Conseil métropolitain
2008 Conseil métropolitain
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 15 octobre 2025Consulter
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CM2025/10/15/01 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR 2025Consulter
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CM2025/10/15/02 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE "OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT" POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/10/15/03 - AJUSTEMENTS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMEConsulter
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CM2025/10/15/04 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LA VILLE DE PARIS FIXANT LES MODALITÉS RELATIVES AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE POUR 2025Consulter
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CM2025/10/15/05 - SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) : APPROBATION DU DISPOSITIF D'AIDES DE LA MÉTROPOLE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT PRIVÉ "MÉTROPOLE RÉNOV'"Consulter
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CM2025/10/15/06-1 - APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2025/10/15/06-2 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPLA SOREQAConsulter
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CM2025/10/15/07 - APPROBATION D'AVENANTS À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET À LA CONVENTION DE BONIFICATION DE PRÊTS DU PROGRAMME EDURÉNOV AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES POUR LA PÉRIODE 2025-2029 (AVENANTSConsulter
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CM2025/10/15/08-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - CHALEURConsulter
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CM2025/10/15/08-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - SOLARISATIONConsulter
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CM2025/10/15/08-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - RÉNOVATIONConsulter
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CM2025/10/15/10-1 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU PROTOCOLE CADRE - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRYConsulter
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CM2025/10/15/10-2 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT CFI REA 1 - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRYConsulter
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CM2025/10/15/11 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN POUR LE PÔLE CULTUREL DE JOINVILLE-LE-PONT ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PARIS EST MARNE ET BOISConsulter
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CM2025/10/15/12 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET "AMÉNAGEMENT D'UN 9ÈME PARC DANS LE DÉPARTEMENT SUR L'"AIRE DES VENTS"Consulter
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CM2025/10/15/13 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER POUConsulter
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CM2025/10/15/14 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER POUR LConsulter
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CM2025/10/15/15 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC ILE-DE-FRANCE NATURE - PROJET D'ACQUISITION DE TERRES AGRICOLES À LA QUEUE-EN-BRIEConsulter
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CM2025/10/15/16 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DE L'ORGE DANS LE CADRE DU PROJET D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU CENTRE-VILLE DE JUVISY-SUR-ORGEConsulter
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CM2025/10/15/17-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ACTUALISATIONConsulter
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CM2025/10/15/17-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE RUNGIS POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA VOIE DES JUMEAUX À RUNGISConsulter
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CM2025/10/15/17-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE DE LA CHAPELLE, L'AVENUE DU FORT ET L'AVENUE DU PAVE-NEUF À NOISY-LConsulter
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CM2025/10/15/17-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À GRAND ORLY SEINE BIÈVRE POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE CARNOT ET SUR LA RUE DU GÉNÉRAL LECLERC AU KREMLIN-BICÊTREConsulter
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CM2025/10/15/17-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE DRANCY POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR L'AVENUE AUGUSTE BLANQUIConsulter
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CM2025/10/15/17-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE ROGUET ET LA PLACE DE LA RÉPUBLIQUE À CLICHY-LA-GARENNEConsulter
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CM2025/10/15/17-7- AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR UN PROJET À THIAIS ET AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, POUR LConsulter
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CM2025/10/15/17-8 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GABRIEL PÉRI (RD111) À SAINT-OUEN - SUR L'AVENUE DU PConsulter
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CM2025/10/15/18 - PRÉSENTATION DES RAPPORTS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT (CODEV)Consulter
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CM2025/10/15/19 - MANDAT SPÉCIALConsulter
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CM2025/10/15/20 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DE DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENTConsulter
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CM2025/10/15/21-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ ISSU DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST (GHT GPNE)Consulter
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CM2025/10/15/21-6 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF INSTAURÉ PAR L'ASSOCIATION SPÉCIAL OLYMPICS FRANCE POUR L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL UNIFIÉ PARIS 2026Consulter
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CM2025/10/15/21-7 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUESConsulter
