Conseil métropolitain
2114 Conseil métropolitain
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 20 février 2026Consulter
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CM2026/02/20/01 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026Consulter
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CM2026/02/20/02 - FINANCEMENT DES ÉTUDES DE CONCEPTION DES ACCÈS AU PASSAGE SOUTERRAIN DU PÔLE GARE VAL-DE-FONTENAY : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENTConsulter
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CM2026/02/20/03 - ADOPTION DÉFINITIVE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) POUR LA PÉRIODE 2026-2032Consulter
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CM2026/02/20/03bis - CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'APPLICATION 2026 AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCEConsulter
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CM2026/02/20/04 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - DÉSIGNATION DU LAURÉAT DE L'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE PORTANT SUR LA SÉLECTION D'UN OPÉRATEUR POUR LE FINANCEMENT, L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN REVENTE TOTALEConsulter
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CM2026/02/20/05 - ACCORD PRÉALABLE À LA CRÉATION ET À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE CRÉÉE DANS LE CADRE DE L'AIP "SOLARISATION"Consulter
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CM2026/02/20/05bis - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ÉLECTRICIENS SANS FRONTIÈRES" POUR FOURNIR DES GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES À LA VILLE DE KYIVConsulter
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CM2026/02/20/06-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSEConsulter
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CM2026/02/20/06-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'APPLICATION AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RACCORDEMENT ÉLECTRIQUConsulter
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CM2026/02/20/07-1 - PROJET DE RECONVERSION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM) D'AULNAY-SOUS-BOIS : PRISE DE PARTICIPATION DE SÉQUANO RÉSIDENTIEL DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ D'ÉTUDES SAS CTMAConsulter
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CM2026/02/20/07-2 - OPÉRATION IMMOBILIÈRE À AULNAY-SOUS-BOIS ET SEVRAN : PRISE DE PARTICIPATION DE SÉQUANO RÉSIDENTIEL DANS LE CAPITAL D'UNE SCI ET DE LA SCCV AS FOURRIÈREConsulter
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CM2026/02/20/08 - CONVENTION D'OCCUPATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE MÉTROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION DE 2026Consulter
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CM2026/02/20/09-1 - OPÉRATION DE RÉSORPTION D'HABITAT INSALUBRE "LÉNINE-POINCARÉ" À NANTERRE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2026/02/20/09-2 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE "LÉNINE-POINCARÉ" À NANTERRE - CLÔTURE DE L'OPÉRATIONConsulter
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CM2026/02/20/10 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL DE PROMOTION DÉROGATOIRE DES AGENTS EN SITUATION DE HANDICAPConsulter
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CM2026/02/20/11 - ÉVOLUTION DES RÈGLES D'ÉLIGIBILITÉ AU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)Consulter
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CM2026/02/20/12 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 12 décembre 2025Consulter
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CM2025/12/12/01 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/12/12/02-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DU MONT D'ESTConsulter
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CM2025/12/12/02-2 - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU MONT D'EST À NOISY-LE-GRANDConsulter
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CM2025/12/12/02-3 - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR) SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU MONT D'EST À NOISY-LE-GRANDConsulter
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CM2025/12/12/02-4 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU PROJET D'AMÉNAGEMENT PRÉVUE PAR L'ARTICLE L.424-1 DU CODE DE L'URBANISME SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU MONT D'EST À NOISY-LE-GRANDConsulter
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CM2025/12/12/03-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN D'UN SECTEUR DE PROJET AU SEIN DE LA PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL (95)Consulter
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CM2025/12/12/03-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/12/12/03-3 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/12/12/03-4 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : APPROBATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE (CIF) ENTRE LA VILLE D'ARGENTEUIL, L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL BOUCLE NORD DE SEINE, L'EConsulter
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CM2025/12/12/03-5 - OPÉRATION PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : APPROBATION D'UN PROTOCOLE DE GOUVERNANCE DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE D'ARGENTEUILConsulter
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CM2025/12/12/04-1 - OIM DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SUR-SEINE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAINConsulter
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CM2025/12/12/04-2 - OIM DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SUR-SEINE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉConsulter
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CM2025/12/12/04-3 - OIM VAL D'ABLON À VILLENEUVE-LE-ROI : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/12/12/04-4 - OIM VAL D'ABLON À VILLENEUVE-LE-ROI : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/12/12/05 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DU PROJET DE LA PASSERELLE DELTA VERT À LA DÉFENSE : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PARIS LA DÉFENSEConsulter
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CM2025/12/12/06 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DES ÉTUDES POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PORTE DE LA VILLETTE : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARISConsulter
