Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2021. Addthis est desactivé autoriser Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 12 FÉVRIER 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 1.01 Mo Télécharger CM2021/02/12/01 - APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 3.07 Mo Télécharger CM2021/02/12/01bis - POURSUITE DE LA PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RESILIENCE ILE-DE-FRANCE pdf 3.07 Mo Télécharger CM2021/02/12/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE (2021-2023) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES pdf 3.48 Mo Télécharger CM2021/02/12/03 - DEBAT ET ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE pdf 2.77 Mo Télécharger CM2021/02/12/04 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES INSTANCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 2.61 Mo Télécharger CM2021/02/12/05 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 pdf 2.97 Mo Télécharger CM2021/02/12/06 - DETERMINATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2021 pdf 11.62 Mo Télécharger CM2021/02/12/07 - DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI pdf 2.91 Mo Télécharger CM2021/02/12/08 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024 pdf 4.22 Mo Télécharger CM2021/02/12/09 - APPROBATION DU FINANCEMENT DE LA PASSERELLE DE DUGNY SOUS LA MAITRISE D’OUVRAGE DE LA SOLIDEO pdf 3.59 Mo Télécharger CM2021/02/12/10 - AVIS SUR LE PROJET DE DECRET DECLARANT D’INTERET NATIONAL L’OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES - COPROPRIETE « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE pdf 4.06 Mo Télécharger CM2021/02/12/11 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT pdf 3.36 Mo Télécharger CM2021/02/12/12 - CONVENTION PLURIANNUELLE CADRE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D’ACTIONS 2021 – 2023 ET PROGRAMME 2021 pdf 4.16 Mo Télécharger CM2021/02/12/13 - CHAIRE “AGRICULTURES URBAINES, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES” – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH ET LA FONDATION AGROPARISTECH pdf 4.65 Mo Télécharger CM2021/02/12/14A - APPROBATION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE (SMBVB) PDF 168.78 Ko Télécharger CM2021/02/12/14B - APPROBATION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB) pdf 3.89 Mo Télécharger CM2021/02/12/15 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PROJET DE « REDECOUVERTE DE LA VIEILLE-MER » PORTE PAR LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS pdf 4.95 Mo Télécharger CM2021/02/12/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 7.3 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-01 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT pdf 5.44 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-02 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ASSOCIATION METROPOLIS pdf 174.03 Ko Télécharger CM2021/02/12/17-03 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ORIENTATION STRATEGIQUE DE L 'ACADEMIE DE PARIS 2024 pdf 2.91 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE pdf 191.16 Ko Télécharger CM2021/02/12/17-05 - DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) pdf 2.88 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE pdf 3.78 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE pdf 5.26 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE pdf 3.58 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-12 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE pdf 4.6 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH) pdf 2.93 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-14 - DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER pdf 3.4 Mo Télécharger CM2021/02/12/18 - VŒUX « CONTRE L’EXTENSION DU PEB DE L’AEROPORT D’ORLY » pdf 5.28 Mo Télécharger CM2021/02/12/19 - VŒUX RELATIF « AU PLAN DE RELANCE EN MATIERE DE LOGEMENT » pdf 3.87 Mo Télécharger CM2021/02/12/20 - VŒUX RELATIF « A LA REDUCTION DE L’USAGE DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DE SYNTHESE » pdf 3.82 Mo Télécharger CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 7 AVRIL 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 981.3 Ko Télécharger CM2021/04/07/01 - MODALITES D’ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL METROPOLITAIN PENDANT LA PERIODE D’ETAT D’URGENCE SANITAIRE pdf 175.26 Ko Télécharger CM2021/04/07/02 - STRATEGIE METROPOLITAINE EN MATIERE DE SANTE pdf 170.45 Ko Télécharger CM2021/04/07/03 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE pdf 179.16 Ko Télécharger CM2021/04/07/04 - RAPPORT 2020 SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES pdf 220.65 Ko Télécharger CM2021/04/07/05 - COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PRINCIPAL pdf 201.08 Ko Télécharger CM2021/04/07/06 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL PDF 456.9 Ko Télécharger CM2021/04/07/07 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL pdf 185.06 Ko Télécharger CM2021/04/07/08 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021-BUDGET PRINCIPAL PDF 173.31 Ko Télécharger CM2021/04/07/09 - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA REGION ÎLE DE FRANCE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 192.55 Ko Télécharger CM2021/04/07/10A - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN-SUR-SEINE pdf 199.6 Ko Télécharger CM2021/04/07/10B - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM VILLENEUVE-LA-GARENNE pdf 202.14 Ko Télécharger CM2021/04/07/11 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION « PLESSIS GASSOT-SEINE 1,2,3 ET 4 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRONS DU POSTE DE LA BRICHE (COMMUNES DE VILLENEUVE LA GARENNE, L’ILE SAINT DENIS ET SAINT DENIS) – AVENANT n°2 A LA CONVENTION QUADR pdf 176.25 Ko Télécharger CM2021/04/07/12 - CONVENTION SUBSEQUENTE TRIENNALE : PARTENARIAT RELATIF AUX ACTIONS CULTURELLES ET ARTISTIQUES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE DU GRAND PARIS pdf 209.16 Ko Télécharger CM2021/04/07/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET CAP DIGITAL pdf 174.36 Ko Télécharger CM2021/04/07/14 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN pdf 224.28 Ko Télécharger CM2021/04/07/15 - EVOLUTION DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE pdf 171.52 Ko Télécharger CM2021/04/07/16 - LANCEMENT DU PROGRAMME « INNOVER DANS LA VILLE » pdf 172.47 Ko Télécharger CM2021/04/07/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS pdf 174.85 Ko Télécharger CM2021/04/07/18 - CHEMINEMENT CYCLABLE D’ABLON-SUR-SEINE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 190.69 Ko Télécharger CM2021/04/07/19 - APPROBATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES ACOUSTIQUES EN PHASE D’EMERGENCE, POUR ACTUALISER LE DECOMPTE DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE (PNBF) SUR LE PERIMETRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN ILE-DE-FRANCE pdf 181.8 Ko Télécharger CM2021/04/07/20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – 2021-2023 pdf 231.83 Ko Télécharger CM2021/04/07/21 - CONVENTION DE FINANCEMENT SPECIFIQUE COMPLEMENTAIRE A LA REALISATION DU SITE PILOTE DE LA BASSEE pdf 228.62 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE pdf 190.34 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE pdf 234.97 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-08 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE pdf 203.14 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH) pdf 169.12 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES EN SEINE-SAINT-DENIS pdf 207.1 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES pdf 192.67 Ko Télécharger CM2021/04/07/22-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA CONFERENCE REGIONALE DU SPORT pdf 189.98 Ko Télécharger CM2021/07/04/23 - VŒU RELATIF A L'HABITAT INDIGNE pdf 212.82 Ko Télécharger CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 9 JUILLET 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 2.62 Mo Télécharger CM2021/07/09/01- CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2021 pdf 150.18 Ko Télécharger CM2021/07/09/02 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2021 AVEC l’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) pdf 159.23 Ko Télécharger CM2021/07/09/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2021 AVEC L’INSTITUT PARIS REGION pdf 156.47 Ko Télécharger CM2021/07/09/04 - CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2021 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE pdf 162.37 Ko Télécharger CM2021/07/09/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) – 2021-2023 pdf 203.56 Ko Télécharger CM2021/07/09/06 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC) pdf 156.68 Ko Télécharger CM2021/07/09/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORETS pdf 153.17 Ko Télécharger CM2021/07/09/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D’ILE-DE-FRANCE POUR LA PERIODE 2021-2024 pdf 163.16 Ko Télécharger CM2021/07/09/09 - CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2023 DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION FRANCAISE D’AGRICULTURE URBAINE PROFESSIONNELLE (AFAUP) pdf 164.19 Ko Télécharger CM2021/07/09/10 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2021-2025 AVEC LA SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L’ILE-DE-FRANCE ET PROGRAMME D’ACTIONS POUR L’ANNEE 2021 pdf 162.3 Ko Télécharger CM2021/07/09/11 - APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DE VILLENEUVE-LA-GARENNE pdf 160.22 Ko Télécharger CM2021/07/09/12 - FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL : APPROBATION DE LA CONVENTION BILATERALE DE FINANCEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX ET D’UN FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DE LA DEUXIEME PHASE DE TRAVAUX pdf 170.2 Ko Télécharger CM2021/07/09/13 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT ATTENANT : APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE « FRANCHISSEMENT CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE – STADE DE FRANCE » DEFINISSANT LES CONDITIONS D’ACCROCHE DU FRANCHISSEMENT SUR LE PARVIS DU STADE pdf 159.5 Ko Télécharger CM2021/07/09/14 - ADOPTION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT RECIPROQUE ENTRE LE CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET SES MEMBRES pdf 148.82 Ko Télécharger CM2021/07/09/15 - APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV) pdf 151.56 Ko Télécharger CM2021/07/09/16 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION SENTIERS METROPOLITAINS POUR LA CREATION D’ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE DU « SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS » pdf 153.93 Ko Télécharger CM2021/07/09/17 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2021 pdf 222.21 Ko Télécharger CM2021/07/09/18 - CHARTE D’ENGAGEMENT CENTRES-VILLES VIVANTS : PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE, TECHNIQUE ET FINANCIER DES PROJETS DES VILLES METROPOLITAINES pdf 160.61 Ko Télécharger CM2021/07/09/19 - FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) pdf 153.01 Ko Télécharger CM2021/07/09/20 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ILE DE FRANCE pdf 152.12 Ko Télécharger CM2021/07/07/21- LANCEMENT D’UNE DEUXIEME EDITION DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET METROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES pdf 156.5 Ko Télécharger CM2021/07/09/22 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT EXPERIMENTAL DU DISPOSITIF « PASS NUMERIQUE » ENTRE EST ENSEMBLE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 155.58 Ko Télécharger CM2021/07/09/23- MESURE DE SOUTIEN EN FONDS PROPRES AUPRES DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE) DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE pdf 146.58 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-01- AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 225.35 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-02 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE (GPSOE) POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 223.07 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-03 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS OUEST LA DEFENSE (ALEC POLD) POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 223.4 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-04 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 223.4 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-05 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 223.31 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-06 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 223.3 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-07 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 223.13 Ko Télécharger CM2021/07/09/24-08 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2021 pdf 222.11 Ko Télécharger CM2021/07/09/25 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR) ET LES MEMBRES DU GROUPEMENT A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET « ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORI pdf 201.18 Ko Télécharger CM2021/07/09/26 - SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE (SARE) : REGLEMENT DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVES AUX PRESTATIONS SPECIFIQUES DU SARE. PARTIE 1 : DIAGNOSTIC TECHNIQUE GLOBAL INTEGRANT UN AUDIT ENERGETIQUE ET MA pdf 170.79 Ko Télécharger CM2021/07/09/27 - PLAN VELO METROPOLITAIN pdf 245.26 Ko Télécharger CM2021/07/09/28 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION “MIEUX SE DEPLACER A BICYCLETTE” POUR LA PERIODE 2019- 2021 pdf 277.45 Ko Télécharger CM2021/04/07/09/29 - METROPOLIS – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION ET EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR VOIRIE - DOMAINE PUBLIC DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE pdf 220.74 Ko Télécharger CM2021/07/09/30 - APPROBATION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 214.29 Ko Télécharger CM2021/07/09/31 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA MISE A DISPOSITION DES MURETTES ET DES OUVRAGES AMOVIBLES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE pdf 212.14 Ko Télécharger CM2021/07/09/32 - CONVENTION DE FINANCEMENT D’OPERATIONS SUR LA CONFLUENCE SEINE-ESSONNE MENEES AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT, DE RIVIERE ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE) 2021-2028 pdf 216.48 Ko Télécharger CM2021/07/09/33 - CONVENTION F2021-94-01 AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE pdf 213.19 Ko Télécharger CM2021/07/09/34 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » METROPOLITAIN LE 11 JUILLET 2021 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES pdf 249.87 Ko Télécharger CM2021/07/09/35 - INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX COMMUNES SINISTREES PAR LES INTEMPERIES PREMIER SEMESTRE 2021 pdf 206.97 Ko Télécharger CM2021/07/09/36 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 623.32 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE pdf 240.78 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CEPRI pdf 234.72 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION DEPARTEMENT DES RISQUES NATURELS MAJEURS DU VAL-DEMARNE pdf 234.68 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-11 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS INITIATIVE ENTREPRENDRE (PIE) pdf 200.24 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-12 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASSOCIATION FIBOIS ILE-DE-FRANCE pdf 206.2 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE pdf 266.09 Ko Télécharger CM2021/07/09/37-14 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC PORTUAIRE HAROPA pdf 81.43 Ko Télécharger CM2021/07/09/38 - APPROBATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) pdf 241.82 Ko Télécharger CM2021/07/09/39 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) pdf 205.08 Ko Télécharger CM2021/07/09/40 - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT A EKOPOLIS pdf 208.89 Ko Télécharger CM2021/07/09/41A - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN pdf 288.43 Ko Télécharger CM2021/07/09/41B - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE pdf 292.34 Ko Télécharger CM2021/07/09/41C - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN DE LA ZAC DES DOCKS A SAINTOUEN-SUR-SEINE pdf 288.73 Ko Télécharger CM2021/07/09/42 - ADHÉSION A LA COORDINATION NATIONALE DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT (CNCD) pdf 206.32 Ko Télécharger CM2021/07/09/43 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE RECHERCHE AVEC LE LABORATOIRE DE GEOGRAPHIE PHYSIQUE POUR L’ETUDE GLOBALE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS pdf 213.98 Ko Télécharger CM2021/07/09/44 - ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DE LA REGION ILE-DE-FRANCE pdf 211.01 Ko Télécharger CM2021/07/09/45 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES pdf 213.67 Ko Télécharger CM2021/07/09/46 - CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET pdf 262.58 Ko Télécharger CM2021/07/09/47 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE pdf 215.72 Ko Télécharger CM2021/07/09/48 - VŒU RELATIF A LA ZFE-m : CREATION D’UN PRET A TAUX ZERO A DESTINATION DES MENAGES MODESTES pdf 144.64 Ko Télécharger CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 15 OCTOBRE 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 1.61 Mo Télécharger CM2021/10/15/01 - ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR KARIM BOUAMRANE PDF 198.1 Ko Télécharger CM2021/10/15/02 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 PDF 141.35 Ko Télécharger CM2021/10/15/03 - ZAC DES DOCKS – CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF), LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE PDF 164.25 Ko Télécharger CM2021/10/15/04 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS – PÔLE GARE : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE PDF 208.73 Ko Télécharger CM2021/10/15/05 - 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