Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2019. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Conseil métropolitain du 8 février 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 358.25 Ko Télécharger CM2019/02/08/01 ELECTION EN VUE DE POURVOIR A UNE VACANCE AU SEIN DU BUREAU (1ER CONSEILLER DELEGUE). PDF 242.56 Ko Télécharger CM2019/02/08/02 MODIFICATION DE LA DEFINITION D’INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE METROPOLITAIN. PDF 167.15 Ko Télécharger CM2019/02/08/03 ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE L’APHP , L’UNIVERSITE PARIS DIDEROT, SEQUANO, LA MGP ET LA COMMUNE. PDF 239.35 Ko Télécharger CM2019/02/08/04 VILLENEUVE LA GARENNE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP, GPA ET LA VILLE POUR LA CONCEPTION ET LA CONDUITE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT. PDF 129.33 Ko Télécharger CM2019/02/08/05 CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOLIDEO PDF 247.4 Ko Télécharger CM2019/02/08/06 COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET DU FRANCHISSEMENT PIETON AU-DESSUS DE L’A1 PDF 166.51 Ko Télécharger CM2019/02/08/07 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE DU DOSSIER RELATIF AU PROJET DE CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER PDF 307.01 Ko Télécharger CM2019/02/08/08 FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT PDF 126.97 Ko Télécharger CM2019/02/08/09 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2018 PDF 343.41 Ko Télécharger CM2019/02/08/10 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 - FIXATION DES MONTANTS PROVISOIRES A VERSER AUX COMMUNES PDF 233.72 Ko Télécharger CM2019/02/08/11 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 PDF 617.69 Ko Télécharger CM2019/02/08/11 - Annexe - Rapport d’orientations budgétaires de la métropole du Grand Paris pour 2019 pdf 267.54 Ko Télécharger CM2019/02/08/12 COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE" - PRECISIONS PDF 239.52 Ko Télécharger CM2019/02/08/13 AVIS SUR LE PCAET DE L'EPT PARIS OUEST LA DEFENSE PDF 140.25 Ko Télécharger CM2019/02/08/14 LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS NATURE 2050 PDF 136.22 Ko Télécharger CM2019/02/08/15 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT ENGHIEN VIELLE MER PDF 249.48 Ko Télécharger CM2019/02/08/16 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DU MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM) POUR L’ENTRETIEN DU MORBRAS SUR SA PARTIE METROPOLITAINE. PDF 157.82 Ko Télécharger CM2019/02/08/17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'IEC (INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE) PDF 111.92 Ko Télécharger CM2019/02/08/18 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU BUREAU. pdf 174.08 Ko Télécharger CM2019/02/08/19 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU PRESIDENT PDF 216.67 Ko Télécharger CM2019/02/08/20 MANDAT SPECIAL - MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER PDF 242.42 Ko Télécharger CM2019/02/08/21 DESIGNATIONS - AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE (ALEC) PDF 163.17 Ko Télécharger CM2019/02/08/22 DESIGNATIONS -SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) - POUR LA COMPETENCE « MISE EN ŒUVRE DU SAGE » PDF 247.05 Ko Télécharger CM2019/02/08/23 DESIGNATIONS -COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SDAGE DE LA BIEVRE PDF 134.16 Ko Télécharger CM2019/02/08/24 DESIGNATIONS -ASSOCIATION « PARIS&CO » PDF 307.08 Ko Télécharger CM2019/02/08/25 DESIGNATIONS - CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE PDF 234.21 Ko Télécharger Conseil métropolitain du 11 avril 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE docx 135.74 Ko Télécharger CM2019/04/11/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE pdf 165.27 Ko Télécharger CM2019/04/11/02 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES PDF 77.23 Ko Télécharger CM2019/04/11/03 COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL PDF 189.02 Ko Télécharger CM2019/04/11/04 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL pdf 187.65 Ko Télécharger CM2019/04/11/05 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019-BUDGET PRINCIPAL PDF 202.04 Ko Télécharger CM2019/04/11/06 BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL pdf 