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CM2025/10/15/21-8 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)Consulter
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CM2025/10/15/22-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY POLE GARE À NOISY LE GRAND : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY POLE GARE À NOISY LE GRAND : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/22-3 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-4 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/22-5 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) POUDRERIE-HOCHAILLES À LIVRY-GARGAN : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-6 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) POUDRERIE-HOCHAILLES À LIVRY-GARGAN : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/22-7 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-8 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/23 - PÔLE CULTUREL DU RAINCY : MODIFICATION DU CALENDRIER DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION ET DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION MÉTROPOLITAIN (AVENANT N°1)Consulter
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CM2025/10/15/24 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE LA PASSERELLE DE THIAIS (AVENANT N°1)Consulter
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CM2025/10/15/25 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE FRANCHISSEMENT DE L'A1 À LA COURNEUVE (AVENANT N°1)Consulter
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CM2025/10/15/26 - AUGMENTATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEM SÉQUANO AU SEIN DU CAPITAL DE LA SEM DRANCY DEMAINConsulter
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CM2025/10/15/27 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : PROROGATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ÉTABLIE AVEC LA SOLIDEO (AVENANT N°3)Consulter
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CM2025/10/15/28-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2026Consulter
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CM2025/10/15/28-2 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2026Consulter
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CM2025/10/15/29 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) RÉVISÉ DE PLAINE COMMUNEConsulter
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CM2025/10/15/30 - ACCORD PRÉALABLE À LA CRÉATION ET À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER GÉOTHERMIE DE SURFACE"Consulter
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CM2025/10/15/31 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE (SEM) FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTSConsulter
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CM2025/10/15/32 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LES CARAVELLES" DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC MESNILConsulter
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CM2025/10/15/33-1 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2024Consulter
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CM2025/10/15/33-2 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL DE SOGARIS SAEML ET ADOPTION DE LA QUALITÉ DE SOCIÉTÉ À MISSIONConsulter
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CM2025/10/15/33-3 - APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DIRECTE DE SOGARIS SAEML DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ SOGARIS CAPITAL INNOVATIONConsulter
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CM2025/10/15/34 - PROROGATION DE LA CONVENTION CADRE TRIENNALE (2023-2026) ET CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE (2025-2026)Consulter
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CM2025/10/15/35 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJETConsulter
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CM2025/10/15/36 - SIMPLIFICATION ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2025/10/15/37 - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP)Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 11 juillet 2025Consulter
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CM2025/07/11/01 - MODIFICATION DU TABLEAU DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU ET ÉLECTION DU 23ÈME CONSEILLER MÉTROPOLITAIN MEMBRE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2025/07/11/02 - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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CM2025/07/11/03 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - APPROBATION DU DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) DE LA MOLETTEConsulter
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CM2025/07/11/04-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN NOISY PÔLE GARE - EXTENSION DU PÉRIMÈTRE D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN À L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DITE LOUIS LUMIÈRE ET INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAINConsulter
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CM2025/07/11/04-3 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN NOISY PÔLE GARE - APPROBATION D'UN PROTOCOLE FONCIER TRIPARTITE AVEC LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND ET LA SPLA-IN NOISY ESTConsulter
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CM2025/07/11/04-2 - INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE D'ÉTUDE SUR LE SECTEUR D'AMÉNAGEMENT LOUIS LUMIÈREConsulter
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CM2025/07/11/05-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SECTEUR CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBESConsulter
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CM2025/07/11/05-2 - OIM CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBES - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAINConsulter
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CM2025/07/11/05-3 - OIM CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBES - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉConsulter
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CM2025/07/11/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PROJET AU TITRE DE LA RÉHABILITATION DU SITE DE CHAMPAGNOLE À LA COURNEUVEConsulter
