Retrouvez ici tous les comptes-rendus de séances, les délibérations, les arrêtés et les procès verbaux issus des instances de la Métropole du Grand Paris. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Bureau Métropolitain Comptes-rendus de séances et délibérations associées 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 Conseil métropolitain Comptes-rendus de séances et délibérations associées 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 Arrêtés et décisions 2022 2021 2020 2019 2018 Procès verbaux 2016 Communications au titre de l'article L. 312-1-1 du code des relations entre le public et l'administration Règlement intérieur du Conseil métropolitain pdf 400.71 Ko Télécharger
