Retrouvez-ici l'ensemble des arrêtés et décisions de 2019 Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Arrêtés 2019 AP2019-05 - RENONCIATION TRANSFERT POUVOIRS DE POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE_HABITAT pdf 61 Ko Télécharger AP2019-18 - DELEGATION DE FONCTION A M. CALMEJANE, MEMBRE DU BUREAU METRPOLITAIN PDF 170 Ko Télécharger AP2019-19 - REPRESENTANT DE LA MGP AU SYCTOM (MEMBRE ASSOCIE) PDF 154.43 Ko Télécharger AP2019-27 - DELEGATION DE SIGNATURE A N. REGIS, DIRECTRICE PDF 82.23 Ko Télécharger AP2019-61 - DELEGATION DE SIGNATURE A J. MUNCK, DIRECTRICE pdf 79.79 Ko Télécharger AP2019-62 - DESIGNATION DU CENSEUR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETE PDF 156.21 Ko Télécharger AP2019-63 - DESIGNATION DU CENSEUR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE P&MA PDF 160.86 Ko Télécharger AP2019-92 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE CONSULTATIVE DES GENS DU VOYAGE DES HAUTS-DE-SEINE PDF 71.08 Ko Télécharger AP2019-101 - DELEGATION TEMPORAIRE DE SIGNATURE DONNEE A MONSIEUR NICOLAS ROLLAND DIRECTEUR pdf 116.1 Ko Télécharger AP2019-128 - CONFERENCE TERRITORIALE DE L’ACTION PUBLIQUE- DESIGNATION DU REPRESENTANT DU PRESIDENT pdf 151.9 Ko Télécharger AP2019-140 - CONFERENCE TERRITORIALE DE L'ACTION PUBLIUE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU PRESIDENT PDF 71.15 Ko Télécharger AP2019-228 - DESIGNATION DU CENSEUR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOREQA pdf 84.54 Ko Télécharger AP2019-233 - DELEGATION TEMPORAIRE DE SIGNATURE A NADEGE BAPTISTA, DIRECTRICE GENERALE ADJOINTE PDF 107.28 Ko Télécharger AP2019-234 - DELEGATION TEMPORAIRE DE SIGNATURE A JEANNE MUNCK, DIRECTRICE PDF 104.42 Ko Télécharger Décisions 2019 D2019-01 - Acquisition des données "Mode d'occupation des sols (MOS) " à l'IAU pdf 66.98 Ko Télécharger SANS SUITE - D2019-02 - Consultation relative à la mise en œuvre des outils de communication de la métropole du Grand Paris - Lot n° 6 Reprographie et impression pdf 65.24 Ko Télécharger D2019-03 - Conseil et assistance au recrutement de dirigeants et cadres de haut niveau - Marché subséquent n°1 - lot 1 : Chef de projet "gestion des contrats du Centre Aquatique Olympique Paris 24" pdf 90.11 Ko Télécharger D2019-04 - Conseil et assistance au recrutement de cadres-dirigeants de haut niveau, marché subséquent n°1 - lot n° 2 : Chargé de mission "lutte contre les nuisances sonores" pdf 89.23 Ko Télécharger D2019-05 - Avenant n°1 du marché subséquent n°3 du lot n°2 relatif à une mission d'AMO juridique de l'accord-cadre 2017.AO.DA.028 relatif à une mission d'AMO pour le Centre Aquatique Olympique et le franchissement piéton pdf 96.71 Ko Télécharger D2019-07 - Location de l’Amphithéâtre et du Hall de la Galerie d’anatomie comparée et de Paléontologie du Muséum National d’Histoire Naturelle, à l’occasion de l’assemblée plénière du Conseil de développement de la Métropole du Grand Paris, le mardi 19 ma pdf 72.05 Ko Télécharger D2019-08 - Convention relative au Grand Prix de l’ESSEC de la Ville Solidaire et de l’Immobilier Responsable PDF 63.17 Ko Télécharger D2019-10 - Location de la Maison des Océans, à l'occasion de la 3ème Edition du Grand Paris Circulaire , le 3 octobre 2019 et la prestation de sûreté y afférente pdf 79.91 Ko Télécharger D2019-11 - Partenariat avec Afilog pour la participation au Tour de France de la logistique PDF 75.2 Ko Télécharger D2019-12 - Avenant n°1 à l’accord-cadre n° 20186000000040 « Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du programme « centres villes vivants » - lot 2 pdf 76.6 Ko Télécharger D2019-13 - Avenant n°1 à l’accord-cadre n° 20186000000043 : Mission de maitrise d'œuvre pour la mise en état du site ZAC Plaine Saulnier - lot 1 : déconstruction - MS1 pdf 80.51 Ko Télécharger D2019-16 - Convention entre la métropole du Grand Paris et l’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Sorbonne Université pour la location de locaux dans le cadre de l'organisation de la 5e conférence des « Rencontres agric PDF 96.18 Ko Télécharger D2019-18 - Avenants