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CM2025/07/11/07 - FONDS MÉTROPOLITAINS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIENS FINANCIERS ET APPROBATION DE L'AVENANT DU FINANCEMENT DES ÉTUDES DU PROJET DE PÔLE GARE ROSNY-BOIS-PERRIER - ROSNY-SOUS-BOISConsulter
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CM2025/07/11/08 - APPROBATION DE LA CRÉATION DE LA FONCIÈRE SEQUANOConsulter
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CM2025/07/11/09 - SOUTIEN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGESConsulter
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"CM2025/07/11/10 - PRINCIPE D'UNE CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE"Consulter
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CM2025/07/11/11 - ACCORD CADRE DE PARTENARIAT AVEC RÉSEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITÉ (RTE)Consulter
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CM2025/07/11/12 - CONVENTION PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONSTRUCTION DU BASSIN DU PARC DU MOULIN DE BERNY À FRESNESConsulter
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CM2025/07/11/13 - APPROBATION DES RÉSOLUTIONS DE LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE DE L'AXE SEINE (RÉVISION DE LA CONVENTION, ÉLECTION DE LA 2ÈME ET 3ÈME VICE-PRÉSIDENCES, ADOPTION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE) - PARTICIPATION COMMUNE AU SALON DE L'IMMOBILIER D'EConsulter
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CM2025/07/11/14-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOLIDEO ET LE COJOP2024Consulter
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CM2025/07/11/14-2 - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUEConsulter
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CM2025/07/11/14-3 - CESSION DU FRANCHISSEMENT ENTRE LE CAO ET LE STADE DE FRANCE À L'ETATConsulter
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CM2025/07/11/14-4 - RÉSERVATION DE 355 PLACES DANS LE PARKING DU STADE DE FRANCE POUR LES USAGERS DU CAOConsulter
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CM2025/07/11/15 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - HÉRITAGE DES JEUX (BASSIN DE RÉEMPLOI) - PISCINE DE BAGNOLET : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJETConsulter
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CM2025/07/11/16 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS" : ANNONCE DES LAURÉATS ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE FINANCEMENTConsulter
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CM2025/07/11/17-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DU SITE PILOTE DE LA BASSÉEConsulter
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CM2025/07/11/17-2 - CONTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE À SEINE GRANDS LACS DANS LE CADRE DU PROJET DE ' LA BASSÉE 'Consulter
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CM2025/07/11/18 - PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) - ARRÊT DU PROJET (PÉRIODE 2026-2032)Consulter
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CM2025/07/11/19-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - BILAN ET ACTUALISATIONConsulter
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CM2025/07/11/19-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR 5 PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLESConsulter
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CM2025/07/11/19-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À PLAINE COMMUNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE GABRIEL PÉRI À SAINT-DENISConsulter
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CM2025/07/11/19-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE MONTREUIL - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE SAINT-ANTOINE ET INSTALLATION D'ARCEAUX VÉLO À MONTREUILConsulter
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CM2025/07/11/19-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE NANTERRE SUR LA RUE DE COURBEVOIE À NANTERREConsulter
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CM2025/07/11/19-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GEORGES POMPIDOU ET NELSON MANDELA À VILLENEUVE-LA-GARENNEConsulter
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CM2025/07/11/20 - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2025/07/11/21-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION BRUITPARIFConsulter
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CM2025/07/11/21-6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLYConsulter
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CM2025/07/11/21-8 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL LE RAINCY-MONTFERMEILConsulter
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CM2025/07/11/22 - CONVENTION DE REMISE EN GESTION DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC DE LA ZAC SAULNIER À L'EPT PLAINE COMMUNEConsulter
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CM2025/07/11/23-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 4 PROJETS DE CHALEUR RENOUVELABLEConsulter
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CM2025/07/11/23-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 8 PROJETS DE SOLARISATIONConsulter
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CM2025/07/11/23-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 7 PROJETS DE RÉNOVATION PERFORMANTEConsulter
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CM2025/07/11/24-1 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER PV GAINNEVILLE" À SA CRÉATIONConsulter
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CM2025/07/11/24-2 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ "ROUEN VALLÉE HYDROGÈNE"Consulter
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CM2025/07/11/25 - AVIS SUR LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE GRAND ORLY SEINE BIÈVREConsulter
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CM2025/07/11/26 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !"Consulter
