Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2019. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Conseil métropolitain du 8 février 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 513.75 Ko Télécharger CM2019/02/08/01 ELECTION EN VUE DE POURVOIR A UNE VACANCE AU SEIN DU BUREAU (1ER CONSEILLER DELEGUE). PDF 242.56 Ko Télécharger CM2019/02/08/02 MODIFICATION DE LA DEFINITION D’INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE METROPOLITAIN. PDF 167.15 Ko Télécharger CM2019/02/08/03 ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE L’APHP , L’UNIVERSITE PARIS DIDEROT, SEQUANO, LA MGP ET LA COMMUNE. PDF 239.35 Ko Télécharger CM2019/02/08/04 VILLENEUVE LA GARENNE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP, GPA ET LA VILLE POUR LA CONCEPTION ET LA CONDUITE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT. PDF 129.33 Ko Télécharger CM2019/02/08/05 CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOLIDEO PDF 247.4 Ko Télécharger CM2019/02/08/06 COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET DU FRANCHISSEMENT PIETON AU-DESSUS DE L’A1 PDF 166.51 Ko Télécharger CM2019/02/08/07 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE DU DOSSIER RELATIF AU PROJET DE CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER PDF 307.01 Ko Télécharger CM2019/02/08/08 FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT PDF 126.97 Ko Télécharger CM2019/02/08/09 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2018 PDF 343.41 Ko Télécharger CM2019/02/08/10 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 - FIXATION DES MONTANTS PROVISOIRES A VERSER AUX COMMUNES PDF 233.72 Ko Télécharger CM2019/02/08/11 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 PDF 126.72 Ko Télécharger CM2019/02/08/11 - Annexe - Rapport d’orientations budgétaires de la métropole du Grand Paris pour 2019 pdf 267.54 Ko Télécharger CM2019/02/08/12 COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE" - PRECISIONS PDF 239.52 Ko Télécharger CM2019/02/08/13 AVIS SUR LE PCAET DE L'EPT PARIS OUEST LA DEFENSE PDF 140.25 Ko Télécharger CM2019/02/08/14 LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS NATURE 2050 PDF 136.22 Ko Télécharger CM2019/02/08/15 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT ENGHIEN VIELLE MER PDF 249.48 Ko Télécharger CM2019/02/08/16 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DU MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM) POUR L’ENTRETIEN DU MORBRAS SUR SA PARTIE METROPOLITAINE. PDF 157.82 Ko Télécharger CM2019/02/08/17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'IEC (INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE) PDF 134.19 Ko Télécharger CM2019/02/08/20 MANDAT SPECIAL - MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER PDF 242.42 Ko Télécharger CM2019/02/08/21 DESIGNATIONS - AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE (ALEC) PDF 163.17 Ko Télécharger CM2019/02/08/22 DESIGNATIONS -SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) - POUR LA COMPETENCE « MISE EN ŒUVRE DU SAGE » PDF 247.05 Ko Télécharger CM2019/02/08/23 DESIGNATIONS -COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SDAGE DE LA BIEVRE PDF 134.16 Ko Télécharger CM2019/02/08/24 DESIGNATIONS -ASSOCIATION « PARIS&CO » PDF 307.08 Ko Télécharger CM2019/02/08/25 DESIGNATIONS - CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE PDF 234.21 Ko Télécharger CM2019/02/08/18 MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE DONNEE AU BUREAU. pdf 174.08 Ko Télécharger
