Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn ARRETES 2022 AP2022-26 - Délégation de signature donnée à Monsieur Paul MOURIER, Directeur général des services de la métropole du Grand Paris pdf 301.78 Ko Télécharger AP2022-38 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Patrick CHAIMOVITCH, Vice-président de la métropole du Grand-Paris et modification de l’ordre du tableau des vice-présidents de la métropole du Grand Paris pdf 95.18 Ko Télécharger AP2022-39 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Quentin GESELL, Vice-président de la métropole du Grand-Paris et modification de l’ordre du tableau des vice-présidents de la métropole du Grand Paris pdf 94.54 Ko Télécharger AP2022-40 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Denis CAHENZLI, Vice-président de la métropole du Grand-Paris et modification de l’ordre du tableau des vice-présidents de la métropole du Grand Paris pdf 87.55 Ko Télécharger AP2022-41 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Michel FOURCADE, Vice-président de la métropole du Grand Paris pdf 80.89 Ko Télécharger AP2022-66 - Désignation des membres représentants de la métropole du Grand Paris au sein du Comité Technique pdf 142.24 Ko Télécharger AP2022-70 - Déport de Monsieur Jean-Pierre BARNAUD concernant les affaires des organismes extérieurs dont il est administrateur ou dirigeant pdf 104.95 Ko Télécharger AP2022-71 - Délégation temporaire de signature donnée à Madame Nathalie VAN SCHOOR, Directrice Générale Adjointe pdf 108.62 Ko Télécharger DECISIONS 2022 D2022-01 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 1.9 Mo Télécharger D2022-03 - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFFIF concernant le bien situé au 12-14 avenue du Vieux chemin de Saint-Denis, cadastré N134 à Villeneuve-la-Garenne pdf 148.26 Ko Télécharger D2022-04 - Attribution du marché portant sur la réalisation d’une étude d'opportunités et d'impacts de la Zone à Faible Emission sur le foncier logistique métropolitain pdf 80.92 Ko Télécharger D2022-05 - Attribution du marché portant sur la réalisation d'une étude de l'état initial faune-flore- habitat dans le cadre de l’Opération d’Intérêt Métropolitain Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan (93) pdf 3.63 Mo Télécharger D2022-06 - Participation de la Métropole à l’événement Hub Sustainable Mobility Forum du 1er février 2022 organisé par le Hub-Institute pdf 75.84 Ko Télécharger D2022-07 - Attribution du marché portant sur une expérimentation de modélisation 3D d'un lit de rivière pdf 77.33 Ko Télécharger D2022-08 - Désignation du cabinet d'avocats Goutal, Alibert & Associés aux fins d'une consultation juridique sur la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par l'EPT Paris Est Marne et Bois pdf 100.11 Ko Télécharger D2022-09 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000031 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour des prestations de conseils juridiques – Lot 2 : Assistance juridique pour la ZAC Plaine Saulnier et le Centre Aqua pdf 97.64 Ko Télécharger D2022-10 - Acte modificatif n°1 du marché subséquent 1C n°20216000000037 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier inclua pdf 109.82 Ko Télécharger D2022-11 - Attribution du marché relatif à la saisie des données des questionnaires de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine 2022 pdf 76.62 Ko Télécharger D2022-12 - Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'études et suivi de travaux du pavillon de la Métropole du Grand Paris à la deuxième biennale d'architecture et de paysage à Versailles pdf 81.22 Ko Télécharger D2022-13 - Attribution du marché portant sur la mise à disposition d'un outil de réalisation d'une modélisation énergétique. pdf 73.29 Ko Télécharger D2022-14 - Acte modificatif n°7 conclu sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93) PDF 122.45 Ko Télécharger D2022-15 - Attribution du marché relatif aux prestations de gardiennage du site de la ZAC Plaine SAULNIER en phase d’inoccupation pdf 72.59 Ko Télécharger D2022-16 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou une maîtri pdf 195.17 Ko Télécharger D2022-17 - Avenant de transfert n°1 de l’accord-cadre n°20186000000041 portant - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la mise en état du site ZAC PLaine Saulnier - Lot n° 1 Déconstruction et de ses marchés subséquents n° 1 n°20186000000043 et n°2A n°20196000 pdf 107.98 Ko Télécharger D2022-18 - Attribution du marché relatif à l’élaboration d’un document sur les mobilités à l’échelle de la Métropole du Grand Paris : analyses et perspectives pdf 75.78 Ko Télécharger D2022-19 - Acte modificatif n°5 à l’accord-cadre n°2018600000012 