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CM2025/12/12/07 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT FERROVIAIRE AU SEIN DE LA ZAC DES ARDOINES À VITRY-SUR-SEINE : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L'EPA ORSA POConsulter
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CM2025/12/12/08 - FONDS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - FINANCEMENT DES ÉTUDES POUR LA CRÉATION D'UN BELVÉDÈRE PYTHON-DUVERNOIS À PARIS : DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SEMAPAConsulter
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CM2025/12/12/09-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DÉPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENISConsulter
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CM2025/12/12/09-2 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNEConsulter
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CM2025/12/12/09-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISEConsulter
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CM2025/12/12/10-1 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET ' AMÉNAGEMENT PAYSAGER ET ÉCOLOGIQUE DU CŒUR DU PARC DÉPARTEMENTAL DES LILASConsulter
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CM2025/12/12/10-2 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE: APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET ' AMÉNAGEMENT DU GRAND PARC DELTA VERT À NANTERRE 'Consulter
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CM2025/12/12/10-3 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - PROJET DE RÉNOVATION DE LA CITÉ JARDIN -PHASE 1 PORTÉ PAR LA COMMUNE DE CHATENAY-MALABRYConsulter
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CM2025/12/12/11 - APPROBATION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM DU DÉMONSTRATEUR TERRITORIAL SEINE NOURRICIÈRE POUR LA PHASE DE RÉALISATIONConsulter
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CM2025/12/12/12-1 - CONVENTION D'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) SUR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNEConsulter
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CM2025/12/12/12-2 - CONVENTION DE TRANSFERT DE CHARGE RELATIVE À L'EXERCICE DE LA MISSION 1°) DE LA COMPÉTENCE GEMAPI SUR LE BASSIN AMONT, PÉRIMÈTRE DE L'EPTB SEINE GRANDS LACSConsulter
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CM2025/12/12/13 - PROGRAMME D'ACTIONS RÉVISÉ DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR LE PAPI DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029Consulter
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CM2025/12/12/14 - AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE BAIGNADE HÉRITAGE À SÈVRES PAR LE DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINEConsulter
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CM2025/12/12/15 - APPROBATION DÉFINITIVE DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) POUR LA PÉRIODE 2025-2029Consulter
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CM2025/12/12/16-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - RÉNOVATIONConsulter
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CM2025/12/12/16-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - SOLARISATIONConsulter
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CM2025/12/12/17 - RAPPORT DE GESTION DE L'EXERCICE 2024 DE LA SEM FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTS ET DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISEConsulter
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CM2025/12/12/18 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LA NOUE" D'EST ENSEMBLE À BAGNOLETConsulter
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CM2025/12/12/19-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DU GENERAL LECLERC (RD115) A PANTIN - SUR LE BOULEVARD DE LA BOISSIERE (RD41)Consulter
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CM2025/12/12/19-2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE POUR LE PROJET ' REQUALIFICATION DES CIRCULATIONS DOUCES SUR LE PONT DE NEUILLY' A NEUILLY-SUR-SEINE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC LA VILLE DE NEUILLY-SConsulter
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CM2025/12/12/19-3 - ADOPTION D'UNE SUBVENTION ET AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE SUR LA RD120 A VINCENNES AU TITRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATEGIQUE ET FINANCIER ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2025/12/12/20 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024Consulter
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CM2025/12/12/21 - INDEX DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2025/12/12/22-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D'EUROPE DE NATATION 2026Consulter
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CM2025/12/12/23-1 - OIM DE LA MOLETTE - APPROBATION D'UN AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DU BLANC-MESNIL, L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS TERRES D'ENVOL, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENTConsulter
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CM2025/12/12/23-2 -OIM DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : APPROBATION DE L'AVENANT N°2 À LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE LA VILLE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE, L'EPFIF ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2025/12/12/24-1 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENTConsulter
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CM2025/12/12/24-2 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENTConsulter
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CM2025/12/12/24-3 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SPLA IN NOISY ESTConsulter
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CM2025/12/12/24-4 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 DE LA SEM SÉQUANOConsulter
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CM2025/12/12/24-5 - APPROBATION DU RAPPORTS D'ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2024 POUR LA SPL SEQUANO GRAND PARISConsulter
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CM2025/12/12/25-1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) DE 2024 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) - ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SUR-SEINEConsulter