186.7 Ko Télécharger CM2019/04/11/07 CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1: CONVENTION D'OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024 PDF 102.87 Ko Télécharger CM2019/04/11/08 ZAC PLAINE SAULNIER : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER PDF 182.49 Ko Télécharger CM2019/04/11/09 ZAC SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS: CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE A LA GOUVERNANCE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER PDF 117.45 Ko Télécharger CM2019/04/11/10 AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LES ENJEUX DE L'EAU SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE PDF 123.79 Ko Télécharger CM2019/04/11/11 CONVENTION PLURIANNUELLE DE FINANCEMENT DU PROGRAMME DE RECHERCHE PIREN SEINE 2020-2023 AVEC LA SORBONNE PDF 112.17 Ko Télécharger CM2019/04/11/12 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ESPACES) PDF 138.53 Ko Télécharger CM2019/04/11/13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019 PDF 152.67 Ko Télécharger CM2019/04/11/14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L'AIR PDF 137.12 Ko Télécharger CM2019/04/11/15 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2019 PDF 140.24 Ko Télécharger CM2019/04/11/16 CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2019 PDF 136.49 Ko Télécharger CM2019/04/11/17 SUBVENTION A L’ASSOCIATION TNOC EUROPE POUR L’ORGANISATION DU SOMMET INTERNATIONAL « THE NATURE OF CITIES » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PDF 137.08 Ko Télécharger CM2019/04/11/18 CHAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX (IFSTTAR) PDF 140.35 Ko Télécharger CM2019/04/11/19 MODIFICATION DU REGLEMENT DU FOND D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, A L’ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS) PDF 131.18 Ko Télécharger CM2019/04/11/20 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER PDF 141.25 Ko Télécharger CM2019/04/11/21 POLITIQUE MÉTROPOLITAINE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL PDF 136.65 Ko Télécharger CM2019/04/11/22 FIXATION DES MODALITES DE CALCUL DES INDEMNITES HORAIRES ET JOURNALIERE DES VACATAIRES PDF 147.8 Ko Télécharger CM2019/04/11/23 CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE PDF 131.9 Ko Télécharger CM2019/04/11/24 VEHICULES DE FONCTIONS - DELIBERATION ANNUELLE 2019 PDF 130.05 Ko Télécharger CM2019/04/11/25 EMPLOIS FONCTIONNELS-AVANTAGES EN NATURE-MODIFICATION PDF 130.19 Ko Télécharger CM2019/04/11/26 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE PDF 141.46 Ko Télécharger CM2019/04/11/27 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SMBVB) PDF 103.06 Ko Télécharger CM2019/04/11/28 DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER PDF 85.37 Ko Télécharger CM2019/04/11/29 REMPLACEMENT DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS) PDF 61.15 Ko Télécharger CM2019/04/11/30 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX PDF 104.54 Ko Télécharger CM2019/04/11/31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE PDF 71.66 Ko Télécharger Conseil métropolitain du 21 juin 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 358.25 Ko Télécharger CM2019/06/21/01 : APPROBATION DU SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN) PDF 98.98 Ko Télécharger CM2019/06/21/02 : ARRET DU PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS PDF 109.24 Ko Télécharger CM2019/06/21/03 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE PDF 104.83 Ko Télécharger CM2019/06/21/04 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS&COMPAGNIE (PARIS&CO) PDF 96.93 Ko Télécharger CM2019/06/21/05: CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS ÎLE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE PDF 94.49 Ko Télécharger CM2019/06/21/06 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2019-2021 AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORETS PDF 101.11 Ko Télécharger CM2019/06/21/07: INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME D’ILE-DE-FRANCE (IAU îdF) : APPROBATION DE L’ADHESION SUITE A L’EVOLUTION DE SES STATUTS, DE LA CONVENTION CADRE 2019-2021 ET DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019 PDF 211.78 Ko Télécharger CM2019/06/21/08 : ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019 