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CM2025/07/11/27 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2024-2026) AVEC L'ASSOCIATION "BRUITPARIF" POUR LE PROGRAMME DE L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/07/11/28 - CRÉATION D'UN PROGRAMME MÉTROPOLITAIN DE LOGISTIQUE URBAINE DURABLE SOUTENANT LES PROJETS DE LOGISTIQUE DÉCARBONÉE GRÂCE À UN NOUVEAU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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CM2025/07/11/29 - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA FILIALE DE SOGARIS SAEM "LES PALETTES URBAINES"Consulter
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CM2025/07/11/30 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, GRAND PARIS SEINE OUEST ET LA COMMUNE DE BOULOGNE BILLANCOURTConsulter
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CM2025/07/11/31 - AUTORISATION OCTROYÉE AU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT DE PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATIONConsulter
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CM2025/07/11/32 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJETConsulter
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CM2025/07/11/33 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2025/07/11/34 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUR L'ÉVOLUTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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PV DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2025Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 7 avril 2025Consulter
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CM2025/04/07/01 - RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLEConsulter
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CM2025/04/07/02 - RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESConsulter
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CM2025/04/07/03 - ETAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉS PERÇUES EN 2024Consulter
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CM2025/04/07/04 - COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGETConsulter
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CM2025/04/07/05 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2025/04/07/06 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2025/04/07/07 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2025Consulter
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CM2025/04/07/08 - DÉTERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2025Consulter
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CM2025/04/07/09 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2025/04/07/10-1 - APPROBATION DES ENJEUX, DES OBJECTIFS, DU PÉRIMÈTRE, DU PROGRAMME ET DU BILAN FINANCIER PRÉVISIONNEL DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENTConsulter
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CM2025/04/07/10-2 - APPROBATION DU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT (TCA) DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AVEC LA SPL SÉQUANO GRAND PARISConsulter
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CM2025/04/07/11-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DES DOSSIERS DE CRÉATION ET DE RÉALISATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)Consulter
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CM2025/04/07/10-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX MODALITÉS DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNILConsulter
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CM2025/04/07/11-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)Consulter
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CM2025/04/07/12 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU SECTEUR D'AMÉNAGEMENT AIMÉ CÉSAIRE POUR ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ DE SA DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAINConsulter
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CM2025/04/07/13 - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE POUR LA MODIFICATION DE LA DATE DU CONSTAT D'ACHÈVEMENT CONFORME ET DE L'OUVERTURE AU PUBLICConsulter
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CM2025/04/07/14 - ARRÊT DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION (2025-2029)Consulter
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CM2025/04/07/15-1 - SOUTIEN À LA CONVENTION DE PACTE MÉTROPOLITAINE - France RÉNOV' (PIG) - 2025-2029Consulter
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CM2025/04/07/15-2 - APPROBATION DES PACTES TERRITORIAUX - 2025-2029Consulter
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CM2025/04/07/15-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-4 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS OUEST LA DÉFENSE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-5 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS TERRES D'ENVOL POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-6 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC MAÎTRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-7 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC GPSO ENERGIE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-8 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET SOLIHA GRAND PARIS POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-9 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-10 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET LE CAUE94 POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/16 - APPROBATION D'UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES POUR LA PÉRIODE 2025-2029 (EDURENOV)Consulter
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CM2025/04/07/17 - APPROBATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU PROGRAMME "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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CM2025/04/07/18 - EVOLUTION DU RÈGLEMENT DU FONDS INNOVER DANS LA VILLE, AVEC ADOPTION D'UN RÈGLEMENT D'AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISEConsulter
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CM2025/04/07/19-1 - STRATÉGIE POUR LE DÉPLOIEMENT DE SOLUTIONS DURABLES ET ÉTHIQUES D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU SERVICE DES POLITIQUES PUBLIQUES MÉTROPOLITAINESConsulter
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CM2025/04/07/19-2 - LANCEMENT DU PROGRAMME "APPROPRIATION MÉTROPOLITAINE" D'ACCULTURATION-CO-CONSTRUCTION-EXPÉRIMENTATION DE PROJETS IA POUR LES COLLECTIVITÉSConsulter
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CM2025/04/07/19-3 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCE IAConsulter
