Recueil des actes administratifs

Retrouvez ici tous les comptes-rendus de séances, les délibérations, les arrêtés et les procès verbaux issus des instances de la Métropole du Grand Paris.

 

Bureau Métropolitain

Comptes-rendus de séances et délibérations associées

Calendrier des réunions du Bureau métropolitain pdf 662.04 Ko Télécharger

 

Conseil métropolitain

Comptes-rendus de séances et délibérations associées

Arrêtés et décisions

Procès verbaux

 

Communications au titre de l'article L. 312-1-1 du code des relations entre le public et l'administration

Règlement intérieur du Conseil métropolitain pdf 400.71 Ko Télécharger
Calendrier des réunions du Conseil métropolitain pdf 649.22 Ko Télécharger