Recueil des actes administratifs

Retrouvez ici tous les comptes-rendus de séances, les délibérations, les arrêtés et les procès verbaux issus des instances de la Métropole du Grand Paris.

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Bureau Métropolitain

Comptes-rendus de séances et délibérations associées

Conseil métropolitain

Comptes-rendus de séances et délibérations associées

Arrêtés et décisions

Procès verbaux

 

Communications au titre de l'article L. 312-1-1 du code des relations entre le public et l'administration

Règlement du Conseil métropolitain pdf 706.56 Ko Télécharger