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CM2025/04/07/20 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE LE PERREUX-SUR-MARNE, L'ETAT, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET PARIS EST MARNE & BOISConsulter
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CM2025/04/07/21-6 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARISConsulter
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CM2025/04/07/21-7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ ISSU DU GROUPEMENTHOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST (GHT GPNE)Consulter
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CM2025/04/07/21-8 - ACTUALISATION DE COMMISSIONS THÉMATIQUESConsulter
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CM2025/04/07/22 - APPROBATION DU BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2025/04/07/23 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/04/07/24 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'INSTITUT PARIS RÉGION (IPR) POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/04/07/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/04/07/26 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, SÉCURISATION DES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES PROVISOIRES SUR L'AVENUE ARISTIDE BRIANDConsulter
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CM2025/04/07/27 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MOYENS ET D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME"Consulter
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CM2025/04/07/28 - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINSConsulter
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CM2025/04/07/29-1 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAUConsulter
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CM2025/04/07/29-2 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENTConsulter
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CM2025/04/07/30 - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRIBUTION DE VÉHICULES DE FONCTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/04/07/31 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2025/04/07/32 - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJETConsulter
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PV DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2025Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 14 février 2025Consulter
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CM2025/02/14/01 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DU BUDGET PRINCIPAL POUR 2025Consulter
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CM2025/02/14/02 - APPROBATION DE L'AVENANT 1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE LA CITÉ DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGISConsulter
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CM2025/02/14/03 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE À LA CRÉATION DE LA ZAC DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNILConsulter
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CM2025/02/14/04 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER AU PROJET DE THÉÂTRE NANTERRE-AMANDIERS ET APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE NANTERREConsulter
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CM2025/02/14/05 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU SECTEUR PORTE DE SAINT GERMAIN À ARGENTEUIL EN VUE D'ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ D'UNE DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAINConsulter
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CM2025/02/14/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/02/14/07 - CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'APPLICATION 2025 AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE RÉGION ILE-DE-FRANCEConsulter
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CM2025/02/14/08 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNEConsulter
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CM2025/02/14/09-1 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORÊTS DOMANIALES MÉTROPOLITAINES POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/02/14/09-2 - CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORÊTS DOMANIALES MÉTROPOLITAINES POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/02/14/10 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AU TITRE DU PROJET EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZAC SEVRAN TERRE D'AVENIR (PHASE 1) PORTÉ PAR GRAND PConsulter
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CM2025/02/14/11 - APPROBATION DE L'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE L'ENTRETIEN DU MORBRAS DANS SA PARTIE MÉTROPOLITAINEConsulter
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CM2025/02/14/12 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LES ENJEUX DE LA GESTION DE L'EAU ET DES RISQUES D'INONDATIONS, SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIEConsulter
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CM2025/02/14/13-1 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LE MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT, RELATIVE À LA GESTION DE L'AIDE " MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" DANS LE CADRE DU DConsulter
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CM2025/02/14/13-2 - CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" POUR LE COMPTE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2025/02/14/13-3 - MODIFICATION DU RÈGLEMENTS "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !" POUR L'ACQUISITION D'UN VÉHICULE PROPRE DANS LE CADRE DU GUICHET UNIQUE AVEC L'ÉTATConsulter
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CM2025/02/14/14 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION AU TITRE DE L'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE MÉTROPOLITAIN ET APPROBATION DES DOCUMENTS AFFÉRENTSConsulter
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CM2025/02/14/15-1 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CHALEUR RENOUVELABLEConsulter
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CM2025/02/14/15-2 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE SOLARISATIONConsulter
