75 Ko Télécharger CM2017/12/08/10 - COMPETENCE "LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR" DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 667.79 Ko Télécharger CM2017/12/08/11 - COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D'ENERGIE" DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 683.12 Ko Télécharger CM2017/12/08/12 - COMPETENCE "VALORISATION DU PATRIMOINE NATUREL ET PAYSAGER" DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 553.04 Ko Télécharger CM2017/12/08/17 - ELABORATION ET MISE EN OEUVRE D'UNE DEMARCHE D'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE pdf 290.65 Ko Télécharger CM2017/12/08/18 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D'ACTIONS POUR 2017 pdf 251.33 Ko Télécharger CM2017/12/08/19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VELIB' METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB' METROPOLE pdf 338.64 Ko Télécharger CM2017/12/08/20 - INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2017 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2017 pdf 306.54 Ko Télécharger CM2017/12/08/21 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN 2017 pdf 248.25 Ko Télécharger CM2017/12/08/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 pdf 253.93 Ko Télécharger CM2017/12/08/23 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR LA GESTION COMPTABLE 2018-2020 pdf 258.57 Ko Télécharger