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CM2025/12/12/25-2 - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) DE 2024 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) - ZAC NOISY-PÔLE GARE À NOISY-LE-GRANDConsulter
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CM2025/12/12/26 - ACCORD PREALABLE A LA CREATION ET A LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER DANS LA SOCIETE "GRAND-COURONNE ENERGIES"Consulter
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CM2025/12/12/27 - CONVENTION DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DE COURS OASIS DANS LES COLLÈGESConsulter
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CM2025/12/12/28 - CONVENTION DE PARTENARIAT "VINCENNES ESTIVAL CLUB" AVEC LA VILLE DE VINCENNESConsulter
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CM2025/12/12/29 - APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION AU TITRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE DE NATATION 2026Consulter
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CM2025/12/12/30 - CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) ET L'ETAT POUR L'ANNÉE 2026, ET APPROBATION DE LA SUBVENTIONConsulter
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CM2025/12/12/31-1 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN ÉCRAN ANTI-BRUIT À MAISONS ALFORT SUR LE RER D (PRO/DCE - REA)Consulter
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CM2025/12/12/31-2 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN ÉCRAN ANTI-BRUIT À SAVIGNY-SUR-ORGE SUR LE RER C (PRO/DCE - REA)Consulter
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CM2025/12/12/32-1 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANTS POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-2 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC POLD POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-3 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEPTE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-4 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC MVE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-5 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC GPSO ENERGIE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-6 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE SOLIHA GRAND PARIS POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-7 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/32-8 - MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT EN 2026 : AVENANT POUR L'ACTIVITÉ 2026 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE ET LE CAUE94 POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/12/12/33 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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CM2025/12/12/34-1 - SOCIÉTÉ DE REQUALIFACTION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) : ENTRÉE AU CAPITAL SOCIAL DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS EST - APPROBATION DE LA CESSION D'ACTIONS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLICConsulter
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CM2025/12/12/34-2 - SOCIÉTÉ DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) : ENTRÉE AU CAPITAL SOCIAL DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS GRAND EST - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTSConsulter
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CM2025/12/12/35 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI AVEC L'AGENCE MÉTROPOLITAINE DES MOBILITÉS PARTAGÉES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU SERVICE VÉLIB' MÉTROPOLEConsulter
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CM2025/12/12/36 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/12/12/37-1 - AVENANT N°6 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "PARIS ET COMPAGNIE"Consulter
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CM2025/12/12/37-2 - AVENANT N°6 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIEConsulter
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CM2025/12/12/38 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION PARIS ÎLE-DE-FRANCE CAPITALE ÉCONOMIQUE POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/12/12/39 - AVIS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2026Consulter
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CM2025/12/12/40 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE HUB FRANCIL'INConsulter
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CM2025/12/12/41 - AUGMENTATION DU CAPITAL DE SOGARIS PAR VOIE D'APPORT DE TITRES DE LA SOCIÉTÉ SAEMES DÉTENUS PAR LA CDCConsulter
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CM2025/12/12/42 - ACTUALISATION DE LA CHARTE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT STRATÉGIQUE, TECHNIQUE ET FINANCIER "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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CM2025/12/12/43 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUELConsulter
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CM2025/12/12/44 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2025/12/12/45 - CRÉATION DE 12 CONTRATS DE PROJET, À LA DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT ET À LA DIRECTION DE L'EAU ET DE LA GEMAPIConsulter
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CM2025/12/12/46 - ACTUALISATION DE LA PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE LA PARTIE SANTÉ DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LABELLISATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2026Consulter
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CM2025/12/12/47 - DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2025/12/12/48 - VŒU relatif aux mesures d'urgence pour le logementConsulter
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PV DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2025Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 15 octobre 2025Consulter
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CM2025/10/15/01 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR 2025Consulter
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CM2025/10/15/02 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE "OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT" POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/10/15/03 - AJUSTEMENTS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMEConsulter
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CM2025/10/15/04 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LA VILLE DE PARIS FIXANT LES MODALITÉS RELATIVES AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE POUR 2025Consulter