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CM2025/02/14/15-3 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS : FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS PUBLICSConsulter
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CM2025/02/14/16 - DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS - RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)Consulter
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CM2025/02/14/17 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE AVEC BOUCLE NORD DE SEINE DE L'ORCOD DU VAL D'ARGENT À ARGENTEUIL PRÉCISANT LE FINANCEMENT DU PORTAGE DE LOTSConsulter
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CM2025/02/14/18 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC LA VILLE DE LA GARENNE-COLOMBES, L'ETAT ET PARIS OUEST LA DÉFENSEConsulter
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CM2025/02/14/19 - PARTICIPATION AU PROJET EUROPÉEN STEER-NWE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUTOPARTAGE ÉLECTRIQUE - APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME INTERREG EUROPE DU NORD-OUESTConsulter
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CM2025/02/14/20-1 - AVENANT 5 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS ET COMPAGNIE"Consulter
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CM2025/02/14/20-2 - AVENANT 5 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION AVEC L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIEConsulter
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CM2025/02/14/21 - EVOLUTION DES MODALITÉS DE FINANCEMENT DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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CM2025/02/14/22-3 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES (SYAGE)Consulter
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CM2025/02/14/22-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR)Consulter
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CM2025/02/14/22-7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL PAUL GUIRAUD À VILLEJUIFConsulter
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CM2025/02/14/22-9 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUESConsulter
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CM2025/02/14/22-10 - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND PARIS AMÉNAGEMENTConsulter
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CM2025/02/14/23 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAUConsulter
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CM2025/02/14/24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DANS LE CADRE D'UNE MISE À DISPOSITIONConsulter
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PV DE LA SEANCE DU 14 FEVRIER 2025Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 16 décembre 2024Consulter
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CM2024/12/16/00 : ATTRIBUTION D’UNE AIDE D’URGENCE A MAYOTTEConsulter
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CM2024/12/16/01 : FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2024/12/16/02 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE " OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT "Consulter
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CM2024/12/16/03 : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PROJET DE L'ESPLANADE DE LA COMMUNE DE PARIS À NOISY-LE-GRANDConsulter
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CM2024/12/16/04 : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJET FACTORY ACADEMY À ARGENTEUILConsulter
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CM2024/12/16/05 : APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT MARNE ESTConsulter
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CM2024/12/16/06 : APPROBATION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE DU PROJET DE GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRYConsulter
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CM2024/12/16/07-1 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DU CRACL 2023Consulter
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CM2024/12/16/07-2 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AJUSTEMENT DU PÉRIMÈTRE D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET DU PÉRIMÈTRE D'INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN RENFORCConsulter
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CM2024/12/16/07-3 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AUTORISATION DONNÉE A L'AMÉNAGEUR DE DÉPOSER UNE DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE AUPRÈS DU PRÉFET DE SEINE-SAINT-DENISConsulter
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CM2024/12/16/08 : CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT POUR LA RÉATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS " HÉRITAGE 2024 " À LA PISCINE OLYMPIQUE DE COLOMBESConsulter
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CM2024/12/16/09 : AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUEConsulter
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CM2024/12/16/10 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE KYIV POUR LA RECONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DU FC LOKOMOTIV KYIVConsulter
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CM2024/12/16/11-1 : AVENANT À LA CONVENTION-CADRE AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR LA PÉRIODE 2023-2025Consulter
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CM2024/12/16/11-2 : CONTRAT "IN HOUSE" POUR L'OBSERVATION DES LOCATIONS MEUBLÉES TOURISTIQUES À PARIS, DANS LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET EN ÎLE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2024-2026Consulter
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CM2024/12/16/12 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CERGY-PONTOISEConsulter
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CM2024/12/16/13 : AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENISConsulter
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CM2024/12/16/14 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SEMMARIS POUR LE PROJET DE DÉVELOPPEMENT D'UN NOUVEAU TERMINAL D'AUTOROUTE FERROVIAIRE ET DE TRANSPORT COMBINÉ DESSERVANT LE MARCHÉ INTERNATIONAL DE RUNGISConsulter