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris – Edition2 pdf 123.78 Ko Télécharger D2022-20 - Convention de subvention pour le cofinancement d’une étude création d’une foncière métropolitaine de revitalisation commerciale entre la métropole du Grand Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations pdf 1.9 Mo Télécharger D2022-21 - Prise en charge d’un dommage Matériel - sinistre pdf 77.84 Ko Télécharger D2022-22 - Attribution du marché pour la réalisation des travaux pour la construction du pavillon de la métropole du Grand Paris à la 2ème biennale de l'architecture et de paysage à Versailles pdf 87.94 Ko Télécharger D2022-23 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maît pdf 205.7 Ko Télécharger D2022-24 - Convention de subvention au titre du dispositif « Conseillers Numérique France Services » avec la Caisse des dépôts et consignation pdf 80.11 Ko Télécharger D2022-25 - Acte modificatif n°2 du marché subséquent 2.A passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000044 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en état du site ZAC Plaine Saulnier – Lot 2 : Dépollution pdf 120.11 Ko Télécharger D2022-26 - Acte modificatif n°2 au marché d'étude de métabolisme urbain à l’échelle métropolitaine et création d’outils d’écologie industrielle territoriale pour le territoire métropolitain - Lot n°1 : Réalisation de l’étude de métabolisme, de la cartogra pdf 103.19 Ko Télécharger D2022-27 - Marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage dans la conduite d’un appel à manifestation d’intérêt consacré à la logistique urbaine fluviale sur l’Axe Seine pdf 97.91 Ko Télécharger D2022-28 - Acte modificatif n°4 à l’accord-cadre n°2018600000014 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris –Edition2 pdf 110.39 Ko Télécharger D2022-29 - Conclusion d’un bail commercial entre la société Rivoli Avenir Patrimoine et la Métropole du Grand Paris en vue de la mise à disposition de locaux à usage exclusif de bureaux pdf 96.29 Ko Télécharger D2022-30 - Location d’un stand d’une surface supérieure ou égale à 100 m² à l’occasion du salon Viva Technology au Parc des expositions de la porte de Versailles de Paris du 15 au 18 juin 2022 pdf 70.89 Ko Télécharger D2022-31 - Marché subséquent n°3 (MS3) passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000016 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opérations métropol pdf 114.86 Ko Télécharger D2022-32 - Marché subséquent n°3 (MS3) passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opérations métropol pdf 112.83 Ko Télécharger D2022-33 - Attribution du marché relatif à l’assistance de communes pour le paramétrage d’une solution de suivi des consommations énergétiques patrimoniales mutualisée pdf 81.08 Ko Télécharger D2022-34 - Attribution du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition d’une stratégie d’amélioration de l’habitat privé au sein de l’Opération d’Intérêt Métropolitain Poudrerie – Hochailles à Livry-Gargan pdf 95.57 Ko Télécharger D2022-35 - Attribution de l’accord-cadre relatif au renouvellement de l’Infrastructure du Système d’Information Géographique de la métropole du Grand Paris, maintenance et services associés pdf 92.71 Ko Télécharger D2022-36 - Marché subséquent n°3 à l’accord-cadre n°20216000000022 relatif à la mission d’assistance à l’autorité concédante pour le suivi de la conception et la réalisation du Centre Aquatique Olympique (CAO) et du franchissement attenant - Mission de su pdf 109.04 Ko Télécharger D2022-37 - Attribution du marché relatif à la réalisation d’une étude d’approfondissement de la programmation de la ZAC Saulnier pdf 72.85 Ko Télécharger D2022-38 - Marché subséquent n°1 (MS1) passé sur la base de l’accord-cadre n°20226000000006 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation de réseaux métropolitains autour de l’innovation et du numérique pdf 99.66 Ko Télécharger D2022-39 - Marché subséquent n°2 (MS2) passé sur la base de l’accord-cadre n°20226000000006 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation de réseaux métropolitains autour de l’innovation et du numérique pdf 99.22 Ko Télécharger D2022-40 - Marché subséquent n°3 (MS3) passé sur la base de l’accord-cadre n°20226000000006 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation de réseaux métropolitains autour de l’innovation et du numérique pdf 97.71 Ko Télécharger D2022-41 - Désignation du cabinet d’avocats Goutal, Alibert & Associés aux fins d’une consultation juridique sur la création d’un fonds de zone d’expansion de crues du bassin amont de la Seine pdf 78.89 Ko Télécharger D2022-42 - Attribution du marché relatif à une solution de vote électronique