Délibérations

BM2021/06/28/26 - MANDAT SPECIAL – CONSEIL DE SURVEILLANCE D’HAROPA

BM2021/06/28/25 - MANDAT SPECIAL – PREMIER FORUM AXE SEINE

BM2021/06/28/24 - MANDAT SPECIAL – CONGRES MONDIAL DE LA NATURE DE L’UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (UICN)

BM2021/06/28/23 - MANDAT SPECIAL – JEUX OLYMPIQUES DE TOKYO

BM2021/06/28/22 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°019.AOO.DSI.2021 RELATIF A LA FOURNITURE (ACQUISITION, INSTALLATION, FORMATION) D’UNE SOLUTION DE GESTION DES SUBVENTIONS EN MODE SOFTWARE AS A SERVICE (SAAS) ET SERVICES ASSOCIES (ASSISTA

BM2021/06/28/21 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT 1 N°018.MS1.DAM.2021 « OIM POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN » PASSE SUR LA BASE DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PR

BM2021/06/28/20 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRES ; MONTAGE OPERATIONNEL ; CONCE

BM2021/06/28/19 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°010.AOO.DEEC.2021 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE CINQ SECTEURS DE LA BIEVRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – LOTS N° 1, 2, 3

BM2021/06/28/18 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°011.AOO.DCTIG.2021 RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE A LA FINALISATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE METROPOLITAIN (SCOT)

BM2021/05/19/09 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°006.AOO.DSI.2021 RELATIF A L’INFOGERANCE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/05/19/08 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRE ; MONTAGE OPERATIONNEL ET CONCE

BM2021/05/19/07 - APPROBATION DE L’ACTE MODIFICATIF N°2 AU MARCHE SUBSEQUENT N°4 N° 20206000000011 CONCERNANT LA « MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES A L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 – ZAC PLAINE

BM2021/05/19/06 - ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT 2.A N° 2020600000008 CONCERNANT DES « MISSIONS DES MAITRISES D'OEUVRE DEPOLLUTION – SITES ET SOLS POLLUES» PASSE SUR LA BASE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A

BM2021/05/19/05 - OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE PERSONNES PUBLIQUES

BM2021/05/19/04 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICIS

BM2021/05/19/03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L’ASSOCIATION ATMOSPHÈRES 21 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/05/19/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES de GRTgaz DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS

BM2021/05/19/01 - COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE (FILIALE D’ACTION LOGEMENT)

BM2021/03/23/06 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES

BM2021/03/23/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIGEIF POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

BM2021/03/23/04 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPE

BM2021/03/23/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

BM2021/03/23/02 - PACTE BOIS BIOSOURCE ILE DE FRANCE. PARTENARIAT ENTRE LES MAITRES D’OUVRAGES, LES AMENAGEURS, LES COLLECTIVITES ET FIBOIS ILE DE FRANCE-DEFINITION DES ENGAGEMENTS DE LA METROPOLE

BM2021/03/23/01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN–SECTEUR POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN – VENTE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) D’UN BIEN ACQUIS PAR VOIE DE PREEMPTION

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2021/02/01/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

BM2021/02/01/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

BM2021/02/01/05 - APPROBATION DU CONTRAT D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA MGP ET LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT POUR LE PILOTAGE ET LA REALISATION DES ETUDES PREALABLES ET PRE-OPERATIONNELLES OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN

BM2021/02/01/04 - ACCORD-CADRE N°026.AOO.COM.2020 RELATIF A LA REPROGRAPHIE ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/02/01/03 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCS

BM2021/02/01/02 - ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : ACHAT DE LA PARCELLE RATP SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

BM2021/02/01/01 - FRANCHISSEMENT PIETON ET CYCLISTE ENTRE LA COURNEUVE (QUARTIER DES 4 000) ET LE PARC GEORGES VALBON : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2020/10/20/08 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA FEDERATION NATIONALE DES SCOT

BM2020/10/20/07 - APPROBATION DE l’ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT N°1 PASSE SUR LE FONDEMENT DE L’ACCORD-CADRE N°20196000000034 CONCERNANT LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC PLAINE

BM2020/10/20/06 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DE.2020 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE DE RESTAURATION ECOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS

BM2020/10/20/05 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°002.AOO.DE.2020 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE DE RESTAURATION ECOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS

BM2020/10/20/04 - SIGNATURE DE LA CHARTE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

BM2020/10/20/03 - PORTAIL DU VEHICULE ELECTRIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AVERE FRANCE POUR LE PROGRAMME 2020

BM2020/10/20/02 - PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT (PPA) DU GRAND ORLY : APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LE DEVELOPPEMENT URBAIN, ECONOMIQUE ET COMMERCIAL DU GRAND ORLY

BM2020/10/20/01 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX POUR LE SUIVI ET LA SECURISATION DE L’OUVRAGE DE LA DIRIF DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DEPOLLUTION DE LA ZAC de la PLAINE SAULNIER INTEGRANT DES TRAVAUX DE GRANDE PROFONDEUR A PROXIMITE DE L’AU

COMPTE-RENDU SOMMAIRE