de prolongation de durée pour l'accord-cadre d'AMO relatif à l’élaboration du schéma métropolitain d’aménagement numérique de la métropole du Grand Paris et le développement projets de recherche-action qui y sont liés – Lots 1, 2 et 3 pdf 102.55 Ko Télécharger D2019-19 - Désignation du cabinet Goutal Alibert & associés aux fins de représenter la Métropole du Grand Paris dans le cadre du recours n°19PA00945 Monsieur Léo LANDAU c/ Métropole du Grand Paris pdf 77.69 Ko Télécharger D2019-21 - Consultation relative à la mission de rédaction des synthèses des avis issus de la consultation citoyenne grand public préalable à la mise en place d'une zone à faibles émissions sur le périmètre de l'intra A-86 pdf 92.42 Ko Télécharger D2019-22 - Location d'un stand d'une surface supérieure ou égale à 30m2 au Palais des Congrès de Paris à l'occasion du salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) du 11 au 13 décembre 2019 PDF 62.15 Ko Télécharger D2019-24 - Location d’un stand supérieur ou égal à 30m² à l’occasion du Salon des Maires d’Ile de France du 16 au 18 avril 2019 pdf 72.99 Ko Télécharger D2019-25 - Convention de mise à disposition d'une table tactile équipée de la maquette numérique 3D du Grand Paris sur le stand de la métropole du Grand Paris au salon Viva Technology, au Parc des expositions de la porte de Versailles de Paris du 16 au 18 PDF 70.09 Ko Télécharger D2019-26 - Location d’un stand d'une surface supérieure ou égale à 15 m2 et du sponsoring d'une zone de pitch à l'occasion du salon Viva Technology au Parc des expositions de la porte de Versailles de Paris du 16 au 18 mai 2019 PDF 70.42 Ko Télécharger D2019-27 - Location du Pavillon Baltard pour l’organisation d’une réunion publique de concertation dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial Métropolitain, le 15 mai 2019 PDF 68.74 Ko Télécharger D2019-28 - Attribution du marché subséquent n°5 du lot n°2 AMO juridique de l'accord-cadre relatif à une Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le CAO et le franchissement piéton pdf 83.03 Ko Télécharger D2019-29 - Location d’un salon au café-restaurant « Le Procope» et organisation d’un déjeuner, à l’occasion du séminaire du CODEV, le vendredi 17 mai 2019 PDF 72.13 Ko Télécharger D2019-30 - Location de la Salle Lumière à l’Hôtel de l’Industrie, à l’occasion de l’assemblée plénière du Conseil de développement de la Métropole du Grand Paris, le jeudi 6 juin 2019 PDF 68.84 Ko Télécharger D2019-31 - Consultation relative à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage préalable à l’acquisition de progiciels métiers pour la Métropole du Grand Paris pdf 81.13 Ko Télécharger D2019-32 - Consultation relative à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'appel à projets "Nature 2050-Métropole du Grand Paris" pdf 73.03 Ko Télécharger D2019-34 -Location d’un amphithéâtre et d’une galerie à la Maison des Travaux Publics à l’occasion du Comité des partenaires du Pacte pour une logistique métropolitaine le jeudi 23 mai 2019 PDF 63.28 Ko Télécharger D2019-38 - Organisation de l'événement d'annonce des lauréats IMGP2 le 19 juin 2019 pdf 88.79 Ko Télécharger D2019-39 - Hébergement des sites internet de la métropole du Grand Paris pdf 69.28 Ko Télécharger D2019-40 - Déclaration d'infructuosité - Consultation relative à la conception et à la publication d'ouvrages sur la faune et la flore métropolitaine pdf 84.29 Ko Télécharger D2019-41 - Convention de location de locaux avec la Mairie de Montrouge, pour l’organisation de la 8e conférence des « Rencontres agricoles du Grand Paris ». PDF 69.43 Ko Télécharger D2019-42 - Consultation relative à une prestation de conseil en organisation : conception, écriture et déploiement des processus et procédures en appui du fonctionnement optimum des services de la métropole du Grand Paris pdf 84.48 Ko Télécharger D2019-43 - Location de locaux à la Maison de la Chimie pour l'organisation d'une conférence sur la rénovation énergétique des logements le 2 juillet 2019 pdf 68.26 Ko Télécharger D2019-44 - Organisation de l’événement « Métropole d’intelligences » à la Station F le 24 juin 2019 PDF 118.65 Ko Télécharger D2019-46 - Consultation relative à la conception et à la publication d'ouvrages sur la faune et la flore pour la métropole du Grand Paris pdf 103.03 Ko Télécharger D2019-47 - Accompagnement juridique pour l’analyse des modalités de financement des actions et opérations en matière de logement social sur le territoire métropolitain pdf 154.61 Ko Télécharger D2019-48 - Accord-cadre relatif à des prestations d'audit du circuit financier issu de la loi NOTRe pour la métropole du Grand Paris pdf 103.06 Ko Télécharger D2019-53 - Mise à disposition à titre gratuit de la salle des actes située à la Sorbonne ( Assemblée plénière du CODEV du 24 septembre 2019) et location d'une salle pour le cocktail au Club des Enseignants pdf 77.22 Ko Télécharger D2019-55 - Convention de partenariat-projet collectif de l'école urbaine- Sciences Po pdf 104.35 Ko Télécharger D2019-57 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre!" - Acquisition d'un deux-roues, d'un trois-roues, d'un quadricycle électrique, ou d'un vélo à assistance électrique PDF 143.1 Ko Télécharger D2019-58 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" - Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat pdf 252.35 Ko Télécharger D2019-59 - ZAC des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine (93) - modalités de mise à disposition du public par voie électronique du dossier de réalisation modifié n° 4 et de son étude d'impact actualisée PDF 123.57 Ko Télécharger D2019-67 - Location de bureaux à usage professionnel situés sis 83-85 boulevard Vincent Auriol, 75013 Paris pdf 75 Ko Télécharger D2019-68 - Appel à projet Pass Numérique - convention de subventionnement avec le Ministère de l’Economie et des Finances (Agence du Numérique) PDF 63.49 Ko Télécharger D2019-69 - Convention de location de locaux avec l'association "Yes We Camp" pour l’organisation d'une conférence des Rencontres agricoles et de la cérémonie de remise des prix du 4e concours des miels de la métropole du Grand Paris PDF 66.19 Ko Télécharger D2019-70 - Avenant n°1 au contrat d'assurances responsabilités pour l'intégration des locaux 83/85 boulevard Vincent Auriol dans la garantie dommages aux biens et la prolongation de la durée du contrat jusqu'au 31.12.2020 pdf 77.37 Ko Télécharger D2019-71 - Acte modificatif n°1 de l'accord-cadre n°20171370001946 "Maintenance et étude des calculs de stabilité des protections amovibles anti-crue de la ville de Paris - Lot n°1 : Maintenance des protections amovibles anti-crue" pdf 78.62 Ko Télécharger D2019-72 - Réalisation de travaux dans les locaux dépendant de l’immeuble Le Chevaleret – 83/85 boulevard Vincent Auriol – 75013 Paris pdf 93.96 Ko Télécharger D2019-73 - Signature d’un contrat d’emprunt de 34 M€ auprès de la Banque des Territoires PDF 81.54 Ko Télécharger D2019-74 - Convention relative au Grand Prix de l’ESSEC de la Ville Solidaire et de l’immobilier Responsable - Edition 2020 pdf 75.74 Ko Télécharger D2019-75 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" - Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat pdf 288.23 Ko Télécharger D2019-81 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" - Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat pdf 214.38 Ko Télécharger D2019-82 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 30 avenue du Vieux Chemin de Saint Denis et 29 à 39 avenue Marc Sangnier, cadastré N 126 et N 157 à Villeneuve-la-Garenne PDF 178.39 Ko Télécharger D2019-84 - Contrat de vente d'électricité pour la ZAC Saulnier pdf 64.32 Ko Télécharger D2019-85 - Désignation du cabinet ATMOS avocats aux fins de représenter la Métropole du Grand Paris dans le cadre des recours introduits contre les arrêtés municipaux instaurant une zone de circulation restreinte pdf 78.5 Ko Télécharger D2019-86 - Demande de subvention auprès de l’ADEME pour le financement de l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à l’élaboration du schéma directeur énergétique métropolitain pdf 85.44 Ko Télécharger
