Médiathèque

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CM2017/12/08/19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VELIB' METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB' METROPOLE

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CM2017/12/08/20 - INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2017 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2017

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CM2017/12/08/21 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN 2017

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CM2017/12/08/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

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CM2017/12/08/23 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR LA GESTION COMPTABLE 2018-2020

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Compte rendu conseil métropolitain 23-05-2016

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CM 2017/02/10/05 - ACCORD PARTENARIAL ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ADEME 2017-2019

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CM 2017/02/10/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (SRHH)

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CM 2017/02/10/07 - ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT

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