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CM2025/10/15/05 - SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) : APPROBATION DU DISPOSITIF D'AIDES DE LA MÉTROPOLE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT PRIVÉ "MÉTROPOLE RÉNOV'"Consulter
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CM2025/10/15/06-1 - APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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CM2025/10/15/06-2 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPLA SOREQAConsulter
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CM2025/10/15/07 - APPROBATION D'AVENANTS À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET À LA CONVENTION DE BONIFICATION DE PRÊTS DU PROGRAMME EDURÉNOV AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES POUR LA PÉRIODE 2025-2029 (AVENANTSConsulter
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CM2025/10/15/08-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - CHALEURConsulter
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CM2025/10/15/08-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - SOLARISATIONConsulter
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CM2025/10/15/08-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - RÉNOVATIONConsulter
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CM2025/10/15/09 - OIM NOISY PÔLE-GARE - DÉCLARATION DE PROJETConsulter
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CM2025/10/15/10-1 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU PROTOCOLE CADRE - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRYConsulter
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CM2025/10/15/10-2 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT CFI REA 1 - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRYConsulter
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CM2025/10/15/11 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN POUR LE PÔLE CULTUREL DE JOINVILLE-LE-PONT ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PARIS EST MARNE ET BOISConsulter
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CM2025/10/15/12 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LE PROJET "AMÉNAGEMENT D'UN 9ÈME PARC DANS LE DÉPARTEMENT SUR L'"AIRE DES VENTS"Consulter
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CM2025/10/15/13 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER POUConsulter
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CM2025/10/15/14 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DU FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER POUR LConsulter
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CM2025/10/15/15 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC ILE-DE-FRANCE NATURE - PROJET D'ACQUISITION DE TERRES AGRICOLES À LA QUEUE-EN-BRIEConsulter
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CM2025/10/15/16 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DE L'ORGE DANS LE CADRE DU PROJET D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU CENTRE-VILLE DE JUVISY-SUR-ORGEConsulter
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CM2025/10/15/17-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ACTUALISATIONConsulter
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CM2025/10/15/17-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE RUNGIS POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA VOIE DES JUMEAUX À RUNGISConsulter
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CM2025/10/15/17-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE DE LA CHAPELLE, L'AVENUE DU FORT ET L'AVENUE DU PAVE-NEUF À NOISY-LConsulter
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CM2025/10/15/17-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À GRAND ORLY SEINE BIÈVRE POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE CARNOT ET SUR LA RUE DU GÉNÉRAL LECLERC AU KREMLIN-BICÊTREConsulter
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CM2025/10/15/17-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE DRANCY POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR L'AVENUE AUGUSTE BLANQUIConsulter
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CM2025/10/15/17-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RUE ROGUET ET LA PLACE DE LA RÉPUBLIQUE À CLICHY-LA-GARENNEConsulter
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CM2025/10/15/17-7- AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR UN PROJET À THIAIS ET AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, POUR LConsulter
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CM2025/10/15/17-8 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GABRIEL PÉRI (RD111) À SAINT-OUEN - SUR L'AVENUE DU PConsulter
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CM2025/10/15/18 - PRÉSENTATION DES RAPPORTS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT (CODEV)Consulter
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CM2025/10/15/19 - MANDAT SPÉCIALConsulter
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CM2025/10/15/20 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DE DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENTConsulter
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CM2025/10/15/21-5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ ISSU DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST (GHT GPNE)Consulter
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CM2025/10/15/21-6 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF INSTAURÉ PAR L'ASSOCIATION SPÉCIAL OLYMPICS FRANCE POUR L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL UNIFIÉ PARIS 2026Consulter
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CM2025/10/15/21-7 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUESConsulter
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CM2025/10/15/21-8 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)Consulter
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CM2025/10/15/22-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY POLE GARE À NOISY LE GRAND : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY POLE GARE À NOISY LE GRAND : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/22-3 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-4 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNIL : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/22-5 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) POUDRERIE-HOCHAILLES À LIVRY-GARGAN : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-6 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) POUDRERIE-HOCHAILLES À LIVRY-GARGAN : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/22-7 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)Consulter
