Décisions

D2024-32 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" - Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat

D2024-37 - Désignation cabinet Baker & McKenzie rescrit fiscal indemnités SIMBALA

D2024-11 - Conclusion d’un marché de fourniture de billets « hospitalité » pour les jeux paralympiques 2024

D2024-22 - Acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20226000000054 relatif à la conception et publication d’un ouvrage sur l’opération du Centre Aquatique Olympique

D2024-33 - Conclusion de l'accord-cadre de prestations similaires au marché n° 20226000000069 relatif à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du plan vélo métropolitain

D2024-29 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à la prestation de service de coursiers

D2024-27 - Conclusion du marché subséquent n°3B passé sur la base de l'accord-cadre n°20196000000034 relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier incluant les espaces extérie