PDF 148.71 Ko Télécharger CM2019/06/21/09 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’UN MILLION D’EUROS POUR LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME DE PARIS PDF 97.53 Ko Télécharger CM2019/06/21/10 : ZAC PLAINE SAULNIER: APPROBATION DU PROTOCOLE DE CESSION ENTRE PLAINE COMMUNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIF A L’ACQUISITION DE 5% DU CAPITAL DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT PDF 100.69 Ko Télécharger CM2019/06/21/11 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION PDF 617.69 Ko Télécharger CM2019/21/06/12 : CREATION D’UN FONDS DE SOLIDARITE POUR L’INDEMNISATION DES AGRICULTEURS DU BASSIN VERSANT DE LA SEINE ET DE LA MARNE VICTIMES DE SURINONDATION LORS DES CRUES DE 2018 ET SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT POUR LA RESTAURATION DE ZONES D’ PDF 105.94 Ko Télécharger CM2019/06/21/13 : CONVENTION DE FINANCEMENTS – RENATURATION DES BERGES DE L’YERRES ET RESTAURATION DE SES ZONES HUMIDES A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES PDF 107.79 Ko Télécharger CM2019/06/21/14 : SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » METROPOLITAIN LE 14 JUILLET 2019 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES PDF 617.14 Ko Télécharger CM2019/06/21/15 : LANCEMENT DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS PDF 105.32 Ko Télécharger CM2019/06/21/16 : PLAN CLIMAT – ZONE A FAIBLES EMISSIONS – MISE EN PLACE DU GUICHET UNIQUE D’AIDE AU RENOUVELLEMENT DE VEHICULES – MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! » PDF 111.86 Ko Télécharger CM2019/06/21/17 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC) pdf 137.01 Ko Télécharger CM2019/06/21/18 : ORGANISATION D’UNE NUIT BLANCHE METROPOLITAINE PDF 103.67 Ko Télécharger CM2019/06/21/19: EXPERIMENTATION DE L’HARMONISATION DES REGLEMENTATIONS VOIRIE ET DE LIVRAISON - CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT PDF 134.62 Ko Télécharger CM2019/06/21/20: PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE PLAINE COMMUNE: AVIS SUR LE PROJET ARRETE PDF 163.85 Ko Télécharger CM2019/06/21/21 : RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2018 PDF 91.79 Ko Télécharger CM2019/06/21/22 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB) PDF 100.74 Ko Télécharger CM2019/06/21/23 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) ET SUR L’ADHESION DE DEUX SYNDICATS ET DEUX EPCI PDF 219.9 Ko Télécharger CM2019/06/21/24 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY) PDF 100.35 Ko Télécharger CM2019/06/21/25: CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC ENERGIE PARTAGEE ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN PDF 220.02 Ko Télécharger CM2019/06/21/26 : CONVENTION DE FINANCEMENT ET SON AVENANT N°1 RELATIVE AUX ETUDES DE NIVEAU AVANT-PROJET ET DE PROJET, ET A LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESORPTION DES NUISANCES SONORES FERROVIAIRES DU RER A, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-MANDE PDF 105.22 Ko Télécharger CM2019/06/21/27 : CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE RELATIVE AU TRAITEMENT ACOUSTIQUE ET A L’INTEGRATION URBAINE ET PAYSAGERE AU NIVEAU DE CHARENTON-LE-PONT PDF 103.06 Ko Télécharger CM 2019/06/21/28 : RENOUVELLEMENT DE SUBVENTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION DE LA PLACE FINANCIERE DE PARIS 2019 PDF 103.41 Ko Télécharger CM2019/06/21/29 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PDF 156.37 Ko Télécharger CM2019/06/21/30 : PARIS&METROPOLE AMENAGEMENT : DESIGNATION DU REPRESENTANT SPECIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIETE ET ACCORD PREALABLE SUR DES MODIFICATIONS STATUTAIRES PDF 98.31 Ko Télécharger CM2019/06/21/31 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HEBERGEMENT (CRHH) PDF 100.08 Ko Télécharger CM2019/06/21/32 : DESIGNATION - ASSOCIATION CERTIBRUIT PDF 126.31 Ko Télécharger CM2019/06/21/33: DESIGNATION - ASSOCIATION ATEC ITS FRANCE PDF 97.91 Ko Télécharger CM2019/06/21/34 : INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME D’ILE-DE-FRANCE (IAU îdF) : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES PDF 99.45 Ko Télécharger CM2019/06/21/35 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE AUX INSTANCES DE GOUVERNANCE DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT PDF 98.1 Ko Télécharger CM2019/06/21/36 : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL PARIS LA DEFENSE : MODIFICATION DE LA REPARTITION DE LA CONTRIBUTION ANNUELLE PDF 95.02 Ko Télécharger CM2019/06/21/37 : VŒU RELATIF A L’ELABORATION D’UN RESEAU CYCLABLE METROPOLITAIN PDF 132.94 Ko Télécharger CM2019/06/21/38 : VŒU RELATIF A LA PRESERVATION DU TRAIN RELIANT PERPIGNAN ET RUNGIS PDF 98.09 Ko Télécharger conseil métropolitain du 11 octobre 2019 Compte-rendu sommaire pdf 482.76 Ko Télécharger CM2019/10/11/02 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AJUSTEES 2019 ET PROVISOIRES 2020 PDF 321.96 Ko Télécharger CM2019/10/11/03 FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT URBAIN PLEYEL PDF 237 Ko Télécharger CM2019/10/11/04 PASSERELLE DE THIAIS - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE THIAIS PDF 113.88 Ko Télécharger CM2019/10/11/05 PONT DE NOGENT - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE PDF 133.07 Ko Télécharger CM2019/10/11/06 NOUVELLE GARE SNCF DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY – CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE CONCEPTION DETAILLEES (PRO) ET PREMIERES ACQUISITIONS FONCIERES. PDF 237.89 Ko Télécharger CM2019/10/11/07B PLAN PISCINES « HERITAGE 2024 » - FINANCEMENT DE PISCINES D’ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - 2FONDS DE CONCOURS A AULNAY SOUS BOIS ET AUBERVILLIERS PDF 117.71 Ko Télécharger CM2019/10/11/08 DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE NOISY-EST PDF 234.82 Ko Télécharger CM2019/10/11/07B PLAN PISCINES « HERITAGE 2024 » - FINANCEMENT DE PISCINES D’ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - FONDS DE CONCOURS A AULNAY SOUS BOIS ET AUBERVILLIERS PDF 108.9 Ko Télécharger CM2019/10/11/09 ZAC PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE CREATION DE LA DE LA ZAC ET DE L’ETUDE D’IMPACT ET CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER PDF 106.32 Ko Télécharger CM2019/10/11/10 ZAC PLAINE SAULNIER: AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER PDF 212.48 Ko Télécharger CM2019/10/11/11 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR DES ETUDES ET TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE. PDF 102.25 Ko Télécharger CM2019/10/11/12 SUBVENTIONS AUX DEPARTEMENTS POUR LA REALISATION D’ETUDES TOPOGRAPHIQUES ET GEOTECHNIQUES NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE L’ETAT DES LIEUX ET DU DIAGNOSTIC DES OUVRAGES ANTI-CRUE. PDF 215.28 Ko Télécharger CM2019/10/11/13 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FICHE 1.1.6 DU PAPI « ETUDE RELATIVE A LA CONNAISSANCE DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT : PRISE EN COMPTE DES LACS RESERVOIRS ET OPTIMISATION DES MURETTES PDF 167.5 Ko Télécharger CM2019/10/11/14 STRATEGIE RESILIENCE INONDATIONS – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LE-ROI PDF 108.25 Ko Télécharger CM2019/10/11/15 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE COOPERATION 2020-2022 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) PDF 103.36 Ko Télécharger CM2019/10/11/16 PLAN VELO METROPOLITAIN - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION MIEUX SE DEPLACER A BICYCLETTE ( MDB) RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019-2021 PDF 220.17 Ko Télécharger CM2019/10/11/17 BILAN DES RENCONTRES AGRICOLES ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN ALIMENTATION DURABLE METROPOLITAIN PDF 148.19 Ko Télécharger CM2019/10/11/18 PROJET DE CREATION DE LOGEMENTS ADAPTES A CLICHY-SOUS-BOIS PDF 213.76 Ko Télécharger CM2019/10/11/19 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" ET ADHESION A L'ASSOCIATION LES CANAUX PDF 98.67 Ko Télécharger CM2019/10/11/20 LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES PDF 130.39 Ko Télécharger CM2019/10/11/21 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "SENTIERS METROPOLITAINS" POUR LA CREATION D'ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE " LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS" PDF 102.84 Ko Télécharger CM2019/10/11/22 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE: CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D'INTERVENTION ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GAR PDF 214.88 Ko Télécharger CM2019/10/11/23 