Délibérations

BM2019/10/04/03 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

BM2019/10/04/02 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE

BM2019/10/04/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

Compte rendu du Bureau métropolitain du 4 octobre 2019

BM2019/10/04/18 CHARTE DE CO-RESPONSABILITE ET DE CO-TRAITANCE DE DONNEES PERSONNELLES ENTRE CHOOSE PARIS REGION ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2019/10/04/17 CHARTE ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET QWANT AFIN DE PROMOUVOIR UNE UTILISATION ÉTHIQUE ET RAISONNÉE DES OUTILS NUMÉRIQUES ET DE GARANTIR UNE MEILLEURE SOUVERAINETÉ NUMÉRIQUE

BM2019/10/04/16 AIRLAB – PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A AIRLAB ET APPROBATION DES REGLES DE FONCTIONNEMENT

BM2019/10/04/15 PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (MGP) AU MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER (MIPIM) : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC PARIS REGION ENTREPRISES (DESORMAIS DENOMME « CHOOSE PARIS REGI

BM2019/10/04/14 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2019.PCN.DA.013 RELATIF A UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER

CM2019/07/02/12 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX

BM2019/07/02/11 ADHESION A L'ALEC DE GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE.

BM2019/07/02/10 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS

BM2019/07/02/09 APPEL D’OFFRES OUVERT RELATIF A L’ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION GENERALE - PHASE OLYMPIQUE - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) PLAINE SAULNIER – ATTRIBUTION

BM2019/07/02/08 MARCHE SUBSEQUENT N°2.A A L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE EN ETAT DU SITE ZAC PLAINE SAULNIER - LOT 1 DECONSTRUCTION –ATTRIBUTION

BM2019/07/02/07 PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DES ACTEURS DU PLAN D'ACTIONS BAIGNADE DANS LA SEINE ET LA MARNE

BM2019/07/02/06 CHARTE REGIONALE POUR LA PROMOTION DE LA FILIERE HORTICOLE ORNEMENTALE ET DES AMENAGEMENTS PAYSAGERS

BM2019/07/02/05 ADOPTION DU PROGRAMME DE COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE GOUVERNEMENT DE MOSCOU.

BM2019/07/02/04 CONTRATS METROPOLITAINS DE DEVELOPPEMENT "CENTRES VILLES VIVANTS"

BM2019/06/07/06 MANDAT SPECIAL

BM2019/06/07/05 ENGAGEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS LE DOMAINE DE L'EAU DU BASSIN SEINE-NORMANDIE

BM2019/06/07/04 ADOPTION DE LA CHARTE METROPOLE NATURE

BM2019/06/07/03 REGLEMENT ET CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE CENTRALE D'APICULTURE CONCERNANT L'ORGANISATION DU 4e CONCOURS DES MIELS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2019/06/07/02 PORTAIL DU VEHICULE ELECTRIQUE-CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AVERE FRANCE

BM2019/06/07/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF "METROPOLE ROULE PROPRE"

BM201905/21/08 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FOND D'INTERVENTION METROPOLTAIN DE SOUTIEN A L'ARTISANAT, LE COMMERCE ET LES SERVICES (FIMACS)

BM2019/05/201/07 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX

BM2019/05/21/06 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION " ACTEURS GRAND PARIS"

BM2019/05/21/05 ADHESION A L'ASSOCIATION ATEC ITS FRANCE

BM2019/05/21/04 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ASSOCIATION CERTIBRUIT

BM2019/05/21/03 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES RICOCHETS SUR LES PAVES DANS LE CADRE DU PROJET ARTISTIQUE DEDIE A LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE

BM2019/05/21/02 ATTRIBUTION d'UNE SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT ( CIDB)

BM2019/05/21/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

Compte rendu Bureau métropolitain 21 mai 2019

BM2019/03/26/12 APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A L’ACCORD CADRE N° 20186000000019 CONCERNANT DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ET DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE RELATIF AUX PROJETS DE LA ZAC PLAINE SAULNIER – LOT 1 MISSION D’AMO « MONTAGE OPERATIO

BM2019/03/26/11 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE N°2019.AO.COM.001 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DES OUTILS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS - « REPROGRAPHIE ET IMPRESSION ».

BM2019/03/26/10 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE N°2019.PCN.COM.003 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DES OUTILS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS - « REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE ».

BM2019/03/26/09 SUBVENTION A L’UCCRN (SORBONNE UNIVERSITE).

BM2019/03/26/08 SUBVENTION A LA COMMUNE DE SCEAUX POUR L'ORGANISATION D'UN FORUM SUR LA RENOVATION ENERGETIQUE

BM2019/03/26/07 CONVENTION 2019 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT (EX ARENE ILE-DE-FRANCE).

BM2019/03/26/06 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE! ».

BM2019/03/26/05 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "FILM4SUBSTAINABLEWORLD" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES SHORTDOCS.

BM2019/03/26/04 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'EXERCICE DES COMPETENCE "LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES " ET "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS