Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2019. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Conseil métropolitain du 8 février 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 513.75 Ko Télécharger CM2019/02/08/01 ELECTION EN VUE DE POURVOIR A UNE VACANCE AU SEIN DU BUREAU (1ER CONSEILLER DELEGUE). PDF 242.56 Ko Télécharger CM2019/02/08/02 MODIFICATION DE LA DEFINITION D’INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE METROPOLITAIN. PDF 167.15 Ko Télécharger CM2019/02/08/03 ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE L’APHP , L’UNIVERSITE PARIS DIDEROT, SEQUANO, LA MGP ET LA COMMUNE. PDF 239.35 Ko Télécharger CM2019/02/08/04 VILLENEUVE LA GARENNE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP, GPA ET LA VILLE POUR LA CONCEPTION ET LA CONDUITE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT. PDF 129.33 Ko Télécharger CM2019/02/08/05 CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOLIDEO PDF 247.4 Ko Télécharger CM2019/02/08/06 COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET DU FRANCHISSEMENT PIETON AU-DESSUS DE L’A1 PDF 166.51 Ko Télécharger CM2019/02/08/07 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE DU DOSSIER RELATIF AU PROJET DE CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER PDF 307.01 Ko Télécharger CM2019/02/08/08 FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT PDF 126.97 Ko Télécharger CM2019/02/08/09 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2018 PDF 343.41 Ko Télécharger CM2019/02/08/10 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 - FIXATION DES MONTANTS PROVISOIRES A VERSER AUX COMMUNES PDF 233.72 Ko Télécharger CM2019/02/08/11 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 PDF 126.72 Ko Télécharger CM2019/02/08/11 - Annexe - Rapport d’orientations budgétaires de la métropole du Grand Paris pour 2019 pdf 267.54 Ko Télécharger CM2019/02/08/12 COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE" - PRECISIONS PDF 239.52 Ko Télécharger CM2019/02/08/13 AVIS SUR LE PCAET DE L'EPT PARIS OUEST LA DEFENSE PDF 140.25 Ko Télécharger CM2019/02/08/14 LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS NATURE 2050 PDF 136.22 Ko Télécharger CM2019/02/08/15 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT ENGHIEN VIELLE MER PDF 249.48 Ko Télécharger CM2019/02/08/16 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DU MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM) POUR L’ENTRETIEN DU MORBRAS SUR SA PARTIE METROPOLITAINE. PDF 157.82 Ko Télécharger CM2019/02/08/17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'IEC (INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE) PDF 134.19 Ko Télécharger CM2019/02/08/18 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU BUREAU. pdf 174.08 Ko Télécharger CM2019/02/08/19 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU PRESIDENT PDF 216.67 Ko Télécharger CM2019/02/08/20 MANDAT SPECIAL - MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER PDF 242.42 Ko Télécharger CM2019/02/08/21 DESIGNATIONS - AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE (ALEC) PDF 163.17 Ko Télécharger CM2019/02/08/22 DESIGNATIONS -SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) - POUR LA COMPETENCE « MISE EN ŒUVRE DU SAGE » PDF 247.05 Ko Télécharger CM2019/02/08/23 DESIGNATIONS -COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SDAGE DE LA BIEVRE PDF 134.16 Ko Télécharger CM2019/02/08/24 DESIGNATIONS -ASSOCIATION « PARIS&CO » PDF 307.08 Ko Télécharger CM2019/02/08/25 DESIGNATIONS - CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE PDF 234.21 Ko Télécharger Conseil métropolitain du 11 avril 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE docx 135.74 Ko Télécharger CM2019/04/11/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE pdf 165.27 Ko Télécharger CM2019/04/11/02 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES PDF 77.23 Ko Télécharger CM2019/04/11/03 COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL PDF 189.02 Ko Télécharger CM2019/04/11/04 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL pdf 187.65 Ko Télécharger CM2019/04/11/05 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019-BUDGET PRINCIPAL PDF 202.04 Ko Télécharger CM2019/04/11/06 BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL pdf 186.7 Ko Télécharger CM2019/04/11/07 CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1: CONVENTION D'OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024 PDF 102.87 Ko Télécharger CM2019/04/11/08 ZAC PLAINE SAULNIER : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER PDF 182.49 Ko Télécharger CM2019/04/11/09 ZAC SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS: CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE A LA GOUVERNANCE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER PDF 117.45 Ko Télécharger CM2019/04/11/10 AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LES ENJEUX DE L'EAU SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE PDF 123.79 Ko Télécharger CM2019/04/11/11 CONVENTION PLURIANNUELLE DE FINANCEMENT DU PROGRAMME DE RECHERCHE PIREN SEINE 2020-2023 AVEC LA SORBONNE PDF 112.17 Ko Télécharger CM2019/04/11/12 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ESPACES) PDF 138.53 Ko Télécharger CM2019/04/11/13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019 PDF 152.67 Ko Télécharger CM2019/04/11/14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L'AIR PDF 137.12 Ko Télécharger CM2019/04/11/15 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2019 PDF 140.24 Ko Télécharger CM2019/04/11/16 CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2019 PDF 136.49 Ko Télécharger CM2019/04/11/17 SUBVENTION A L’ASSOCIATION TNOC EUROPE POUR L’ORGANISATION DU SOMMET INTERNATIONAL « THE NATURE OF CITIES » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PDF 137.08 Ko Télécharger CM2019/04/11/18 CHAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX (IFSTTAR) PDF 140.35 Ko Télécharger CM2019/04/11/19 MODIFICATION DU REGLEMENT DU FOND D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, A L’ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS) PDF 131.18 Ko Télécharger CM2019/04/11/20 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER PDF 141.25 Ko Télécharger CM2019/04/11/21 POLITIQUE MÉTROPOLITAINE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL PDF 136.65 Ko Télécharger CM2019/04/11/22 FIXATION DES MODALITES DE CALCUL DES INDEMNITES HORAIRES ET JOURNALIERE DES VACATAIRES PDF 147.8 Ko Télécharger CM2019/04/11/23 CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE PDF 131.9 Ko Télécharger CM2019/04/11/24 VEHICULES DE FONCTIONS - DELIBERATION ANNUELLE 2019 PDF 130.05 Ko Télécharger CM2019/04/11/25 EMPLOIS FONCTIONNELS-AVANTAGES EN NATURE-MODIFICATION PDF 130.19 Ko Télécharger CM2019/04/11/26 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE PDF 141.46 Ko Télécharger CM2019/04/11/27 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SMBVB) PDF 144.27 Ko Télécharger CM2019/04/11/28 DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER PDF 85.37 Ko Télécharger CM2019/04/11/29 REMPLACEMENT DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS) PDF 61.15 Ko Télécharger CM2019/04/11/30 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX PDF 104.54 Ko Télécharger CM2019/04/11/31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE PDF 71.66 Ko Télécharger
