Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn séance du 2 février 2018 Conseil Métropolitain Compte Rendu du 02 02 2018 pdf 377.49 Ko Télécharger Délibérations associées CM2018/02/02/01 - CREATION D'UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES SINISTREES PAR LES INONDATIONS pdf 255.72 Ko Télécharger CM2018/02/02/02 - ELECTION DE MEMBRES DU BUREAU DE LA METROPOLE AFIN DE POURVOIR AUX VACANCES DE SIEGES pdf 235.47 Ko Télécharger CM2018/02/02/03 - DESIGNATION DES REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE pdf 213.1 Ko Télécharger CM2018/02/02/04 - DESIGNATION DE REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ETABLISSMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA) pdf 222.32 Ko Télécharger CM2018/02/02/05 - REMPLACEMENT DE REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (EPFIF) pdf 238.74 Ko Télécharger CM2018/02/02/06 - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE SUPPLEANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE pdf 221.39 Ko Télécharger CM2018/02/02/07 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET CENTRES-VILLES VIVANTS pdf 241.15 Ko Télécharger CM2018/02/02/08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGE pdf 209.9 Ko Télécharger CM2018/02/02/09 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE CONSEILS DE SURVEILLANCES D’ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE pdf 228.28 Ko Télécharger CM2018/02/02/10 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUE pdf 260.98 Ko Télécharger CM2018/02/02/11 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2018 pdf 218.43 Ko Télécharger CM2018/02/02/12 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2018 pdf 517.97 Ko Télécharger CM2018/02/02/13 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE pdf 454.71 Ko Télécharger séance du 13 avril 2018 Conseil Métropolitain Compte Rendu pdf 642.35 Ko Télécharger Délibérations associées CM2018/04/13/01 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DE OREE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ENTREPRISE) pdf 167.74 Ko Télécharger CM2018/04/13/02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE pdf 161.4 Ko Télécharger CM2018/04/13/03 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET pdf 163.52 Ko Télécharger CM2018/04/13/04 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – CREATION, FIXATION DE SA COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANT LE CONSEIL METROPOLITAIN pdf 200.39 Ko Télécharger CM2018/04/13/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU CONCESSIONNAIRE SEQUANO AMENAGEMENT pdf 273.59 Ko Télécharger CM2018/04/13/06 - ZAC D'AMENAGEMENT CONCERTE DES DOCKS A SAINT OUEN - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL AU PRESIDENT pdf 279.13 Ko Télécharger CM2018/04/13/07 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTION D'INTERET CENTRES-VILLES-VIVANTS pdf 234.83 Ko Télécharger CM2018/04/13/08 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE pdf 205.47 Ko Télécharger CM2018/04/13/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’INEC RELATIVE A L’ANIMATION DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE pdf 202.84 Ko Télécharger CM2018/04/13/10 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION MEGACITIES SHORTDOCS POUR L’ORGANISATION DU CITIZEN FILM FESTIVAL pdf 178.18 Ko Télécharger CM2018/04/13/11 - COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET PRINCIPAL pdf 186.18 Ko Télécharger CM2018/04/13/12 - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT pdf 195.76 Ko Télécharger CM2018/04/13/13 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE pdf 224.95 Ko Télécharger CM2018/04/13/14 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES pdf 159.63 Ko Télécharger CM2018/04/13/15 - BUDGET PRIMITIF DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNEE 2018 pdf 187.69 Ko Télécharger CM2018/04/13/16 - PLAINE SAULNIER A SAINT DENIS - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE pdf 465.71 Ko Télécharger CM2018/04/13/17 - « LES RENCONTRES AGRICOLES DU GRAND PARIS » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION ENLARGE YOUR PARIS pdf 187.82 Ko Télécharger CM2018/04/13/18 - CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2018 ENTRE L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVE A LA PREFIGURATION DE LA ZONE A CIRCULATION BASSE EMISSION METROPOLITAINE pdf 196.77 Ko Télécharger CM2018/04/13/19 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2018 pdf 190.04 Ko Télécharger CM2018/04/13/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2018 pdf 281.17 Ko Télécharger CM2018/04/13/21 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET SUBVENTION A L’ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L’AIR pdf 221.65 Ko Télécharger CM2018/04/13/22 - ADOPTION DU PROTOCOLE STRATEGIQUE DE PLANIFICATION ET DE COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES REPONSABLES DES SERVICES PUBLICS URBAINS pdf 175.01 Ko Télécharger séance du 28 juin 2018 Conseil Métropolitain Compte Rendu du 28 06 2018 pdf 361.22 Ko Télécharger Délibérations associées CM2018/06/28/01 - ARRET DU PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (PMHH) pdf 1.31 Mo Télécharger CM2018/06/28/02 - ADOPTION DU PACTE POUR UNE LOGISTIQUE METROPOLITAINE pdf 242.29 Ko Télécharger CM2018/06/28/03 - ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A L’EXPROPRIATION pdf 195.34 Ko Télécharger CM2018/06/28/04 - ORGANISATION DE LA CONCERTATION PRÉALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE, DEMANDE A LA COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC DE DÉSIGNER UN GARANT ET DEFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE pdf 258.24 Ko Télécharger CM2018/06/28/05 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : PRECISIONS SUR LES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIER pdf 191.48 Ko Télécharger CM2018/06/28/06 - ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL PARIS LA DEFENSE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT SUR LA PERIODE 2018-2028 pdf 205.1 Ko Télécharger CM2018/06/28/07 - SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN) - APPROBATION DU DIAGNOSTIC, DES DEFIS ET DES ACTIONS A METTRE EN OEUVRE pdf 295.67 Ko Télécharger CM2018/06/28/08 - ARRET DES CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 223.84 Ko Télécharger CM2018/06/28/09 - DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LANCEMENT DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) pdf 205.6 Ko Télécharger CM2018/06/28/10 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES D’AVANTPROJET - PROJET ET AUX TRAVAUX DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE SUR LA COMMUNE DE SAINT-DENIS, SECTEUR PAUL ELUARD pdf 246.04 Ko Télécharger CM2018/06/28/11 - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE A ARCUEIL ET GENTILLY pdf 191.28 Ko Télécharger CM2018/06/28/12 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE OUVERT EPTB SEINE GRANDS LACS POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE pdf 282.46 Ko Télécharger CM2018/06/28/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE CONCERNANT LE PROGRAMME NATURE 2050 EN VUE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » pdf 200.01 Ko Télécharger CM2018/06/28/14 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE CONCERNANT LE PROGRAMME NATURE 2050 EN VUE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » pdf 168.65 Ko Télécharger CM2018/06/28/15 - CONVENTION FINANCEMENT ENTRE FORUM METROPOLITAIN GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA CONSULTATION INTERNATIONALE SUR LE DEVENIR DES AUTOROUTES, DU BOULEVARD PERIPHERIQUE ET DES VOIES RAPIDES OU STRUCTURANTES DU GRAND PARIS pdf 242.77 Ko Télécharger CM/2018/06/28/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 170.72 Ko Télécharger CM2018/06/28/17 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE pdf 156.64 Ko Télécharger CM2018/06/28/18 - CREATION ET DESIGNATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC pdf 155.94 Ko Télécharger CM2018/06/28/19 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA) pdf 227.44 Ko Télécharger CM2018/06/28/20 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE pdf 175.02 Ko Télécharger CM2018/06/28/21 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE A CIRCOLAB pdf 153.66 Ko Télécharger CM2018/06/28/22 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU PARTENARIAT FRANCAIS DE L EAU (PFE) pdf 154.24 Ko Télécharger CM2018/06/28/23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE pdf 185.46 Ko Télécharger CM2018/06/28/24A - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY) pdf 180.57 Ko Télécharger CM2018/06/28/24B - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB) pdf 179.7 Ko Télécharger CM2018/06/28/24C - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE (SIVOA) pdf 180.71 Ko Télécharger CM2018/06/28/24D - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGE pdf 182.9 Ko Télécharger CM2018/06/28/25 - RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION DE LA PLACE FINANCIERE DE PARIS pdf 230.26 Ko Télécharger CM2018/06/28/26 - CONVENTIONS D’APPLICATION 2018 DES CONVENTIONS CADRES PLURIANNUELLES CONCLUES AVEC L’IAU-IDF ET L’APUR pdf 158.88 Ko Télécharger CM2018/06/28/27 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCE pdf 205.99 Ko