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CM2024/12/16/15-1 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ POUR L'AMÉNAGEMENT DU PARC DU PLATEAU D'AVRON À ROSNY-SOUS-BOIS PAR GRAND PARIS GRAND ESTConsulter
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CM2024/12/16/15-2 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT DU PARC DE L'ESPLANADE DE LA DÉFENSEConsulter
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CM2024/12/16/16 : LANCEMENT DE LA 2ÈME ÉDITION DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT " INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES MÉTROPOLITAINS " ET APPROBATION DU RÈGLEMENTConsulter
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CM2024/12/16/17 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DE L'YERRES (SYAGE) POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION D'UNE ZONE DE SURINONDATION DU BOIS DE ROSAY À OZOUER-LE-VOULGIS, YÈBLES ET SOLERSConsulter
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CM2024/12/16/18 : CONVENTION DE PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DES DÉPENSES DIRECTES ET INDIRECTES ENGAGÉES PAR LA VILLE DE PARIS DANS LE CADRE DES MONTAGES DE BATARDEAUXConsulter
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CM2024/12/16/19 : AVENANT N°2 À LA CONVENTION RELATIVE À LA POURSUITE DES MISSIONS DE "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS" (GEMAPI) PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNEConsulter
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CM2024/12/16/20-1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES MURETTES ET OUVRAGES AMOVIBLES DÉPARTEMENTAUX AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINESAINT- DENIS AU TITRE DE LA DÉFENSE CONTRE LES INONDATIONSConsulter
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CM2024/12/16/20-2 : APPROBATION DES CONVENTIONS RESPECTIVEMENT RELATIVES AUX MODALITÉS DE TRANSFERT DE L'EXERCICE RELEVANT DE LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI), SUR LE TERRITOIRE DE SEINE GRANDS LACS ET DU DÉPAConsulter
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CM2024/12/16/21 : CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION AIRPARIF POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2024/12/16/22-1 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT DE 5 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS PUBLICSConsulter
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CM2024/12/16/22-2 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS DE SOLARISATIONConsulter
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CM2024/12/16/22-3 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CHALEUR RENOUVELABLEConsulter
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CM2024/12/16/23 : CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ET DE GESTION POUR L'IMPLANTATION DES PANNEAUX DE SIGNALISATION ZFE-M ET APPROBATION D'UN MODÈLE DE CONVENTION AVEC LES GESTIONNAIRES DE VOIRIE ET DÉLÉGATION AU PRÉSIDENTConsulter
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CM2024/12/16/24-1 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN ET DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINESAINT- DENISConsulter
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CM2024/12/16/24-2 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AVEC LA VILLE DE MONTREUILConsulter
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CM2024/12/16/24-3 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - AVENANT DE PROLONGEMENT DE DÉLAI DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT, AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, RELATIVE AU PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE (Consulter
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CM2024/12/16/25 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " SUIVEZ LA FLÈCHE "Consulter
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CM2024/12/16/26 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCIL'INConsulter
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CM2024/12/16/27 : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION « LES CANAUX » POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2024/12/16/28 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DU VILLAGE DU RÉEMPLOI POUR LE SOUTIEN AU PROJET DU VILLAGE DU RÉEMPLOI À MONTREUILConsulter
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CM2024/12/16/29-1 : ÉDITION 2025 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE : CONVENTION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (ACCOMPAGNEMENT MÉTHODOLOGIQUE) ET INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES POUR LEURS FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELSConsulter
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CM2024/12/16/29-2 : EDITION 2025 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE : INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES POUR LEURS FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELSConsulter
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CM2024/12/16/30 : PRÉSENTATION DES SIX RAPPORTS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2024/12/16/31-1 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLÉE DE L’YVETTE (SIAVHY)Consulter
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CM2024/12/16/31-2 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGEConsulter
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CM2024/12/16/31-3 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGEConsulter
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CM2024/12/16/31-5 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE RÉGIONAL DE L’ÉNERGIEConsulter
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CM2024/12/16/31-6 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUESConsulter
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CM2024/12/16/31-7 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPLA IN MÉTROPOLITAINEConsulter
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CM2024/12/16/31-8 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)Consulter
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CM2024/12/16/31-9 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’AGENCE LOCALE DE L’ÉNERGIE ET DU CLIMAT PLAINE COMMUNEConsulter
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CM2024/12/16/31-10 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HÉBERGEMENT (CRHH)Consulter
