Décisions

D2024-27 - Conclusion du marché subséquent n°3B passé sur la base de l'accord-cadre n°20196000000034 relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier incluant les espaces extérie

D2024-04 - Demande de subvention dans le cadre de l'accord de partenariat du programme européen Interreg Europe du Nord-Ouest NWEO200228-PREUSE

D2024-19 - Acte modificatif n°2 de l'accord-cadre n°20226000000045 relatif aux travaux d'aménagement des plateformes opérationnelles mises à disposition pour 2024 au sein de la Zac Saulnier à Saint-Denis - Lot 2 : Plantations

D2024-25 - Conclusion du marché relatif aux prestations de mise à disposition, aménagement, animation de l'espace de la Métropole du Grand Paris au salon MIPIM 2024

D2024-24 - Désignation du Baker & Mckenzie aux fins de représenter la MGP dans le cadre de la procédure de rescrit fiscal relatif à l'assujettissement à la TVA d'une indemnité versée par ENGIE dans le cadre de l'acquisition de l'emprise foncière du CAO

D2024-15 - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé au 14 avenue Aristide Briand, cadastré BE 697 au Blanc-Mesnil (93)

D2024-16 - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé au 14 avenue Aristide Briand, cadastré BE 698 au Blanc-Mesnil (93)

D2024-21 - Désignation du Cabinet Goutal, Alibert et Associés aux de représenter la MGP dans le cadre du recours formé à l'encontre de la délibération n°2020-10-12 du 1er octobre 2020 du Conseil municipal de Livry-Gargan a approuvé convention avec EPFIF

D2024-23 - Désignation du Cabinet Goutal, Alibert et Associés aux fins de représenter la MGP dans le cadre de la requête en annulation formée par Messieurs CHODRON DE COURCEL à l'encontre de la délibération CM2023/07/13/02 approuvant le SCOT

D2024-10 - Conclusion du marché à l'accompagnement de la Métropole du Grand Paris dans l'organisation, la mise en œuvre et la coordination logistique des prestations relatives à la cérémonie d'inauguration du centre aquatique olympique