Télécharger CM2018/06/28/28 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE DES PONTS PARISTECH pdf 189.18 Ko Télécharger CM2018/06/28/29 - CONVENTION D’APPLICATION AU TITRE DE L’ANNEE 2018 DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCE pdf 277.4 Ko Télécharger CM2018/06/28/30 - CHAIRE AGRICULTURE URBAINE, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC AGROPARISTECH ET LA FONDATION AGROPARISTECH pdf 340.37 Ko Télécharger CM2018/06/28/31 - MANDAT SPECIAL. - VOYAGE D'ETUDE « BERLIN, UNE APPROCHE DE L'AGRICULTURE URBAINE » pdf 255.7 Ko Télécharger CM2018/06/28/32 - CONVENTION DE RESTAURATION DES AGENTS METROPOLITAINS AVEC L’ASSOCIATION D’ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE PARIS (ASPP) pdf 245.82 Ko Télécharger CM2018/06/28/33 - VŒU RELATIF A LA DOTATION D’INTERCOMMUNALITE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX pdf 260.74 Ko Télécharger séance du 28 septembre 2018 Conseil Métropolitain Compte Rendu pdf 430.78 Ko Télécharger Délibérations associées CM2018/09/28/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CAISSE DES DEPOTS pdf 270.03 Ko Télécharger CM2018/09/28/02 - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE) PDF 219.09 Ko Télécharger CM2018/09/28/03 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUE pdf 277.91 Ko Télécharger CM2018/09/28/04 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2018 pdf 209.22 Ko Télécharger CM2018/09/28/05 - EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES pdf 572.04 Ko Télécharger CM2018/09/28/06 - INSTITUTION DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS pdf 392.75 Ko Télécharger CM2018/09/28/07 - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI pdf 417.34 Ko Télécharger CM2018/09/28/08 - APPROBATION DU PRINCIPE DE REOUVERTURE DE LA VEILLE MER pdf 359.31 Ko Télécharger CM2018/09/28/09 - PARTICIPATION AUX SAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ADHESION AU SMBVB pdf 365.99 Ko Télécharger CM2018/09/28/10 - MODIFICATION DES CRITERES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION "METROPOLE ROULE PROPRE !" ET DU REGLEMENT ASSOCIE pdf 414.23 Ko Télécharger CM2018/09/28/11 - SOUTIEN A LA DEMARCHE D'AMENAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE PERENNES EN SEINE ET MARNE pdf 344.34 Ko Télécharger CM2018/09/28/12 - ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE PUBLIC DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 294.81 Ko Télécharger CM2018/09/28/13 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : PRINCIPE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE DE LA PLAINE SAULNIER AVEC CONCEPTION CONSTRUCTION DE L'EQUIPEMENT ET MAINTENANCE DU FRANCHISSEMENT PIETON pdf 287.34 Ko Télécharger CM2018/09/28/14 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DU PROTOCOLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS AYANT POUR OBJET LA CESSION DU FONCIER DU SITE DE LA PLAINE SAULNIER pdf 396.96 Ko Télécharger CM2018/09/28/15 - CREATION D'UN FONDS METROPOLITAIN POUR L'INNOVATION NUMERIQUE ET REGLEMENT pdf 305.44 Ko Télécharger CM2018/09/28/16 - PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT : APPROBATION DE L'ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE APRES MODIFICATION DES STATUTS pdf 422.11 Ko Télécharger CM2018/09/28/17 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNEE 2017 PDF 180.08 Ko Télécharger CM2018/09/28/18 - MANDAT SPECIAL A LA VICE-PRESIDENTE DELEGUEE AU DEVELOPPEMENT CULTUREL pdf 208.97 Ko Télécharger CM2018/09/28/19 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 253.22 Ko Télécharger CM2018/09/28/20 - COMITE TECHNIQUE : CREATION ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL PDF 171.68 Ko Télécharger CM2018/09/28/21 - CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE pdf 290.49 Ko Télécharger CM2018/09/28/22 - DESIGNATION -ASSOCIATION ARCEAU IDF pdf 224.7 Ko Télécharger CM2018/09/28/23 - AFILOG - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS PDF 169.73 Ko Télécharger CM2018/09/28/24 - DESIGNATION -ASSOCIATION "LA 27E REGION" pdf 215.96 Ko Télécharger CM2018/09/28/25 - DESIGNATION - ASSOCIATION "OPEN DATA FRANCE" pdf 216.66 Ko Télécharger CM2018/09/28/26 - DESIGNATION DES REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES CONSEILS DE SURVEILLANCES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE pdf 220.19 Ko Télécharger CM2018/09/28/27 - DESIGNATION DES REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AERODROME DE PARIS-LE BOURGET pdf 320.29 Ko Télécharger séance du 12 novembre 2018 Conseil Compte Rendu 18-11-12 pdf 324.17 Ko Télécharger Délibérations associées CM2018/11/12/01 - SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES pdf 238.38 Ko Télécharger CM2018/11/12/02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°3 pdf 128.47 Ko Télécharger CM2018/11/12/03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2017 pdf 128.55 Ko Télécharger CM2018/11/12/04 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - CHARTE DE GOUVERNANCE pdf 238.47 Ko Télécharger CM2018/11/12/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN - CONVENTION DE TRANSFERT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT OUEN ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 237.88 Ko Télécharger CM2018/11/12/06 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - AVENANT N°6 AU TRAITE DE CONCESSION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SEQUANO AMENAGEMENT pdf 128.61 Ko Télécharger CM2018/11/12/07 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCE pdf 243.65 Ko Télécharger CM2018/11/12/08 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTES TENSIONS A VILLENEUVE LA GARENNE – CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET DE FINANCEMENT ENTRE RTE, SOLIDEO, VILLENEUVE LA GARENNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 244.06 Ko Télécharger CM2018/11/12/09 - VILLENEUVE LA GARENNE - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT pdf 129.33 Ko Télécharger CM2018/11/12/10 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PRÉALABLE RELATIVE AU PROJET DE ZAC PLAINE SAULNIER pdf 269.56 Ko Télécharger CM2018/11/12/11 - MISE EN PLACE DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR UN DEPLOIEMENT A COMPTER DE JUILLET 2019 pdf 416.12 Ko Télécharger CM2018/11/12/11/V - VŒU RELATIF A L’AMELIORATION DE L’ACCES AUX MOBILITES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE D’UNE ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE pdf 196.02 Ko Télécharger CM2018/11/12/12 - ADOPTION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN pdf 251.44 Ko Télécharger CM2018/11/12/13 - SUBVENTION AU SYCTOM POUR LA VALORISATION ENERGETIQUE DES FUMEES DU CENTRE DE TRAITEMENT DES DECHETS A SAINT OUEN pdf 136.91 Ko Télécharger CM2018/11/12/14 - « CENTRES-VILLES VIVANTS » - REGLEMENT DU FONDS D'INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L'ARTISANAT, AUX COMMERCES ET AUX SERVICES (FIMACS) pdf 95.85 Ko Télécharger CM2018/11/12/15 - FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM) – MODIFICATION DU REGLEMENT pdf 235.61 Ko Télécharger CM2018/11/12/16- MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 142.22 Ko Télécharger CM2018/11/12/17 - MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE pdf 240.19 Ko Télécharger CM2018/11/12/18 - REMBOURSEMENT DE FRAIS PROFESSIONNELS pdf 273.36 Ko Télécharger CM2018/11/12/19 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT pdf 141.57 Ko Télécharger CM2018/11/12/20 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA SPL SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL pdf 233.84 Ko Télécharger CM2018/11/12/21 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY pdf 243.03 Ko Télécharger CM2018/11/12/22 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET - COMPLEMENT pdf 130.54 Ko Télécharger séance du 7 décembre 2018 Compte-rendu - conseil métropolitain - 7-12-18 pdf 301.21 Ko Télécharger Délibérations associées CM2018/12/07/01 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI, ET DE REHABILITATION ET RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE pdf 352.42 Ko Télécharger CM2018/12/07/02 - AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 pdf 165.45 Ko Télécharger CM2018/12/07/03 - ADHESION AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE pdf 245.85 Ko Télécharger CM2018/12/07/04 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNEE 2019 pdf 75.68 Ko Télécharger CM2018/12/07/04 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DEROGATION AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL DANS LA LIMITE DE 12 DIMANCHE POUR L'ANNEE 2019 – ANNEXES pdf 717.84 Ko Télécharger CM2018/12/07/05 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE pdf 82.12 Ko Télécharger CM2018/12/07/06 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LES AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT pdf 279.58 Ko Télécharger CM2018/12/07/07 - DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR SIEGER AU SYNDICAT ISSU DE LA FUSION DU SIBSO, DU SIVOA ET DU SIHA pdf 133.52 Ko Télécharger CM2018/12/07/08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGE pdf 201.04 Ko Télécharger CM2018/12/07/09 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE CONSEILS DE SURVEILLANCES D’ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE pdf 141.31 Ko Télécharger