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CM2025/10/15/22-8 -OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RÉINSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)Consulter
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CM2025/10/15/23 - PÔLE CULTUREL DU RAINCY : MODIFICATION DU CALENDRIER DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION ET DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION MÉTROPOLITAIN (AVENANT N°1)Consulter
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CM2025/10/15/24 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE LA PASSERELLE DE THIAIS (AVENANT N°1)Consulter
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CM2025/10/15/25 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE FRANCHISSEMENT DE L'A1 À LA COURNEUVE (AVENANT N°1)Consulter
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CM2025/10/15/26 - AUGMENTATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEM SÉQUANO AU SEIN DU CAPITAL DE LA SEM DRANCY DEMAINConsulter
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CM2025/10/15/27 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : PROROGATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ÉTABLIE AVEC LA SOLIDEO (AVENANT N°3)Consulter
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CM2025/10/15/28-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2026Consulter
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CM2025/10/15/28-2 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2026Consulter
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CM2025/10/15/29 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) RÉVISÉ DE PLAINE COMMUNEConsulter
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CM2025/10/15/30 - ACCORD PRÉALABLE À LA CRÉATION ET À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER GÉOTHERMIE DE SURFACE"Consulter
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CM2025/10/15/31 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE (SEM) FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTSConsulter
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CM2025/10/15/32 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LES CARAVELLES" DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC MESNILConsulter
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CM2025/10/15/33-1 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2024Consulter
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CM2025/10/15/33-2 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL DE SOGARIS SAEML ET ADOPTION DE LA QUALITÉ DE SOCIÉTÉ À MISSIONConsulter
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CM2025/10/15/33-3 - APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DIRECTE DE SOGARIS SAEML DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ SOGARIS CAPITAL INNOVATIONConsulter
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CM2025/10/15/34 - PROROGATION DE LA CONVENTION CADRE TRIENNALE (2023-2026) ET CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE (2025-2026)Consulter
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CM2025/10/15/35 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJETConsulter
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CM2025/10/15/36 - SIMPLIFICATION ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2025/10/15/37 - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP)Consulter
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CM2025/10/15/38 - Voeu pour le maintien d'une ZFE socialement juste et écologiquement efficaceConsulter
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CM2025/10/15/39 - Voeu relatif au plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement (PMHH)Consulter
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PV DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2025Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 11 juillet 2025Consulter
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CM2025/07/11/01 - MODIFICATION DU TABLEAU DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU ET ÉLECTION DU 23ÈME CONSEILLER MÉTROPOLITAIN MEMBRE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2025/07/11/02 - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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CM2025/07/11/03 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - APPROBATION DU DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) DE LA MOLETTEConsulter
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CM2025/07/11/04-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN NOISY PÔLE GARE - EXTENSION DU PÉRIMÈTRE D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN À L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DITE LOUIS LUMIÈRE ET INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAINConsulter
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CM2025/07/11/04-3 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN NOISY PÔLE GARE - APPROBATION D'UN PROTOCOLE FONCIER TRIPARTITE AVEC LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND ET LA SPLA-IN NOISY ESTConsulter
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CM2025/07/11/04-2 - INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE D'ÉTUDE SUR LE SECTEUR D'AMÉNAGEMENT LOUIS LUMIÈREConsulter
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CM2025/07/11/05-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SECTEUR CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBESConsulter
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CM2025/07/11/05-2 - OIM CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBES - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAINConsulter
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CM2025/07/11/05-3 - OIM CHARLEBOURG À LA GARENNE-COLOMBES - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉConsulter
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CM2025/07/11/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PROJET AU TITRE DE LA RÉHABILITATION DU SITE DE CHAMPAGNOLE À LA COURNEUVEConsulter
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CM2025/07/11/07 - FONDS MÉTROPOLITAINS DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - SOUTIENS FINANCIERS ET APPROBATION DE L'AVENANT DU FINANCEMENT DES ÉTUDES DU PROJET DE PÔLE GARE ROSNY-BOIS-PERRIER - ROSNY-SOUS-BOISConsulter
