Décisions

D2022-198 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2020600000033 relatif à la réalisation d’une étude globale de restauration écologique sur le bassin versant du Morbras

D2022-195 - Acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20226000000027 relatif au renouvellement de l’Infrastructure du Système d’Information Géographique de la métropole du Grand Paris, maintenance et services associés

D2022-197 - Acte modificatif n°1 au marché subséquent 5 « Etude d’opportunité préalable à la déclaration d’intérêt métropolitain – Opération d’aménagement La Molette – LE BLANC MESNIL » passé sur le fondement de l'accord-cadre Assistance à maitrise d'ouv

D2022-155 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2022-181 - Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier – Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique constitutive de droits réels

D2022-188 - Désignation du cabinet d’avocats Landot & Associés aux fins d’une consultation juridique sur la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations exercée par la Métropole du Grand Paris

D2022-194 - Conclusion du marché relatif à l’accompagnement et au conseil juridique en vue de la finalisation de l’appel à initiatives privées pour la mise en œuvre du projet de solarisation métropolitain

D2022-180 - Conclusion du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’émergence et le montage de projets ou réseaux européens