Quizzbox pour les assemblées de la métropole du Grand Paris pdf 76.69 Ko Télécharger D2022-43 - Prorogation du versement de la subvention prévue au sein de la convention financière relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété Bonaparte à Sevran conclue avec l'Etablissement public territorial Paris Terres d'Envol pdf 113.14 Ko Télécharger D2022-44 - Attribution des subventions aux communes organisatrices de la première édition de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine pdf 129.61 Ko Télécharger D2022-45 - Conclusion d'un contrat de vente de mobilier avec la société IDF La Sablière SA d'HLM dans le cadre de la prise à bail du 1er étage de l'immeuble situé 83/85 boulevard Vincent Auriol, Paris 13ème pdf 87.52 Ko Télécharger D2022-46 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20186000000017 relatif aux missions de géomètres-topographes avec la société ATGT GEOMETRE EXPERT pdf 112.05 Ko Télécharger D2022-47 - Conclusion de l'acte modificatif n°1 passé sur la base de l'accord-cadre n°20216000000047 relatif aux travaux d'urgence pour le confortement des berges du ru de la Fontaine de Villiers à Noiseau et Sucy-en-Brie pdf 105.57 Ko Télécharger D2022-49 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maît PDF 208.44 Ko Télécharger D2022-50 - Attribution du marché relatif à la formation de conseillers numériques sur l'écosystème de l'habitat social et ses enjeux en matière de digitalisation et d'inclusion numérique pdf 76.62 Ko Télécharger D2022-51 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 649.59 Ko Télécharger D2022-53 - Attribution du marché subséquent 2B relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier, incluant les espaces extérieurs nécessaires pour l’organisation des JOP de Paris 2024 pdf 105.98 Ko Télécharger D2022-54 - Location d’un stand d’une surface supérieure ou égale à 30 m² au Palais des Congrès de Paris à l’occasion du Salon de l’Immobilier d’entreprises (SIMI) du 6 au 8 décembre 2022 pdf 71.75 Ko Télécharger D2022-55 - Attribution du marché relatif à l'assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de la 2ème édition de l’appel à projets « Nature 2050 – Métropole du Grand Paris » pdf 72.89 Ko Télécharger D2022-57 - Convention pour la fourniture de données utiles à la mise à jour du diagnostic du Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement pdf 71.59 Ko Télécharger D2022-56 - Convention de recherche entre la Métropole du Grand Paris et Neo-Eco relative au déploiement de plateformes flottantes de valorisation minérale sur le territoire métropolitain pdf 110.02 Ko Télécharger D2022-58 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maît pdf 177.16 Ko Télécharger D2022-59 - Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité – Accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation coordonnée d’une étude d’impact et d’études environnementales connexes dans le cadre de l’opération d’intérêt métropolitain Poudrerie-Ho pdf 101.12 Ko Télécharger D2022-60 - Désignation du cabinet Delamarre et Jéhannin afin de défendre les intérêts de la Métropole devant le Conseil d'Etat PDF 82.64 Ko Télécharger D2022-61 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 17 rue Marc Sangnier, cadastré D168 à Livry-Gargan pdf 113.87 Ko Télécharger D2022-62 - Attribution du marché relatif à l'assistance juridique sur l'évolution des compétences de la Métropole PDF 67.41 Ko Télécharger D2022-63 - Attribution de l’accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation coordonnée d’une étude d’impact et d’études environnementales connexes dans le cadre de l’opération d’intérêt métropolitain Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan – Lot n°1 : pdf 125.42 Ko Télécharger D2022-64 - Attribution de l’accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation coordonnée d’une étude d’impact et d’études environnementales connexes dans le cadre de l’opération d’intérêt métropolitain Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan – Lot n°3 : pdf 118.52 Ko Télécharger D2022-65 - Attribution de l’accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation coordonnée d’une étude d’impact et d’études environnementales connexes dans le cadre de l’opération d’intérêt métropolitain Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan – Lot n°4 : pdf 120.15 Ko Télécharger D2022-66 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 617.59 Ko Télécharger D2022-67 - Attribution de l'accord-cadre de prestations similaires de terrassement de la ZAC Plaine Saulnier PDF 105.38 Ko Télécharger D2022-68 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000043 relatif à l’organisation, la préparation, la captation