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CM2025/07/11/08 - APPROBATION DE LA CRÉATION DE LA FONCIÈRE SEQUANOConsulter
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CM2025/07/11/09 - SOUTIEN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGESConsulter
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"CM2025/07/11/10 - PRINCIPE D'UNE CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE"Consulter
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CM2025/07/11/11 - ACCORD CADRE DE PARTENARIAT AVEC RÉSEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITÉ (RTE)Consulter
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CM2025/07/11/12 - CONVENTION PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA CONSTRUCTION DU BASSIN DU PARC DU MOULIN DE BERNY À FRESNESConsulter
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CM2025/07/11/13 - APPROBATION DES RÉSOLUTIONS DE LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE DE L'AXE SEINE (RÉVISION DE LA CONVENTION, ÉLECTION DE LA 2ÈME ET 3ÈME VICE-PRÉSIDENCES, ADOPTION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE) - PARTICIPATION COMMUNE AU SALON DE L'IMMOBILIER D'EConsulter
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CM2025/07/11/14-1 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOLIDEO ET LE COJOP2024Consulter
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CM2025/07/11/14-2 - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUEConsulter
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CM2025/07/11/14-3 - CESSION DU FRANCHISSEMENT ENTRE LE CAO ET LE STADE DE FRANCE À L'ETATConsulter
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CM2025/07/11/14-4 - RÉSERVATION DE 355 PLACES DANS LE PARKING DU STADE DE FRANCE POUR LES USAGERS DU CAOConsulter
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CM2025/07/11/15 - FONDS MÉTROPOLITAIN DES ÉQUIPEMENTS STRUCTURANTS - HÉRITAGE DES JEUX (BASSIN DE RÉEMPLOI) - PISCINE DE BAGNOLET : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJETConsulter
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CM2025/07/11/16 - 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS" : ANNONCE DES LAURÉATS ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE FINANCEMENTConsulter
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CM2025/07/11/17-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DU SITE PILOTE DE LA BASSÉEConsulter
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CM2025/07/11/17-2 - CONTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE À SEINE GRANDS LACS DANS LE CADRE DU PROJET DE ' LA BASSÉE 'Consulter
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CM2025/07/11/18 - PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) - ARRÊT DU PROJET (PÉRIODE 2026-2032)Consulter
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CM2025/07/11/19-1 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - BILAN ET ACTUALISATIONConsulter
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CM2025/07/11/19-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR 5 PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLESConsulter
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CM2025/07/11/19-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À PLAINE COMMUNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE GABRIEL PÉRI À SAINT-DENISConsulter
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CM2025/07/11/19-4 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE MONTREUIL - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE SAINT-ANTOINE ET INSTALLATION D'ARCEAUX VÉLO À MONTREUILConsulter
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CM2025/07/11/19-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE NANTERRE SUR LA RUE DE COURBEVOIE À NANTERREConsulter
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CM2025/07/11/19-6 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE GEORGES POMPIDOU ET NELSON MANDELA À VILLENEUVE-LA-GARENNEConsulter
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CM2025/07/11/20 - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024Consulter
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CM2025/07/11/21-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ASSOCIATION BRUITPARIFConsulter
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CM2025/07/11/21-6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLYConsulter
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CM2025/07/11/21-8 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL LE RAINCY-MONTFERMEILConsulter
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CM2025/07/11/22 - CONVENTION DE REMISE EN GESTION DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC DE LA ZAC SAULNIER À L'EPT PLAINE COMMUNEConsulter
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CM2025/07/11/23-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 4 PROJETS DE CHALEUR RENOUVELABLEConsulter
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CM2025/07/11/23-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 8 PROJETS DE SOLARISATIONConsulter
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CM2025/07/11/23-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - 7 PROJETS DE RÉNOVATION PERFORMANTEConsulter
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CM2025/07/11/24-1 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA FILIALE "ASER PV GAINNEVILLE" À SA CRÉATIONConsulter
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CM2025/07/11/24-2 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ "ROUEN VALLÉE HYDROGÈNE"Consulter
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CM2025/07/11/25 - AVIS SUR LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE GRAND ORLY SEINE BIÈVREConsulter
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CM2025/07/11/26 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF "MÉTROPOLE ROULE PROPRE !"Consulter
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CM2025/07/11/27 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2024-2026) AVEC L'ASSOCIATION "BRUITPARIF" POUR LE PROGRAMME DE L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/07/11/28 - CRÉATION D'UN PROGRAMME MÉTROPOLITAIN DE LOGISTIQUE URBAINE DURABLE SOUTENANT LES PROJETS DE LOGISTIQUE DÉCARBONÉE GRÂCE À UN NOUVEAU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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CM2025/07/11/29 - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA FILIALE DE SOGARIS SAEM "LES PALETTES URBAINES"Consulter
