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CM2025/10/15/03 - AJUSTEMENTS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
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CM2025/10/15/20 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DE DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENT
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 15 octobre 2025
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PV DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2025
Consulter
PV DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2025
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CM2025/07/11/03 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - APPROBATION DU DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) DE LA MOLETTE
Consulter
CM2025/07/11/34 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUR L'ÉVOLUTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
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CM2025/07/11/33 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
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CM2025/07/11/32 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJET
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CM2025/07/11/31 - AUTORISATION OCTROYÉE AU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT DE PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATION
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