Médiathèque

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CM2016/11/13 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DE BRUITPARIF

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CM2016/11/14 - Approbation d'une convention de partenariat avec BRUITPARIF - berges

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CM2016/11/15 - APPROBATION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF

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CM2016/11/16 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU CONCOURS DES MIELS DU GRAND PARIS

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CM2016/11/17 - INSTITUTUION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN 0 L'INVESTISSMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2016 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2016

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CM2016/11/18 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN

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CM2016/11/19 - REPRISE DES IMMOBILISATIONS DES MARCHES ET CONTRATS DU GIP "GROUPE DE SOUTIEN A LA MISSION DE PREFIGURATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS"

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CM2016/11/20 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016

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CM2016/11/21 - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT)

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