Médiathèque

Découvrez toute la médiathèque de la Métropole du Grand Paris

CM 2017/09/29/06 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ».

Document (pdf) 225.51 Ko Télécharger

CM 2017/09/29/07 - Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Document (pdf) 325.49 Ko Télécharger

CM 2017/09/29/08 - Avis sur le projet de stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE) sur le bassin Seine-Normandie. 

Document (pdf) 597.29 Ko Télécharger

CM 2017/09/29/09 - Règlement et convention de partenariat avec la société centrale d’apiculture et l’association pour le développement de l’apiculture en Ile-de-France concernant l’organisation du 2e concours des miels de la métropole du Grand Paris

Document (pdf) 242.17 Ko Télécharger

CM 2017/09/29/10 - Détermination des autorisations spéciales d'absence pour les agents métropolitains

Document (pdf) 290.8 Ko Télécharger

CM 2017/09/29/11 - Modalités d'organisation du temps de travail des agents métropolitains. 

Document (pdf) 262.13 Ko Télécharger

CM 2017/09/29/12 - Mandat spécial à la conseillère auprès du Président chargée du suivi d’« Inventons la Métropole du Grand Paris ».

Document (pdf) 217.17 Ko Télécharger

CM 2017/09/23/13 - Voeu relatif a la baisse des apl et a la loi logement

Document (pdf) 227.66 Ko Télécharger