et l’animation de débats mensuels avec les citoyens en relation avec les projets menés par la Métropole PDF 102.63 Ko Télécharger D2022-69 - Attribution de subventions exceptionnelles aux communes et établissements publics territoriaux sinistrés par les intempéries du premier semestre 2021 pdf 131.97 Ko Télécharger D2022-70 - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFIF concernant le bien situé au 11 bis rue Marc Sangnier, cadastré D334 à Livry-Gargan pdf 110.35 Ko Télécharger D2022-71 - Avenant de transfert n°1 de l’accord-cadre n°20186000000050 - Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative au pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 : Accompagnement, coordination et animation de PDF 95.61 Ko Télécharger D2022-72 - Acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20196000000003 relatif à la communication de la Métropole du Grand Paris – Lot 3 : Conception et la déclinaison graphique de supports de communication pdf 120.46 Ko Télécharger D2022-73 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maît pdf 188.29 Ko Télécharger D2022-75 - Désignation du cabinet SEBAN afin de rédiger un acte juridique pour la Métropole pdf 83.24 Ko Télécharger D2022-76 - Attribution du marché relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°3 : Cocktails et buffets pdf 95 Ko Télécharger D2022-77 - Acte modificatif n°1 au marché n°20216000000039 - Marché relatif à l’accompagnement dédié à la production de la Charte Métropolitaine en faveur de la Construction Circulaire et du Catalogue des Solutions destiné aux maitres d’ouvrage du territo pdf 90.97 Ko Télécharger D2022-78 - Attribution du marché d'accompagnement juridique à la structuration de la coopérative carbone pdf 76.03 Ko Télécharger D2022-79 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l'accord-cadre n°20196000000021 relatif à l'hébergement des sites internet de la Métropole du Grand Paris pdf 103.26 Ko Télécharger D2022-82 - Convention de recherche entre la Métropole du Grand Paris et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment relative au déploiement d’un signe de qualité visant à reconnaitre les performances des produits issus des plateformes de reconditionne pdf 118.61 Ko Télécharger D2022-83 - Attribution de l’accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance de sites situés dans le périmètre des opérations d’intérêt métropolitain et des opérations sous maîtrise d’ouvrage de la Métropole du Grand Paris PDF 104.94 Ko Télécharger D2022-84 - Accord de confidentialité pour la communication d'informations relatives au Centre Aquatique Olympique pdf 67.3 Ko Télécharger D2022-87 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 43 boulevard de l’Europe, cadastré D404 à Livry-Gargan pdf 108.99 Ko Télécharger D2022-88 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 43 boulevard de l’Europe, cadastré D169-D405 à Livry-Gargan pdf 110.46 Ko Télécharger D2022-89 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l'accord-cadre n°20186000000044 relatif à la ZAC Plaine Saulnier, mission de maîtrise d'oeuvre - lot n°2 dépollution, sites et soles pollués, MS2 n°20206000000008 pdf 128.88 Ko Télécharger D2022-90 - Attribution du marché subséquent n°2 (MS2) passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000015 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opér pdf 92.51 Ko Télécharger D2022-93 - Attribution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la pose de signalisation verticale pdf 102.53 Ko Télécharger D2022-94 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000040 relatif à l’assistance du service développement économique durable dans l’élaboration de la première stratégie métropolitaine de l’économie circulaire et solidaire - Lot n°1 : Acc pdf 98.05 Ko Télécharger D2022-95 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000042 relatif à l’assistance du service développement économique durable dans l’élaboration de la première stratégie métropolitaine de l’économie circulaire et solidaire - Lot n°2 : Co- pdf 96.73 Ko Télécharger D2022-96 - Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 Plateaux-repas, formules sandwich ou salad pdf 102.44 Ko Télécharger D2022-97 - Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°2 : Café d’accueil, pause-café et pâtisseries fraiches pdf 101.62 Ko Télécharger D2022-99 - Attribution du marché relatif à l'accompagnement dans la construction de projets métropolitains en matière de données pdf 94.97 Ko Télécharger D2022-101 - Prolongation au contrat de prestations d’assurances responsabilité civile et prolongation au contrat de prestations dommages aux biens conclu auprès de la SMACL pdf 88.84 Ko Télécharger