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CM2025/07/11/30 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, GRAND PARIS SEINE OUEST ET LA COMMUNE DE BOULOGNE BILLANCOURTConsulter
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CM2025/07/11/31 - AUTORISATION OCTROYÉE AU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT DE PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATIONConsulter
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CM2025/07/11/32 - CRÉATION DE CONTRATS DE PROJETConsulter
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CM2025/07/11/33 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2025/07/11/34 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUR L'ÉVOLUTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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PV DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2025Consulter
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Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 7 avril 2025Consulter
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CM2025/04/07/01 - RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLEConsulter
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CM2025/04/07/02 - RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESConsulter
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CM2025/04/07/03 - ETAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉS PERÇUES EN 2024Consulter
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CM2025/04/07/04 - COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGETConsulter
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CM2025/04/07/05 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2025/04/07/06 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2025/04/07/07 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2025Consulter
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CM2025/04/07/08 - DÉTERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2025Consulter
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CM2025/04/07/09 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2025/04/07/10-1 - APPROBATION DES ENJEUX, DES OBJECTIFS, DU PÉRIMÈTRE, DU PROGRAMME ET DU BILAN FINANCIER PRÉVISIONNEL DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENTConsulter
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CM2025/04/07/10-2 - APPROBATION DU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT (TCA) DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AVEC LA SPL SÉQUANO GRAND PARISConsulter
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CM2025/04/07/11-1 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DES DOSSIERS DE CRÉATION ET DE RÉALISATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)Consulter
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CM2025/04/07/10-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX MODALITÉS DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA MOLETTE AU BLANC-MESNILConsulter
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CM2025/04/07/11-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)Consulter
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CM2025/04/07/12 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU SECTEUR D'AMÉNAGEMENT AIMÉ CÉSAIRE POUR ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ DE SA DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAINConsulter
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CM2025/04/07/13 - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE POUR LA MODIFICATION DE LA DATE DU CONSTAT D'ACHÈVEMENT CONFORME ET DE L'OUVERTURE AU PUBLICConsulter
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CM2025/04/07/14 - ARRÊT DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION (2025-2029)Consulter
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CM2025/04/07/15-1 - SOUTIEN À LA CONVENTION DE PACTE MÉTROPOLITAINE - France RÉNOV' (PIG) - 2025-2029Consulter
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CM2025/04/07/15-2 - APPROBATION DES PACTES TERRITORIAUX - 2025-2029Consulter
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CM2025/04/07/15-3 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-4 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS OUEST LA DÉFENSE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-5 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PARIS TERRES D'ENVOL POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-6 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC MAÎTRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-7 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC GPSO ENERGIE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-8 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET SOLIHA GRAND PARIS POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/15-9 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA MÉTROPOLE ET L'ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR LA PÉRIODE 2025-2027Consulter
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CM2025/04/07/17 - APPROBATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU PROGRAMME "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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CM2025/04/07/21-8 - ACTUALISATION DE COMMISSIONS THÉMATIQUESConsulter
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CM2025/04/07/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE GRAND PARIS CLIMAT POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/04/07/26 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, SÉCURISATION DES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES PROVISOIRES SUR L'AVENUE ARISTIDE BRIANDConsulter
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CM2025/04/07/27 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MOYENS ET D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME"Consulter
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CM2025/04/07/28 - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINSConsulter
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CM2025/04/07/29-1 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAUConsulter
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CM2025/04/07/30 - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRIBUTION DE VÉHICULES DE FONCTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2025Consulter
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CM2025/04/07/32 - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJETConsulter
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PV DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2025Consulter