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CM2021/10/15/31 - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SERVICE ERGONOMIE ET INGENIERIE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (EIPRP) DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION POUR L’INSPECTION ET LE CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
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CM2021/10/15/32 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Consulter
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
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CM2021/12/17/01 - MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
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CM2021/12/17/02 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 PORTANT DEPLOIEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) EN INVESTISSEMENT
Consulter
CM2021/12/17/03 - APPROBATION DU FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT DE L’ILE-SAINT-DENIS SOUS MAITRISE D’OUVRAGE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS (CD93)
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CM2021/12/17/04 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » - RENOVATION DE LA PISCINE DE MONTREUIL
Consulter
CM2021/12/17/05 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024
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CM2021/12/17/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « FRANCE 2023 »
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CM2021/12/17/07 - CONVENTION CADRE 2022-2024 AVEC l’INSTITUT PARIS REGION
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