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CM2024/12/16/31-11 : DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION HUB FRANCE IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)Consulter
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CM2024/12/16/31-12 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HOPITAL PAUL GUIRAUD A VILLEJUIFConsulter
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CM2024/12/16/31-13 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HÉLIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUXConsulter
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CM2024/12/16/31-14 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFFLUENTS »Consulter
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CM2024/12/16/31-16 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION BRUITPARIFConsulter
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CM2024/12/16/31-17 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN SEINE GRANDS LACSConsulter
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CM2024/12/16/31-18 : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLSConsulter
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CM2024/12/16/31-19 : ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)Consulter
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CM2024/12/16/32 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AVENANT DE PROROGATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈREConsulter
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CM2024/12/16/33 : APPROBATION DE L'AVENANT N°1 DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE AU PROJET DES ATELIERS MÉDICISConsulter
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CM2024/12/16/34 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEM SEQUANO AU CAPITAL DE LA SEM DE DRANCYConsulter
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CM2024/12/16/35 : APPROBATION DU CRACL 2023 DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SURSEINEConsulter
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CM2024/12/16/36-1 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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CM2024/12/16/36-2 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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CM2024/12/16/36-3 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPLA-IN NOISY-EST POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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CM2024/12/16/36-4 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SEM SEQUANO POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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CM2024/12/16/36-5 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL SÉQUANO GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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CM2024/12/16/37 : CONVENTION-CADRE AVEC L'INSTITUT PARIS REGION (IPR) POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2024/12/16/38 : ÉLABORATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2024/12/16/39 : FINANCEMENT DE LA PHASE 9 DU PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT DANS LE BASSIN VERSANT DE LA SEINE (PIREN SEINE) POUR LA PÉRIODE 2025-2028Consulter
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CM2024/12/16/40-1 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR L'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2024/12/16/40-2 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC MVE POUR L'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2024/12/16/40-3 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC GPSO ENERGIE POUR L'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2024/12/16/40-4 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CAUE94 POUR L'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2024/12/16/40-5 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEPTE POUR L'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2024/12/16/41-1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA COOPÉRATION ET DE LA COORDINATION POUR LE DÉPLOIEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT À L'ÉCHELLE MÉTROPOLITAINE POUR LA PÉRIODE 2025-2029Consulter
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CM2024/12/16/41-2 : ENGAGEMENT DE PORTER UN PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL " PACTE TERRITORIAL (PIG) " COMME VOLET OPÉRATIONNEL DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT ET APPROBATION DES CLAUSES TYPES DES CONVENTIONS CORRESPONDANTESConsulter
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CM2024/12/16/42 : CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, LA COMMUNE DES PAVILLONS-SOUS- BOIS ET GRAND PARIS GRAND ESTConsulter
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CM2024/12/16/43 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « MARGUERITE » DE PARIS TERRES D'ENVOLS À SEVRANConsulter
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CM2024/12/16/44 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « DESCARTES » DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNILConsulter
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CM2024/12/16/45 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « JUSTICE » DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNILConsulter
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CM2024/12/16/46 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ DU 8-16 AVENUE BOILEAU À CHAMPIGNY-SUR-MARNE DE PARIS EST MARNE ET BOISConsulter
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CM2024/12/16/47 : AVIS SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2024/12/16/48 : MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN PONCTUELConsulter
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CM2024/12/16/49 : RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGEConsulter
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CM2024/12/16/50 : VOEU RELATIF AU DISPOSITIF « MÉTROPOLE ROULE PROPRE »Consulter
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CM2024/12/16/51 : VOEU RELATIF AU PLAN MÉTROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HÉBERGEMENT (PMHH)Consulter
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PV DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024Consulter