Décisions

D2023-144 - Conclusion du marché relatif à la création d’un guide sur les IA génératives en Français et l’organisation d’une conférence destinée au réseau des élus innovation et numérique

D2023-179 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à la mission de sensibilisation et d’accompagnement de communes ou établissements publics territoriaux à l’utilisation de technosols dans le cadre de projets d’aménagements extérieurs

D2023-181 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché d’accompagnement juridique pour la mise en œuvre de l’étape de restriction de circulation des véhicules crit’air 3 et plus de la ZFE Métropolitaine et pour l’exercice du pouvoir de police lié au c

D2023-166 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20236000000053 relatif à la location et maintenance de fontaines à eau

D2023-175 - Conclusion du marché relatif à la réalisation d'une mission d'inventaire faune-flore en prévision de travaux sur les systèmes d'endiguement SE21, SE22 et SE23

D2023-161 - Mandat spécial - Monsieur Ludovic TORO, Président de la Commission "Santé et solidarités" de la métropole du Grand Paris

D2023-172 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à la mission d'appui au déploiement d'un dispositif de soutien à l'émergence et à la pérennisation des centres de réemploi des matériaux de construction au sein de la métropole du Grand Paris

D2023-124 - Demande de subventions auprès de l’ADEME et de la Région Île-de-France pour le financement d’études de faisabilité dans le cadre du projet de solarisation métropolitain

D2023-164 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l'accompagnement à la préparation, au suive et à l'analyse d'un exercice global de pose de protections amovibles anti-crues

D2023-168 - Conclusion du marché relatif à l'externalisation des archives intermédiaires de la métropole du Grand Paris

D2023-173 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 18 rue de la Victoire, cadastré BD 18 au Blanc-Mesnil (93)