Décisions

D2022-47 - Conclusion de l'acte modificatif n°1 passé sur la base de l'accord-cadre n°20216000000047 relatif aux travaux d'urgence pour le confortement des berges du ru de la Fontaine de Villiers à Noiseau et Sucy-en-Brie

D2022-42 - Attribution du marché relatif à une solution de vote électronique Quizzbox pour les assemblées de la métropole du Grand Paris

D2022-41 - Désignation du cabinet d’avocats Goutal, Alibert & Associés aux fins d’une consultation juridique sur la création d’un fonds de zone d’expansion de crues du bassin amont de la Seine

D2021-133 - Avenant à la convention de financement Nature 2050 entre la Métropole du Grand Paris, CDC Biodiversité et la ville d’Arcueil, pour le projet « Création de vergers urbains ouverts »

D2022-21 - Prise en charge d’un dommage Matériel - sinistre

D2022-29 - Conclusion d’un bail commercial entre la société Rivoli Avenir Patrimoine et la Métropole du Grand Paris en vue de la mise à disposition de locaux à usage exclusif de bureaux

D2022-19 - Acte modificatif n°5 à l’accord-cadre n°2018600000012 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris – Edition2

D2022-28 - Acte modificatif n°4 à l’accord-cadre n°2018600000014 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris –Edition2