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : PRISE EN CONSIDERATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE PREVU PAR L'ARTICLE L424-1 DU CODE DE L'URBANISME PDF 464.56 Ko Télécharger CM2019/10/11/24A DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - PARAY VIEILLE POSTE PDF 102.8 Ko Télécharger CM2019/10/11/24B DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - ABLON SUR SEINE PDF 213.24 Ko Télécharger CM2019/10/11/24C DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - VILLENEUVE LE ROI PDF 215.68 Ko Télécharger CM2019/10/11/25 SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE PDF 102.27 Ko Télécharger CM2019/10/11/26 MODIFICATION DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! » ET SUBVENTION POUR L’ACHAT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS. PDF 247.13 Ko Télécharger CM2019/10/11/27 SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS PDF 114.2 Ko Télécharger CM2019/10/11/27B SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE L’EPT GRAND ORLY SEINE BIEVRE PDF 235.66 Ko Télécharger CM2019/10/11/27C SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE LA FORET-LE-ROI PDF 233.72 Ko Télécharger CM2019/10/11/27D SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX AFIN DE TRANSFÉRER LES COMPÉTENCES DU BLOC « MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES » (GE PDF 236.44 Ko Télécharger CM2019/10/11/27E SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DU RETRAIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION RAMBOUILLET TERRITOIRES PDF 116.12 Ko Télécharger CM2019/10/11/28 DEMANDE DE DECLARATION D’INTERET GENERAL DE L’ENTRETIEN DU MORBRAS AVAL. PDF 222.25 Ko Télécharger CM2019/10/11/29 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOREQA PDF 101.46 Ko Télécharger CM2019/10/11/30 DESIGNATION REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ALEC GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE PDF 124.41 Ko Télécharger CM2019/10/11/31 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LES INSTANCES DE L'ASSOCIATION "LES CANAUX " PDF 203.16 Ko Télécharger CM2019/10/11/32 DESIGNATION DE REPRESENTANTS A PARIS CAPITALE ECONOMIQUE PDF 209.08 Ko Télécharger CM2019/10/11/33 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DELA METROPOLE DU GRAND PARIS A CHOOSE PARIS REGION PDF 93.04 Ko Télécharger CM2019/10/11/35 AVANTAGES EN NATURE – MODIFICATION PDF 96.25 Ko Télécharger CM2019/10/11/36 VOEU POUR UNE EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION DE L’USAGE DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES CHIMIQUES PDF 156.62 Ko Télécharger CM2019101101 Décision modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2019. PDF 154.6 Ko Télécharger CM2019/10/11/01 Maquette DM1 pdf 740.65 Ko Télécharger CM2019101134 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PDF 459.08 Ko Télécharger CONSEIL METROPOLITAIN DU 4 DECEMBRE 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 1.59 Mo Télécharger CM2019/12/04/01 : APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 185.69 Ko Télécharger CM2019/12/04/02 COMMUNE DE LA COURNEUVE-FRANCHISSEMENT PIETON ET CYLCISTE ENTRE LE CENTRE VILLE ET LE PARC GEORGES VALBON- DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN D'UNE ACTION DE RESTRUCTURATION URBAINE PDF 203.1 Ko Télécharger CM2019/12/04/03 : DECLARATION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE- SOUTIEN FINANCIER POUR LE COLISEE A TREMBLAY-EN-FRANCE. PDF 187.01 Ko Télécharger CM2019/12/04/04 : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY GARGAN. PDF 906.75 Ko Télécharger CM2019/12/04/05 : DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE. PDF 170.07 Ko Télécharger CM2019/12/04/06 CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT PIETON - PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE DE SERVICE PUBLIC PDF 175.47 Ko Télécharger CM2019/12/04/07 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE SAINT-DENIS. PDF 158.8 Ko Télécharger CM2019/12/04/08 : ZAC PLAINE SAULNIER - APPROBATION DU PROJET D’ACCORD POUR LE TRANSFERT DES OBLIGATIONS A UN TIERS DEMANDEUR ET PRECISIONS DES MODALITES DE LA PROCEDURE DE TIERS DEMANDEUR RELATIVE AU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER. PDF 170.31 Ko Télécharger CM2019/12/04/09 : AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 pdf 201.88 Ko Télécharger CM2019/12/04/10A : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE PORTANT SUR LA REALISATION DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET PDF 178.17 Ko Télécharger CM2019/12/04/10B : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET : APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE SUIVI ET DE FINANCEMENT D'ETUDES PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT D'UNE AGRICULTURE URBAINE DANS LE SECTEUR SUD DE L'AEROPORT PARIS CHARLES DE GAULLE PDF 369.13 Ko Télécharger CM2019/12/04/11 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE RELATIVE A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020. PDF 178.16 Ko Télécharger CM2019/12/04/12 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020. PDF 176.96 Ko Télécharger CM2019/12/04/13 : CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020. PDF 170.56 Ko Télécharger CM2019/12/04/14 : CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 PDF 176.8 Ko Télécharger CM2019/12/04/15 : CONVENTIONS AVEC l'EPTB SGL RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 SUR LE TERRITOIRE DES HAUTS-DE-SEINE PDF 178.53 Ko Télécharger CM2019/12/04/16 : APPROBATION DU CONTRAT EAU, TRAME VERTE ET BLEUE, CLIMAT DES PLAINES ET COTEAUX SEINE CENTRALE URBAINE. PDF 203.4 Ko Télécharger CM2019/12/04/17 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS TERRES D'ENVOL. PDF 200.32 Ko Télécharger CM2019/12/04/18 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE. PDF 198.66 Ko Télécharger CM2019/12/04/19 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSO. 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PDF 188.16 Ko Télécharger CM2019/12/04/26 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SIS 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE -APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES (SOREQA). PDF 170.59 Ko Télécharger CM2019/12/04/27 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE-TRAITEMENT DU SECTEUR LENINE-POINCARE-APPROBATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, L’EPT PAR PDF 189.75 Ko Télécharger CM2019/12/04/28 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL. PDF 171.58 Ko Télécharger CM2019/12/04/29 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION EN COPROPRIETE (VOC) MIS EN PLACE SUR LE TERRITOIRE DE L’EPT PARIS OUEST LA DEFENSE. 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PDF 169.56 Ko Télécharger CM2019/12/04/33 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (CRESS ÎLE-DE-FRANCE) PDF 622.78 Ko Télécharger CM2019/12/04/34 CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC CHOOSE PARIS REGION PDF 511.13 Ko Télécharger CM2019/12/04/35 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRACL) 2018. PDF 169.19 Ko Télécharger CM2019/12/04/36 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°4. PDF 213.97 Ko Télécharger CM2019/12/04/37 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS MODIFIE. PDF 195.45 Ko Télécharger CM2019/12/04/38 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - VALIDATION DES NOUVELLES MODALITES DE CALCUL DE LA PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS. PDF 202.41 Ko Télécharger CM2019/12/04/39 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DE L’AVENANT N°7 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT. 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PDF 150.68 Ko Télécharger CM2019/12/04/48 AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRES DOMINICAL POUR L'ANNEE 2020. pdf 967.56 Ko Télécharger CM2019/12/04/49 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. PDF 224.29 Ko Télécharger CM2019/12/04/50 : MISE EN ŒUVRE D’UNE PARTICIPATION EMPLOYEUR AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PREVOYANCE. PDF 201.75 Ko Télécharger CM2019/12/04/51 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L'ASSOCIATION FRANCILIENNE POUR FAVORISER L'INSERTION PAR LE LOGEMENT (AFFIL). pdf 148.63 Ko Télécharger CM2019/12/04/52 : DESIGNATION DES NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA MGP AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SMBVB). PDF 185.92 Ko Télécharger CM2019/12/04/53 : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION DES MAIRES POUR LE CIVISME. PDF 159.86 Ko Télécharger
