Décisions

D2023-95 - Signature de l’accord de consortium du projet CIRC-BOOST en vue de l’octroi d’une subvention à la métropole du Grand Paris par la Commission Européenne

D2023-96 - Mandat spécial - Monsieur Jean-Michel GENESTIER

D2023-100 - Mandat spécial - Monsieur Jean-Michel GENESTIER

D2023-112 - Mandat spécial - Monsieur Daniel-Georges COURTOIS

D2023-118 - Conclusion du marché subséquent n°1 fondé sur l’accord-cadre n°20236000000018 et portant sur l’organisation et la réalisation de l’édition 2023 du Grand Paris Circulaire

D2023-94 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 133 boulevard Robert Schuman, cadastré C1349 à Livry-Gargan

D2023-115 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à la location et maintenance de fontaines à eau

D2023-116 - Conclusion du marché relatif aux missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage de développement durable préalable à la création de la ZAC de la Molette au Blanc-Mesnil (93)

D2023-117 - Conclusion du marché relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière de programmation préalable à la création de la ZAC de la Molette au Blanc-Mesnil (93)

D2023-93 - Mandat spécial - Madame Antoinette GUHL

D2023-107- Mandat spécial - Monsieur Daniel-Georges COURTOIS

D2023-101 - Conclusion du marché subséquent n°5 BIS « Etude d’opportunité préalable à la déclaration d’intérêt métropolitain – Opération d’aménagement La Molette – LE BLANC MESNIL » passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à l’assistan

D2023-108 - Conclusion de l'accord relatif au déploiement du challenge Consomm'acteurs