Médiathèque

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D2021-22 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

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BM2021/05/19/01 - COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE (FILIALE D’ACTION LOGEMENT)

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BM2021/05/19/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES de GRTgaz DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS

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BM2021/05/19/03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L’ASSOCIATION ATMOSPHÈRES 21 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS      

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CM2018/11/12/07 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCE

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BM2021/05/19/04 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICIS

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BM2021/05/19/05 - OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE PERSONNES PUBLIQUES

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BM2021/05/19/06 - ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT 2.A N° 2020600000008 CONCERNANT DES « MISSIONS DES MAITRISES D'OEUVRE DEPOLLUTION – SITES ET SOLS POLLUES» PASSE SUR LA BASE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A

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