LISTE DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS 2022

ARRETES 2022

DECISIONS 2022

D2022-03 - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFFIF concernant le bien situé au 12-14 avenue du Vieux chemin de Saint-Denis, cadastré N134 à Villeneuve-la-Garenne pdf 148.26 Ko Télécharger

D2022-04 - Attribution du marché portant sur la réalisation d’une étude d'opportunités et d'impacts de la Zone à Faible Emission sur le foncier logistique métropolitain pdf 80.92 Ko Télécharger

D2022-05 - Attribution du marché portant sur la réalisation d'une étude de l'état initial faune-flore- habitat dans le cadre de l’Opération d’Intérêt Métropolitain Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan (93) pdf 3.63 Mo Télécharger

D2022-06 - Participation de la Métropole à l’événement Hub Sustainable Mobility Forum du 1er février 2022 organisé par le Hub-Institute pdf 75.84 Ko Télécharger

D2022-07 - Attribution du marché portant sur une expérimentation de modélisation 3D d'un lit de rivière pdf 77.33 Ko Télécharger